cx b22 3 45 026383403 http://www.idref.fr/026383403 19831229 20240822144138.000 0004 870852106 Tb5 0000000121082808 ISNI BNF 20150918 http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11864140d BNF 20150918 027367282 sudoc frBN001661691 frBN000020960 FRBNF118641406 FRBNF11864140 http://viaf.org/viaf/126218553 VIAF VIAF 20200302 editeur/268 MIR@BEL MIR@BEL 20210709 19831229afrey50 ba0 fre 639-2 FR 1958 0 1 0 a 0 AFNOR ba0yba0y 0 France Sénat 1958-.... ba0yba0y Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris Cedex 06 ba0yba0y 1 France Parlement 1958-.... Sénat Regroupé par 035289007 s|xxx ba0yba0y France Sénat 027350533 g|xxx ba0yba0y France Parlement 1958-.... EDITEURS 20210709 MIR@BEL FR Abes 20240822 AFNOR 027367282 Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation du traité international des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (ensemble des annexes) / par M. Robert Del Picchia,..., 2004-2005 Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention internationale pour la protection des végétaux (ensemble une annexe), tellle qu'elle résulte des amendements adoptés à Rome par la vingt-neuvième session de la conférence des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture / par M. Jean Puech,... ; Sénat, session ordinaire 2004-2005, 2004-2005 Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'assemblée nationale, relatif à la charte de l'environnement/par M. Jean Bizet...;Sénat, session ordinaire 2003-2004, 2003-2004 France. Sénat (1958-....) France. Parlement (1958-....). Sénat