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1982-09-08
2021-06-16T08:55:34
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Droit nucléaire
Énergie nucléaire -- Droit
Industrie nucléaire -- Droit
Industrie nucléaire -- Règlements de sécurité
Installations nucléaires -- Droit
Législation nucléaire
Droit nucléaire (droit européen)
Déchets radioactifs -- Élimination -- Droit
Génie nucléaire -- Mesures de sécurité
Responsabilité nucléaire
Ressources énergétiques -- Droit
Recueil de législation et de réglementation des activités nucléaires Tome I, / Commissariat à l'énergie atomique, Direction juridique et des relations commerciales / Paris : CEA , c1994
L'Invention d'un système juridique nucléaire et droit / Anne-Sophie Millet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1992
Kernenergieausstieg 2011 : Die 13. AtG-Novelle aus verfassungsrechtlicher Sicht / Udo DiFabio,...Wolfgang Durner,...Gerhard Wagner,... / Baden-Baden : Nomos , cop. 2013
L'autonomie du droit nucléaire : Contribution à l'étude de la nature et des caractères d'un droit nouveau / Yannick Martiquet ; sous la direction de Emmanuel Roux et de Jean-Marie Pontier / , 2015
Droit nucléaire : non-prolifération et sécurité nucléaire : journée d'étude du mercredi 19 octobre 2016 / sous la direction de Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux et Laura Jaeger ; [organisé par] Université de Nîmes ; CHROME - EA 7352 [et le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2017
Nouveaux défis pour les autorités de sûreté nucléaire : un rapport / du Comité de l'AEN sur les activités nucléaires réglementaires, Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 1998
Législations nucléaires : Etude analytique : Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire / [Ed. 2000] / Paris : OCDE , 2000
La responsabilidad por daños nucleares o radiactivos : comentario a la Ley 12/2011, de 27 de mayo / Ángel Ruiz de Apodaca Espinosa, director ; autores, Sergio Salinas Alcega, Ricardo de Ángel Yágüez, Verónica San Julián... [et al.] / Cizur Menor : Thomson Reuters-Aranzadi , DL 2013, cop. 2013
Réglementation du commerce nucléaire Vol. 1-2, : non-prolifération, approvisionnement, sécurité / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1988
Le risque nucléaire : la régulation juridique des déchets radioactifs / Riad Omar ; sous la direction de Robert Charvin / , 1995
La responsabilité civile des exploitants d'installations nucléaires et sa couverture / Claude Debieux / Fribourg : [s. n.] , 1987
Le droit international face aux nouvelles technologies : [colloque des 11, 12 et 13 avril 2002] / Ve Rencontre internationale de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis ; avec les contributions de R. Ben Achour, A. Zbidi, M. Essaafi... [et al.] ; [sous la direction de Rafâa Ben Achour et Slim Laghmani] / Paris : A. Pedone , 2002
L' option nucléaire, l'éthique et le droit : colloques des 12 et 13 mai 1994 / [sous la direction de Fadhel Moussa] ; avec le concours de l'Association internationale du droit nucléaire, Section française / [S.l]. : Société Française d'Energie Nucleaire , [s.d.]
Problemas juridicos de la energia nuclear. 2 : apendice 1 / Alfonso de los Santos Lasurtegui / Madrid : JEN , 1964
Droit nucléaire : nucléaire et recherche : journée d'étude du jeudi 10 octobre 2019 / [organisée par] Université de Nîmes, CHROME - EA 7352 ; sous la direction de Laura Jaeger, Anne-Sophie Denolle et Dhiego Teles da Silva / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2020
Deutsches Atomgesetz und Strahlenschutzrecht / Kommentar von Hans Fischerhof,... ; unter Mitbarbeit von Walter Schaible, ... Erich Schmidt-Leichner,... Heinz Fritz,... [et al.] / Baden-Baden : August Lutzeyer , 1962
The oceans in the nuclear age : legacies and risks / edited by David D. Caron and Harry N. Scheiber / Leiden : Martinus Nijhoff Publishers , 2010
Nuclear non-proliferation in international law Volume II, Verification and compliance / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : T.M.C. Asser press , cop. 2016
Le droit nucléaire international : histoire, évolution et perspectives : 10e anniversaire de l'École internationale de droit nucléaire / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire / Paris : les éd. de l'OCDE , 2010
Nuclear power in the OECD / International energy agency / Paris : OCDE , 2001
Bulletin de droit nucléaire Supplément au n°67, Lettonie : loi sur la sûreté radiologique et la sûreté nucléaire, 26 octobre 2000 / Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , 2001
Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires Vol. 1, République fédérale d'Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Danemark, France, Grèce, Islande, Irlande, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1983
OCARINA - Outil de Consultation et d'Apprentissage de la Réglementation Internationale Nucléaire et d'Aide à sa mise en oeuvre / Renée. Fontaine / Paris : CNAM , 1999
L'église catholique et l'arme nucléaire : la position de l'épiscopat néerlandais face aux armes nucléaires de l'OTAN / par Pascal Allais ; sous la direction de René Chiroux / , 1986
Problèmes juridiques nés du développement et de l'utilisation de l'énergie atomique : travaux de la deuxième commission / VIIe congrès de l'Association internationale des juristes démocrates, Sofia 10-14 octobre 1960 / Bruxelles : Editions de l'Association internationale des Juristes Démocrates , 1960
L'évolution du droit international face aux risques posés par les accidents nucléaires / Emma Durand-Poudret ; sous la direction de Ève Truilhé-Marengo et de Laetitia Grammatico-Vidal / , 2017
Atomnoe zakonodatelʹstvo kapitalističeskih stran : sravnitelʹno-pravovoj analiz / A.I. Iojryš, A.B. Čopornâk ; otvetstvennyj redaktor N.A. Ušakov ; Akademiâ nauk SSSR. Institut gosudarstva i prava / Moskva : "Nauka , 1990
Nucléaire et santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé / Laura Jaeger ; sous la direction de Dominique Viriot-Barrial et de Jean-Marie Pontier / , 2014
Réglementation relative au transport des matières radioactives / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1981
L'évolution du droit nucléaire / Laurence Virot ; dir.Jean-Marie Rainaud / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2004
Régimes d'autorisation et d'inspection des installations nucléaires 1991, / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques ; [en collab. avec le Comité sur les activités nucléaires réglementaires] / [3e éd.] / Paris : AEN , 1991
L'invention d'un système juridique : nucléaire et droit / Anne-Sophie Millet ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud / , 1991
Bulletin de droit nucléaire / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , 1968-
Droit nucléaire Volume 3, Protection contre les rayonnements ionisants / [publié par le] CEA / Textes mis à jour au 18 juillet 2006 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Le risque nucléaire : la régulation juridique des déchets radioactifs / Riad Omar / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1996]
The oceans in the nuclear age : legacies and risks / edited by David D. Caron and Harry N. Scheiber / expanded edition / Leiden : Brill , 2014
Droit nucléaire : nucléaire et transition énergétique : journée d'étude du jeudi 22 octobre 2015 / sous la direction de Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux ; [publié par] Université de Nîmes, Centre de recherches administratives / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2016
Droit et contentieux du nucléaire : la perception et les représentations du risque / sous la direction de Dhiego Teles Da Silva, Véronique Thireau et Vanessa Monteillet ; préface de Vanessa Monteillet,... / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2023
La sûreté des centrales nucléaires : approche juridique de la sûreté des centrales nucléaires de production d'électricité / Alexandre Fronsacq ; sous la direction de Laurent Lucchni / , 1999
Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française / sous la direction de Grégoire Calley et Florence Poirat / Paris : Editions Pedone , DL 2023
Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil : [actes du colloque organisé à Bordeaux, le 10 février 2021 et à Clermont-Ferrand, le 3 mars 2021] / sous la direction de Nicolas Pauthe / Clermont-Ferrand : Centre Michel de l'Hospital , 2022
American National Standard N542 : sealed radioactive sources, classification / @American National Standards Institute. Subcommittee N43-3.3 / Washington : Dept. of Commerce, National Bureau of Standards , 1978
Prospects of a civil nuclear liability regime in the framework of the European Union : proceedings / Brussels Nuclear Law Association (BNLA) ; sous la direction de Marc Beyens, Denis Philippe, Patrick Reyners / Bruxelles : Bruylant
Corée : loi sur l'indemnisation des dommages nucléaires, révisée en date du 16 janvier 2001 ; Norvège, loi relative à la protection contre les radiations et l'utilisation des radiations, 12 mai 2000 ; Pologne, loi sur l'énergie atomique, 29 novembre 2000 / Agence pour l'énergie nucléaire [de l']Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 2001
L'arme nucléaire française : aspects de droit public / Benoit Grémare ; sous la direction de Olivier Renaudie et de Katia Blairon / , 2020
Concilier l'inconciliable : les régimes internationaux et européens de contrôle du commerce nucléaire / Quentin Michel ; [préface Odette Jankowitsch-Prevor] / Bruxelles : P. Lang , cop. 2012
Le droit nucléaire du XXe au XXIe siècle : Nuclear Inter Jura "97" / congrès organisé à Tours du 14 au 19 septembre 1997 par l'Association internationale du droit nucléaire / Paris : Société de législation comparée , DL 1998
Problemas juridicos de la energia nuclear. 2 : legislacion / Alfonso de los Santos Lasurtegui / Madrid : JEN , 1964
Réglementation des activités nucléaires : communications présentées au Séminaire interrégional sur le droit nucléaire et la réglementation en matière de sûreté nucléaire, Rabat, Maroc, 30 mai-4 juin 1983 / Vienne : Agence internationale de l'énergie atomique , 1986
Europäisches Atomrecht : Recht der Nuklearenergie / Wolf-Georg Schärf / 2. Auflage. / Berlin : de Gruyter , cop. 2012
Aspects du droit de l'énergie atomique Tome I, Responsabilité, assurance, transport / publié sous la direction et avec une préface de Henry Puget,... / Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique , 1965, cop. 1965
Droit nucléaire Bulletin n°67, / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 2001
Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / AEN, Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / = NEA / Ed. 1995 rev. et corr / Paris : OCDE , 1995
Contemporary developments in nuclear energy law : harmonising legislation in CEEC/NIS / edited by Nathalie L.J.T. Horbach ; sponsored by Urenco / The Hague : Kluwer Law International , 1999
Le droit international nucléaire pour le développement et la paix / Mohamed Amir Belhaoues ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud,... / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Les dommages nucléaires en droit suisse et en droit comparé / par Ivan Zender / Le Locle : Imprimerie Gasser SA , 1995
Législations nucléaires 1, Responsabilité civile nucléaire : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence européenne pour l'énergie nucléaire [puis] Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1967
Le statut juridique des installations nucléaires de base / par Benoît Pons ; sous la direction de Pierre Delvove / [S.l.] : [s.n.] , 1980
Association Internationale du Droit Nucléaire : une histoire de 25 ans = = International Nuclear Law Association : a 25 years story / Paris : Section française de l'Association Internationale du Droit Nucléaire , DL 1999
Die Zweckbestimmungen des Atomrechts = = The objectives of atomic energy : / Tagungsbericht der AIDN/INLA-Regionaltagung am 24. und 25. September 1998 in Baden-Baden ; Norbert Pelzer (Hrsg.) / Baden-Baden : Nomos , 1999
Nuclear Inter Jura 2007 : proceedings = = actes du congrès : 1-4 octobre 2007, Bruxelles = = Association internationale du droit nucléaire : / International nuclear law association / Bruxelles : Bruylant , cop. 2008
Sûreté nucléaire : droit et gouvernance mondiale / Jean-Pierre Mignard, Sébastien Mabile, Michel Mabile ; préface de Pascale Idoux / Bruxelles : Bruylant , DL 2012
Droit nucléaire Volume 5, Transports, responsabilité civile nucléaire, coopération et commerce internationaux, non-prolifération et utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques / [publié par le] CEA / Textes mis à jour au 18 juillet 2006 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Sûreté des installations nucléaires en France : recueil des textes règlementaires / Ministère de l'industrie et du commerce extérieur ; Ministère de l'environnement / 2ème éd., janvier 1992 / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'incertitude et le droit de l'environnement. L'exemple du risque nucléaire / Sandra Russo ; sous la direction de Pascale Steichen / , 2021
Droit nucléaire / rédigé sous la direction de Maurice Pascal / Paris : Eyrolles
Droit nucléaire : la santé environnementale : journée d'étude du 18 octobre 2018 / sous la direction de Jean-Marie Pontier, Laura Jaeger et Anne-Sophie Denolle ; [publiée par l']Université de Nîmes, CHROME - EA 7352 / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2019
Sûreté nucléaire : droit et gouvernance mondiale / Jean-Pierre Mignard, Sébastien Mabile, Michel Mabile ; préface de Pascale Idoux / Bruxelles : Bruylant , 2012
Convention on nuclear safety / Vienna : International Atomic Energy Agency , 1994
Droit nucléaire : l'industrie nucléaire : journée d'étude du jeudi 9 novembre 2017 / sous la direction de Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux et Laura Jaeger ; [organisé par] Université de Nîmes ; CHROME - EA 7352 [et le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2018
Législations nucléaires : étude analytique. Responsabilité civile nucléaire / Agence européenne pour l'energie nucléaire / Paris : OCDE , 1967
The European Atomic Energy Community in the European Union context : the 'outsider' within / by Ilina Cenevska / Leiden : Brill Nijhoff , cop. 2016
Concilier l'inconciliable : les régimes internationaux et européens de contrôle du commerce nucléaire / Quentin Michel ; [préface Odette Jankowitsch-Prevor] / Bruxelles : P. Lang , cop. 2012
Strahlenschutz : eine europäische Herausforderung bei der friedlichen Nutzung der Kernenergie : sozialpolit. Analyse unter Einschluss der Laser- und Mikrowellentechnik / Hans Eriskat / Frankfurt am Main : Lang , 1979
La protection de l'environnement et le droit international : le cas de l'énergie nucléaire / Florence Dagicour ; sous la dir. de Marie-Béatrice Granet / [S.l.] : [s.n.] , 2002
Le droit de la responsabilité à l'épreuve des activités de fusion nucléaire : contribution à l'étude de la responsabilité du fait des activités à risque / Claire Portier ; sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et de Laetitia Grammatico-Vidal / , 2022
La responsabilité civile de l'exploitant nucleaire : mémoire du diplome des études approfondies en droit de l'urbanisme et de l'environnement / élaboré par Emmanuel Hennequin ; sous la direction de Monsieur Michel Prieur / [S.l.] : [s.n.] , 1998
Agreements registered with the International Atomic Energy Agency : entries up to 1993 / 11th ed. / Vienna : International Atomic Energy Agency , 1994
Sûreté nucléaire : recherches dans les pays de l'OCDE : domaines d'accord, travaux futurs, besoins de collaboration accrus / Agence pour l'énergie nucléaire, [Comité de l'AEN sur la sûreté des installations nucléaires], Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 1996
Nucléaire et santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé / Laura Jaeger ; sous la direction de Dominique Viriot-Barrial et de Jean-Marie Pontier / , 2014
Reformüberlegungen zum Atomrecht / hrsg. von Rudolf Lukes / Köln : C. Heymann , 1991
Convention sur la responsabilité dans le domaine de l'énergie nucléaire 29 juillet 1960 = = Convention on third party liability in the field of nuclear energy : / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : O.C.D.E , 1974
Sûreté et sécurité des installations nucléaires civiles / sous la direction de Muriel Rambour / Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin
Nuclear non-proliferation in international law Volume V, Legal challenges for nuclear security and deterrence / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : Asser Press
Controlling the atom in the 21st century / edited by David P. O'Very, Christopher E. Paine, and Dan W. Reicher / Boulder (Colo.) : Westview press , 1994
Radioprotection et droit nucléaire : entre les contraintes économiques et écologiques, politiques et éthiques / sous la dir. de Ivo Rens et Joe͏̈l Jakubec / Genève : Georg Editeur , 1998
Containing the atom : nuclear regulation in a changing environment, 1963-1971 / J. Samuel Walker ; prepared by the Nuclear Regulatory Commission / Berkeley : University of California Press , 1992
Législations nucléaires : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : O.C.D.E , 1967-
Droit nucléaire Volume 4, Protection de l'environnement / [publié par le] CEA / Textes mis à jour au 18 juillet 2006 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Sûreté nucléaire en France : législation et réglementation / recueil de textes publié par la Direction de la sûreté des installations nucléaires / 4e édition, mai 1999 / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
La spécificité de la responsabilité civile du fait des dommages nucléaires / Ola Zaher ; sous la direction de Louis Lorvellec / , 2001
Nuclear non-proliferation in international law Volume IV, Human perspectives on the development and use of nuclear energy / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : Asser Press
Some international legal problems of the civil uses of nuclear energy / Gaetano Arangio-ruiz / Leiden : Brill , cop. 2008
Le droit nucléaire / Jean-Marie Rainaud / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1994, cop. 1994
Cahiers du droit de l'énergie atomique / Paris : Centre d'études du droit de l'é́nergie atomique , 1968
Nuclear law for a developing world / International Atomic energy agency / Vienna : International Atomic Energy Agency , 1969
Атомная энергия : правовые проблемы / А. И. Иойрыш ; Академия наук СССР Институт государства и права / Москва : Наука , 1975
Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires Vol. 2, Espagne, États-Unis, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Turquie, tableaux des conventions internationales / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1984
Le droit de la mer à l'épreuve du risque nucléaire / Darine Matmati / Beau Bassin : Éditions universitaires européennes
Étude du cadre juridique relatif à la gestion des déchets radioactifs / Romain Nava ; sous la direction de Marie Lamoureux / , 2016
Loi sur la radioprotection : 22 mars 1991 ; Ordonnance sur la radioprotection : 22 juin 1994 / Suisse / Paris : Agence pour l'énergie nucléaire , 19965
L'industrie devant l'énergie nucléaire 3, Conférence de Stresa / [Organisée par l'Agence européenne pour l'énergie nucléaire, 11-13 mai 1959] / Paris : Organisation européenne de coopération économique , 1959-1960
La Sécurité nucléaire en France à la fin de 1985 / Premier ministre, Secrétariat général du Comité interministériel de la sécurité nucléaire / Paris : Secrétariat général du Comité interministériel de la sécurité nucléaire , 1986
Les risques résultant de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire = = The hazards arising out of the peaceful use of nuclear energy : / Academie de Droit International de la Haye, Centre d'Étude et de recherche de droit international et de relations internationales / Hague Academy of International Law, Centre for Studies and Research in International Law and International Relations / Dordrecht : M. Nijhoff , 1994
Overview of nuclear legislation in Central and Eastern Europe and the NIS / Nuclear energy agency, Organisation for economic co-operation and development / Paris : Nuclear Energy Agency , 2000
Canada. Loi constituant la Commission canadienne de sûreté nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence (20 mars 1997) / Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , 1997
Kernenergieausstieg 2011 : Die 13. AtG-Novelle aus verfassungsrechtlicher Sicht / Udo DiFabio,...Wolfgang Durner,...Gerhard Wagner,... / Baden-Baden : Nomos , 2014
Nuclear weapons and international law / by Nagendra Singh,... / London : Stevens , 1959
Atomgesetz mit Verordnungen / mit e. Einf. von Eberhard Ziegler / 18. Aufl. / Baden-Baden : Nomos-Verlagsgesellschaft , 1994
Nuclear third party liability and insurance : status and prospects, proceedings of the Munich Symposium, 10-14 September 1984 = = La Responsabilité civile nucléaire et l'assurance : = bilan et perspectives , compte rendu du Symposium de Munich, 10-14 septembre 1984 / organized jointly by the O.E.C.D. Nuclear energy agency and the International atomic energy agency / = organisé conjointement par l'Agence de l'O.C.D.E. pour l'énegie nucléaire et l'Agence internationale de l'énergie atomique / Paris : O.C.D.E , 1985
Droit nucléaire européen : colloque de droit nucléaire européen, Paris, 5-6 mai 1966 / [rédigé par] A. Albonetti, W. E. Belser, R. Berger...[et al.] ; préface de Claude-Albert Colliard,... / Paris : Presses universitaires de France , 1968, cop. 1968
Législations nucléaires 1, Responsabilité civile nucléaire : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence pour l'énergie nucléaire / [Nouv. éd.], [Nouv. éd.] / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , 1976
Nuclear energy law after Chernobyl / editors Peter Cameron, Leigh Hancher, Wolfgang Kühn / London : Graham & Trotman , cop. 1988
Droit et politiques nucléaires / Henri Pac,... / Paris : Presses universitaires de France , 1994
La Communauté Européenne de l'Énergie Atomique et la politique nucléaire européenne / par Marlène Roca ; sous la dir. de Marie-Françoise Furet / [S. l.] : [s. n.] , 1977
Police et sécurité des installations nucléaires civiles / Rashed Aldhaheri ; sous la direction de Xavier Latour / , 2018
La responsabilité pour dommages nucléaires / par Teodor Melescanu / Bucarest : Interprindera poligrafică Bucureştii-Noi , 1973
Droit nucléaire Volume 1, Institutions, installations nucléaires / [publié par le] CEA / Textes mis à jour au 18 juillet 2006 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Le droit nucléaire de la défense / étude réalisée par Emmanuelle Racinet ; Secrétariat général pour l'administration, Direction des affaires juridiques / Paris : Ministère de la Défense , 2002
Problemas juridicos de la energia nuclear. 1 : doctrina / Alfonso de los Santos Lasurtegui / Madrid : JEN , 1964
The law of nuclear energy / Helen Cook / Second edition / London : Sweet & Maxwell , 2018
Responsabilité et réparation des dommages nucléaires : une perspective internationale / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques ; [avec la collab. de l'Agence internationale de l'énergie atomique et du Comité européen des assurances] ; [collab. Louise de La Fayette] / Paris : OCDE , cop. 1994
Public participation in nuclear decision-making : proceedings of an international workshop, Paris, 4-6 mars 1992 = = Participation du public aux décisions nucléaires : compte rendu d'une réunion internationale, Paris, 4-6 mars 1992 / The OECD nuclear energy Agency and the international atomic energy Agency / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire et Agence internationale de l'énergie atomique / Paris : OCDE , 1993
Description du régime d'autorisation et d'inspection des installations nucléaires / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / [Paris] : O.C.D.E , 1980
Panorama de la législation nucléaire en Europe centrale et orientale et dans les NEI / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 2000
Législations nucléaires 4, Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence pour l'énergie nucléaire / [Nouv. éd.] / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , 1983-1984
Législations nucléaires : étude analytique : réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1995-1998
Atomrecht : Atomgesetz und Ausstiegsgesetze : AtG, EntsorgFondsG, EntsorgÜbG, NachhG, StandAG, TransparenzG / Walter Frenz (Hrsg.) ; Judith Bongartz, Olaf Däuper, Alexander Dietzel,... [et al.] / Baden-Baden : Nomos
L'évolution du droit nucléaire / Laurence Virot ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud / , 2000
Le statut juridique de l'énergie atomique I, France, exposé de législation interne et de droit international : utilisations pacifiques / par Pierre Julian,... / Lyon : Institut de droit comparé de l'Université de Lyon , 1958
La question nucléaire à la lumière du droit : Développements récents / Association Française pour les Nations Unies, section Aix-en-Provence / Aix-en-Provence : Association Française pour les Nations Unies , 1997
Le droit de la radioprotection des travailleurs : essai sur l'existence d'un droit spécial de la santé et de la sécurité au travail / Julien Delamotte ; sous la direction de Franck Héas / , 2016
Le droit international nucléaire pour le développement et la paix / Mohamed Amir Belhaoues ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud,... / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2013
Europäisches Nuklearrecht / Wolf-Georg Schärf / Berlin : de Gruyter Recht , cop. 2008
The nuclear State / by Robert Jungk ; translated by Eric Mosbacher / [London] : John Calder , 1979
Convention on Early Notification of a Nuclear Accident ; and, Convention on Assistance in the Case of a Nuclear Accident or Radiological Emergency / Vienna : International Atomic Energy Agency , 1987
Droit public et nucléaire / sous la direction de Olivier Guézou, Stéphane Manson / Bruxelles : Bruylant , DL 2013
Droit nucléaire Volume 2, Matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants, déchets / [publié par le] CEA / Textes mis à jour au 18 juillet 2006 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Aspects du droit de l'énergie atomique Tome II, Institutions nationales et internationales, législations françaises et étrangères / publié sous la direction et avec une préface de Henry Puget,... ; sous les auspices du Centre français du droit comparé / Paris : Éd. du Centre national de la recherche scientifique , 1967, cop. 1967
L'Énergie atomique et le droit : Discours / de Monsieur Michel Brossault,... ; Allocution de Monsieur Pierre Cavellat,... ; Allocution de Monsieur Yves Thépaut,... ; Cour d'Appel de Caen, Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 / Melun : Impr. administrative , 1966
Le Point sur l'énergie nucléaire / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 1989
Panorama de la législation nucléaire en Europe centrale et orientale et dans les NEI / Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 1998
A European legal framework for nuclear liability : rethinking current approaches / Tobias Heldt / Cambridge (GB) : Intersentia , cop. 2015
Nuclear law bulletin / Paris : Organisation for Economic Co-operation and Development , [199.]-
Internationales Atomhaftungsrecht : Anwendungsbereich und Haftungsprinzipien / Susanne Kissich / Baden-Baden : Nomos , 2004
L'énergie nucléaire en Amérique latine : aspects juridiques / Gabriel Mayagoitia Fragoso ; sous la direction de Philippe Manin / , 1991
Législation et réglementation des activités nucléaires : recueil de textes / publié par le Commissariat à l'énergie atomique, Département des affaires juridiques / Paris : 47 rue des Renaudes 75017 , 1984
Information policies of nuclear regulatory organisations : Paris (France) seminar, 6-8 december 1993 = = Les @politiques d'information des organismes de réglementation nucléaire : séminaire de Paris (France), 6-8 décembre 1993 / Nuclear energy Agency / Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1994
L'agence internationale de l'énergie atomique et la non-prolifération des armes nucléaires / Sonia Drobysz ; sous la direction de Pierre Michel Eisemann / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2013
Droit nucléaire : santé et nucléaire : journée d'étude du 28 octobre 2014 / sous la direction de Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux ; [publiée par l']Université de Nîmes, Centre de recherches administratives / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2015
Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / AEN, Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / = NEA / Éd. 2000 / Paris : OCDE , 2000-
India's nuclear debate : Indo-U.S. Civil Nuclear Co-operation Agreement / [compiled by World Focus Bureau, Delhi] / Delhi : World Focus in association with Academic Excellence Publishers and Distributors , 2008
Droit nucléaire : Bulletin / Paris : Agence pour l'énergie nucléaire , 1988-
Législations nucléaires 2, Organisation et régime général des activités nucléaires : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, Agence européenne pour l'énergie nucléaire [puis] Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : OCDE , 1969
Atome et sécurité : le risque des radiations à l'age nucléaire / Enrico Jacchia,... ; préface de Pierre Chatenet,... / Paris : Dalloz , 1964
Législations nucléaires : Etude analytique ; Réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Edition 1995. / Paris : OCDE , 1995
Droit nucléaire : le contentieux du nucléaire : journée d'études du 20 octobre 2010 / [organisée par le] Centre de recherches administratives, Université de Nîmes ; sous la direction de Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2011
Législations nucléaires 3, Réglementation relative aux installations nucléaires et à la radioprotection : étude analytique / Organisation de coopération et de développement économiques, agence pour l'énergie nucléaire / Paris : O.C.D.E , 1972
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The hazards arising out of the peaceful use of nuclear energy : selective bibliography = = Les risques résultant de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire : bibliographie sélective / prepared by M. Statius Muller / préparée par M. Statius Muller / The Hague : Peace Palace Library , 1993
L'agence internationale de l'énergie atomique et la non-prolifération des armes nucléaires / Sonia Drobysz ; sous la direction de Pierre Michel Eisemann / , 2012
Problemas juridicos de la energia nuclear. 3 : organismes internationales / Alfonso de los Santos Lasurtegui / Madrid : JEN , 1964
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Loi sur l'utilisation de l'énergie nucléaire et la sûreté radiologique : 8 février 1995 / Ukraine / Paris : Ed. de l'OCDE , 1995
La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil / Assia El Rherabi ; sous la direction de Marcel Bayle / , 2018
L'énergie nucléaire et le droit : les autorisations, l'environnement, les contrôles judiciaires et politiques : étude comparative / Denis Bourque,... ; [préface de Patrice Garant] / Cowansville (Québec) : Y. Blais , 1990
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Le démantèlement des installations nucléaires en Europe : enjeux juridiques et financiers / Guillaume de Rubercy ; préface de François Lenglart,... / Paris : L'Harmattan , DL 2009
Après-Fukushima, regards juridiques franco-japonais : [actes de colloque, 9 novembre 2012, Faculté de droit d'Aix-en-Provence] / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet,... ; préface de Corinne Lepage / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2014
Prospects of a civil nuclear liability regime in the framework of the European Union : proceedings / Brussels Nuclear Law Association (BNLA) ; sous la direction de Marc Beyens, Denis Philippe, Patrick Reyners / Bruxelles : Bruylant , 2012
Nuclear non-proliferation in international law Volume III, Legal aspects of the use of nuclear energy for peaceful purposes / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : T.M.C. Asser Press
The legal regime of nuclear energy : a comprehensive guide to international and European Union law / Fabrizio Nocera / Antwerpen : Intersentia , cop. 2005
Parlons nucléaire : en 30 questions / Paul Reuss,... / Paris : La Documentation française
L'énergie atomique et les États-Unis : droit interne et droit international / par Georges Fischer,... ; avertissement de Marcel Sibert,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1957
Nuclear non-proliferation in international law Volume VI, Nuclear disarmament and security at risk : legal challenges in a shifting nuclear world / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : Asser Press
Droit nucléaire : démocratie et nucléaire : journée d'étude du 25 octobre 2012 / sous la direction de Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux ; [publié par le] Centre de recherches administratives, Université de Nîmes / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2013
Questions juridiques soulevées par l'évolution de la science atomique / Robert Edouard Charlier / Leiden : Brill , cop. 2008
Bulletin de droit nucléaire / Agence pour l'énergie nucléaire / Paris : Organisation de coopération et de développement économiques , [200?]-
Législation nucléaire en Europe centrale et orientale et dans les NEI : panorama 2003 / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 2004
Nuclear non-proliferation in international law [Volume I], / Jonathan L. Black-Branch, Dieter Fleck, editors / The Hague : T.M.C. Asser press , cop. 2014
L'évolution du droit en matière de sûreté nucléaire après Fukushima et la gouvernance internationale / Marie Sabrina Dhoorah ; sous la direction de Hervé Lécuyer / [S.l.] : [s.n.] , 2014
The hazards arising out of the peaceful use of nuclear energy : selective bibliography = = Les risques résultant de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire : = bibliographie sélective / Center for studies and research of The Hague academy of international law / = Centre d'étude et de recherche de l'Académie de droit international de La Haye ; prepared by M. Statius Muller ; = préparée par M. Statius Muller / The Hague : Peace palace library , 1993
Evratom : pravovye problemy / [avtory Afanasʹeva L.A., Iojryš A. I., Kučikov, V.P. ... et al] ; Rossijskaâ Akademiâ nauk Institut gosudarstva i prava ; Âdernoe obŝestvo / Moskva : "Nauka , 1992
Nuclear law : the law applying to nuclear installations and radioactive substances in its historic context / Stephen Tromans / [2nd ed.]. / Oxford : Hart Pub. , 2010
Colloque Droit nucléaire et droit océanique : 12 et 13 juin 1975 [Paris] / organisé par le Centre d'études et de recherches de droit international de l'U.E.R. Développement, études internationales, européennes et comparatives de Paris I et le Centre d'études du droit de l'énergie atomique de l'Institut de droit comparé de Paris, Laboratoire associé au C.N.R.S. / Paris : Economica , 1977
Sûreté des installations nucléaires en France : législation et réglementation / Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur ; Ministère de l'environnement / 3ème édition, janvier 1995 / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
L'évolution du droit nucléaire / Laurence Virot ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2001
Le droit international et la gestion des déchets radioactifs / Michel Montjoie ; sous la direction de Alain Pellet / , 2009
Responsabilité civile : législations nucléaires / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , impr. 1990
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Le choix nucléaire des pays arabes : particularisme et perspective / Boubaker Haouari ; sous la direction de Jean-Marie Rainaud / , 1998
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L'évolution du droit en matière de sûreté nucléaire après Fukushima et la gouvernance internationale / Marie Sabrina Dhoorah ; sous la direction de Hervé Lécuyer / , 2014
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Les statistiques du contentieux du nucleaire / Romaric Gueguen / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2011, cop. 2011
Aspects du droit de l'énergie atomique / Publié sous la direction et avec une préf. de Henry Puget ; Sous les auspices du Centre français de droit comparé / Paris : Éditions du Centre national de la recherche scientifique , 1965-1967
Il diritto dell'energia nucleare : diritto internazionale privato / Rodolfo de Nova,... ; Centro internazionale di studi e documentazione sulle comunità europee / Milano : Dott. A. Giuffrè, editore , 1961
福島原発事故と法政策 : 震災・原発事故からの復興に向けて / 高橋滋 / 東京 : 第一法規 , 2016
The International law of nuclear energy : basic documents / edited by Mohamed M. ElBaradei, Edwin I. Nwogugu, and John M. Rames / Dordrecht : M. Nijhoff , cop.1993
Le droit international et la gestion des déchets radioactifs / Michel Montjoie ; sous la direction de Alain Pellet / [S.l.] : [s.n.] , 2009
Législations nucléaires : étude analytique : réglementation générale et cadre institutionnel des activités nucléaires / Agence pour l'énergie nucléaire, Organisation de coopération et de développement économiques / Paris : OCDE , 2000-
Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier / contributions réunies par Maryse Deguergue et Urbain Ngampio / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , DL 2020
L'agence internationale de l'énergie atomique et la non-prolifération des armes nucléaires / Sonia Drobysz le 2012 [ Paris 1 ]
La protection de l'environnement et le droit international : le cas de l'énergie nucléaire / Florence Dagicour le 2002 [ Poitiers ]
L'énergie nucléaire en Amérique latine : aspects juridiques / Gabriel Mayagoitia Fragoso le 1991 [ Paris 1 ]
L'autonomie du droit nucléaire : Contribution à l'étude de la nature et des caractères d'un droit nouveau / Yannick Martiquet le 2015 [ Nîmes ]
Le droit international nucléaire pour le développement et la paix / Mohamed Amir Belhaoues le 2011 [ Nice ]
Le risque nucléaire : la régulation juridique des déchets radioactifs / Riad Omar le 1995 [ Nice ]
La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil / Assia El Rherabi le 2018 [ Limoges ]
Nucléaire et santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé / Laura Jaeger le 2014 [ Aix-Marseille ]
La spécificité de la responsabilité civile du fait des dommages nucléaires / Ola Zaher le 2001 [ Nantes ]
L'invention d'un système juridique : nucléaire et droit / Anne-Sophie Millet-Devalle le 1991 [ Nice ]
Le droit international et la gestion des déchets radioactifs / Michel Montjoie le 2009 [ Paris 10 ]
L'évolution du droit nucléaire / Laurence Virot le 2000 [ Nice ]
La sûreté des centrales nucléaires : approche juridique de la sûreté des centrales nucléaires de production d'électricité / Alexandre Fronsacq le 1999 [ Paris 1 ]
Le droit de la radioprotection des travailleurs : essai sur l'existence d'un droit spécial de la santé et de la sécurité au travail / Julien Delamotte le 2016 [ Nantes ]
L’arme nucléaire française : aspects de droit public / Benoit Grémare le 2020 [ Université de Lorraine ]
Le droit de la responsabilité à l’épreuve des activités de fusion nucléaire : contribution à l’étude de la responsabilité du fait des activités à risque / Claire Portier le 2022 [ Aix-Marseille ]
Étude du cadre juridique relatif à la gestion des déchets radioactifs / Romain Nava le 2016 [ Aix-Marseille ]
L'église catholique et l'arme nucléaire : la position de l'épiscopat néerlandais face aux armes nucléaires de l'OTAN / Pascal Allais le 1986 [ Clermont-Ferrand 1 ]
L'évolution du droit international face aux risques posés par les accidents nucléaires / Emma Durand-Poudret le 2017 [ Aix-Marseille ]
Police et sécurité des installations nucléaires civiles / Rashed Aldhaheri le 2018 [ Université Côte d'Azur (ComUE) ]
L'incertitude et le droit de l'environnement. L'exemple du risque nucléaire / Sandra Russo le 2021 [ Université Côte d'Azur ]
Le choix nucléaire des pays arabes : particularisme et perspective / Boubaker Haouari le 1998 [ Nice ]
L'évolution du droit en matière de sûreté nucléaire après Fukushima et la gouvernance internationale / Marie Sabrina Dhoorah le 2014 [ Paris 2 ]