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Identifiant pérenne de la notice : 027466388Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Contrats

Variantes de point d'accès

Accords de volontés
[Nom commun]
Contrats -- Droit
[Nom commun]
Conventions (contrats)
[Nom commun]
Droit des contrats
[Nom commun]
Droit du contrat
[Nom commun]
Obligations contractuelles
[Nom commun]
Pactes (contrats)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Contrats et devis descriptifs aux industries et sujets noms communs appropriés (types de constructions, d'ouvrages d'art, etc.)


Termes spécifiques

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Contrats
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1995-06-20
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Contracts
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...