026636506
1984-11-15
2021-09-01T17:53:38
BA 1996
11884608
0000000118824217
France. Cour d'appel (Lyon)
France. Cour impériale (Lyon)
France. Cour royale (Lyon)
France. Cour de justice du Rhône
France. Cour d'appel (Lyon)
Circonscriptions : Ain (TGI Bourg-en-Bresse.- Belley), Loire (TGI St-Etienne.- Montbrisson.- Roanne), Rhône (TGI Lyon.- Villefranche-sur-Saône)
Palais de justice, 2 rue de la Bombarde, 69321 Lyon Cedex 05
Aff. Klaus Altman Barbie C/ Ministère public : arrêt de renvoi devant la Cour d'Assises du Rhône / Cour d'appel de Lyon / [Lyon] : [s.n.] , [s.d.]
Installation. Cour d'appel de Lyon, audience solennelle du 14 juin 1877 / procureur général Beaune / Lyon : [éditeur non disponible] , 1877
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1884. Le Ministère public aux assises / Discours de M. Frémont / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1884
Le Procès des anarchistes devant la police correctionnelle et la Cour d'Appel de Lyon / Lyon : impr. nouvelle , 1883
Droit et pratique de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Lyon : 1838-1889 / Bilal Dinc ; sous la direction de Florent Garnier / , 2015
Le fonds ancien de la Cour d’Appel de Lyon : histoire d’une collection ? / Agnès Barbaro, Agnès Macquin, Lionel Maurel... [et al] ; sous la direction de Dominique Varry,... / [S.l.] : [s.n.] , 2006
Jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon et des tribunaux du ressort / Cour d'appel de Lyon / Lyon : Ed. du moniteur judiciaire de Lyon , 18??-19??
Cour d'appel de Lyon, année judiciaire 1877, 1878. Tableau des avocats / Lyon : [s.n.] , 1877
De l'Indépendance de l'action publique, son esprit, ses garanties / discours de M. Thévard,... ; [publié par la] Cour d'appel de Lyon / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1888
Prospective de l'appel civil : actes du colloque de Lyon, 10 décembre 2015 / organisé par l'Institut de droit comparé Edouard Lambert (IDCEL), l'Equipe de droit international, européen et comparé (EDIEC), et la Cour d'appel de Lyon ; sous la direction de Frédérique Ferrand et Bruno Pireyre / Paris : Société de législation comparée , DL 2016
Justice, police judiciaire et Europe : actes de la rencontre internationale de magistrats, policiers, avocats et universitaires. (France, Allemagne, Espagne, Italie), 10 janvier 1991 / [organisée par la] Cour d'appel de Lyon / Lyon : Editions Aexandre Lacassagne , 1991
Affaire Bailly, contre la Compagnie des Mines de Firminy et Roche-La-Molière : pièces justificatives / Cour d'appel de Lyon / Saint-Etienne : Imprimerie Théolier , 1892
[Conclusions d'appel incident pour M. Victor Bournat, intimé sur l'appel principal des époux Gerard, appelant incidemment contre eux; et appelant principal contre Pierre Bournat, contre Mme Marie Thérèse Bournat, épouse assistée et autorisée de M. Gerard, et le dit M. Gerard, appelants principaux contre Victor Bournat, et intimés sur l'appel incident de celui-ci, Baux, et contre M. Pierre Bournat, intimé sur l'appel incident de Victor Bournat, défaillant réassigné, Baux] / [Marchand] ; [Cour d'appel de Lyon, Deuxième Chambre] / [Lieu de publication inconnu] : [Éditeur inconnu] , [18XX]
Conclusions de Monsieur l'Avocat Général Auzière dans l'Affaire Zech & Beaumont, contre Vitte & Pérussel et le Cardinal Foulon / Cour d'appel de Lyon, 1re Chambre,... / Lyon : Imprimerie Mougin-Rusand , 1891
[Pourvoi Arbel, contre Deflassieux] : [Cour de cassation, Chambre civile] : [texte de l'arrêt attaqué] / [arrêt de la Cour de Lyon du 17 juin 1890] / [Lieu de publication inconnu] : [Éditeur inconnu] , [18XX]
Conclusions pour Emile Delore, contre Dame Delore, Me Broquère, en présence de Xavier Delore, Me Chavériat, et des Consorts Chavanne, Me Clair, Me Clozel, avocat / Me Clozel,... et Me Guillermain ; Cour d'appel de Lyon, 1re chambre / [France] : [Éditeur inconnu] , [DL 1897]
Affaire Arbel, contre Deflassieux Frères : pièces justificatives / Cour d'appel de Lyon / Paris : Imprimerie Chaix , 1890
Observations des Tribunaux d'appel sur le projet de Code Civil. Tome second. Liège. Limoges. Lyon. Metz. Montpellier.
Installation de M. Beaune procureur général : procès-verbal de l'audience solennelle du 14 juin 1877 / Cour d'appel de Lyon / Lyon : Imprimerie Alf. Louis Perrin & Marinet, succ. , 1877
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon / Lyon : Durand et Perrin , 1823-1869
Decauville & Cie, contre Jules Weitz : documents judiciaires / [Tribunal civil de Lyon, Cour d'appel de Lyon et Cour de Cassation] / Lyon : Imprimerie Schneider Frères , 1900
Mémoire pour la Cie des Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, contre la Cie des Bateaux-Omnibus, en présence de la Ville de Lyon / Cour d'appel de Lyon / Paris : Typographie et Lithographie Maulde, Doumenc et Cie , 1906
Aff. Klaus Altman Barbie C/ Ministère public : arrêt de renvoi devant la Cour d'Assises du Rhône / Cour d'appel de Lyon / [Lyon] : [s.n.] , [s.d.]
Conclusions motivées pour la Compagnie des houillères de Rive-de-Gier, contre la Société civile des Mineurs du Gier / [J. Evrard,...] ; étude de Me Emile Baux,... ; Cour d'appel de Lyon, 4e Chambre / Saint-Etienne : Imprimerie Théolier et Cie , 1893
Procès de la "Comédie politique" : plaidoyer de M. Paulin Blanc,... / Cour d'appel de Lyon,... / Lyon : Imprimerie nouvelle , 1888
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. De la réforme pénitentiaire / discours de M. Chenest / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1887
Un Saint-Simon lyonnais, Léonard Michon : Audience solennelle de rentrée lundi 3 octobre 1938 / discours de M. Albert Donnat ... ; Cour d'appel de Lyon / Lyon : Imprimerie Noirclerc et Fénétrier , 1938
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Jean Papon, lieutenant général du bailliage du Forez / Discours de M. Mallein / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1897
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience de rentrée du 3 novembre 1881. De l'administration de la justice à Lyon aux XIIIe et XIVe siècles / Discours de M. Boyer / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1881
Résumé général de la jurisprudence de la Cour impériale de Lyon : depuis le commencement du siècle jusqu'en 1857 inclusivement avec indication des auteurs et renvois aux divers recueils périodiques et aux répertoires de jurisprudence générale, suivi d'un ; supplément contenant plusieurs additions et l'analyse des décisions rendues pendant le cours de l'année 1858 / par J.-C.-Paul Rougier / Lyon : Mougin-Rusand, éditeur , 1858
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1882. De l'évolution de la procédure criminelle / discours de M. Bloch, Avocat général / Lyon : Impr. de Mougin-Rusand , 1882
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Les anciens avocats jugés par les poètes / discours de M. Jacomet / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1889
Cour d'appel de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Des Lettres missives / discours de M. Baudouin / Lyon : impr. de Mougin-Rusand , 1883
Cour impériale de Lyon. Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1867. Des Sociétés coopératives / discours prononcé par M. L. Gaulot,... / Lyon : impr. de L. Perrin , 1867
Jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon et des tribunaux du ressort / Cour d'appel de Lyon / Lyon : Ed. du moniteur judiciaire de Lyon , 18??-19??
Procès verbal de l'audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1864 : Le serment en justice / discours prononcé par M. de Prandière ; Cour impériale de Lyon / Lyon : impr. de L. Perrin , 1864
Résumé général de la jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon et des tribunaux du ressort de 1859 à 1872 / par G. Boucaud,... / Lyon : Mougin-Rusand, éditeur , 1872