Identifiant IdRef : 026632233
Notice de type
Collectivité
Note publique d'information : Créé par arrêté ministériel du 9 mars 1971. Le CETE du Sud-Ouest est un service déconcentré
pluri-régional. Sa zone d'action s'étend sur quatre régions : Aquitaine, Limousin,
Poitou-Charentes, Midi-pyrénées. - En janvier 2014, le CERTU, les 8 CETE, le CETMEF
et le SETRA ont fusionné pour former le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur
les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement)
Note publique d'information : rue Pierre-Ramond, BP 91, Caupian, 33160 Saint-Médard-en-Jalles
Contraintes d'assainissement individuel au niveau de la parcelle : dans les opérations
d'habitat de faible et moyenne densité/[étude réalisée par le CODRA et le CETE de
Bordeaux];[pour le compte du Service technique de l'Urbanisme], 1984
Identifiant BNF : FRBNF118842462
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Equivalent dans un autre référentiel
paprika.idref.fr
data.idref.fr
Documentation
