Droit de la mer Amélioration Assistance
027771431
Notice de type Rameau

Forme retenue

Droit de la mer

Forme rejetée

Droit des espaces maritimes
[Nom commun]
Droit international de la mer
[Nom commun]
Mer -- Droit
[Nom commun]
Mer (droit international)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :
Sous cette vedette, on trouve les documents sur le droit public international applicable aux espaces maritimes et à leur exploitation. Les ouvrages sur le droit privé (commercial) applicable à la navigation et aux transports maritimes se trouvent sous la vedette Droit maritime


Source

Eurovoc


GLU (art. Mer)


UNBIS

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119742486


A propos Partenaires Conditions Générales d'Utilisation (CGU) Assistance