Identifiant pérenne de la notice : 026540568
Notice de type
Collectivité
Note sur la biographie et les activités : Organisme créé en 1670. Supprimé en 1904, il a été remis en fonctionnement après la
Première guerre mondiale sous son appellation actuelle. Placé sous l'autorité du ministre
chargé des anciens combattants, il est devenu un établissement public de l'État, créé
par la loi n° 91-626 du 03-07-1991. Il comprend un centre des pensionnaires et un
centre médico-chirurgical
Note sur la biographie et les activités : 6 bd des Invalides, 75700 07 SP
Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial
Equivalent dans un autre référentiel