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Identifiant IdRef : 026488876
Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

Office municipal des sports

Variantes de point d'accès

OMS
[Nom de collectivité]
Office municipal du sport
[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : Francais
Pays associé : France

Notes

Note générale sur le champ d'application : 
Sont en majorité des associations privées, oeuvrant pour les municipalités, et regroupées dans la Fédération française des offices municipaux des sports, elle-même agréée par le Ministère de l'Education nationale, de la jeunesse et des sports. On considère ces associations comme des organismes privés. En cas de doute, on doit garder l'office considéré à son nom ; seuls les offices qui sont manifestement des organes de la municipalité devront être pris sous le nom de la ville

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF118727727

Utilisation dans Rameau

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