paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027359050Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Chartes

Variantes de point d'accès

Chartes de franchise
[Nom commun]
Franchises (droit)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Chartes, privilèges, immunités aux lieux

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Statuts aux collectivités

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme aux collectivités [Note d'application à mettre à jour]

Source

Grand Larousse universel

Grand Robert de la langue française, 2001

Le vocabulaire de l'histoire / Y. Tissier, 2005

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133185582

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Chartes
Terme équivalent dans un autre système : Charters

... Références liées : ...