Droit d'auteur -- Droit moral

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Identifiant pérenne de la notice : 033709548

URI de l'entité : http://www.idref.fr/033709548/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur -- Droit moral

Variantes de point d'accès

Droit moral (droit d'auteur)

[Nom commun]

Droit d'auteur -- Droits moraux

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les droits de caractère moral de l'auteur sur son oeuvre : droit de la divulguer, de la modifier ou de la retirer (droit de repentir), d'en défendre l'intégrité

Termes génériques

Droit d'auteur

Droits de la personnalité

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12454905b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Droit d'auteur -- Droit moral

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-16

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Copyright--Moral rights

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032466

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033709548

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 30-03-1995

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 17 h 19

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