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Identifiant IdRef : 026632233
Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

Centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest

Variantes de point d'accès

Centre d'études techniques de l'équipement (Bordeaux)
[Nom de collectivité]
CETE du Sud-Ouest
[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : Francais
Pays associé : France
Date de naissance : 09 -  03 -  1971
Date de mort : 31 -  12 -  2013

Notes

Note publique d'information : 
Créé par arrêté ministériel du 9 mars 1971. Le CETE du Sud-Ouest est un service déconcentré pluri-régional. Sa zone d'action s'étend sur quatre régions : Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes, Midi-pyrénées. - En janvier 2014, le CERTU, les 8 CETE, le CETMEF et le SETRA ont fusionné pour former le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement)

Note publique d'information : 
rue Pierre-Ramond, BP 91, Caupian, 33160 Saint-Médard-en-Jalles

Notices d'autorité liées

Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement , France - Après 2013, voir

Source

Contraintes d'assainissement individuel au niveau de la parcelle : dans les opérations d'habitat de faible et moyenne densité/[étude réalisée par le CODRA et le CETE de Bordeaux];[pour le compte du Service technique de l'Urbanisme], 1984

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF118842462
Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb118842465

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès peut être employé dans un point d'accès sujet

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 026632233
Dernière modification : 24-11-2016 à 14 h 09

... Références liées : ...