Droits d'auteur

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027466930

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027466930/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droits d'auteur

Variantes de point d'accès

Droit d'auteur -- Droit pécuniaire

[Nom commun]

Droit d'auteur -- Droits pécuniaires

[Nom commun]

Droit d'auteur -- Redevances

[Nom commun]

Redevances (droit d'auteur)

[Nom commun]

Royalties (droit d'auteur)

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les droits de caractère patrimonial qui permettent à l'auteur de tirer profit de son oeuvre

Terme générique

Droit d'auteur

Termes spécifiques

Droit d'auteur, Droit de reproduction

Droit d'auteur, Droit de suite

Droit d'auteur, Droits de prêt au public

Droit d'auteur, Droits de représentation

Droit d'auteur, Droits dérivés

Notice d'autorité liée

Autre Propriété intellectuelle, Épuisement des droits (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950135t

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Copyright--Royalties

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032479

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Droits d'auteur

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-16

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027466930

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-12-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 13 h 27

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