Chartes

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Identifiant IdRef : 027359050

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Chartes

Variantes de point d'accès

Chartes de franchise

[Nom commun]

Franchises (droit)

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Chartes, privilèges, immunités aux lieux

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Statuts aux collectivités

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Notices d'autorité liées

Bibliothèque nationale de France , Département des manuscrits

Autre Cartulaires - Voir aussi

Autre Chartes, privilèges, immunités - Voir aussi

Autre Diplomatique - Voir aussi

Chartes communales

Chartes de comté

Fueros

Autre Manuscrits - Voir aussi

Autre Statuts - Voir aussi

Histoire , Sources

Source

Grand Larousse universel

Grand Robert de la langue française, 2001

Le vocabulaire de l'histoire / Y. Tissier, 2005

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133185582

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318558x

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : ChartesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2014-06-07Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : ChartersDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85022719Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027359050

Créateur de la notice : 0004

Création : 19-10-1984

Dernier modificateur de la notice : 1999

Dernière modification : 04-01-2022 à 03 h 20

... Références liées : ...