Carrières (sites d'extraction) -- Droit

Identifiant pérenne de la notice : 027465845

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027465845/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Carrières (sites d'extraction) -- Droit

Variante de point d'accès

Carrières (exploitations minières) -- Droit

[Nom commun]

Terme générique

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Quarries and quarrying--Law and legislation

Terme équivalent dans un autre système : Carrières (exploitations minières)--Droit

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2021-03-03

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027465845

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-12-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 12 h 41

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