Contrats de coopération

Contrats de coopération

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Identifiant pérenne de la notice : 182087840

URI de l'entité : http://www.idref.fr/182087840/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Contrats de coopération

Variantes de point d'accès

Accords de coopération

[Nom commun]

Contrat-coopération

[Nom commun]

Contrats-coopération

[Nom commun]

Contrats d'intégration

[Nom commun]

Contrats de coopération commerciale

[Nom commun]

Contrats de coopération libérale

[Nom commun]

Terme générique

Contrats

Notices d'autorité liées

Autre Concessions (commerce de détail) (Voir aussi)

Autre Coopération (Voir aussi)

Autre Entreprises communes, Droit (Voir aussi)

Autre Location-gérance (Voir aussi)

Autre Relations écrivains-éditeurs (Voir aussi)

Source

Accords de coopération. Coopération ne constituant pas une opération de concentration - http://www.economag.com (2014-12-09)

DSCG 1. Gestion juridique, fiscale et sociale 2013 / V. Roy, H. Jahier, 2013 (fiche 15. Compléments)

Le contrat-coopération : contribution à la théorie générale du contrat / S. Lequette, 2012

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16930840m

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 182087840

RCR créateur de la notice : 751052119

Date de création : 28-11-2014

RCR dernier modificateur de la notice : 751052119

Date de dernière modification : 26-11-2019 à 22 h 22

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