Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Identifiant pérenne de la notice : 026521229

URI de l'entité : http://www.idref.fr/026521229/id

Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Variante de point d'accès

Conseil de d'Europe (Strasbourg). Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : multilingue

Pays associé : Pays multiples

Notes

Note publique d'information :

N'existe plus en 1986

Note générale sur le champ d'application :

Conseil de d'Europe : forme erronée à ne pas utiliser

Historique

Identifiants externes

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 026521229

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 09-08-1976

RCR dernier modificateur de la notice : 4994

Date de dernière modification : 29-09-2015 à 10 h 36

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