Chartes

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Identifiant IdRef : 027359050

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Chartes

Variantes de point d'accès

Chartes de franchise

[Nom commun]

Franchises (droit)

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Chartes, privilèges, immunités aux lieux

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Statuts aux collectivités

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme aux collectivités [Note d'application à mettre à jour]

Notices d'autorité liées

Bibliothèque nationale de France , Département des manuscrits -

Autre Cartulaires

Autre Chartes, privilèges, immunités

Source

Grand Larousse universel

Grand Robert de la langue française, 2001

Le vocabulaire de l'histoire / Y. Tissier, 2005

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133185582

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318558x

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Chartes

Terme équivalent dans un autre système : Charters

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027359050

Dernière modification : 27-02-2020 à 11 h 32

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