Angels, Bernard (1944-....) Amélioration Assistance
069205051
Notice de type Personne

Forme retenue

Angels, Bernard (1944-....)

Information

Langue d'expression : français
Pays : FRANCE
Date de naissance : 18 07 1944
Date de mort : ....

Notes

Note publique d'information :
Principal de collège, élu sénateur en 1997, Vice-Président du Sénat en 2002, membre de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, membre de la Délégation parlementaire pour l'Union européenne


Source

Services financiers : loi de finances pour 2003, rapport àu Sénat, 2002

Utilisation dans Rameau

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Autres identifiants

En cours : 050841688
En cours : frBN014932559
En cours : FRBNF135569119

Notices bibliographiques liées :1 rôle(s)

710 Secrétaire ( 10 )



Secrétaire :

Rôles ?



058052712 : Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001,adopté par l'Assemblée nationale Tome 3, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances / Sénat / rapporteur spécial, M. Bernard Angels ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2001

059654821 : Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002,adopté par l'Assemblée nationale Tome 3, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances / Sénat / rapporteur spécial, M. Bernard Angels ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2001

06920506X : Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2003,adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances Annexe n° 10, Économie, finances et industrie [Texte imprimé] : services financiers / Sénat, session ordinaire de 2002-2003 / rapporteur spécial M. Bernard Angels ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2002

075888580 : Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004,adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 / rapporteur spécial, M. Bernard Angels ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2003

083363734 : Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005,adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances Annexe n° 10, Économie, finances et industrie [Texte imprimé] : services financiers / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 / rapporteur spécial M. Bernard Angels ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2004

120127555 : Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes portant sur le recouvrement des créances de contrôle fiscal et le recouvrement contentieux des amendes et des condamnations judiciaires [Texte imprimé] / Sénat, session extraordinaire de 2006-2007 ; par M. Bernard Angels, ... / Paris : Sénat , 2007

129784907 : Rapport d’information sur les dépenses publiques [Texte imprimé] / Sénat, session extraordinaire de 2007-2008. Délégation du Sénat pour la planification ; Bernard Angels / Paris : Sénat , 2008

132753391 : Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations / session ordinaire de 2008-2009 ; par M. Bernard Angels / Paris : Sénat , 2009

154356298 : Rapport d'information sur la prospective du couple franco-allemand [Texte imprimé] / Sénat, session ordinaire de 2010-2011, Délégation sénatoriale à la prospective ; [rédigé] par M. Bernard Angels,... / Paris : Sénat , 2011

049003771 : Rapport d'information sur les missions fiscales de la direction générale des impôts / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Bernard Angels,... / [Paris] : Sénat , [2000]


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