Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 026376474
Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

Essonne

Information

Langue d'expression : Francais
Pays associé : France

Notes

Note publique d'information : 
Département créé en 1964 et érigé en collectivité majeur e en 1982

Note publique d'information : 
Hôtel du Département, bd de France, 91012 Évry cedex. Tél. 64 97 20 20

Note générale sur le champ d'application : 
Après la réforme de décentralisation du 2 mars 1982, la Préfecture est à distinguer de l'ensemble du Département ; elle doit faire l'objet d'une vedette à n'employer qu'à partir de 1982

Notices d'autorité liées

Seine-et-Oise - Avant 1964, voir

Source

Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne, 1982. BA 1987

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF118635990

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet

... Références liées : ...