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Identifiant pérenne de la notice : 027391558Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Plans de déplacements urbains

Variantes de point d'accès

Circulation urbaine -- Planification
[Nom commun]
Déplacements urbains, Plans de
[Nom commun]
PDU
[Nom commun]
Plans locaux de déplacements
[Nom commun]

Source

Loi d'orientation des transports intérieurs dite LOTI n° 82-1153 du 30 déc. 1982 modifiée par la loi sur l'air n° 96-1236 du 30 déc. 1996 - http://www.legifrance.gouv.fr (2007-09-25)

Quels sont les instruments de lutte contre la pollution de l'air ? - http://www.environnement.ccip.fr/air/qualite/pdu.htm (2007-09-25)

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...