Courson, Charles de (1952-....) Amélioration Assistance
034603255
Notice de type Personne

Forme retenue

Courson, Charles de (1952-....)

Forme rejetée

Du Buisson de Courson, Charles Amédée
[Nom de personne]

Information

Langue d'expression : français

Source

Les Fraudes et les pratiques abusives / Rapport au Premier ministre ; [réd. par] Charles de Courson [et] Gérard Léonard, 1996


Not. portr. / Assem. natl. 10e légis., 1993

Utilisation dans Rameau

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Autres identifiants

En cours : frBN012827787
En cours : FRBNF125342272

Notices bibliographiques liées :2rôle(s)

070 Auteur ( 1 )
710 Secrétaire ( 7 )



Auteur :

Rôles ?



003964787 : Les fraudes et les pratiques abusives [Texte imprimé] : rapport au Premier ministre / [réd. par] Charles de Courson [et] Gérard Léonard / Paris : La Documentation française , 1996



Secrétaire :

Rôles ?



004496264 : Rapport d'information déposé en application de l'artivle 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la caisse de mutualité sociale agricole de Corse [Texte imprimé] / Assemblée nationale, onzième législature ; et présenté par M. Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 1998

057800499 : Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances pour 2001, no 2585 Annexe no 42, Prestations sociales agricoles [Texte imprimé] / par M. Didier Mingaud,... / rapporteur spécial M. Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 2000

058931082 : Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances pour 2002, no 3262 Annexe no 42, Prestations sociales agricoles [Texte imprimé] / par M. Didier Mingaud,... / rapporteur spécial M. Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 2001

068885180 : Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2003 Annexe n° 24, Équipement, transports, logement, tourisme et mer [Texte imprimé] / [présenté] par M. Gilles Carrez,... ; rapporteur spécial M. Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 2002

073351601 : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib Tome I, rapport [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; [par] M. Patrick Ollier [et] M. Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 2003

073354058 : Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib Tome II, Auditions [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; M. Patrick Ollier [et] Charles de Courson,... / Paris : Assemblée nationale , 2003

105738786 : Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; et présenté par MM. Michel Bouvard, Didier Migaud, Charles de Courson ... [et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2006


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