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Identifiant pérenne de la notice : 028245377Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Marchés d'études

Variantes de point d'accès

Marchés de maîtrise d'oeuvre
[Nom commun]
Marchés publics d'ingénierie et d'architecture
[Nom commun]

Source

Guide juridique Dalloz, 1988 (rubrique Marchés publics)

Vocab. juridique / G. Cornu, 1987

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...