027053733
1983-09-29
2024-02-26T11:47:46
Finances publiques / G. Orsoni, 1989
L'interventionnisme fiscal / Gilbert Orsoni, 1995
Annuaire des juristes et politistes universitaires, 2002
Site internet : http://www.letudiant.fr/educpros/nominations/gilbert-orsoni-elu-doyen-de-la-faculte-de-droit-et-de-science-politique-daix-marseille-3.html , consulté le 22/01/2015, revue "l'étudiant" : élu doyen en 2008
Le processus d'harmonisation fiscale dans l'UEMOA / Fatoumata Lumbaré Zoure ; sous la direction de Marie-Christine Esclassan. Thèse de doctorat : Droit public et fiscal : Paris 1 : 2023
11918216
0000000022864548
male
Orsoni, Gilbert (1947-.... ; juriste)
Orsoni
Gilbert
Gilbert Orsoni
1947
Juriste, professeur de finances publiques et de droit fiscal à l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille
Doyen honoraire de la Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille 3
Professeur de Droit public à Aix-Marseille - Faculté de droit (en 2018)
Professeur de Droit public à Aix-Marseille - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre d'Études Fiscales et Financières (CEFF) (en 2022)
De l'esprit de réforme et de quelques fondamentaux : mélanges en l'honneur du Professeur Gilbert Orsoni / sous la direction de Jean-Luc Albert,... Sophie de Cacqueray,... Thierry Lambert... [et al.] ; avant-propos Jean-Philippe Agresti,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-en-Provence , 2018
L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation : actes du colloque organisé le 16 avril 2012 à Aix-en-Provence / sous la direction de Gilbert Orsoni,... et d'Alexis Bugada,... ; [préface Gilbert Orsoni] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2013, cop. 2013
Les chambres régionales et territoriales des comptes : XXe anniversaire / sous la dir. de Alain Pichon et Gilbert Orsoni / Paris : LGDJ , 2004
Le financement de la culture / sous la direction de Gilbert Orsoni / Paris : Economica , DL 2007
Monographie sur le budget de la justice en Italie / étude dirigée par Gilbert Orsoni / Paris : GIP Mission de recherche droit et justice , [2001?]
Finances publiques : dictionnaire encyclopédique / sous la direction de Gilbert Orsoni ; comité de rédaction Gilbert Orsoni, Jean-Luc Albert, Xavier Cabannes... [et al.] / 2e édition / [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille , DL 2017
Le financement des politiques publiques / sous la direction de Marc Leroy et Gilbert Orsoni / Bruxelles : Bruylant , DL 2014, cop. 2014
Les finances publiques en Europe / sous la direction de Gilbert Orsoni / Paris : Economica , DL 2007
La politique fiscale au Cameroun : étude sur l'exercice de la compétence fiscale des Etats depuis la décennie 1980 / Richard Evina Obam ; [sous la direction de] Thierry Lambert / , 2014
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République / Saïd Shojaei- Arani ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2013
Le service public et la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 / Michel Rodriguez ; sous la direction de Jean-Marie Pontier / , 2011
La politique fiscale au Cameroun : étude sur l'exercice de la compétence fiscale des Etats depuis la décennie 1980 / Richard Evina Obam ; sous la direction de Thierry Lambert / , 2014
L'efficacité du recouvrement par l'Etat des recettes fiscales de la taxation sur la consommation : Etude du cas de la TVA au Togo / Mawedeou Tchitare le 2022 [ Université de Montpellier (2022-....) ]
Les transferts indirects de bénéfices hors d'Algérie / Miled Amokrane Boukrami le 2021 [ Aix-Marseille ]
Aux origines de la fiscalité moderne : le bas Moyen âge / Jean-Gabriel Vimar le 2019 [ Aix-Marseille ]
Contribution à l'étude de la preuve en droit fiscal français / Catherine Koubar le 2018 [ Aix-Marseille ]
La règle d'équilibre budgétaire : Comparaison Europe - Canada / Coralie Quintin le 2017 [ Montpellier ]
Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales au Niger : appréciation de l'influnce des mutations socio-politiques sur le prélèvement fiscal dans un pays d'Afrique subsaharienne / Mahamane Laouali Sidi Sani le 2017 [ Aix-Marseille ]
Les transformations de la notion de redevance pour service rendu et les évolutions du droit public économique / Kelly Joanna Nguema Ondo le 2016 [ Paris 1 ]
Contribution à l'étude des redevances au Mexique / Gabriela Rodriguez Arguijo le 2016 [ Paris 1 ]
Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'ancien régime : l'exemple de la Nouvelle-France, 1663-1760 / Mathurin Bottius le 2015 [ Aix-Marseille ]
L'efficacité de la dépense publique en France : enjeux, bilan et perspectives / Samir Kharrouby le 2015 [ Aix-Marseille ]
Gestion publique locale et performance : les collectivités territoriales face aux défis de la nouvelle gouvernance / Mahrez Zahed le 2015 [ Aix-Marseille ]
Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande / Verasit Buranapraphanont le 2015 [ Aix-Marseille ]
Finances publiques et droits fondamentaux : essai sur les relations entre les finances publiques et les droits fondamentaux / Virginie Blondio Mondoloni le 2014 [ Aix-Marseille ]
Les sources infra-législatives en droit fiscal : analyse d'un désordre normatif / Mohamad Abdulghani le 2014 [ Aix-Marseille ]
La budgétisation par objectifs dans les pays en voie de développement / Dolivéra Lekembi le 2014 [ Aix-Marseille ]
La politique fiscale au Cameroun : étude sur l'exercice de la compétence fiscale des Etats depuis la décennie 1980 / Richard Evina Obam le 2014 [ Aix-Marseille ]
Les politiques publiques locales de développement par l’attractivité des territoires / Abdelouafi El Harchaoui le 2014 [ Aix-Marseille ]
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République / Saïd Shojaei- Arani le 2013 [ Aix-Marseille ]
La modernisation du cadre budgétaire des pays de l'UEMOA / Daouda Zoure le 2013 [ Paris 1 ]
Enjeux et conséquences de l'application de la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne au Luxembourg / Adile Talbioui le 2012 [ Aix-Marseille ]
Le service public et la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 / Michel Rodriguez le 2011 [ Aix-Marseille 3 ]
Les finances publiques en Océanie [Tome 1], Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique / direction et avant-propos Jocelyn Bénéteau ; préface Gilbert Orsoni ; [collaborateurs Jocelyn Bénéteau, Fabrice Bin, Thomas Govedarica,... [et al.] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2018
Finances publiques et réforme de l'Etat : le cas du Maroc / Mohamed Harakat ; préface de Gilbert Orsoni / Paris : l'Harmattan
Les finances publiques en Océanie [Tome 2], états et territoires de Mélanésie, Micronésie et Polynésie, collectivités françaises du Pacifique, relations financières / direction et avant-propos Jocelyn Bénéteau ; préface Gilbert Orsoni / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2023
Les finances publiques en Océanie [Tome 1], Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique / direction et avant-propos Jocelyn Bénéteau ; préface Gilbert Orsoni ; [collaborateurs Jocelyn Bénéteau, Fabrice Bin, Thomas Govedarica,... [et al.] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2018
L'approche constitutionnelle de l'autonomie financière locale en France / Philippe De Rocca-Serra ; préface de Gilbert Orsoni / Bruxelles : Bruylant , DL 2021
Les régimes fiscaux des régions insulaires d'Europe latine / Jeanne Laleure-Lugrezi,... ; préface de Gilbert Orsoni,... / Paris : LGDJ , DL 2014
Cours élémentaire de science des finances et de législation financière française : manuel à l'usage des étudiants des facultés de droit et des candidats au ministère des finances à la Cour des comptes, à l'Inspection des finances, etc. / par Gaston Jèze ; présentation Gilbert Orsoni / [Reprod. en fac-sim.] / Paris : Éditions la Mémoire du droit , 2013
Le jeu vidéo et le droit : table ronde du 22 mai 2008 organisée à Aix-en-Provence dans le cadre du Master II recherche "Droit des médias" / [sous la direction de l'] IREDIC, Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication ; [avant-propos de M. Gilbert Orsoni,... et de M. Jean Frayssinet,...] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2010
Le principe de sincérité budgétaire / Laurent Pancrazi ; préface de Gilbert Orsoni / Paris : L'Harmattan , DL 2012, cop. 2012
Le ministre des Finances sous la Ve République : contribution à l'étude du désenchantement d'une toute-puissance / Julien Defline,... ; préface de Gilbert Orsoni,... / Paris La Défense : Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso , DL 2021
L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation : actes du colloque organisé le 16 avril 2012 à Aix-en-Provence / sous la direction de Gilbert Orsoni,... et d'Alexis Bugada,... ; [préface Gilbert Orsoni] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2013, cop. 2013
Le principe de sincérité budgétaire / Laurent Pancrazi ; préface de Gilbert Orsoni / Paris : L'Harmattan , 2012
Dettes, équilibres et constitutions en Europe / sous la direction scientifique de Éric Oliva et Natas̨a Danelciuc-Colodrovschi ; [rapport introductif de Gilbert Orsoni] / [Bayonne] : Institut francophone pour la justice et la démocratie , 2020
L'approche constitutionnelle de l'autonomie financière locale en France / Philippe De Rocca-Serra ; préface de Gilbert Orsoni / Bruxelles : Bruylant , 2021
L'abus de droit en droit fiscal tunisien / Maysoun Bouzid ; préface de Gibert Orsoni et Néji Baccouche / Paris : Publibook , 2008
L'interventionnisme fiscal / Gilbert Orsoni,... / Paris : Presses universitaires de France , 1995
Les finances publiques en questions / Gilbert Orsoni / Bruxelles : Bruylant
L'évolution de la notion d'impôt / Gilbert Orsoni ; sous la direction de Charles Debbasch / , 1975
Economie et organisation des entreprises : séries G / Orsoni / Paris : Vuibert , DL 1981
Finances publiques / Gilbert Orsoni / Paris : Publisud , DL 1989
L'administration de l'économie / Gilbert Orsoni,... / Paris : LGDJ , 1995
Éléments de finances publiques / Gilbert Orsoni, Céline Viessant / Paris : Économica
Science et législation financières : budgets publics et lois de finances / Gilbert Orsoni / Paris : Economica , cop. 2005
L'exécution de la loi de finances / Gilbert Orsoni / Paris : Économica , 1998
La Cour des comptes des Communautés européennes / Gilbert Orsoni ; préface de Pierre Lelong,... / Paris : Economica , 1983
Le contentieux administratif du travail / Gilbert Orsoni,... / Paris : Dalloz , DL1983, cop 1983
Les finances publiques en questions / Gilbert Orsoni / Bruxelles : Bruylant , DL 2021
Gestion publique locale et performance : les collectivités territoriales face aux défis de la nouvelle gouvernance / Mahrez Zahed ; sous la direction de Éric Oliva / , 2015
La budgétisation par objectifs dans les pays en voie de développement / Dolivéra Lekembi ; sous la direction de Éric Oliva / , 2014
Les transferts indirects de bénéfices hors d'Algérie / Miled Amokrane Boukrami ; sous la direction de Thierry Lambert / , 2021
Les mutations de l'anti-blanchiment à l'aune de la profession bancaire et des libertés individuelles / Mamadou Dian Diallo ; sous la direction de Marc Leroy / , 2017
Aux origines de la fiscalité moderne : le bas Moyen âge / Jean-Gabriel Vimar ; sous la direction de Céline Viessant / , 2019
La politique de lutte contre la déviance fiscale dans le contexte de crise internationale / Emmanuel Theodore ; sous la direction de Marc Leroy / , 2017
La budgétisation par objectifs dans les pays en voie de développement / Dolivéra Lekembi ; [sous la direction de] Éric Oliva / , 2014
Le contrôle des finances publiques dans la République de Djibouti / Ibrahim Abdo Ali ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2016
Contribution à l'étude de la preuve en droit fiscal français / Catherine Koubar ; sous la direction de Thierry Lambert / , 2018
L'autonomie financière des départements : du principe à la réalité / Kossi Gnamey ; sous la direction de Marc Leroy / , 2021
La règle d'équilibre budgétaire : Comparaison Europe - Canada / Coralie Quintin ; sous la direction de Étienne Douat / , 2017
L'efficacité de la dépense publique en France : enjeux, bilan et perspectives / Samir Kharrouby ; sous la direction de Éric Oliva / , 2015
Le processus d'harmonisation fiscale dans l'UEMOA : cas du Burkina Faso, du Mali et Sénégal / Fatoumata Lumbaré Zoure ; sous la direction de Marie-Christine Esclassan / , 2023
Finances publiques et droits fondamentaux : essai sur les relations entre les finances publiques et les droits fondamentaux / Virginie Blondio Mondoloni ; sous la direction de Éric Oliva / , 2014
Gestion publique locale et performance : les collectivités territoriales face aux défis de la nouvelle gouvernance / Mahrez Zahed ; sous la direction de Éric Oliva / , 2015
Finances publiques et droits fondamentaux : essai sur les relations entre les finances publiques et les droits fondamentaux / Virginie Blondio Mondoloni ; sous la direction de Éric Oliva / , 2014
Les doctrines et les conceptions financières publiques en Afrique subsaharienne francophone / Dalatou Mountap Mounbain ; sous la direction de Marc Leroy / , 2021
L'efficacité de la dépense publique en France : enjeux, bilan et perspectives / Samir Kharrouby ; sous la direction de Éric Oliva / , 2015
La politique de lutte contre la déviance fiscale dans le contexte de crise internationale / Emmanuel Theodore ; sous la direction de Marc Leroy / Reims : Université de reims , 2017
Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales au Niger : appréciation de l'influnce des mutations socio-politiques sur le prélèvement fiscal dans un pays d'Afrique subsaharienne / Mahamane Laouali Sidi Sani ; sous la direction de Thierry Lambert / , 2017
Le processus d'harmonisation fiscale dans l'UEMOA : cas du Burkina Faso, du Mali et Sénégal / Fatoumata Lumbaré Zoure le 2023 [ Paris 1 ]
Les doctrines et les conceptions financières publiques en Afrique subsaharienne francophone / Dalatou Mountap Mounbain le 2021 [ Reims ]
L'autonomie financière des départements : du principe à la réalité / Kossi Gnamey le 2021 [ Reims ]
Les transferts indirects de bénéfices hors d'Algérie / Miled Amokrane Boukrami le 2021 [ Aix-Marseille ]
Aux origines de la fiscalité moderne : le bas Moyen âge / Jean-Gabriel Vimar le 2019 [ Aix-Marseille ]
Contribution à l'étude de la preuve en droit fiscal français / Catherine Koubar le 2018 [ Aix-Marseille ]
La politique de lutte contre la déviance fiscale dans le contexte de crise internationale / Emmanuel Theodore le 2017 [ Reims ]
La règle d'équilibre budgétaire : Comparaison Europe - Canada / Coralie Quintin le 2017 [ Montpellier ]
Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales au Niger : appréciation de l'influnce des mutations socio-politiques sur le prélèvement fiscal dans un pays d'Afrique subsaharienne / Mahamane Laouali Sidi Sani le 2017 [ Aix-Marseille ]
Les mutations de l'anti-blanchiment à l'aune de la profession bancaire et des libertés individuelles / Mamadou Dian Diallo le 2017 [ Reims ]
Le contrôle des finances publiques dans la République de Djibouti / Ibrahim Abdo Ali le 2016 [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
L'efficacité de la dépense publique en France : enjeux, bilan et perspectives / Samir Kharrouby le 2015 [ Aix-Marseille ]
Gestion publique locale et performance : les collectivités territoriales face aux défis de la nouvelle gouvernance / Mahrez Zahed le 2015 [ Aix-Marseille ]
Finances publiques et droits fondamentaux : essai sur les relations entre les finances publiques et les droits fondamentaux / Virginie Blondio Mondoloni le 2014 [ Aix-Marseille ]
La budgétisation par objectifs dans les pays en voie de développement / Dolivéra Lekembi le 2014 [ Aix-Marseille ]
Les contributions financières des producteurs dans le cadre des organisations communes des marchés agricoles / Isabelle Mariani-Benigni ; sous la direction de Gilbert Orsoni / [S.l. : sn] , 1994
La réforme budgétaire au Maghreb (Maroc-Algérie-Tunisie) face aux défis d'une nouvelle gouvernance financière performante / Boutayeb Es-Sehab ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2015
Contrats internationaux en Algérie : applicabilité des conventions fiscales au service de l'investissement / Salah Kaloune ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2018
Les sources infra-législatives en droit fiscal : analyse d'un désordre normatif / Mohamad Abdulghani ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2014
La procédure budgétaire en Thaïlande / Aua-aree Engchanil ; sous la direction de Gilbert Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 2009
La remise en cause du principe de l'annualité budgétaire / par Jocelyn Bénéteau ; sous la direction de Gilbert Orsoni, Loïc Philip / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande / Verasit Buranapraphanont ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2015
Le cadre juridique de l'intégration des immigrés en France / Mamadou Théophile Mbaye ; sous la direction de M. Gilbert Orsoni,... / Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion , 2000
Les perspectives du développement du système douanier syrien dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen : référence à l'expérience française dans le cadre européen / par Mahmoud Alsarran ; [sous la direction de] Gilbert Orsoni, ... / {S. l.] : [s. n.] , 2011
Les services publics locaux délégués / Tourres Bernard ; sous la dir. de M. Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 1994
Les sources infra-législatives en droit fiscal : analyse d'un désordre normatif / Mohamad Abdulghani ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2014
Les politiques publiques locales de développement par l'attractivité des territoires / Abdelouafi El Harchaoui ; [sous la direction de] Gilbert Orsoni, ... / , 2014
Le cadre juridique de l'intégration des immigrés en France / Mamadou Théophile Mbaye ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 1997
Les normes comptables de l'État et leurs impacts sur le droit et les pratiques budgétaires / Zineddine Belattar ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2018
Les politiques publiques locales de développement par l'attractivité des territoires / Abdelouafi El Harchaoui ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2014
La réforme de la gestion des finances publiques dans le cadre d'une politique de développement : le cas de la Syrie / Lana Zabad ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2016
La politique fiscale en faveur des petites et moyennes entreprises / Olivier Schall ; sous la dir. de Monsieur le professeur Gilbert Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 1999
Les principes de bonne gouvernance financière publique à la lumière de la constitution tunisienne du 27 janvier 2014 / Siwar Cherif Melloulli ; sous la direction de Gilbert Orsoni et de Leïla Chikhaoui-Mahdoui / , 2019
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République / Saïd Shojaei- Arani ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2013
Les perspectives du développement du systeme douanier syrien dans le cadre du partenariat euro-méditerraneen : référence à l'expérience française dans le cadre européen / Mahmoud Alsarran ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2011
Bilan des politiques économiques appliquées en Corse de 1957 à 1982 et perspectives offertes par le statut particulier / Joëlle Faccio ; sous la dir. de Orsoni / , 1983
Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'ancien régime : l'exemple de la Nouvelle-France, 1663-1760 / Mathurin Bottius ; sous la direction de Gilbert Orsoni et de Éric Gasparini / , 2015
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République / Saïd Shojaei- Arani ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2013
L'autonomie financière locale : approche constitutionnelle et perspectives d'évolution / Philippe De Rocca-Serra ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2019
La réforme de la gestion des finances publiques dans le cadre d'une politique de développement : le cas de la Syrie / Lana Zabad ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2016
La taxation d'office en droit fiscal tunisien / Maysoun Bouzid-Ajroud ; sous la direction de Gilbert Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 2009
L'administration française et l'intégration des normes internationales relatives aux droits de l'homme : contribution à une réflexion sur la place de l'individu dans un Etat de droit / Philippe Durieu ; sous la dir. de Gilbert Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande / Verasit Buranapraphanont ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2015
Intercommunalité et rationalisation des finances locales / Salamand Walter ; sous la dir. de M. Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 1998
Le ministre des Finances sous la Ve République : contribution à l'étude du désenchantement d'une toute-puissance / Julien Defline ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2019
Le contrôle de l'exécution des dépenses publiques en droit haïtien / par Marie Joseph Alain Guillaume ; sous la direction de Gilbert Orsoni / [S.l.] : [s.n.] , 2007
Les régimes fiscaux des régions insulaires d'Europe latine / Jeanne Laleure ; sous la direction de Jean-Yves Coppolani et de Gilbert Orsoni / , 2012
La réforme budgétaire au Maghreb (Maroc-Algérie-Tunisie) face aux défis d'une nouvelle gouvernance financière performante / Boutayeb Es-Sehab ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2015
Les contrôles budgétaires en Thaïlande / Kraikangvol Boonpook ; sous la direction de Gilbert Orsonni, ... / , 2010
Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'ancien régime : l'exemple de la Nouvelle-France, 1663-1760 / Mathurin Bottius ; sous la direction de Gilbert Orsoni et de Éric Gasparini / , 2015
Enjeux et conséquences de l'application de la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne au Luxembourg / Adile Talbioui ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2012
Les modes de financement des associations / Sadri Bentchikou ; sous la direction de Gilbert Orsoni / , 2019
Les regimes fiscaux des regions peripheriques et insulaires. / Jeanna Laleure [ Corte ]
Les modes de financement des associations / Sadri Bentchikou le 2019 [ Aix-Marseille ]
Les principes de bonne gouvernance financière publique à la lumière de la constitution tunisienne du 27 janvier 2014 / Siwar Cherif Melloulli le 2019 [ Aix-Marseille ]
Le ministre des Finances sous la Ve République : contribution à l'étude du désenchantement d'une toute-puissance / Julien Defline le 2019 [ Aix-Marseille ]
L'autonomie financière locale : approche constitutionnelle et perspectives d'évolution / Philippe De Rocca-Serra le 2019 [ Aix-Marseille ]
Contrats internationaux en Algérie : applicabilité des conventions fiscales au service de l'investissement / Salah Kaloune le 2018 [ Aix-Marseille ]
Les normes comptables de l'État et leurs impacts sur le droit et les pratiques budgétaires / Zineddine Belattar le 2018 [ Aix-Marseille ]
La réforme de la gestion des finances publiques dans le cadre d'une politique de développement : le cas de la Syrie / Lana Zabad le 2016 [ Aix-Marseille ]
Le rôle financier et économique de l'intendant de province d'ancien régime : l'exemple de la Nouvelle-France, 1663-1760 / Mathurin Bottius le 2015 [ Aix-Marseille ]
La réforme budgétaire au Maghreb (Maroc-Algérie-Tunisie) face aux défis d'une nouvelle gouvernance financière performante / Boutayeb Es-Sehab le 2015 [ Aix-Marseille ]
Les aspects juridiques de la gestion de la dette publique en Thaïlande / Verasit Buranapraphanont le 2015 [ Aix-Marseille ]
Les sources infra-législatives en droit fiscal : analyse d'un désordre normatif / Mohamad Abdulghani le 2014 [ Aix-Marseille ]
Les politiques publiques locales de développement par l’attractivité des territoires / Abdelouafi El Harchaoui le 2014 [ Aix-Marseille ]
L'efficacité du contrôle parlementaire du budget exécuté en France sous la Cinquième République / Saïd Shojaei- Arani le 2013 [ Aix-Marseille ]
Enjeux et conséquences de l'application de la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne au Luxembourg / Adile Talbioui le 2012 [ Aix-Marseille ]
Les régimes fiscaux des régions insulaires d'Europe latine / Jeanne Laleure-Lugrezi le 2012 [ Corte ]
Les perspectives du développement du systeme douanier syrien dans le cadre du partenariat euro-méditerraneen : référence à l'expérience française dans le cadre européen / Mahmoud Alsarran le 2011 [ Aix-Marseille 3 ]
Les contrôles budgétaires en Thaïlande / Kraikangvol Boonplook le 2010 [ Aix-Marseille 3 ]
La procédure budgétaire en Thaïlande / Aua-aree Engchanil le 2009 [ Aix-Marseille 3 ]
La taxation d'office en droit fiscal tunisien / Maysoun Bouzid-Ajroud le 2009 [ Aix-Marseille 3 ]
La remise en cause du principe de l'annualité budgétaire / Jocelyn Bénéteau le 2008 [ Aix-Marseille 3 ]
Le contrôle de l'exécution des dépenses publiques en droit haïtien / Marie Joseph Alain Guillaume le 2007 [ Aix-Marseille 3 ]
L'administration française et l'intégration des normes internationales relatives aux droits de l'homme : contribution à une réflexion sur la place de l'individu dans un Etat de droit / Philippe Durieu le 2001 [ Saint-Etienne ]
Le cadre juridique de l'intégration des immigrés en France / Mamadou Théophile Mbaye le 1997 [ Saint-Etienne ]
Les contributions financières des producteurs dans le cadre des organisations communes des marchés agricoles / Isabelle Mariani-Benigni le 1994 [ Aix-Marseille 3 ]
Les transformations de la notion de redevance pour service rendu et les évolutions du droit public économique / Kelly Joanna Nguema Ondo ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2016
Contribution à l'étude des redevances au Mexique / Gabriela Rodriguez Arguijo ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2016
La gestion financière des établissements publics d'enseignement au Vietnam / Duy Nguyen Vu ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2013
La décentralisation budgétaire au Vietnam : processus et perspectives / Thi Bich Hanh Dao ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2013
Le développement régional comme fonction principale de la région / Hassan Nabil ; sous la direction de Marc Leroy / , 2014
L'interventionnisme fiscal : impôt et investissement direct étranger dans les pays en développement : Le cas de l'Egypte / Inas Mohamed Taha ; sous la direction de Marcel-René Tercinet / , 2012
Le volet fiscal de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 et la réforme des successions et des libéralités / Eve Bourrié ; sous la direction de Étienne Douat / , 2012
La direction du budget du Mali, instrument stratégique de prévision et d'exécution de la loi de finances / Abdoulaye Fofana ; sous la direction d'Eloi Diarra / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2014
Le contrôle des finances publiques en Thaïlande / Anunya Yossundara ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2013
La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales / Emma Chenillat ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2018
Contribution à l'intégration des considérations environnementales dans les travaux de la Cour des Comptes européenne : quelle place pour l'audit environnemental ? / Driss Boucetta ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2022
La direction du budget du Mali, instrument stratégique de prévision et d'exécution de la loi de finances / Abdoulaye Fofana ; sous la direction d'Eloi Diarra / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , 2014
La Régionalisation Administrative et Financière Au Maroc / Youness Ressami ; sous la direction de Philippe Luppi / , 2013
Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne / Audrey Rosa ; sous la direction de Vincent Dussart / , 2013
La modernisation du cadre budgétaire des pays de l'UEMOA / Daouda Zoure ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2013
La justice en droit fiscal / Alexandre Dumont ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2016
Le financement de l'Union européenne : moteur d'une intégration politique ? / Angélique Boissenin ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2017
L'efficacité du recouvrement par l'Etat des recettes fiscales de la taxation sur la consommation : Etude du cas de la TVA au Togo / Mawedeou Tchitare ; sous la direction de Étienne Douat / , 2022
Le fédéralisme financier aux Etats-Unis : l'exemple de la Floride / Nina Jean-Bouamar ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2016
Le processus d'harmonisation fiscale dans l'UEMOA : cas du Burkina Faso, du Mali et Sénégal / Fatoumata Lumbaré Zoure le 2023 [ Paris 1 ]
L'efficacité du recouvrement par l'Etat des recettes fiscales de la taxation sur la consommation : Etude du cas de la TVA au Togo / Mawedeou Tchitare le 2022 [ Université de Montpellier (2022-....) ]
Contribution à l'intégration des considérations environnementales dans les travaux de la Cour des Comptes européenne : quelle place pour l'audit environnemental ? / Driss Boucetta le 2022 [ Paris 1 ]
La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales / Emma Chenillat le 2018 [ Paris 1 ]
Le financement de l'Union européenne : moteur d'une intégration politique ? / Angélique Boissenin le 2017 [ Paris 1 ]
Les transformations de la notion de redevance pour service rendu et les évolutions du droit public économique / Kelly Joanna Nguema Ondo le 2016 [ Paris 1 ]
Contribution à l'étude des redevances au Mexique / Gabriela Rodriguez Arguijo le 2016 [ Paris 1 ]
Le contrôle des finances publiques dans la République de Djibouti / Ibrahim Abdo Ali le 2016 [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La justice en droit fiscal / Alexandre Dumont le 2016 [ Paris 1 ]
Le fédéralisme financier aux Etats-Unis : l'exemple de la Floride / Nina Jean-Bouamar le 2016 [ Paris 1 ]
Le développement régional comme fonction principale de la région / Hassan Nabil le 2014 [ Reims ]
La direction du budget du Mali, instrument stratégique de prévision et d'exécution de la loi de finances / Abdoulaye Fofana le 2014 [ Rouen ]
Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l’impôt moderne / Audrey Rosa le 2013 [ Toulouse 1 ]
La Régionalisation Administrative et Financière Au Maroc / Youness Ressami le 2013 [ Poitiers ]
La décentralisation budgétaire au Vietnam : processus et perspectives / Thi Bich Hanh Dao le 2013 [ Paris 1 ]
Le contrôle des finances publiques en Thaïlande / Anunya Yossundara le 2013 [ Paris 1 ]
La modernisation du cadre budgétaire des pays de l'UEMOA / Daouda Zoure le 2013 [ Paris 1 ]
La gestion financière des établissements publics d'enseignement au Vietnam / Duy Nguyen Vu le 2013 [ Paris 1 ]
L'interventionnisme fiscal : impôt et investissement direct étranger dans les pays en développement : Le cas de l'Egypte / Inas Mohamed Taha le 2012 [ Grenoble ]
Le volet fiscal de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 et la réforme des successions et des libéralités / Eve Bourrié le 2012 [ Montpellier 1 ]
Principes et techniques budgétaires / documents réunis et commentés par Gilbert Orsoni,... / Paris : la Documentation française , 1992