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Identifiant IdRef : 027391558Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Plans de déplacements urbains

Variantes de point d'accès

Circulation urbaine -- Planification
[Nom commun]
Déplacements urbains, Plans de
[Nom commun]
PDU
[Nom commun]
Plans locaux de déplacements
[Nom commun]

Source

Loi d'orientation des transports intérieurs dite LOTI n° 82-1153 du 30 déc. 1982 modifiée par la loi sur l'air n° 96-1236 du 30 déc. 1996 - http://www.legifrance.gouv.fr (2007-09-25)

Quels sont les instruments de lutte contre la pollution de l'air ? - http://www.environnement.ccip.fr/air/qualite/pdu.htm (2007-09-25)

Autres identifiants

Identifiant de notice Sudoc fusionnée : 116310456
Identifiant BNF : FRBNF119443968

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...