Remiller, Jacques (1941-....) Amélioration Assistance
070319294
Notice de type Personne

Forme retenue

Remiller, Jacques (1941-....)

Information

Langue d'expression : français
Pays : FRANCE
Date de naissance : 13 04 1941
Date de mort : ....
Sexe : masculin

Notes

Note publique d'information :
Cadre bancaire, homme politique, élu député de l'Isère en 2002


Source

Le mandat d'arrêt européen, avis à l'Assemblée nationale, 2002

Utilisation dans Rameau

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Notices bibliographiques liées :2 rôle(s)

651 Directeur de publication ( 1 )
710 Secrétaire ( 4 )



Directeur de publication :

Rôles ?



110573811 : Chimie et société [Texte imprimé] / 3èmes rencontres parlementaires sur la chimie (6 octobre 2005) ; Rencontres présidées par Daniel Garrigue,... Jacques Remiller,... Michel Delebarre,... / Sèvres : Agora Europe , DL 2005



Secrétaire :

Rôles ?



070350957 : Proposition de loi relative à l'organisation des rassemblements festifs à caractère musical [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; présenté par MM Jacques Remiller, Bernard Accoyer, Jean-Claude Beaulieu,...[et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2002

070319308 : Avis fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi constitutionnelle relatif au mandat d'arrêt européen [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; présenté par M. Jacques Remiller,... / Paris : Assemblée nationale , 2002

088065138 : Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord international de 2001 sur le café (ensemble une annexe) [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; par M. Jacques Remiller / Paris : Assemblée nationale , 2004

132235870 : Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des affaires étrangères sur la politique de la France en Afrique [Texte imprimé] / Assemblée nationale, treizième législature ; Président Monsieur Jean-Louis Christ,... ; Rapporteur M. Jacques Remiller,... / Paris : Assemblée nationale , 2008


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