Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 026380463
Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

France. Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle

Variantes de point d'accès

DGESIP
[Nom de collectivité]
DGES
[Nom de collectivité]
DESUP
[Nom de collectivité]
France. Direction générale des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Direction des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Direction de l'enseignement supérieur
[Nom de collectivité]
France. Direction générale de l'enseignement supérieur
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'éducation nationale (1981-1988). Direction des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Direction des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'éducation nationale (1991-1992). Direction des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (1993-1995). Direction générale des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (2007-....). Direction générale des enseignements supérieurs
[Nom de collectivité]
France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (2007-....). Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : Francais
Pays associé : France
Date de naissance : 17 -  12 -  1984

Notes

Note publique d'information : 
D. 89-289 du 26 avril 1989 modifiant le décret 84-1128 du 17 septembre 1984 portant organisation de l'administration centrale du Ministère de l'éducation nationale. - D. 93-898 du 12 juillet 1993 portant organisation de l'administration centrale du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. - D. 2010-829 du 20 juillet 2010 fixant organisation de l'administration centrale du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Note publique d'information : 
Adresse : 1 rue Descartes, 75005 Paris

Source

BA 2008

Commerce international à référentiel commun européen, 2010

http://www.legifrance.gouv.fr/ (2010-08-05)

JO 1989-05-10, 1993-07-13

Autres identifiants

Identifiant de notice Sudoc fusionnée : 148082475
Identifiant BNF : FRBNF118639152
Identifiant ISNI : 0000000121880797

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...