027474984
1982-12-21
2023-06-26T14:21:10
Internet, www.conseil-economique-et-social.fr, 09-10-2002
11950737
11868316
0000000121731310
France. Conseil économique et social (1958-2008)
CES
Conseil économique et social (France)
France. Conseil économique et social (1958-2008)
1958-12-29
1958-12-29
2008-07-22
2008-07-22
Constitutionnalisé sous la IVe République et conservé en 1958, le Conseil économique (1946-1958), puis Conseil économique et social (depuis 1958), a pris la suite du Conseil national économique qui avait existé de 1925 à 1940
France. Conseil national économique
France. Conseil économique
France. Conseil économique, social et environnemental
Conseils économiques et sociaux
[INED CHC 016 99] Auditions de Pierre Laroque et de Paul Paillat au Conseil économique et social (1985)
Vers une mondialisation plus juste / avis présenté par M. Alain Deleu, rapporteur au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Pour un statut de l'association européenne / communication du Conseil économique et social ; présentée au nom du bureau par M. Jean-Marc Roirant, au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Les signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires : séances des 13 et 14 mars 2001 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Gilbert Louis,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2001
La politique familiale française : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 septembre 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Hubert Brin / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Prospective, débat, décision publique / Avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Monsieur Jean-Paul Bailly... / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Les nouvelles économies émergentes d'Asie : un rôle pour la France ? / Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Eric Hintermann au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 1998
Avant-projet de loi d'orientation agricole / avis du du Conseil économique et social ; présenté par Madame Christiane Lambert / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
L'espace industriel européen : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours des séances des 28 et 29 juin 1988 et rapport présenté par Francis Lepatre / Paris : Journal Officiel de la République française , 1988
Le Livre vert sur la politique sociale européenne : Avis..., scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; avis présenté par Chantal Cumunel / Paris : Conseil économique et social , 1994
Les Différentes énergies (dont le nucléaire) dans le bilan énergétique français / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
La prévention en matière de santé / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Guy Robert au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Le logement dans l'outre-mer français / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Marie-Claude Tjibaou, au nom de la Section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne / communication du Conseil économique et social ; présentée par Mme Anne Duthilleul, au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
La sécurisation des parcours professionnels / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Édith Arnoult-Brill, au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Le tourisme, perspective d'avenir de l'Outre-mer français / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Cécile Felzines, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les droits d'accise : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 avril 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Bernard Cambournac / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Cinq mille maladies "rares", le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Bernard Barataud, au nom de la Section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Loi d'orientation du commerce et de l'artisanat : deuxième étude relative aux dispositions autres que celles concernant les équipements commerciaux et l'urbanisme commercial / Conseil économique et social, Section des activités productives, de la recherche et de la technologie ; Rapport de Monsieur Jacques Panchout... / Paris : Conseil économique et social , 1988
Dictionnaire de sigles : domaines économiques et sociaux / Conseil économique et social ; [réalisé avec le concours du CNRS. Institut national de la langue française] ; [sous la direction de Danielle Candel] / [Paris] : la Maison du dictionnaire , 1992
Les Balkans occidentaux et l'Union européenne / étude du Conseil économique et social ; présenté par M. Alain Terrenoire, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
La Modernisation de l'administration : [séance des 11 et 12 avril 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Loi͏̈k Le Floch-Prigent / Paris : Direction des Journaux officiels , 1989
Les Conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale : séances des 14 et 15 juin 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jean-Claude Jacquet / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Pour une politique européenne et française face au Japon : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Gilberte Beaux / Paris : Journaux officiels , 1991
Le rôle des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoire : [séances des 9 et 10 novembre 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Henry Hermand / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Le prêt participatif / question dont le Conseil économique et social s'est saisi ...; [rapporteur: Élie Jonnart] / Paris : Journaux officiels , 1984
Conjoncture au second semestre 1999 avis / du Conseil économique et social ; présenté par M. Patrick Careil, rapporteur au nom de la section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Le Développement de la chasse et de la pêche : séances des 9 et 10 mai 1984. Avis dont le Conseil économique et social a été saisi par lettre du Premier Ministre en date du 14 octobre 1982 / Conseil économique et social / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1984
Suite donnée aux avis du Conseil économique et social au cours de l'année 1970 / [Paris : Journaux officiels , 1971]
L'organisation et le développement de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 1er mars 1978 sur le Rapport de Monsieur Alain Bienaymé / Conseil économique et social / Paris : Le Conseil , 1978
L' espace industriel européen : séances des 28 et 29 juin 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Francis Lepatre / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
De Doha à Cancún : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jean-Claude Pasty,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
Croissance et environnement / étude du Conseil économique et social ; présentée par Jean Billet / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Le potentiel productif des personnes handicapées, conditions sociales et technologiques de sa valorisation : rapport présenté.. / par Thérèse Poupon / Paris : Journaux officiels , 1992
L'eau et les besoins de l'agriculture : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 9 mai 1979 sur le rapport de Jean Claude Sabin / Conseil économique et social / [Paris] : Le Conseil , 1979
Le Financement externe et la gestion de trésorerie des collectivités locales : rapport présenté au nom du / Conseil économique et social par André Tissidre / Paris : Direction des journaux officiels , [1988]
Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 février 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Michel Pecqueur / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Comment mobiliser l'épargne des migrants en faveur du codéveloppement / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Monique Bourven, rapporteure au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Les relations franco-chinoises : [séance du 10 octobre 1995] / Conseil économique et social ; étude présentée par Michel Brasier / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Michel Pinaud, au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les volontaires du service national de la coopération (V.S.N.A.) : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Gilles Carasso / Paris : Journaux officiels , 1987
Situation des salariés agricoles / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1951
Avis demandé par le premier ministre sur une étude relative aux perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2000 : avis / présenté au Conseil économique et social ; par Gérard Renon / Paris : Journaux officiels , 1987
La maîtrise des services publics urbains organisés en réseaux : avis du Conseil économique et social / présenté par Claude Martinand, rapporteur... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La Compétitivité des produits français à l'exportation : avis adopté au cours de sa séance du 24 mai 1978 / par le Conseil économique et social 1978 ; rapport prés. par Pierre Bataille / [S. l.] : [s. n.] , [1978]
L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques : avis ..., scrutin, déclaration des groupes, rapport, annexes au rapport / France. Conseil économique et social / S.l : s.n , 1993
Les enjeux de l'après-Kyoto / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Elyane Bressol, rapporteure au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
La Rénovation rurale, élément de la politique d'aménagement du territoire : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 avril 1978 ; rapport prés. par Marcel Daunay / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
Pour un renouveau des politiques publiques de la culture : avis du Conseil économique, social et environnemental / présenté par Claude Michel, rapporteur au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication / Paris : CESE , DL 2014
Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIe siècle ? / avis du Conseil économique et social sur le rapport ; présentée par Mr François Heyman, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les Instruments de mesure et leur industrialisation : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 février 1981... ; rapport préparé par... René Le Guen et prés. par... Jacques Ferry,... / Paris : Conseil économique et social , 1981
Place des femmes dans la professionnalisation des armées / étude du Conseil économique et social présentée par Mme Michèle Monrique, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
De la représentation institutionnelle de la société civile : débats avec les représentants des conseils économiques et sociaux régionaux, 29 octobre 2002 : actes des débats / Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
L'Europe et les enjeux géostratégiques de l'équilibre alimentaire mondial : séance des 28 et 29 novembre 1995 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Antoine Herth] / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Médiation et conciliation de proximité / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Michèle Lindeperg au nom de la Section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La terre agricole et son exploitation / étude du Conseil économique, social et environnemental présentée par M. Hubert Bouchet, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
Le travail clandestin : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 janvier 1983 sur le rapport de Maurice Ragot / [Paris] : Le Conseil , [1983]
Enseignement et formation en agriculture : question : Luc Guyau] / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
Les "Archives orales" : Rôle et statut : Avis du Conseil économique et social / présenté par Mme Georgette Elgey,.. / Paris : les Editions des Journaux officiels , 2001
La politique familiale française / avis adopté...au cours de sa séance du 25 septembre 1991 / par le Conseil économique et social ; sur le rapport de Monsieur Hubert Brin / Paris : Conseil économique et social , 1991
La question foncière : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 janvier 1996, scrutin, déclarations des groupes, rapport / présenté par Jean-Louis Dumont / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Quel devenir pour la planification française: : séances des 26 et 27 septembre 1995 / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Roland Raignoux / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
L'avenir de l'autonomie financière des collectivités locales / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Jean-Pierre Brunel,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Grande pauvreté et précarité économique et sociale : séances des 10 et 11 février 1987 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par Joseph Wresinski / Paris : Conseil économique et social , 1987
Le problème du cumul emploi-retraite : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 novembre 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Bernard Chevalier / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Conjoncture économique : rapports présentés au nom du Conseil économique et social / par Jacques Dumontier et André Malterre / Paris : Journaux officiels , 1969
Le Financement externe et la gestion de trésorerie des collectivités locales : séance du 24 mai 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. André Tissidre / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Le Statut matrimonial--ses conséquences juridiques, fiscales et sociales / Conseil économique et social, séance du 25 Janvier 1984 / Paris : Journal officiel de la République française , [1984]
L'adoption : séances des 9 et 10 octobre 1990 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Roger Burnel / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
L'inspection du travail : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Marcel Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Le travail à domicile / Conseil économique et social ; rapport présenté par Chantal Rey au nom de la section du travail / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008 / communication du Conseil économique et social ; présentée au nom du Bureau par Mr Jacques Duron, au nom de la Délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Le Tourisme, un atout a développer : séance des 25 et 26 juin 1996 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Fernand Chaussebourg] / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
1992-1993 [Mille neuf-cent quatre-vingt douze/mille neuf cent quatre vingt treize] au palais d'Iena / Conseil économique et social / Paris : Edition et Publicité Réunies , 1993
Le Développement de la chasse et de la pêche : séances des 9 et 10 mai 1984 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
L'avenir des chambres de commerce et d'industrie / avis du Conseil économique et social ; présenté par André Sappa,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Collection du Palais d'Iéna / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1992-
La Télématique et l'aménagement du territoire / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Françoise Vilain, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les nanotechnologies / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Alain Obadia, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Enjeux sociaux et concurrence internationale : du dumping social au mieux-disant social / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Didier Marteau au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
L'Evolution et les perspectives des besoins des français et leur mode de satisfaction : Séances des 13 et 14 juin 1989 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Méraud / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Les conséquences pour l'économie française de l'application de la directive "services" / avis du Conseil économique et social ; présenté par M Bernard Capdeville, rapporteur au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
L'information économique et sociale : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jacqueline Laroche-Brion / Paris : Journaux officiels , 1992
Prévention et soins des maladies mentales : bilan et perspectives / Rapport prés. par Pierre Joly au nom du Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Le développement des services de proximité : [séances des 9 et 10 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Paul Bailly / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Affirmer la place des pêches maritimes françaises face aux défis mondiaux : séance des 23 et 24 septembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Alain Parrès] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Bilan de la politique européenne de coopération avec les pays A.C.P. et perspectives d'avenir : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par ... Aude Raiga / Paris : Journaux officiels , 1985
Crise de l'économie et crise du système monétaire international : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Mme Michelle de Mourgues / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Prévention et résolution des conflits du travail / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Guy Naulin. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Les Promesses de la bioindustrie / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
La décentralisation et le citoyen : rapport présenté / par Claudette Brunet-Léchenault ; Journal officiel de la République Française, avis et rapport du Conseil économique et social, mandature 1999-2004 / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
Les perspectives nouvelles pour la viande bovine et sa filière : [séances des 28 et 29 novembre 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Louis Collaudin / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
L'Europe et les enjeux géostratégiques de l'équilibre alimentaire mondial : Séance des 28 et 29 novembre 1995 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Antoine Herth / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les partenaires sociaux dans le monde unique européen = = The social partners in the common european market : = = die sozialpartners im gemeinsamen europäischen market : / France. Conseil économique et socialConseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1991
L'évaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logement : séances des 14 et 15 décembre 1993 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Marcel Lair / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
8ème plan de développement économique et social, 1981-1985 : projet de loi / soumis par le Gouvernement à l'approbation du Parlement, après avis du Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , [1981]
L'espace éducatif européen : [séances des 23 et 24 juin 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Andrieu / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1992
Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Lucien Bouis, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
L'élargissement de l'Union européenne et ses conséquences pour l'économie française / rapport présenté au nom de la section des relations extérieures ; par M. Alain Prate, rapporteur / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales : mandature 2010-2015-séance du 13 Juillet 2017 / avis du Conseil économique, social et environnemental ; présenté par MM. Lionel Marie et Jean-François Pillard,... / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
Accès au logement, droits et réalités / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Mme Nicole Prud'homme, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques : [séance du 14 avril 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Claude Legros / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1993
Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen / contribution du Conseil économique et social ; présentée au nom du Bureau par M. Alain Deleu / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Conjoncture économique au second semestre 1989 : avis.. / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Georges Beauchamp / Paris : Journaux officiels , 1989
Épargne et financement des investissements productifs à l'horizon 1993 : séances des 8 et 9 octobre 1991 / [rapport présenté au nom du Conseil économique et social] ; [par M. Jean-Paul Escande] / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Réconcilier la France : rapport annuel sur l'Etat de la France 2017 : mandature 2015-2020-séance du 23 Mai 2017 / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par MM. Guillaume Duval et Pierre Lafont, rapporteurs au nom de la section de l'économie et des finances / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
Le développement de la politique forestière au bénéfice du monde agricole et rural : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social, rapport présenté par Hélios Insa / Paris : Conseil économique et social , 1994
L'emploi dans le secteur tertiaire / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
Le devenir des industries du textile et de l'habillement : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 décembre 1981 sur le rapport de Gérard Donnadieu / Paris : Le Conseil , 1981
La conjoncture économique au premier semestre 1978 : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 5 juillet 1978 / [Paris] : Le Conseil , [1978]
La vie professionnelle des travailleurs étrangers en France : [séance du 8 juin 1993] / Conseil économique et social ; étude présentée par M. Hamlaoui Mekachera / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les femmes face au travail à temps partiel / communication du Conseil économique et social ; présentée par Mme Geneviève Bel au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Rééquilibrer les structures d'âge en France : natalité, fécondité, quelle politique de long terme ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean Billet, au nom de la Commission spéciale du plan / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Quelle place pour les femmes dans l'histoire enseignée ? / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Annette Wieviorka, au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes / Paris : les éditions des Journaux officiels , 2004
L'accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs : avis du / Conseil économique et social ; présenté par M. Dominique Forette,... / Paris : Ed. des journaux officiels , 2000
Le processus de Lisbonne : communication du Bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005 / Séance du Bureau du 12 octobre 2004 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les délocalisations administratives et le développement local / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Alain Fouché / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
La mise en valeur des acquis de l'industrie nucléaire : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 mars 1984 / sur le rapport de M. Gérard Donnadieu / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
L'Avenir de la Poste : séances des 24 et 25 juin 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jacques Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
L'espace educatif européen : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 juin 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jean Andrieu / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La question foncière : séances des 9 et 10 janvier 1996 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Louis Dumont / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Réunifier et réconcilier la ville : constat et propositions / avis du Conseil économique et social ; rprésenté par M. Gérard Le Gall, rapporteurau nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
L'emploi des jeunes des quartiers populaires / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Fodé Sylla, rapporteur au nom de la section du travail / Paris : Ed. des Journaux officiels , DL 2008
L'automobile française : une filière française en mutation / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Roland Gardin, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ? / avis du Conseil économique et social sur le rapport ; présenté par M. Georges de La Loyère, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Le surendettement des particuliers / avis du Conseil économique et social sur le rapport ; présenté par Mme Pierrette Crosemarie, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Urbanisation et citoyenneté dans les grandes agglomérations : séance des 28 et 29 mai 1996 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Laurence Douvin / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les Problèmes posés par la toxicomanie : Séances des 30 et 31 mai 1989 / rapport présenté ; par Mme Eveline Sullerot / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Communauté européenne du charbon et de l'acier / [par André Philip et al.] / [Paris] : Presses universitaires de France , [1952?]
Quelle politique pour les pôles de compétitivité ? : mandature 2015-2020 - séance du 25 octobre 2017 / avis du conseil économique, social et environnemental sur le rapport présenté par M. Frédéric Grivot, rapporteur au nom de la section des activités économiques / Paris : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
Les relations économiques entre la France et la Tunisie : étude présentée par la section de l'expansion économique extérieure et de la coopération sur le rapport de Monsieur Edouard Valensi le 27 mars 1984 / Conseil économique et social ; section de l'expansion économique extérieure et de la coopération / Paris : Journaux officiels , 1984
La question foncière : séance des 9 et 10 janvier 1996 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jean-Louis Dumont / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
La Situation et le devenir des associations a but humanitaire : Avis adopté par le conseil économique et social au cours de sa séance du 23 mars 1994 : scrutin, déclarations des groupes / rapport présenté par Harlem Désir / Paris : Conseil économique et social , 1994
La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Dominique Taddei,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
La conjoncture économique et sociale en 2006 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Michel Didier au nom de la Section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
L'avenir de la planification : avis / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Vélitchkovitch / Paris : Journaux officiels , 1987
Projet de loi sur l'enseignement supérieur : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Louis Mandinaud / Paris : Journaux officiels , 1986
Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par André Marcon,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Les relations économiques franco-hongroises : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; sur le rapport de Maurice Gastaud / Paris : Journaux officiels , 1984
Projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental : avis / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Pierre Delmon / Paris : Journaux officiels , 1987
Entreprises et simplifications administratives : avis du Conseil économique et social / présenté par Mme Anne Duthilleul, rapporteur au nom de la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Éd. des journaux officiels , 2005
La conjoncture au second semestre 2002 / avis du Conseil économique et social, présenté par M. Pierre Duharcourt, rapporteur au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
L' Utilité économique et commerciale de la langue française : [Séances des 29 et 30 mars 1989] / rapport présenté [au] Conseil économique et social ; par M. Bertrand Renouvin / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Les délocalisations administratives et le développement local : séance des 23 et 24 septembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Alain Fouché] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
La coopération entre les états ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone carai͏̈be : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 mai 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jean Crusol / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
L'Inspection du travail : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 janvier 1996, scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marcel Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , [1996]
L'avenir de l'artisanat face aux changements technologiques : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 avril 1983 sur le rapport de Jean Paquet / [Paris] : Le Conseil , [1983]
Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : quelles finalités ? quels moyens ? / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Guillaume Vuilletet, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Conseil économique et social / [Conseil économique et social] / [Paris] : Conseil économique et social , 1996
Le suicide : séance du 6 juillet 1993 / Conseil économique et social ; étude présentée par M. Michel Debout / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1993
L'avenir de la médecine du travail / avis du Conseil économique et social présenté par M. Christian Dellacherie, rapporteur au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Les perspectives financières de l'Union européenne / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Georges de La Loyère au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité / communication du Conseil économique et social ; présentée par Monique Bourven, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Le devenir de l'industrie française de l'automobile : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 juin 1984, sur le rapport de Yvette Dupuis / [Paris] : Le Conseil , [1984]
Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques : mandature 2015-2020-séance du 11 octobre 2017 / avis du Conseil économique, social et environnemental ; présenté par MM. Julien Blanchet et Jean Jouzel,... au nom de la section de l'environnement / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
Enseignement à distance : réalités, enjeux et perspectives : séance des 28 et 29 octobre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Claude Barbarant] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
L'accompagnement des personnes en fin de vie : séance des 23 et 24 février 1999 / avis du Conseil économique et social présenté par M. Donat Decisier, rapporteur au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Conjoncture au second semestre 1998 / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jean-Claude Casanova,. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Le rôle de l'éducation dans l'alimentation / étude du Conseil économique et social présentée par Mme Michelle Ologoudou, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Conjoncture économique au premier semestre 1973 : avis et rapport / du conseil économique et social. / Paris : [impr. des journaux officiels] , 1973
La conjoncture au premier semestre 2004 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Pierre Duharcourt au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Le développement des services à la personne : avis du Conseil économique et social sur le rapport / présenté par M. Yves Vérollet au nom de la section des des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
L'élargissement de l'union européenne : conditions et conséquences : avis du Conseil économique et social sur le rapport / présenté par Jacques Picard au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
L'emploi des jeunes : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 octobre 1977 sur le rapport de Robert Cheramy / [Paris] : Le Conseil , [1977 ?]
Les Transports aériens intérieurs : séances des 26 et 27 avril 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Georges Parrotin / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
La Qualité de l'habitat / avis adopté par le Conseil Economique et social au cours de sa séance du 26 novembre 1975 ; annexe à l'avis (scrutin) ; déclarations des groupes ; rapport présenté par Monsieur R. Lion ; annexes au rapport / [Paris] : Conseil Economique et social , 1975
Les leviers immatériels de l'activité économique : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Hubert Bouchet / Paris : Conseil économique et social , 1994
L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent : avis du conseil économique, social et environnemental [au Premier ministre] : mandature 2015-2020-séance du 24 janvier 2017 / présenté par M. Michel Badré et Mme Nicole Verdier Naves, rapporteur.e.s au nom de la commission temporaire fonction publique / Paris : les Éditions des Journaux officiels , 2017
Les conséquences des séparations parentales sur les enfants / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par Mmes Pascale Coton et Geneviève Roy,... au nom de la section des affaires sociales et de la santé / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
L'Insertion professionnelle des jeunes / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Bichot / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
L'Orientation à donner à nos productions fruitières : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 6 décembre 1978... ; rapport prés. par M. André de Breteville / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
L' Organisation mondiale du commerce : [rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Olivier Giscard-d'Estaing] / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
La place de l'agriculture dans la balance commerciale française : étude présentée par la section de l'agriculture et de l'alimentation / sur le rapport de Michel Gauthier / Paris : Journaux officiels , 1992
Projet de loi d'orientation pour le développement économique, social et culturel de la Polynésie française : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Guy Jarnac / Paris : Journaux officiels , 1993
Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale : mandature 2015-2020 - séance du 13 décembre 2016 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Antoine Dulin,... / Paris : Conseil économique, social et environnemental , 2016
La Maîtrise de la croissance des entreprises nouvellement créées : question dont le : Jean Menu] / Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
La Convention de Lomé, les accords méditerranéens conclus par la C.E.E. et leurs conséquences pour l'économie française : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 décembre 1978 sur le rapport de Monsieur Michel Souplet / [Paris] : Le Conseil , [1979?]
La future organisation électrique française / avis du Conseil économique et social présenté par Monsieur Raphaël Hadas-Lebel au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Les Editions des Journaux officiels , 1998
Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008 / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Michèle Attar, rapporteur au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Revenu minimum social garanti : mandature 2015-2020 - séance du 12 avril 2017 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Mmes Marie-Aleth Grard er Martine Vignau, rapporteures au nom de la commission temporaire / Paris : Conseil économique, social et environnemental , 2017
Les perspectives de la France / Avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Gérard Alezard... / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
Organisation des rythmes scolaires et aménagement général du temps (Les problèmes posés par l'organisation des rythmes scolaires, compte tenu des nécessités de l'aménagement général du temps) : avis adopté au cours de sa séance du 10 janvier 1979 / par le Conseil économique au cours de sa séance du 10 janvier 1979 ; rapport prés. par M. Pierre Magnin / [Paris] : Conseil économique et social , [1979]
Les équilibres des fonctions dans la ville, pour une meilleure qualité de vie : [séances des 12 et 13 octobre 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Michel Huet / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La nature dans la ville : biodiversité et urbanisme / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Bernard Reygrobellet, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les enjeux des accords de pêche Union européenne/Pays africains / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par M. Gérard d'Aboville, rapporteur au nom des relations extérieurs / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
Le Rôle des sociétés de développement régional dans l'économie des régions : étude présentée par la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire sur le rapport de Jean Lasserre / par le conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1978
Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Michel de Beaumesnil au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
La vigne, le vin : atout pour la France / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M Jean-Paul Bastian, rapporteur au nom de la section l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
La Sécurité dans les sports et les loisirs : Séances des 10 et 11 avril 1990 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. José Garcia / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Les Conséquences du vieillisement de la population active : [séance du 19 juin 1990] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Garibal / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Le tourisme d'affaires : un atout majeur pour l'économie / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mr Bernard Plasait, rapporteur au nom de la section de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Anne Cuillé, rapporteur au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Mutations technologiques et artisanat du bâtiment : [séances des 13 et 14 novembre 1990] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Robert Buguet / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
La Transmission des exploitations agricoles et les problèmes qu'elle soulève : séances des 13 et 14 octobre 1987 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Pierre Cormorèche / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales : [séances des 11 et 12 juin 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Alex Raymond / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
De l'exode à la mobilisation des compétences dans le cadre d'un véritable co-développement / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Mireille Raunet, au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Les problèmes économiques généraux de la France dans la perspective de l'Union économique et monétaire européenne : [séances des 11 et 12 janvier 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Pierre Vignau / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1994
Le marché des enchères publiques en France / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mr Pierre Simon, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Contribution du Conseil économique et social au livre blanc sur une politique de communication européenne / communication du Conseil économique et social ; présentée par M. Jean-Marc Roirant au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Le marché financier 1, Evolution du marché boursier de 1952 à 1960 : rapport présenté / au nom du Conseil économique et social / par M. Georges Lutfalla / Paris : Journaux officiels , 1960
Les personnes âgées dans la société / avis du Conseil économique et social ; présenté par Maurice Bonnet,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La cessation anticipée d'activité salariée : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Maurice Ragot . / Paris : Journaux officiels , 1985
Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Pecqueur / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Métropoles et structuration du territoire / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Claude Bury,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
VIIe Plan (1976-1980) : Avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de sa séance du 19 mai 1976 / Conseil économique et social / [Paris] : [Journaux Officiels] , 1976
Conjoncture économique au second semestre 1987 / avis présenté au nom du Conseil économique et social par M. Paul Marchelli : séances des 27 et 29 octobre 1987 / Paris : Direction des Journaux officiels , 1987
L'évolution et les perspectives des besoins des Français et leur mode de satisfaction / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Jacques Méraud] / Paris : Direction des journaux officiels , [1990]
La présence française à l'étranger : question / dont le Conseil économique et social a été saisi ... ; [rapporteur Jacques Ehrsam] / Paris : Journaux officiels , 1984
Dynamique de la population active et emploi : la gestion prévisionnelle des âges à l'horizon 2010 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Bernard Quintreau,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Effet de serre et prospective industrielle française : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jean-Pierre Clapin / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
La Scolarisation des enfants d'immigrés : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de la séance du 8 juin 1994 : scrutin, déclarations des groupes / rapport présenté par Jacques Bocquet / Paris : Conseil économique et social , 1994
L'adaptation des entreprises françaises d'assurance à l'ouverture du marché européen dans le secteur des risques d'entreprises : [séances des 25 et 26 février 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Yvette Chassagne / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La conversion des entreprises industrielles : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 juin 1979 sur le rapport de Alain Bienaymé / Conseil économique et social / [Paris] : Le Conseil , 1979
Travail et prison : séances des 8 et 9 décembre 1987 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean Talandier / Paris : Direction des journaux officiels , [1988]
Les aspects économiques de l'industrie du tourisme : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur Gilbert Trigano] / Paris : Journaux officiels , 1984
Les relations économiques entre la France et le Maroc : étude / présentée par la Section des relations extérieures [du Conseil économique et social] ; sur le rapport de Jacques Huntzinger / Paris : Journaux officiels , 1987
La garantie des produits durables et le service après-vente : scrutins, déclaration des groupes / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 mai 1975 ; rapport présenté par Roger Kerinec / Paris : Journaux officiels , 1975
Conjoncture au premier semestre 2002 / avis du Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Philippe Valletoux, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Organisation du travail et nouveaux risques pour la santé des salariés / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Elyane Bressol, au nom de la Section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
PME et commerce extérieur / avis du Conseil économique et social ; sprésenté par Mr Jean-François Roubaud, rapporteur au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
L'insertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Marie-Claude Lasnier,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
De l'élaboration de la législation communautaire à sa mise en oeuvre en droit national : contribution du Conseil économique et social à la réflexion sur "mieux légiférer" / communication du Conseil économique et social ; présentée par Mme Catherine Dumont, au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
L'articulation des politiques européenne, nationale et régionale d'aménagement du territoire : séances des 25 et 26 avril 1989 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Etienne Simon / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Étude sur le revenu national / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France
La situation sociale des enfants de harkis / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Hafida Chabi, au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
La prise en charge des personnes vieillissantes, handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Janine Cayet. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Problèmes posés par la répartition de l'accroissement de la productivité / rapport pour avis prés. au nom de la section de la conjoncture par Bertrand de Jouvenel / Paris : sn , 1960
Les unions commerciales : [séances des 22 et 23 mars 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Salvanès / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
L'hopital public en France : bilan et perspectives : étude du Conseil économique et social / présenté par M. Eric Molinié rapporteur au nom de la Section des affaires sociales / Paris : Éd. des Jounaux officiels , 2005
Première conférence nationale de l'évaluation des politiques publiques : actes du colloque, Palais d'Iéna, 14 février 1992 / Conseil économique et social, observatoire de la décision publique / [Paris] : Conseil économique et social , 1992
Projet de loi d'orientation sur l'éducation : avis / présenté au nom du Conseil économique et social; par monsieur Jean Andrieu / Paris : Journaux officiels , 1989
Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. André Marcon, rapporteur au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Ed. des Journaux officiels , 2008
L'Analyse et les perspectives de la formation des adultes / Conseil économique et social / Ed. 1983. / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1983
L'innovation et le développement régional : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 mai 1982 sur le rapport de Georges Chavanes / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Le 1% logement / avis du Conseil économique et social ; présenté par Monsieur Francis Lamarque. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Projet de loi d'orientation pour le développement du territoire : séances des 31 mai et 1 juin 1994 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Georges Parrotin / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La coopération transfrontalière au service de l'aménagement du territoire : séance des 26 et 27 novembre 1996 / [Conseil économique et social] ; [réd. par Christian Estrosi] / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'impact et l'apport des évènements culturels dans le développement local et régional / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté... par M. Philippe Dechartre / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Prélèvements, prestations et passage du revenu primaire des ménages à leur revenu disponible : séances des 10 et 11 juin 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jean-Pierre Vignau / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Les relations commerciales entre la France et la R.D.A : étude présentée / par la section des relations extérieures ; sur le rapport de M. Guy Scat, le mardi 4 juillet 1989 / Paris : Journaux officiels , 1989
L'industrie pharmaceutique : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Bernard Maurize / Paris : Journaux officiels , 1986
Les entreprises de l'économie sociale : séances des 12 et 13 novembre 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Georges Davezac / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Le Travail clandestin / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
Le rôle de la France dans le Pacifique Nord : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jacques Machizaud / Paris : Journaux officiels , 1986
L'évolution des transports urbains de voyageurs face aux nouvelles technologies : séances des 14 et 15 janvier 1986 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Claude Quin / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Les problèmes de la recherche scientifique et technique / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France , 1952
La Maîtrise du développement de nos productions hors sol : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 avril 1981 ; rapp. prés. par... Bernard Chevalier / Paris : Conseil économique et social , 1981
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité : mandature 2015-2020-Séance du 15 mars 2017 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Frédéric Boccara,... / Paris : Conseil économique, social et environnemental , DL 2017
Conditions économiques, sociales et culturelles de la modernisation de notre économie : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Robert Lagane / Paris : Journaux officiels , 1987
L'Essor et l'avenir du bénévolat, facteur d'amélioration de la qualité de la vie : [séances des 13 et 14 juin 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Marie-Thérèse Chéroutre / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Le Devenir de l'industrie française de l'automobile : situation et perspectives de l'industrie française des poids lourds : séances des 12 et 13 juin 1984 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
La situation économique et les conditions du développement des départements d'outre-mer : séances des 9 et 10 novembre 1987 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Guy Jarnac / Paris : Direction des journaux officiels , [1988]
Projet de loi modifiant le titre premier du livre premier du Code du travail relatif à l'apprentissage : avis / adopté au nom du Conseil économique et social ; par Maurice Ragot / Paris : Journaux officiels , 1987
Les Conditions économiques, sociales et culturelles de la modernisation de notre économie : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 juin 1987... ; rapport présenté par M. Robert Lagane... / [Paris] : Conseil économique et social , 1987
Travaux du Conseil économique et social : Avis, rapports et études / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 195?-19??
La pêche et l'aquaculture en Outre-mer / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mr Gérard d'Aboville, au nom de la section de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Liste des conseillers économiques et sociaux, bureau, groupes de représentation et sections du conseil économique et social / Paris : [Librairies-imprimeries réunies] , 1979
Le temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Paul Bailly, au nom de la Section cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Les Surplus agricoles et la pénurie alimentaire : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par René Raimbault / Paris : Journaux officiels , 1986
Le Développement des services de proximité : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 janvier 1996, scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Paul Bailly / Paris : Direction des journaux officiels , [1996]
Les nouvelles techniques de commercialisation des produits de grande consommation : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 juin 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Raymond Cerruti / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La coopération française en direction de l'Afrique, ses différentes formes, recherches de complémentarités : étude / présentée par la Section des relations extérieures, Conseil économique et social / Paris : Journal officiel de la République française , [1991]
Le suivi de la charte des services publics : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 novembre 1993 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Clovis Faki / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire : étude présentée par la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire sur le rapport de M. Philippe Vasseur, le 9 novembre 1978 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1979
Les produits de grande consommation non énergétiques issus des hydrocarbures : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Louis Breuil-Jarrige / Paris : Journaux officiels , 1993
La création française dans les programmes audiovisuels : question dont / le Conseil économique et social a été saisi ... ; rapport présenté ... par Danièle Delorme / Paris : Journaux officiels , 1985
La prévention des risques psychosociaux : avis du Conseil économique, social et environnemental / présentée par Mme Sylvie Brunet, rapporteure au nom de la section du travail et de l'emploi / Paris : Ed. des journaux officiels , DL 2013
L'Avenir de l'artisanat face aux changements technologiques / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
Les Aspects financiers de la participation : Séances des 23 et 24 mai 1989 / rapport présenté au Conseil économique et social ; par M. Jean Bornard / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Productivité, croissance, emploi : séances des 26 et 27 juin 1984 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
Quelle ambition pour la place financière de Paris ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Pierre Simon... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
VIe Plan de développement économique et social : 1971-1975 : rapport général : les objectifs généraux et les actions prioritaires du VIe Plan et annexes au rapport général : programmes d'actions détaillées / [Commissariat général du plan] / Paris : Union générale d'éditions , DL 1971
Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Michel Franck, au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
La place de l'agriculture dans la balance commerciale française : [séance du 23 juin 1992] / Conseil économique et social ; étude présentée par la Section de l'agriculture et de l'alimentation sur le rapport de Michel Gauthier / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Pour une politique énergétique de l'union européenne : (livre vert de la Commission des Communautés européennes) : séance du 23 mai 1995 / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par monsieur Michel Pecqueur / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Prélèvements, prestations et passage du revenu primaire des ménages à leur revenu disponible : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Pierre Vignau / Paris : Journaux officiels , 1986
La Qualification professionnelle dans l'artisanat : séances des 27 et 28 janvier 1987 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Pierre Masson / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
La transmission de l'entreprise en cas de succession : question / dont le Conseil économique et social a été saisi ... ; [rapporteur Pierre Le Baud] / Paris : Journaux officiels , 1984
Avant-projet de loi de programme relatif au patrimoine monumental : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Francis Lamarque / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
L'insertion des jeunes d'origine étrangère / Étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Mouna Viprey au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
La Lutte contre la pauvreté / Conseil économique et social / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1979
Économie de la connaissance : la recherche publique française et les entreprises / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. François Ailleret,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
L'aviculture : étude présentée par la section de l'agriculture et de l'alimentation / sur le rapport d'André Cuisset / Paris : Journaux officiels , 1993
L'aviculture : étude présentée par la section de l'agriculture et de l'alimentation sur le rapport de Monsieur André Cuisset, le 6 juillet 1993 ; [publ. par le] Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La coopération transfrontalière au service de l'aménagement du territoire : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par M. Christian Estrosi / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'économie française souffre-t-elle d'une insuffisance de la recherche? : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 avril 1989 sur le rapport de Jean Teillac / Paris : Le Conseil , [1989]
Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Chantal Berthelot,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
La planification régionale : [séances des 26 et 27 mars 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Emile Arrighi de Casanova / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les relations économiques entre la France et l'Europe centrale et orientale : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Bertrand Renouvin / Paris : Conseil économique et social , 1994
Le Bilan et les perspectives d'évolution du logement en France : [séances des 9 et 10 mai 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Daniel Petrequin / Paris : Direction des Journaux officiels , 1989
Pluridisciplinarité et synergies : une nécessité pour la recherche / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Alain Pompidou au nom de la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : les éditions des Journaux officiels , 2002
Avis et rapport sur le problème des échanges internationaux : Les prochaines négociations commerciales entre la C.E.E, et les autres membres du G.A.T.T. / ([par le] Conseil économique et social ; Rapporteurs : M. Jacques Ferry, M. Gabriel Ventejol) / [Paris : Journaux officiels] , 1973
Le chômage de longue durée : [séances des 28 et 29 mai 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Roger Leray / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La maîtrise de la croissance des entreprises nouvellement créées : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 mars 1984 / sur le rapport de M. Jean Menu / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
La conjoncture au premier semestre 2003 / avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Alain Deleu au nom de la section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Place et rôle des agriculteurs et attentes de la société / avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Hubert Bouchet au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mr Philippe Da Costa, au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
L'Economie française souffre-t-elle d'une insuffisance de recherche ? : [séance des 25 et 26 avril 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Teillac / Paris : Direction des Journaux officiels , 1989
Les conditions de la réinsertion socioprofessionnelle des détenus en France / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Donat Decisier, au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Situation des handicapés profonds : [séances des 7 et 8 juillet 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Creton / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'approche quantitative et qualitative des besoins en logement et de la solvabilité de la demande : séances des 8 et 9 juin 1993 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Joseph Niol / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les leviers immatériels de l'activité économique : [séances des 24 et 25 mai 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Hubert Bouchet / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1994
Enseignement et formation en agriculture : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 15 février 1984 / sur le rapport de M. Luc Guyau / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
L'évolution de la place financière de Paris dans la perspective de l'instauration de la monnaie unique : séances des 28 et 29 novembre 1995 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Edouard Salustro] / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Urbanisation et citoyenneté dans les grandes agglomérations : rapport présenté / au nom du Conseil Economique et Social par Mme Laurence Douvin / Paris : Journaux officiels , 1996
Les relations extérieures des régions et des collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques : séance du 28 avril 1992 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean Billet] / Paris : Direction des journaux officiels , [1992]
L'obligation alimentaire : des formes de solidarité à réinventer / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Christiane Basset, rapporteur au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Le secteur textile-habillement : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jean-Pierre Clapin / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Économie et prospective de l'eau dans le bassin euro-méditerranéen / Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1997
L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par Jean-Pierre Moussy] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
La Politique spatiale de la France dans le contexte européen et mondial : séance du 10 juin 1997 : rapport présenté / par Michel Carpentier / Paris : Direction des Journaux officiels , 1997
Les relations culturelles entre la France et l'Europe centrale et orientale : [séances des 8 et 9 décembre 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Bertrand Renouvin / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'apport du F.E.D.E.R. au développement des régions françaises : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur Étienne Simon] / Paris : Journaux officiels , 1984
Projet de loi-programme sur l'enseignement technologique et professionnel : question / dont le Conseil économique et social a été saisi ... ; avis présenté ... par Jean Andrieu / Paris : Journaux officiels , 1985
Le tourisme, facteur de développement de l'Outre-mer français : [séance des 22 et 23 avril 1997] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Miguel Laventure / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1997
Travail, violences et environnement : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Michel Debout au nom de la section du travail / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Les Problèmes posés par le travail et l'emploi des femmes / Conseil Economique et Social / Paris : Journaux Officiels , 1975
Quel avenir pour l'enseignement du français à l'étranger ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Bernard Cariot au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Les Cahiers d'Iéna / Paris : Conseil économique et social , 1996-
Les arts de la piste : une activité fragile entre tradition et innovation / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Dominique Forette / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Étude de la politique pétrolière et des problèmes posés par les pétroles et les gaz sahariens : projet d'avis / présenté au nom de la section de l'énergie par M. René Richard / [lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1960
Quel commerce, demain ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Charles Urbain,... / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Jacqueline Socquet-Clerc Lafont,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La Situation démographique de la France et ses implications économiques et sociales : bilan et perspectives / Conseil économique et social session de 1978 / [S.l.] : [s.n.]
La politique charbonnière nationale dans la politique énergétique française : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par ... Louis Bergamini / Paris : Journaux officiels , 1986
Le harcèlement moral au travail / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Michel Debout,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Réfléchir ensemble à la démocratie de demain : étude du Conseil économique, social et environnemental / présentée par Mme Mélanie Gratacos, rapporteure au nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques / Paris : les Éditions des journaux officiels , 2013
La monnaie électronique : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 avril 1982 sur le rapport de Nicole Gautras / [Paris] : Conseil économique et social , [1982]
Nouvelle organisation des entreprises : incidences sur le travail et l'emploi : [séance du 24 septembre 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Hervé Serieyx / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Mutations de la société et travail social : séance des 23 et 24 mai 2000 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Daniel Lorthiois / Paris : les Ed. des journaux officiels , 2000
Le Bilan et les perspectives financières de la décentralisation : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marc Didierjean / Paris : Conseil économique et social , 1994
Vignes et vins de France, agir pour l'avenir : [séances des 12 et 13 mai 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Denis Verdier / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La reconversion des militaires dans la vie civile : le cas des officiers généraux / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Dominique-Jean Chertier au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
L'E space rural entre protection et contraintes : séance des 28 et 29 juin 1994 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Ledru / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2004 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Le sport au service de la vie sociale / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. André Leclercq, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
L'enseignement des disciplines artistiques à l'école / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Marcel Bichat, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
SMIC et réduction du temps de travail : des divergences à la convergence / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jean Gautier,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Epargne et financement des investissements productifs à l'horizon 1993 : séance du 25 septembre 1991 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jean-Paul Escande / Paris : Direction des journaux officiels , [1991]
Les Conditions d'un nouveau développement de l'hôtellerie / rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jean Salvanès : séances des 27 et 29 octobre 1987 / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Les Aspects économiques de l'industrie du tourisme : séances des 12 et 13 juin 1984 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
Avis et rapports du Conseil économique sur les dépenses d'investissement pour 1951 / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France
Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008 / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre Duport, au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Contribution au livre vert sur le thème "Face aux changements démographiques, une nouvelle solidarité entre les générations" : communication de la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social / présentée par Mme Evelyne Pichenot / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2005
La formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles : séance des 10 et 11 octobre 2000 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport de M. Christophe de Rycke... / Paris : Direction des journaux officiels , [ca 2000]
La médecine du travail : séances des 4 et 5 juillet 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Maurice Rochaix / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
L'information des clients des divers organismes qui collectent l'épargne : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Yvette Chassagne / Paris : Journaux officiels , 1993
Les Problèmes monétaires de la zone franc Rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par M. Xavier de La Fournière / Paris : Conseil économique et social , 1970
Les Aspects économiques de l'industrie du tourisme : séances des 12 et 13 juin 1984 / Conseil économique et social / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1984
Les effets des nouvelles technologies sur la télévision de demain : [séance du 9 janvier 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Raphae͏̈l Hadas-Lebel / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Le Pain et sa filière : séances des 22 et 23 novembre 1988 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean Cabut / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France : une première approche, étude de 258 cas répartis sur quatre continents et quarante-cinq pays / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jacques Gérard, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
L' Egalité professionnelle entre hommes et femmes dans les entreprises publiques à statut réglementaire : séances des 29 et 30 mars 1989 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par M. Jean Ruault] / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
La scolarisation des enfants d'immigrés : rapport présenté au nom du / Conseil économique et social par Jacques Bocquet / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
L'industrie pharmaceutique / Conseil économique et social / [S.l.] : [s.n.] , 1985
La mise en valeur des acquis de l'industrie nucléaire : question : Gérard Donnadieu] / dont le Conseil économique et social s'est saisi... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
La Télévision de demain : Nouvelles technologies et société. Séances des 11 et 12 février 1997 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Raphae͏̈l Hadas-Lebel / Paris : Direction des journeaux officiels , 1997
L'urgence à l'hôpital : séances des 11 et 12 avril 1989 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par M. Adolphe Steg] / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
La filière luxe : production et services : étude présentée par la Section des activités productives de la recherche et de la technologie / par M. Roger Burnel / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Le Crédit à la consommation / [Paris] : Conseil économique et social , 1982-
La place du travail : avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Bernard Vivier au nom de la section du travail / Conseil économique et social ; Bernard Vivier / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Conjoncture économique au premier semestre 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Lacroix / Paris : Journaux officiels , 1986
L'Analyse et les perspectives de la formation des adultes / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
La Question de l'énergie dans l'espace euro-méditerranéen de libre-échange à l'horizon 2005 : Séance du 24 septembre 1996 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Bernard Calvet / Paris : Direction des journeaux officiels , 1996
L'adoption : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 octobre 1990 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Roger Burnel / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
La situation des handicapés profonds : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 8 juillet 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Michel Creton / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'Espace unique européen : chances et risques pour l'économie française / projet d'avis présenté au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture [du Conseil économique et social] ; par M. Pierre Netter, rapporteur / [s.l.] : Conseil économique et social , 1988
Les problèmes de l'agriculture biologique ou organique et de ses produits : étude présentée par la Section de l'agriculture et de l'alimentation sur le rapport de M. Jean-Claude Delarue le 13 janvier 1987 / Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge, des personnes en situation de handicap / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Maurice Bonnet au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : Avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par François Périgot / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Jocelyne Hacquemand, rapporteur au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Projet de loi d'orientation pour la ville : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Marcel Lair / Paris : Journaux officiels , 1991
Problèmes posés par le progrès technique / étude présentée par la Section des activités sociales sur le rapport de Jean Berthon le 8 juin 1966 ; Conseil économique et social / [Paris] : [producteur inconnu] , 1966
L'investissement public en France : bilan et perspectives / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Charles Demons,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre Marcon, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Les enseignements à tirer des expériences de villes nouvelles, de création de quartiers et de rénovation urbaine : avis adopté au cours de sa séance du 24 mai 1978 / par le Conseil économique et social ; rapport présenté par Roger Hutter / [S. l.] : [s. n.] , [1978]
L'assiette des charges sociales et les industries de main-d'œuvre : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 6 décembre 1978 ; annexe à l'avis (scrutin) ; déclarations des groupes ; rapport présentṕar Monsieur Corentin Calvez ; annexe au rapport / [Paris] : Le Conseil , [1979?]
Vignes et vins de France : agir pour l'avenir : séances des 12 et 18 mai 1992 / [rapport présenté par Denis Verdier] / Paris : Direction des Journaux officiels , [1992]
La contribution des technopoles au développement de l'innovation et des activités productives : [séance du 13 octobre 1992] / Conseil économique et social ; étude présentée par la section des activités productrices de la recherche et de la technologie sur le rapport de M. Jacques Treffel / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Les Possibilités offertes à nos exportateurs par les marchés d'Amérique latine / Etude prés. par la Section de l'expansion economique extérieure et de la coopération sur le rapport de André Fürst le 21 février 1978 / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
L'Activité financière des entreprises d'assurances : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 23 novembre 1977... ; rapport présenté par Michel Habac / [S. l.] : [Conseil économique et social] , [1977]
Les foires, les expositions et les salons spécialisés : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; rapport présenté .... par Philippe Clément / Paris : Journaux officiels , 1985
L'Adoption : rapport présenté au nom [de la Section des affaires sociales du] Conseil économique et social / par Roger Burnel / Paris : Conseil économique et social , circa 1990
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après / Avis du Conseil économique et social ; présenté par Charles Fiterman,..., Catherine Battut, Daniel Tardy...[et al.] / Paris : Ed. des Journaux officiels , 2001
La planification régionale : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Emile Arrighi de Casanova / Paris : Journaux officiels , 1991
L'eau : gestion des ressources et protection de la qualité : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Philippe Mangin / Paris : Journaux officiels , 1991
Développement local et politiques d'aménagement du territoire / avis du Conseil économique et social ; présenté au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire par Jacqueline Mengin / Paris : les Editions des Journaux officiels , 1998
Les relations entre le France et les pays du cône sud de l'Amérique Latine : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Pauline Salmona / Paris : Conseil économique et social , 1994
Conjoncture économique au second semestre 1979 : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 19 décembre 1979 ; rapport prés. par... Jacques Méraud / Paris : Conseil économique et social , [1979]
Les relations culturelles entre la France et l'Europe centrale et orientale : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Bertrand Renouvin / Paris : Direction des journaux officieles , 1993
La question de l'énergie dans l'espace euro-méditerranéen de libre-échange à l'horizon 2005 : étude présentée / par la section des activités productives de la recherche et de la technologie ; sur le rapport de M. Bernard Calvet le 24 septembre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Etude sur les participations financières de l'Etat [sociétés d'économie mixte] ... : rapport présenté au nom du Conseil économique / Jacques Branger / Paris : impr. des Journaux Officiels , impr. [1959]
Analyse de la conjoncture française : application à 1991 / Conseil économique et social ; [réd. par] Jacques Méraud... / Paris : Economica , 1991
La contribution de la France au progrès des pays en développement : séance des 27 et 28 février 2001 : avis du Conseil économique et social / sur le rapport présenté par M. François Coursin... / Paris : Direction des journaux officiel , 2001
Enquête sur la formation des prix des produits alimentaires / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France , 1952
Favoriser la réussite scolaire : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Mme Claude Azéma au nom de la Section des affaires scolaires / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Les droits de la personne malade / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Claude Evin / Paris : Direction des Journaux officiels , 1996
L'impact économique de la Défense / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mr Henri Feltz, rapporteur au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les problèmes médicaux et sociaux posés par les personnes âgées dépendantes / rapport, Conseil économique et social, présenté au nom de la section des affaires sociales ; [réd.] par Daniel Benoist / Paris : Direction des Journaux officiels , 1985
Sport de haut niveau et argent / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Luc Bennahmias au nom de la Section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
La modernisation des moyens de paiement : [séances des 13 et 14 octobre 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jacques Vandier / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Le Logement des personnes à faibles ressources : séances des 27 et 28 mai 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Daniel Petrequin / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Scenarii et stratégie pour une France plus active / étude du Conseil économique et social présentée par MM. Dominique Taddei, Gérard Alezard, Jean Billet...[et al.] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Réformer les tutelles / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Rose Boutaric au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Joseph Guimet, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Le chômage de longue durée / Conseil économique et social ; [rapport présenté par] Roger Leray... / Paris : Economica , 1991
Les Interventions économiques des collectivités territoriales / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean Steib / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Le Développement de l'élevage des équidés en France : séance du 22 avril 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Elisée Munet / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Le financement de la protection sociale / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Anne Duthilleul, au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les foires, les expositions et les salons spécialisés / [au] Conseil économique et social ; rapport présenté au nom de la section des relations extérieures par Philippe Clément / [S.l.] : [S.n.] , 1985
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 : [séances des 25 et 26 janvier 1994] / Conseil économique et social ; avis présenté par Georges Parrotin / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
L'Espace unique européen, chances et risques pour l'économie française : séances des 11 et 12 octobre 1988 / rapport présenté au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture [du Conseil économique et social] ; par M. Pierre Netter, rapporteur / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Vingt ans de CHSCT / étude du Conseil économique et social ; présentée par Gérard Filoche, au nom de la Section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Développement du tiers-monde et croissance française : [séances des 8 et 9 juin 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. André Duffaure / Paris : Conseil économique et social , 1993
La télévision de demain : nouvelles technologies et société : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Raphae͏̈l Hadas-Lebel / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Les débouchés non alimentaires des produits agricoles : un enjeu pour la France et l'Union européenne / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Claude Pasty, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
L'information économique et sociale : [séances des 28 et 29 janvier 1992] / Conseil économique et social ; [rapport présenté par Mme Laroche-Brion] / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La politique de l'immigration : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 mars 1975 : scrutin, déclarations des groupes, rapport / présenté par Corentin Calvez / [S.l.] : [s.n.] , 1975
La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par M. Jacques Beall, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , 2017
La Sécurité dans les sports et les loisirs / Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 avril 1990, scrutin, déclaration des groupes, rapport présenté par Monsieur José Garcia, annexes au rapport / José Garcia / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la Loi du 1er juillet 1901 / [Conseil économique et social, séances des 23 et 24 février 1993] ; rapport présenté par Mme Marie-Thérèse Chéroutre / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les leviers immatériels de l'activité économique : rapport présenté au nom du / Conseil économique et social par Hubert Bouchet / Paris : Direction des journaux officels , 1994
Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan État - régions / avis du Conseil économique et social présenté par M. Francis Vandeweeghe au nom de la Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Remobiliser autour des objectifs du millénaire pour le développement (OMD) / avis du Conseil économique, social et environnemental ; présenté par M. Jacques Lemercier, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Editions des Journaux officiels , DL 2010
Loi d'orientation du commerce et de l'artisanat : (Titre III - Chapitre II) : les équipements commerciaux et l'urbanisme commercial / [Conseil économique et social] ; étude présentée par la Section des activités productives de la recherche et de la technologie sur le rapport de M. Jean Regimbeau, le 13 janvier 1987. / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Aménagement du territoire et établissements de santé / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Michel Picard au nom de la Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les nouvelles techniques de commercialisation des produits de grande consommation : [séances des 25 et 26 juin 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Raymond Cerruti / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les besoins des Français / Conseil économique et social ; [rédigé par] Jacques Méraud ; avant-propos, Jean Mattéoli ; présentation, Emmanuelle Ortoli-Lanoë / Paris : Economica , DL 1990
L'Espace rural entre protection et contraintes : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social, rapport présenté par Michel Ledru / Paris : Conseil économique et social , 1994
L'urgence médicale : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur Adolphe Steg] / Paris : Journaux officiels , 1984
La filière luxe, production et services : [séance du 9 janvier 1996] / Conseil économique et social ; étude présentée par Roger Burnel / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Quel devenir pour la planification française ? : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 septembre 1995, scrutin, déclarations des groupes / rapport présenté par Roland Raignoux / Paris : Direction des Journaux officiels , 1996
Les rythmes scolaires (la semaine - la journée - la séquence horaire) : avis adopté au cours de sa séance du 14 mai 1980 / par le Conseil économique au cours de sa séance des 13 et 14 mai 1980 ; rapport prés. par M. Emile Levy / [Paris] : Conseil économique et social , [1980]
L'Avenir de la robotique : rapport et avis du Conseil économique et social / [rédigé par] Yves Lasfargue,... / Paris : Les éditions d'organisation , 1982
La taxe d'habitation : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Régis de Crépy / Paris : Journaux officiels , 1990
La protection et la mise en valeur des espaces naturels : séances des 26 et 27 février 1985 : rapport présenté au nom de la section du cadre de vie / Conseil économique et social ; par Monsieur Joseph Niol / Paris : Journaux officiels , 1985
Propositions pour l'aménagement du territoire : étude / présentée par la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire [du Conseil économique et social] ; sur le rapport de Yves Régis. / Paris : Journaux officiels , 1987
Les accidents du travail et les maladies professionnelles : analyse et prévention : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Marcel Fabre / Paris : Directions des journaux officiels , 1994
Combattre l'isolement social pour plus de cohésion et de fraternité : mandature 2015-2020-séance du 28 Juin 2017 / avis du Conseil économique, social et environnemental ; sur le rapport présenté par M. Jean François Serres,... / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2017
Les grandes orientations du gouvernement pour le XIe plan (1993-1997) : séances des 9 et 10 mars 1993 / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Pierre Vignau / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Communes, intercommunalités, quels devenirs ? : avis du Conseil économique et social / sur le rapport présenté par M. Pierre-Jean Rozet au nom de la Section des économies régionales et de l'amènagement du territoire / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2005
Nouvelles politiques conjoncturelles et dialogue macroéconomique en Europe et en France / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Dominique Taddei, au nom de la section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Croissance potentielle et développement : avis du Conseil économique et social sur le rapport / présenté par M. Pierre Duharcourt au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Consommation, commerce et mutations de la société / avis du Conseil économique et social sur le rapport ; présentée par Mr Léon Salto, au nom de la section de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
La politique économique et la situation économique de la Suède : mission en Suède de la section de la conjoncture et du revenu national (du 1er au 5 mai 1961) / rapport prés. par Alfred Sauvy / Paris : Section de la conjoncture et du revenu national , 1961
Le financement des opérations à risques dans les PME : séance des 11 et 12 février 1997 / Conseil économique et social ; [rapport présenté par Jacques-Henri David] / Paris : Direction des Journaux officiels , 1997
Rapport d'activité 2006 / [Conseil économique et social], mandature 2004-2009 ; [préface de Jacques Dermagne] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les thèmes et les procédures du dialogue social dans l'optique du marché unique européen : [séances des 12 et 13 novembre 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Martine Frachon / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise : [séances des 24 et 25 novembre 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Paul Calandra / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'insertion professionnelle des jeunes issus de l'enseignement supérieur : avis du Conseil économique et social / présenté par M. Jean-Louis Walter au nom de la Commission temporaire / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2005
Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés : (article 12 du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion) / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Henri Feltz, rapporteur au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Adaptation du VIIème [i.e. Septième] Plan : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 18 octobre 1978 / [Paris] : le Conseil , [1978]
L'information des clients des divers organismes qui collectent l'épargne : [séance du 23 novembre 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Yvette Chassagne / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Monsieur Christian Ramphft / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Le bilan et les perspectives financières de la décentralisation : [séances des 5 et 6 juillet 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marc Didierjean / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Étude sur une politique des économies régionales / Conseil économique / Paris] : Presses universitaires de France , [1957]
Le développement de la politique forestière au bénéfice du monde agricole et rural : [séances des 10 et 11 mai 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Hélios Insa / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Le Transport des matières dangereuses : [séances des 28 et 29 octobre 1986] : rapport / présenté par M. André Girard ; Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Commerce et distribution, créateurs de richesses nationales : étude présentée par la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie, le 10 janvier 1989 / Conseil économique et social ; sur le rapport de M. Jacques Dermagne... / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Les négociations commerciales multilatérales (Tokyo Round) : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 novembre 1976 : annexe à l'avis (scrutin) : déclarations des groupes : rapport présenté par Pierre Loygue : annexes au rapport / [Paris] : Le Conseil , [1976 or 1977]
La sécurité des logements (la sécurité des logements et leur adaptation aux conditions d'existence des enfants, des personnes âgées ou handicapées) : avis adopté / par le conseil économique et social au cours de sa séance du 24 janvier 1979... ; rapport présenté par... Pierre Bailly / [Paris] : Conseil économique et social , [1979]
Forêt, espace naturel : de nouvelles missions reconnues pour l'agriculture : rapport présenté ... par Monsieur Elisée Munet. 14 novembre 1990 / Conseil économique et social / Paris : le Conseil économique et social , 1990
Dynamiser l'investissement productif en France / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mr Nasser Mansouri-Guilani, au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Point mensuel de la situation économique / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1956-1969
La France dans l'Europe des transports : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 octobre 1990 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Pierre Descoutures / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'euro et le citoyen / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Georges de La Loyère,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique / Conseil économique et social ; rapporteur Georges Beauchamp / [Paris] : Conseil économique et social , 1982-
L'agriculture française et la politique agricole commune : étude présentée par la section de l'agriculture et de l'alimentation / sur le rapport de Edgard Pisani / Paris : Journaux officiels , 1994
Journal officiel : séance des 10 et 11 février 1987 : grande pauvreté et précarité économique et sociale / Conseil économique et social / Paris : Journal officiel , 1987
Restauration hors foyer : économie et sécurité alimentaire : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 juin 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Daniel Rabardel / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Le chômage de longue durée : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 mai 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Roger Leray / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir : avis du Conseil économique et social sur le rapport / présenté par M. Michel Muller au nom de la Section du cadre de vie / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2005
Avis sur les grandes orientations du gouvernement pour le XIème plan (1993-1997) : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 mars 1993 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jean-Pierre Vignau / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Le développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes : séance du 30 janvier 1991 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jacques Fabre] / Paris : Direction des journaux officiels , [1991]
L'information économiques et sociale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 janvier 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Madame Jacqueline Laroche-Brion / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La modernisation de l'administration : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social; par M. Loi͏̈k Le Floch-Prigent / Paris : Journaux officiels , 1989
Les relations économiques et culturelles entre la France et l'Inde / étude du Conseil économique et social présentée par M. George Abadie , au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
La place et le rôle du secteur associatif dans le développement de la politique d'action éducative, sanitaire et sociale : rapport [suivi du] projet d'avis / présenté au nom de la section des affaires sociales par Henri Thery / Paris : Conseil économique et social , 1986
L'évolution et les perspectives des besoins des Français et leur mode de satisfaction : séances des 13 et 14 juin 1989 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Jacques Méraud] / Paris : Journal officiel de la République française , [1989]
Les relations extérieures de la France avec le Vietnam, le Cambodge, le Laos, la Thai͏̈lande et la Birmanie : Séance du 8 février 1994 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean Billet / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
L'espace éducatif européen : rapport présenté.. / par Jean Andrieu / Paris : Journaux officiels , 1992
Les transferts de technologie en matière de recherche industrielle : situation des entreprises françaises : étude présentée par la / section des activités productives de la recherche et de technologie sur le rapport de Michel Charzat ; Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique : Etude / présentée par la Commission spéciale du Plan sur le rapport de Claude Cambus [Conseil économique et social.] / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Palais d'Iéna / Paris : Conseil économique et social , 1992-[199.]
Le Financement des entreprises en capitaux de longue durée : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 juin 1978 ; rapport présenté par Robert Delorozoy / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
La participation des salariés au conseil d'administration ou au conseil de surveillance des sociétés anonymes / Conseil économique et social / [Paris] : Le Conseil , [1978]
Les relations entre la France et les pays du Cône Sud de l'Amérique latine : [séance des 10 et 11 mai 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Pauline Salmona / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La Filière luxe, production et services : Etude / présentée par la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie [Conseil économique et social] par Roger Burnel ... / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
La transmission de l'entreprise en cas de succession : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 4 juillet 1984 / sur le rapport de M. Pierre Le Baud / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
Conjoncture économique au second semestre 1980 : avis adopté au cours de sa séance du 10 décembre 1980 / par le Conseil économique et social ; rapport prés. par... Jean Menu / Paris : Conseil économique et social , 1980
Les interventions de l'état en faveur des salariés licenciés âgés de plus de cinquante-cinq ans / étude présentée par la section du travail ; sur le rapport de Mme Olivera Djukic / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ? : mandature 2015-2020-Séance du 14 mars 2017 : Avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Isabelle Roudil rapporteure / Paris : Conseil économique, social et environnemental , DL 2017
Les relations extérieures des régions et collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques : rapport présenté.. / par Jean Billet / Paris : Journaux officiels , 1992
Les Diverses formes du métayage I, Rapports, avis et études de synthèse / Paris : Presses Universitaires de France , 1953
Les Perspectives alimentaires et la politique agricole européenne : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 janvier 1977 sur le rapport de Monsieur Alain Bienayme / Paris : Conseil économique et social , 1977
Les déplacements en milieu urbain : annexe au rapport présenté au nom du Conseil économique et social par André Schmider / Paris : Le Conseil , 1976
La planification régionale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 mars 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Emile Arrighi de Casanova / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Le développement personnel et l'intégration sociale des jeunes par les loisirs : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 15 mai 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Madame Janine Tillard / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les partenaires sociaux dans le marché unique européen = = The social partners in common european market : = = Die sozialpartners im gemeinsamen europäischen Market : / Conseil économique et social / Economic and social council / Wirtschaft und sozialbrat ; [présenté par Martine Frachon] ; [submitted by Martine Frachon] ; [vorgelegt von Martine Frachon] / Paris : Conseil économique et social , [1992?]
Vignes et vins de France : agir pour l'avenir : [rapport présenté par / Denis Verdier] / Paris : Journaux officiels , 1992
Le bâtiment et la construction : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 mai 1984 sur le rapport de Jacques Danon / Paris : Le Conseil , [1984]
L'harmonisation monétaire et financière au sein de la C.E.E : rapport présenté / au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Paul Escande / Paris : Journaux officiels , 1987
Situation et devenir des associations à but humanitaire : séances des 22 et 23 mars 1994 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Harlem Désir / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La Taxe d'habitation : [séances des 10 et 11 avril 1990] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Régis de Crépy / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen : communication du Conseil économique et social / présentée par Mme Claude Azéma, au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Le Travail clandestin : [rapport pour la préparation de l'avis adopté par le Conseil le 12 janvier 1983] / présenté au nom de la Section du travail et des relations professionnelles par Maurice Ragot / Paris : Le Conseil , 1983
Les relations économiques entre la France et l'Europe centrale et orientale : [séances des 26 et 27 avril 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Bertrand Renouvin / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Les Problèmes de l'énergie en France à moyen et à long terme : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 3 juillet 1974. Annexe à l'avis (scrutin) ; rapport présenté par Jean Pages. Annexes au rapport / Paris : Conseil économique et social , 1974
Economie réelle et sphère financière : étude / présentée par la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture [du Conseil économique et social] ; sur le rapport de Mme Isabelle Bouillot, le 22 novembre 1988 / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
L'espace rural entre protection et contraintes : séance des 28 et 29 juin 1994 : rapport / au nom du Conseil Economique et social, [section du cadre de vie] ; présenté par Michel Ledru / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Le role des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoire : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 novembre 1993 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Henry Hermand / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les services publics du gaz et de l'électricité et le grand marché européen : rapport présenté.. / par Alain Tournebise / Paris : Journaux officiels , 1992
L'artisanat : enjeux et conditions de son développement / étude présentée par la section des activités productives de la recherche et de la technologie ; sur le rapport de M. Jean-Yves Rossi / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M.Jacques Lemercier et M. Georges de La Loyère, rapporteurs au nom de la section des relations extérieures et de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Développement du tiers-monde et croissance française : avis adopté par le conseil économique et social au cours de la séance du 9 juin 1993 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. André Duffaure / Paris : Conseil économique et social , 1993
Conjoncture économique au premier semestre 1981 : avis adopté au cours de sa séance du 8 juillet 1981... / par le Conseil économique et social ; rapport prés. par... Jacques Méraud / Paris : Conseil économique et social , 1981
Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Philippe Le Clézio au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne / Avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Henri Feltz, rapporteur au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
L'inflation en France et les moyens d'y remédier : projet d'avis : rapport / présentés au nom de la section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture par M. Roger Partrat / [Paris] : Conseil économique et social , impr. 1982
L'agriculture française et l'agriculture des autres pays méditerranéens : complémentarités et concurrences / rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Raymond Février / Paris : Journaux officiels , 1993
Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mr Alain Saubert, rapporteur au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale / avis du Conseil économique et social présenté par M. Jean Bastide,..., Mme Danielle Bourdeaux, MM. Hubert Brin et Christian Larose,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du Sommet de printemps 2007 / communication du Conseil économique et social ; présentée au nom du Bureau par M. Jacques Duron, au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Contenu du travail et aides publiques à l'innovation : [séances des 14 et 15 octobre 1986] : rapport / présenté par Mme Françoise Piotet / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
L' harmonisation monétaire et financière au sein de la CEE : séances des 27 et 29 octobre 1987 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par M. Jean-Paul Escande] / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M Frédéric Pascal, rapporteur au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
L'analyse et les perspectives de la formation des adultes / Conseil économique et social / [Paris] : [Conseil Économique et Social] , 1982
Les ports maritimes et fluviaux, leur place dans l'économie française et leur rôle dans l'aménagement du territoire : [séances des 27 et 28 avril 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Brunier / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La conjoncture économique et sociale en 2007 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Philippe Le Clezio au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Développement du tiers-monde et croissance française : [séances des 8 et 9 juin 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. André Duffaure / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1993
Les spécificités démographiques des régions et l'aménagement du territoire : [séance des 25 et 26 juin 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Gérard-François Dumont / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
La formation professionnelle dans les départements, territoires et collectivités territoriales à statut particulier d'outre-mer : étude présentée par la / section du travail sur le rapport de Privat Toumson ; Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Le tourisme un atout à développer : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Fernand Chaussebourg / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe : [séances des 10 et 11 décembre 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Danièle Delorme / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les cellules de reclassement / étude du Conseil économique, social et environnemental présentée par Mme Marcelle Ramonet, au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
Affirmer la place des pêches maritimes françaises face aux défis mondiaux / Rapport prés. au nom du Conseil économique et social par Alain Parrès / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française... / Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005-
Améliorer l'image de la France / étude du Conseil économique, social et environnemental présentée par M. Bernard Plasait, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
Bilan scientifique et technologique des recherches sur les réacteurs à neutrons rapides : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Teillac / Paris : Journaux officiels , 1993
Les Conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale : rapport présneté au nom du / Conseil économique et social par monsieur Jean-Claude Jacquet / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Les relations entre l'Union européenne et le Mercosur / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Lucien Bouis au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Des autorités de régulation financières et de concurrence : pour quoi, comment ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre Moussy,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi : mandature 2015-2020 - séance du 13 juin 2017 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Mmes Elodie Martinie-Cousty et Joëlle Prévot-Madère, rapporteures au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation / [Paris] : Les éditions des Journaux officiels , DL 2016
La situation des handicapés profonds : rapport présenté.. / par Michel Creton / Paris : Journaux officiels , 1992
Politiques sociales, l'épreuve de la pauvreté : enquête approfondie auprès d'un échantillon de 754 personnes en situation de pauvreté / réalisée par le CREDOC ; pour le Conseil économique et social... ; [réd. par] Marie-Odile Gilles, Michel Legros / Paris : CREDOC , 1995
Les perspectives socio-démographiques à l'horizon 2020-2040 / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Chantal Lebatard / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Les perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020 : avis / du Conseil économique et social ; présenté par Gabriel Gaudy,... / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Avis et rapports sur le projet de Ve plan / France, Conseil économique et social / Paris : impr. des Journaux officiels , [1965]
Bilan et perspectives de la politique française à l'égard des consommateurs / présenté au nom de la Section de l'Industrie et du commerce, par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 avril1984 par Noe͏̈lle Marotte / Paris : Le Conseil , [1984]
Le vieillissement démographique et ses conséquences économiques et sociales : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 octobre 1983 sur le rapport de Pierre Jarlegan / [Paris] : Le Conseil , [1983]
Le développement personnel et l'intégration sociale des jeunes par les loisirs : [séances des 14 et 15 mai 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Janine Tillard / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Le Devenir de l'industrie française de l'automobile. Situation et perspectives de l'industrie française des poids lourds / Conseil économique et social / [Paris] : Le Conseil , [1984]
Conjoncture au second semestre 2001 / avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Edouard Salustro, au nom de la section des Problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Les négociations commerciales multilatérales : le cas des services / avis du Conseil économique et social ; présenté par François Ailleret,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, illustrations / Conseil économique et social, rapport présenté par Georges Parrotin / Paris : Conseil économique et social , 1994
La contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la Nation : séance des 25 et 26 mai 1993 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. André Cazals / Paris : Direction des journaux officiels , DL1993
Politiques sociales, l'épreuve de la pauvreté : entretiens et paroles : enquête approfondie auprès d'un échantillon de 754 personnes en situation de pauvreté / réalisée par le CREDOC ; pour le Conseil économique et social... ; [réd. par] Marie-Odile Gilles, Michel Legros / Paris : CREDOC , 1995
La fiscalité directe et la compétition européenne : mandature 1994-1999 : séance des 8 et 9 décembre 1998 / Conseil économique et social ; [rapport présenté par M. Edouard Salustro au nom de la section des Finances] / Paris : Les éd. des Journaux officiels , 1998
Le luxe : production et services / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Jacqueline Socquet-Clerc Lafont, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Copropriétés en difficulté / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Frédérique Rastoll,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. André Daguin, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
La conjoncture au second semestre 2003 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. François [sic] Billet au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Le travail des étudiants / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Laurent Bérail, au nom de la section du travail, séance des 27 et 28 novembre 2007 ; [suivi du rapport présenté par M. Laurent Bérail] / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2007
L'agriculture face aux risques climatiques / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Régis Bouche,... / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
L'information des clients des divers organismes qui collectent l'épargne : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 novembre 1993 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Madame Yvette Chassagne / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La transition agroécologique : défis et enjeux / avis du Conseil économique, social et environnemental sur le rapport présenté par Mme Cécile Claveirole / Paris : Les éditions des Journaux officiels , 2016
Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités : avis du Conseil économique et social / sur le rapport présenté par M. François Edouard au nom de la Section du travail / Paris : Éd. des Journaux officiels , 2005
Évaluation de la loi de programme pour l'Outre-mer du 21 juillet 2003 / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Alain Saubert, rapporteur au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Consolider le dialogue social / avis du Conseil économique et social ; présenté par MM. Paul Aurelli et Jean Gautier, rapporteurs au nom de la commission temporaire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Endettement et surendettement des ménages / Avis du Conseil économique et social sur le rapport ; présenté par Jean-Christophe Le Duigou,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
Conjoncture économique au second semestre 1986 : avis / présenté au nom du Conseil économique et social. Section des problèmes généraux et de la conjoncture ; par Pierre Netter / Paris : Journaux officiels , 1986
La Qualité de l'habitat / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 novembre 1975 ; rapport présenté par Monsieur Robert Lion / [Paris] : Conseil économique et social , [1975?]
Les rythmes scolaires (la semaine, la journée, la séquence horaire) : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 mai 1980 sur le rapport de Émile Lévy / [Paris] : Le Conseil , [1980]
Imposition généralisée des plus-values : avis demandé par le gouvernement au Conseil économique et social sur le rapport de la commission d'étude : session de 1975 (séances des 16 et 17 décembre 1975) / Paris : Journaux officiels , 1976
Textes constitutifs du Conseil économique et social et réglement intérieur / France, Conseil économique et social / Paris , 1965
Projet de loi de programme pour la recherche / Avis du Conseil économique et social ; présenté par M. François Ailleret, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Emploi, travail et formation dans les professions paramédicales : séances des 27 et 28 février 1990 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Vattier / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
L'Epidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production : Séances des 24 et 25 avril 1990 / rapport présenté au Conseil économique et social ; par M. Roger Buard / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Rapport d'activité 2005 / [Conseil économique et social] ; [préface de Jacques Dermagne] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 : séances du 25 et 26 janvier 1994 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Georges Parrotin / Paris : Direction des Journaux officiels , 1994
La Place et le rôle du secteur associatif dans le développement de la politique d'action sanitaire et sociale / Conseil économique et social ; rapport présenté par Henri Théry / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Projet de décret modifiant le décret du 11 octobre 1982 modifié relatif à la composition et au fonctionnement des CESR : séances des 9 et 10 mars 1993 / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par Daniel Rabardel / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La Modernisation de l'administration : séances des 11 et 12 avril 1989, rapport de / Loi͏̈k Le Floch-Prigent / Paris : Direction des journaux officiels , [1989]
Conjoncture des territoires extramétropolitains de l'union française. [Rapport présenté par Jean Bouruet-Aubertot.] / Paris : Impr. des journaux officiels , 1953
L'inflation en France et les moyens d'y remédier : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 avril 1982 sur le rapport de Roger Partrat / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d'Outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Mayotte : avis / adopté par le Conseil économique et social ... ; sur le rapport de Guy Jarnac / Paris : Journaux officiels , 1986
Les droits fondamentaux de l'homme au travail dans une économie mondialisée : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Mme Aude Raiga / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Le secteur textile-habillement : [séance des 26 et 27 mars 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Pierre Clapin / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les Sociétés d'aménagement régional et les missions interministérielles d'aménagement touristique : question dont le : Pierre Lanvers] / Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
Le potentiel productif des personnes handicapées : conditions sociales et technologiques de sa valorisation : séances des 9 et 10 juin 1992 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Thérèse Poupon / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Principales options qui commandent la préparation du VIème [sixième] plan / rapport présenté au nom du Conseil économique et social par Yvon Morandat / Paris , 1970
Liste des conseillers économiques et sociaux et des membres de section / Conseil économique et social / Paris : Librairies-Imprimeries Réunies , 1978
Recherche-expérimentation sur le foncier à la Réunion / Plan urbain ; Conseil régional ; Conseil général ; Comité économique et social ; Accore-Grafos / Saint-Denis de la Réunion : ACCORE/GRAFOS , 1995
L'Épargne investie en biens divers : séances des 10 et 11 juin 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Claude Rosius / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Les industries de biens d'équipement : étude / présentée par la section des activités productives, de la recherche et de la technologie [du Conseil économique et social] ; sur le rapport de Paul Delouvrier / Paris : Journaux officiels , 1987
L'avenir des pêches maritimes françaises : avis et rapport / Conseil économique et social / [Paris] : Le Conseil , 1976
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Francis Lemor, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Participation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne / avis du Conseil économique et social ; présenté par Annette Wieviorka,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique : [séance du 10 mai 1994] / Conseil économique et social ; étude présentée par Claude Cambus / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La politique d'aides à la localisation des activités dans les zones de conversion : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, avis du Conseil scientifique de l'évaluation / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1994
L'eau : gestion des ressources et protection de la qualité : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 mars 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Philippe Mangin / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Paul de Viguerie, rapporteur au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
"Défense deuxième chance" : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Françoise Geng, au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Projet de décret modifiant le décret du 11 octobre 1982 modifié relatif à la composition et au fonctionnement des CESR : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 mars 1993 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Daniel Rabardel / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
VIIème [i.e. Septième] plan, 1976-1980 : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 19 mai 1976 / [Paris] : C.E.S. , [1976]
Etude sur les problèmes de l'énergie / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France , 1952
Les problèmes économiques généraux de la France dans la perspective de l'Union économique et monétaire européenne : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean-Pierre Vignau / Paris : Journaux officiels , 1994
Le bâtiment et la construction : avis : Jacques Danon] / dont le Conseil économique et social a été saisi... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
Les entreprises de l'économie sociale : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Georges Davezac / Paris : Journaux officiels , 1986
L'eau : gestion des ressources et protection de la qualité : [séances des 12 et 13 mars 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Philippe Mangin] / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
L'Investissement intellectuel, facteur de modernisation de l'industrie française / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 juin 1989 ; rapport présenté par Monsieur Hubert Bouchet... / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Le rôle des réseaux de distribution dans l'aménagement du territoire : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Henry Hermand / Paris : Journaux officiels , 1993
Espaces de solidarité : bassins de vie et pays : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Michel Rapeaud / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
La France dans l'Europe des transports : travaux / du Conseil économique et social, séances des 26 et 27 mai 1993 ; prés. Pierre Descoutures] / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Avant-projet de loi pour l'aménagement durable du territoire / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jean-Claude Bury / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
L'industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : séance des 9 et 10 juin 1998 / avis du Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Victor Scherrer,... / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
Réinventer la chasse pour le XXIe siècle / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Victor Scherrer,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
L'évaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logement : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 15 décembre 1993 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Marcel Lair / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les droits d'accise : [séances des 23 et 24 avril 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Bernard Cambournac / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée / Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social ; présenté par Mme Michèle Attar, rapporteur au nom de la section Cadre de vie / [Paris] : [Les éditions des Journaux officiels] , 1999
Le secteur agricole et agro-alimentaire et la crise économique, des réponses économiques et sociales nouvelles et diversifiées : séances des 10 et 11 mai 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Marcel Le Boterff / Paris : Direction des Journaux officiels , 1988
Les perspectives d'évolution des rapports de l'école et du monde économique face à la nouvelle révolution industrielle : séances des 13 et 14 octobre 1987 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par M. Jean Andrieu] / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
L'industrie de l'image / avis du Conseil économique et social ; étude présentée par M. Christian Dutoit, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Ed. des Journaux officiels , DL 2010
La Pollution marine à l'occasion des récentes évènements de Bretagne : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 avril 1978 / [Paris] : Conseil économique et social , [1978]
Les liaisons autoroutières et routières à fort débit : projet d'avis / présenté au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire par Monsieur Jacques Fabre / [Paris] : Conseil économique et social , impr. 1982
Le prêt participatif : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 janvier 1984 / sur le rapport de M. Elie Jonnart / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
Aménagement du territoire, services publics et services au public / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Alain Mariotti, au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Le Problème du logement / Conseil économique / Paris : Presses universitaires de France , 1953
Aéroports de proximité et aménagement du territoire / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jacky Lebrun, au nom de la Section des économies régionales et aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Les perspectives alimentaires mondiales et la politique agricole européenne : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 janvier 1977 ; sur le rapport de Monsieur Alain Bienayme / Paris : Conseil économique et social , 1977
L'Epargne investie collectivement dans la pierre : séances des 8 et 9 décembre 1987 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Roger Courbey / Paris : Direction des journaux officiels , [1988]
Les sociétés d'aménagement régional et les missions interministérielles d'aménagement touristique : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 mars 1984 / sur le rapport de M. Pierre Lanvers / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
Les Problèmes humains des français à l'étranger : leur réinsertion en France : [séances des 4 et 5 juillet 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Raymond Petri-Guasco / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Les relations entre la France et les pays du cône sud de l'Amérique latine : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par / Pauline Salmona / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Environnement et développement durable : l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Claude Martinand,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
L'esclavage contemporain et ses réseaux : Séance des 25 et 26 février 2003 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Michèle Monrique,... / Paris : Éd des Journaux officiels , 2003
Les Diverses formes du métayage 2, Monographies départementales / Paris : Presses universitaires de France , 1953
La formation technique dans les pays en développement : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 avril 1984 / sur le rapport de M. Henri Denoue / [Paris] : Conseil économique et social , impr. 1984
Pour une industrie touristique plus compétitive : séances des 8 et 9 novembre 1988 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Gilbert Trigano / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Les produits de grande consommation non énergétiques issus des hydrocarbures : [séance du 11 mai 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean-Louis Breuil-Jarrige / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
État d'exécution du VIème Plan / rapport présenté au nom du Conseil économique et social par Gabriel Ventejol / Paris : Conseil économique et social , impr. 1973
Prévention et gestion des risques technologiques et industriels / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Charles Fiterman,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
Agriculture et activités nouvelles, facteur de dynamisme du monde rural : Séance des 25 et 26 février 1997 : rapports / présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Clovis-Gilles Faki / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Les services publics du gaz et de l'électricité et le grand marché européen : [séances des 7 et 8 juillet 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Alain Tournebise / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Le tourisme, un atout à développer / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 juin 1996 ; sur le rapport de Fernand Chaussebourg,... / [Paris] : Conseil économique et social , 1996
Les conditions d'une bonne acceptation de l'euro par les citoyens : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Monsieur Jean-Jacques Bonnaud / Paris : Direction des journaux officiels , 1998
La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble : mandature 2015-2020 - séance du 11 avril 2017 : avis du conseil économique, social et environnemental / sur le rapport présenté par Mme Dominique Allaume-Bobe, rapporteure au nom de la section de l'environnement / Paris : Conseil économique, social et environnemental , DL 2017
Développement des phénomènes de communication et participation à la vie locale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 9 janvier 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Michel Castagnet / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les relations extérieures de la France avec le Vietnam, le Cambodge, le Laos, la Thailande et la Birmanie : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par Jean Billet / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La création française dans les programmes audiovisuels : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 juin 1985, sur le rapport de Danièle Delorme / [Paris] : Le Conseil , [1985]
La Politique spatiale de la France dans le contexte européen et mondial / rapport prés. au nom du Conseil économique et social par Michel Carpentier, séance du 10 juin 1997 / Paris : Direction des Journaux officiels , 1997
La modernisation des moyens de paiement : rapport présenté.. / par Jacques Vandier / Paris : Journaux officiels , 1992
Le développement de la politique forestière au bénéfice du monde agricole et rural : rapport présenté au nom du / Conseil économique et social par Hélios Insa / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La France malade du vieillissement / Conseil économique et social ; [rapport présenté par] Michel Garibal ; préface, Jean Mattéoli,... / Paris : Economica , DL 1991
La scolarisation des enfants d'immigrés : [séances des 7 et 8 juin 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jacques Bocquet / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Grande pauvreté et précarité économique et sociale : séances des 10 et 11 février 1987 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. J. Wrésinski / Paris : Direction des journaux officiels , 1987
Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne / communication de la Délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et social ; présentée par Mme Evelyne Pichenot / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
La politique spatiale de recherche et de développement industriel / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Alain Pompidou, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Place des jeunes dans les territoires ruraux : mandature 2015-2020-Séance du 11 janvier 2017 : Avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Danielle Even et Bertrand Coly, rapporteur.e.s / Paris : Conseil économique, social et environnemental , DL 2017
Renforcer l'attractivité de l'économie française au service de la croissance et de l'emploi / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Henri de Benoist,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ? : mandature 2015-2020 - séance du 10 janvier 2017 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Gérard Aschieri et Agnès Popelin, rapporteur.e.s au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication / Paris : Conseil économique, social et environnemental , DL 2017
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire / avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Charles Bonissol au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Les droits d'auteur : Mendature 1999-2004 : Séance des 6 et 7 juillet 2004 / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Michel Muller, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Les éditions des Journaux officiels , 2004
La situation et le devenir des associations à but humanitaire : [séances des 22 et 23 mars 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Harlem Désir / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
L'investissement des entreprises / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Alain Brunaud. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Les droits d'accise : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Bernard Cambournac / Paris : Journaux officiels , 1991
L'avenir des pêches maritimes françaises : séance du 10 mars 1976 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Joseph Martray / Paris : Direction des journaux officiels , 1976
Travaux du Conseil économique et social : avis émis par le Conseil economique et social depuis sa constitution (22 juin 1959) jusqu'au 20 décembre 1961 et études effectuées par ses sections / Nouvelle éd. 1er octobre 1968 / Paris : [s.l.] , 1968
Les droits de la personne malade : [séances des 11 et 12 juin 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Claude Evin / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'agriculture française et la politique agricole commune : [séance du 26 avril 1994] / Conseil économique et social ; étude présentée par Edgard Pisani... / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La conjoncture au premier semestre 2001 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Pierre Gadonneix,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La régionalisation ferroviaire / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jacques Chauvineau,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Hubert Bouchet, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Vignes et vins de France : agir pour l'avenir : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 mai 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Verdier, Denis / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Développement des phénomènes de communication et participation à la vie locale : [séances des 8 et 9 janvier 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Castagnet / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
L' Avenir des pêches maritimes françaises / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 mars 1976 ; rapport présenté par Monsieur Joseph Martray / Paris : Conseil économique et social , 1976
L'impact de l'allongement de la durée de vie sur les systèmes d'aides et de soins / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mr Michel Coquillion, rapporteur au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Les mutations de la société et les activités dominicales / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Jean-Paul Bailly, au nom de la commission temporaire sur les mutations de la société et les activités dominicales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Économie et prospective de l'eau dans le bassin euro-méditerranéen / contribution du Conseil économique et social aux travaux du troisième sommet euro-méditerranéen des conseils économiques et sociaux / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Femmes et précarité : étude du Conseil économique, social et environnemental : mandature 2010-2015 : bureau du 22 janvier 2013 / Etude du Conseil économique, social et environnemental présentée par Mme Eveline Duhamel et M. Henri Joyeux, rapporteurs au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité / Paris : Les éditions des journaux officiels , DL 2013
VIIème Plan : 1976-1980 : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 19 mai 1976 / Conseil économique et social / Paris : [Ed. des Journaux officiels] , [ca 1976]
Le Palais d'Iéna : siège du Conseil économique et social de la République française / Conseil économique et social / Paris : Arobace Editions , 2005?
Le bilan social : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean Gautier au nom de la section du travail / 1999 / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mmes Frédérique Rastoll et Pierrette Crosemarie / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
L'avenir des pêches maritimes françaises : annexes au rapport présenté au nom du Conseil économique et social par Monsieur Joseph Martray / Paris : Le Conseil , 1976
Enseignement et formation en agriculture : rapport présenté au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation, Conseil économique et social / par M. Luc Guyau / Paris : Conseil économique et social , 1984
L'impact des nouvelles technologies sur les services financiers : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Pierre Simon au nom de la Section des finances / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Les Modes de garde des jeunes enfants / Eveline Sullerot [Rapporteur] / [Paris] : Conseil économique et sociale , 1981
La Sécurité des produits : séances des 9 et 10 mai 1990 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Noe͏̈lle Marotte / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Claude Azéma, au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les Pays : Commission n1 "Finances et plan" / Conseil Economique et Social-Région Pays de la Loire / Nantes : Hotel de Région , 1997
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après : avis du / Conseil économique et social présenté par M. Charles Fiterman,... Mme Catherine Battut, M. Daniel Tardy,... [et al.],..., rapporteurs / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
Informatique et emploi : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 février 1984 sur le rapport de Bernard Boisson / [Paris] : Le Conseil , [1984]
Le droit du travail : les dangers de son ignorance / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. François Grandazzi au nom de la Section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Le Cheval : Valoriser une passion / Conseil Economique et Social-Région Pays de la Loire / Nantes : Hotel de Région , 1997
Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Marie-Odile Paulet, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Les adaptations administratives nécessaires à la préparation de la planification régionale / question dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; [rapporteur Willy Dimeglio] / Paris : Journaux officiels , 1983
Les grandes orientations du contrat de plan état-SNCF 1996-2000 : avis présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jean Billet / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales : mandature 2015-2020-séance du 13 Juillet 2017 / avis du Conseil économique, social et environnemental ; présenté par MM. Lionel Marie et Jean-François Pillard,... / Paris : Conseil économique, social et environnemental , 2017
Premier rapport d'exécution du IXe plan : avis / présenté au nom du Conseil économique et social ; par ... Émile Arrighi de Casanova / Paris : Journaux officiels , 1986
L 'agriculture rationnelle et la qualité des produits : question / dont le Conseil économique et social s'est saisi ... ; rapport présenté ... par Bernard Chevalier / Paris : Journaux officiels , 1985
L'égalité professionnelle entre hommes et femmes dans les entreprises publiques á statut réglementaire : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours des séances des 29 et 30 mars 1989 et rapport présenté par Jean Ruault / Paris : Journal officiel de la République française , 1989
L'agriculture française et l'agriculture des autres pays méditerranéens : complémentarités et concurrences : [séances des 6 et 7 juillet 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Raymond Février / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La politique d'aides à la localisation des activités dans les zones de conversion : séance des 5 et 6 juillet 1994 / [Conseil économique et social] ; [réd. par Jean-Claude Bury] / Paris : Direction des journaux officiels , impr. 1994
Projet de loi approuvant le plan 1989-1992 : avis / présenté au nom du Conseil économique et social; par monsieur Yves Chaigneau / Paris : Journaux officiels , 1989
Les Utilisations non alimentaires des productions agricoles : séances des 25 et 26 novembre 1986 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Désiré Devienne / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Principales options qui commandent la préparation du VIème [sixième] plan : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de la séance du 20 mai 1970 sur les principales options qi commandent la préparation du VI plan / Yvon Morandat, rapp. / Paris , 1970
Délocalisations administratives et développement local : seance des 23 et 24 septembre 1997 / Conseil économique et social ; rapport présenté par Alain Fouché / Paris : Journal officiel , 1997
Les Diverses formes du métayage / Conseil économique / [Paris] : Presses universitaires de France , impr. 1953
Conjoncture économique... / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , [19..]-
Les Effets des nouvelles technologies sur la télévision de demain : Etude / présentée par la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie par Raphae͏̈l Hadas-Lebel ... / Paris : Direction des journeaux officiels , 1996
Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. André Marcon,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la Communauté économique européenne : [séances des 26 et 27 février 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jacques Lallement / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés / avis du Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Yves Zehr, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Forêt, espace naturel : de nouvelles missions reconnues pour l'agriculture : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 novembre 1990 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Elisée Munet / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Les Différentes énergies : (dont le nucléaire) : dans le bilan énergétique français / [avis adopté par le Conseil économique et social le 2 octobre 1981] / Paris : Journal officiel de la République française , 1981
Bilan et perspectives de la politique française à l'égard des consommateurs : question : Noe͏̈lle Marotte] / dont le Conseil économique et social s'est saisi... ; [rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1984
L'Urgence à l'hôpital : avis adopté ... au cours de la séance du 12 avril 1989 / rapport présenté par Adolphe Steg / Paris : Consiel Economique et Social , 1989
Avis et rapport sur l'amélioration des procédures en matière d'investissements régionaux / Paris : Journaux officiels , [1970]
Les unions commerciales : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport, annexes au rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Salvanes / Paris : Conseil économique et social , 1994
Les problèmes économiques généraux de la France dans la perspective de l'Union économique et monétaire européenne : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Pierre Vignau / Paris : Conseil économique et social , 1994
Notices et portraits / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social
La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Gilbert Capp, au nom de la section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Christian Rose, au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Les Investissements français à l'étranger et les investissements étrangers en France : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 janvier 1981 ; rapport prés. par... Jacques Ehrsam / Paris : Conseil économique et social , 1981
Travaux du Conseil économique et social : avis émis par le Conseil economique et social depuis sa constitution (22 juin 1959) jusqu'au 20 décembre 1961 et études effectuées par ses sections / Paris : [s.l.] , 1961
Conjoncture économique au deuxième semestre 1977 : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de la séance du 14 décembre 1977... / [Paris] : Conseil économique et social , [1977]
La fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Michel Antoine Rognard au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
Les négociations commerciales multilatérales de l'OMC : volet agricole et alimentaire / avis du Conseil économique et social ; présenté par Jean-Marie Raoult,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
L'Efficacité du système des aides au développement économique régional : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 25 janvier 1978,... ; rapport présenté par Bernard Maurize / [S. l.] : [s. n.] , [1978]
VIIIème [huitième] plan de développement économique et social : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 5 novembre 1980 ; [rapport de ... Roger Partrat] / Paris : Conseil économique et social , 1980
Projet de décret relatif à la composition et au fonctionnement des comités économiques et sociaux régionaux : avis / présenté au nom du Conseil économique et social; par monsieur Jacques Respaud / Paris : Journaux officiels , 1989
Le développement des services de proximité : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Jean-Paul Bailly / Paris : Direction des Journaux officiels , 1996
L'Artisanat : enjeux et conditions de son développement : séance du 14 octobre 1997 / étude présentée par Jean-Yves Rossi / Paris : Direction des Journaux officiels , 1997
Conjoncture économique au second semestre 1974 / Conseil économique et social / Paris : Journal Officiel , 1974
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Michel Huet / Paris : Journaux officiels , 1993
La promotion des produits agro-alimentaires : séances des 30 et 31 mai 1989 / rapport présenté au Conseil économique et social ; par M. Robert Lanusse-Crousse / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Aviss et rapport sur la Protection et l'exploitation des océans et des fonds sous-marins; 13 mars 1974 / Paris : Conseil économique et social , 1974
Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique : étude présentée par la commission spéciale du plan [du Conseil économique et social] sur le rapport de / Claude Cambus / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Culture et économie : rapport / présenté au Conseil économique et social ; par Janine Tillard / Paris : Journaux officiels , 1987
Mutations de la société et travail social : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Daniel Lorthiois, au nom de la Section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
La réforme de l'entreprise / [Paris?] : Presses universitaire de France , 1950
L'espace rural entre protection et contraintes : [séance des 29 et 29 juin 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Ledru / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Avant-projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale : avis présenté au nom du Conseil économique et social / par madame Geneviève de Gaulle-Anthonioz / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'inspection du travail : [séances des 23 et 24 janvier 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marcel Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 juin 1991 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Alex Raymond / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
8e Plan de développement économique et social 1981-1985 : avis du Conseil économique et social, séances des 4 et 5 novembre 1980 / Paris : Direction des Journaux officiels , 1980
Familles et insertion économique et sociale des adultes de 18 à 25 ans : séances des 27 et 28 mars 2001 / avis du Conseil économique et social présenté par Monsieur Hubert Brin,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2001
Les implications d'un statut rénové de la Banque de France / Conseil économique et social ; étude présentée par la section des finances sur le rapport de M. Maurice Gousseau / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par Mme Monique Bourven et MM. Jacques Creyssel, Jacques Duron, François Édouard... [et al.] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
Le Maintien et l'adaptation des services publics et des activités de soutien à l'économie en milieu rural : [séances des 22 et 23 mai 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Marçot / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
La faisabilité financière des programmes d'infrastructures / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Philippe Valletoux, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
L' Entreprise en création ou en croissance et l'évolution de ses relations avec les institutions financières : séances des 10 et 11 janvier 1989 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean-Marie Robert / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Commerce et distribution, créateurs de richesses nationales : étude présentée par la Section des activités productives, de la recherche et de la technologie-janvier 1989 / Conseil économique et social ; sur le rapport de M. Jacques Dermagne... / Paris : Conseil économique et social , 1989
Les industries de biens d'équipement : étude présentée [le 23 juin 1987] / par la Section des activités productives de la recherche et de la technologie [du] Conseil économique et social ; sur le rapport de M. Paul Delouvrier / [Paris] : Conseil économique et social , 1987
Les conséquences des tempêtes de décembre 1999 sur la filière bois : des enseignements à en tirer / étude du Conseil économique et social ; présentée par M. Roger Lesbats,... / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Les conséquences pour l'avenir des industries françaises de l'industrialisation progressive de nouveaux pays et de la nouvelle répartition internationale de la production industrielle / rapport présenté au nom de la Section de l'industrie et du commerce par Léon Peillon ; Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1978
La France dans l'Europe des transports : [séances des 26 et 27 mai 1992] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Pierre Descoutures / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux : mandature 2015-2020 - séance du 14 décembre 2016 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Etienne Caniard et Emelyn Weber, rapporteur.e.s au nom de la section des affaires sociales et de la santé et de la section du travail et de l'emploi. / Paris : Conseil économique, social et environnemental , 2016
Le problème du cumul emploi-retraite : [séances des 25 et 26 novembre 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Bernard Chevalier / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La coopération entre les états ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone carai͏̈be : [séances des 28 et 29 mai 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jean Crusol / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Conseil économique et social : 1991 / Conseil économique et social ; avant-propos de Jean Mattéoli / Paris : Economica , DL 1992
Les relations entre la France et la république d'Afrique du Sud : [séance des 12 et 13 septembre 1995] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacqui Marlin / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne / avis du Conseil économique et social, sur le rapport présenté par M. Georges de La Loyère au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
La météorologie : rapport / présenté au nom de la Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire [du Conseil économique et social] ; par Gilbert Billon / Paris : Journaux officiels , 1985
Les conséquences de la mécanisation sur l'avenir de l'agriculture et de l'espace rural : [séance des 26 et 27 mars 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Michel Compiègne / Paris : la Documentation française , 1996
Les systèmes de normalisation et de spécifications dans les appels d'offres internationaux / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Christian Ramphft / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Le volontariat du service national / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par Monsieur Jean Michel / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Livre vert sur la politique sociale européenne : avis / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Chantal Cumunel / Paris : Direction des Journaux officiels , 1994
Le suicide : [séance du 6 juillet 1993] / Conseil économique et social ; étude prèsentée par la section des affaires sociales sur le rapport de Michel Debout / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Commerce et distribution, créateurs de richesses nationales : Etude présentée par la Section des activités productives, de la Recherche et de la Technologie sur le rapport de Jacques Dermagne (10 janvier 1989) / Etude présentée par la Section des Activités productives, de la Recherche et de Technologie, sur le rapport de Jacques Dermagne ; Conseil Economique et Social / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
La grande pauvreté : évaluation des politiques de lutte contre la grande pauvreté, [séances des 11 et 12 juillet 1995] : rapport d'enquête, Nantes, janvier 1995 [et février 1995] / Conseil économique et social / [par] Denis Bouget, Jacqueline Cadio, Hervé Guéry...[et al.] ; avis présenté par Geneviève De Gaulle-Anthonioz / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Les activités d'utilité sociale des retraités et des personnes agées : [séances des 9 et 10 février 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Henri Théry / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
La coopération sanitaire française dans les pays en développement : avis du Conseil économique et social / présenté par M. Marc Gentilini, rapporteur au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ? / avis du Conseil économique et social ; présentée par M. Christian Bigaut,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Pour une politique européenne et française face au Japon : [séance du 3 juillet 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Mme Gilberte Beaux / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La fiscalité directe et la compétition européenne : séance des 8 et 9 décembre 1998 : mandature 1994-1999 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Edouard Salustro / Paris : Journaux officiels , 1998
Espaces de solidarité, bassins de vie et pays : [séance des 24 et 25 octobre 1995] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Rapeaud / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Le développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes : [séance des 12 et 13 février 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
La politique d'aides à la localisation des activités dans les zones de conversion : avis présenté au nom du / Conseil économique et social par Jean-Claude Bury / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
[Plan 1971-1975]. 6ème plan de développement économique et social. Projet soumis par le gouvernement à l'examen du Conseil économique et social / Paris : La Documentation française , [s.d.]
Evaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logement : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par Marcel Lair / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
La Sécurité dans les sports et les loisirs : séances des 10 et 11 avril 1990 : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par M. José Garcia / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Les Différents aspects d'une politique de développement des activités sportives sur le plan de l'éducation, des loisirs et de la compétition : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 8 novembre 1977 / [S. l.] : [s. n.] , [1977]
Le problème du cumul emploi-retraite : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Bernard Chevalier / Paris : Journaux officiels , 1991
Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social / étude du Conseil économique et social ; présentée au nom du Bureau par M. Bernard Quintreau, au nom de la commission temporaire sur l'environnement et le développement durable / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales : rapport présenté au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Monsieur Alex Raymond [le 29 mai 1993] ; [publ. par le] Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Les thèmes et les procédures du dialogue social dans l'optique du marché unique européen : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 novembre 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Madame Martine Frachon / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Textes constitutifs du Conseil économique et social et réglement intérieur / [Paris] : Conseil économique et social , 1969
La réglementation des marchés publics : Avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 novembre 1973 / [Paris] : Conseil économique et social , impr. 1973
La conjoncture économique et sociale en 2005 / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Luc Guyau au nom de la Section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Intelligence économique, risques financiers et stratégies des entreprises / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Roger Mongereau, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Le statut matrimonial et ses conséquences juridiques, fiscales et sociales : séance du 25 janvier 1984 / France, Conseil économique et social / Paris : Journal officiel de la République française , 1984
Budgets publics (état et collectivités locales) : contribuables et citoyens / avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par M. Philippe Valletoux, au nom de la section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2010
L'évolution des entreprises de transformation de l'agriculture et de l'alimentation et les nouvelles techniques de fabrication : leurs incidences sur l'emploi et les rémunérations : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 octobre 1982 sur le rapport de Gérard Fossé / Paris : Conseil économique et social , 1982
L'hospitalisation de jour, l'hospitalisation à domicile : alternatives à l'hospitalisation classique : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 décembre 1981 sur le rapport de Serge Juskiewenski / Paris : Le Conseil , 1981
L'Organisation mondiale du commerce : [séance des 27 et 28 février 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Olivier Giscard d'Estaing / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Conjoncture économique.. : rapports présentés au nom du Conseil économique et social par Mr Jacques Dumontier et André Malterre / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , [1971]-
L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques : séance du 14 avril 1993 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Claude Legros / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les Promesses de la bioindustrie / Conseil économique et social / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1983
Travaux du Conseil économique et social... Septembre 1969-Août 1979 / Paris : Conseil Economique et Social , 1979
Conjoncture économique au second semestre 1988 : avis.. / présenté au nom du Conseil économique et social; par M. Guy Brana / Paris : Journaux officiels , 1988
Projet de loi relatif à la recherche et au développement technologique : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Teillac / Paris : Journaux officiels , 1985
La lutte contre la pauvreté : étude présentée par la section des actions éducatives, sanitaires et sociales sur le rapport de M. Henri Péquignot, le 20 septembre 1978 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1979
Service civique : quel bilan ? quelles perspectives ? : mandature 2015-2020 - séance du 24 mai 2017 : étude du conseil économique, social et environnemental / présentée par MM. Julien Blanchet et Jean-François Serres, rapporteurs au nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques / Paris : Les éditions des Journaux officiels , 2017
Architecture et cadre de vie : séances des 8 et 9 mars 1988 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Henry Salmon / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Les conséquences de la mécanisation sur l'avenir de l'agriculture et de l'espace rural : Séance des 26 et 27 mars 1996 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Michel Compiègne / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les prélevements sur les entreprises en France et dans la communauté économique européenne : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 février 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Jacques Lallement / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
L'Espace unique européen : chances et risques pour l'économie française / rapport présenté au nom de la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture [du Conseil économique et social] ; par M. Pierre Netter, rapporteur / [s.l.] : Conseil économique et social , 1988
Les capacités de financement régionales : et leur affectation aux actions de développement économiques, sociales et culturelles entrant depuis les lois de décentralisation dans la compétence des régions : séance du 14 décembre 1988 / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Philippe Giffard / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire / avis du Conseil économique et social ; présenté au nom de la section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire par Jean-Claude Bury / Paris : les Editions des Journaux officiels , 1998
Conjoncture au premier semestre 2000 : avis du / Conseil économique et social présenté par M. Jean-Pierre Chaffin. / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
Principales options qui commandent la préparation du VIème [sixième] plan : annexes au rapport / Paris , 1970
Le développement de nouvelles formes d'activités touristiques : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 mai 1982 sur le rapport de Robert Verger / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Conjoncture économique au second semestre 1975 : avis adopté par le Conseil Economique ET Social au cours de sa séance du 10 Décembre 1975 / Conseil Economique et Social / par M. Constantin Lougovoy / par M. Jean Deleau ; annexe à l'avis (scrutins) ; déclaration des groupes état de la situation économique ... ; prévisions et politique économique ... / [Paris : Conseil Economique et Social , 1975]
La "judiciarisation" de l'économie / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Paul Noury, au nom de la Section des finances / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Premier bilan de la régionalisation ferroviaire / avis du Conseil économique et social ; présenté par M. Jacques Chauvineau, rapporteur au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Les services du gaz et de l'électricité et le grand marché européen : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 8 juillet 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Alain Tournebise / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
La future organisation gazière française / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Charles Fiterman / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Projet de loi de programme pour l'Outre-mer / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Marlène Mélisse,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
L'évolution de la place financière de Paris dans la perspective de l'instauration de la monnaie unique européenne : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Edouard Salustro / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'Organisation et le développement de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Alain Bienaymé / Paris : Journaux officiels , 1978
Les Relations extérieures de la France avec le Vietnam, le Cambodge, la Laos, la Thai͏̈lande et la Birmanie : Avis..., scrutin, déclarations des groupes, rapport / Conseil économique et social, rapport présenté par Jean Billet / Paris : Conseil économique et social , 1994
Conjoncture économique au premier semestre 1996 : avis présenté au nom du conseil économique et social / par M. Albert Morel / Paris : Journaux officiels , 1996
La contribution de l'agriculture aux grands équilibres de la nation : séances des 25 et 26 mai 1993 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par André Cazals / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
L'accompagnement des personnes en fin de vie : avis du Conseil économique et social : mandature 1994-1999 : séance des 23 et 24 février 1999 / présenté par M. Donat Decisier,.. / Paris : Les éd. des journaux officiels , 1999
Les conséquences du vieillissement de la population active : étude / France. Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1990
Conjoncture économique au premier semestre 1975 : avis et rapports / Conseil économique et social / [Paris] : Conseil économique et social , 1975
VIIème [septième] plan, 1976-1980 / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 19 mai 1976 / [Paris] : [Impr. des Journaux officiels] , 1976
L' Avenir de la politique de la CEE en matière de science et de technologie : séances des 26 et 27 janvier 1988 / [Conseil économique et social] ; [rapport présenté par M. Charles Magaud] / Paris : Direction des journaux officiels , 1988
La lutte contre la pollution de l'air et de l'eau : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 mars 1979 sur le rapport de Monsieur François Castex / [Paris] : Le Conseil , [1979]
La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail / avis du Conseil économique, social et environnemental ; présenté par M. Christian Dellacherie, au nom de la section au travail / Paris : Ed. des Journaux officiels , 2010
Le travail à temps partiel : séance des 28 et 29 janvier 1997 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Louis Walter] / Paris : Direction des Journaux officiels , 1997
Informatique et emploi : séances des 28 et 29 février 1984 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification : [séance du 13 mai 1997] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Billet / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Bilan et perspectives de la politique française à l'égard des consommateurs : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 23 mai 1984 sur le rapport de Noe͏̈lle Marotte / Paris : Le Conseil , [1984]
Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture : avis du Conseil économique et social sur le rapport / présenté par Mme Michèle Viguier, au nom de la Section de l'agriculture et de l'alimentation / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
L'entreprise individuelle : [séances des 27 et 28 avril 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Jacques Barthélémy / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les interventions économiques des collectivités territoriales : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Steib / Paris : Journaux officiels , 1987
Les attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par Paul Calandra / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Hubert Bouchet, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2004
Les Déplacements en milieu urbain : avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de sa séance du 23 juin 1976. Rapport présenté par Monsieur André Schmider : annexes au rapport / Paris : Conseil Economique et Social , 1976
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement / avis du Conseil économique et social ; présenté par M Paul de Viguerie, rapporteur au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
De la représentation institutionnelle de la société civile / avis du Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Les conseils économiques et sociaux régionaux : des stratégies solidaires au service des régions : 25 ans, 1972-1997 / [Conseil économique et social] / Paris : Edisol , 1997
Rapport d'activité [Ressource électronique] / Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005-
Liste des conseillers économiques et sociaux et des membres de section : Bureau, Groupes de Représentation et Sections du Conseil Economique et Social / Paris : Librairies-Imprimeries Réunies , 1976
Les accidents du travail et les maladies professionnelles : analyse et prévention : [séances des 22 et 23 février 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Marcel Fabre / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Les énergies nouvelles et les utilisations nouvelles de l'énergie, moyens d'améliorer l'approvisionnement énergétique et de préserver l'environnement : avis adopté / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 23 novembre 1977,... ; rapport présenté par Maurice Luneau / [S. l.] : Conseil économique et social , [1977]
Les aspects économiques de l'industrie du tourisme : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 juin 1984 / sur le rapport de M. Gilbert Trigano / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
L'accès de tous aux droits de tous, par la mobilisation de tous / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Didier Robert,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2003
La réglementation des marchés publics : Annexes au rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jean-Claude Bunoust-Roquere / [Paris] : Conseil économique et social , impr. 1973
La santé scolaire et universitaire : [séances des 12 et 13 juin 1990] / Comité économique et social ; [rapport présenté par Jacques Beaupère] / Paris : Journal officiel de la République française , 1990
Les toxicomanes dans la cité : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Sylvie Wieviorka au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Cécile Felzines, au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
La Monnaie électronique / Conseil économique et social ; [rapport présenté par Nicole Gautras] / Paris : Journaux officiels , [1982]
L'avenir des industries françaises et la nouvelle répartition internationale de la production industrielle : avis adopté au cours de sa séance du 15 novembre 1978 / par le Conseil économique et social ; rapport de Léon Peillon / [Paris] : [Conseil économique et social] , [1978]
Le suivi de l'effet de serre : [rapport du] / Conseil économique et social ; présenté par Jean Gonnard, .. / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
Le suivi de la charte des services publics : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Clovis Faki / Paris : Journaux officiels , 1993
Projet de 2ème loi de plan de développement économique, social et culturel (1984 -1988) : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 octobre 1983 / sur le rapport de M. Henry Salmon / Paris : Conseil économique et social , impr.1983
L' apport du F.E.D.E.R. au développement des régions françaises : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 juin 1984 / sur le rapport de M. Etienne Simon / Paris : Conseil économique et social , impr.1984
Crise de l'économie et crise du système monétaire international : [séances des 13 et 14 février 1996] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Michelle De Mourgues / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
La politique familiale française : [séances des 24 et 25 septembre 1991] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Hubert Brin / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Contribution du Conseil économique et social au pacte européen pour la jeunesse / Communication du Conseil économique et social ; présentée par Mme Élisabeth Morin au nom de la délégation pour l'Union européenne / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ? / Avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Chantal Lebatard, rapporteur au nom de la Section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005
Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale : mandature 2015-2020 - séance du 13 décembre 2016 : avis du conseil économique, social et environnemental / présenté par Antoine Dulin,... / Paris : Conseil économique, social et environnemental , 2016
Les Prêts et aides aux entreprises, procédures et circuits de distribution : séances des 25 et 26 février 1986 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jean-Pierre Aubert / Paris : Direction des journaux officiels , 1986
Les viagers immobiliers en France / étude du Conseil économique et social ; présentée par Mme Corinne Griffond au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
La conjoncture économique et sociale en 2008 / avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par Mme Marie-Suzie Pungier, au nom de la section des questions économiques générales et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 2008
Les Zones d'exception : [séances des 27 et 28 juin 1989] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Yves Régis / Paris : Direction des journaux officiels , 1989
Projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Anne Duthilleul, rapporteur au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Travaux du Conseil économique et social : avis émis par le Conseil economique et social depuis sa constitution (22 juin 1959) jusqu'au 20 décembre 1961 et études effectuées par ses sections / Nouvelle éd. 1er octobre 1967 / Paris : [s.l.] , 1967
Santé et nouvelles technologies de l'information / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Mme Jeannette Gros, au nom de la Section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2002
Recherche-expérimentation sur le foncier à la Réunion / Plan urbain ; Conseil régional ;Conseil général ; Comité économique et social ; Accore-Grafos / Saint-Denis de la Réunion : ACCORE/GRAFOS , 1995
Les équilibres des fonctions dans la ville : pour une meilleure qualité de vie : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 octobre 1993 : scrutin, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Michel Huet / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du millénaire : avis du Conseil économique et social présenté par M. Jean-Claude Pasty / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Le financement des opérations à risques dans les PME : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jacques-Henri David / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Conjoncture économique au premier semestre 1989 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Monsieur Jean Lacroix / Paris : Journaux officiels , 1989
Les implications d'un statut rénové de la Banque de France / étude présentée par la section des finances sur le rapport de M. Maurice Gousseau ; Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
L'organisation du spectacle vivant en France : séances des 23 et 24 juin 1992 / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean Robin] / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Les relations extérieures des régions et collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 28 avril 1992 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Monsieur Billet, Jean / Paris : Direction des journaux officiels , 1992
Journal officiel de la République française / Paris : Direction des journaux officiels , 1947-
Le bilan et les perspectives financières de la décentralisation : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par / Marc Didierjean / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Forêt, espace naturel : de nouvelles missions reconnues pour l'agriculture : [séances des 27 et 28 novembre 1990] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Elisée Munet / Paris : Direction des journaux officiels , 1990
Les effets des nouvelles technologies sur la télévision de demain : étude présentée par la section des actités productives, de la recherche et la [sic] technologie sur le rapport de M. Raphae͏̈l Hadas-Lebel le 9 janvier 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les Ressources mondiales et l'économie française / Conseil économique et social ; [rapport présenté par M. Jean Mattéoli] / Paris : Journaux officiels , 1975
Les défis de l'immigration future / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Michel Gevrey, au nom de la commission spéciale du plan / Paris : Direction des Journaux officiels , 2003
Les groupements d'employeurs : un outil pour la croissance et l'emploi? / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Jean-Marcel Bichat,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans / avis du Conseil économique et social présenté par Mme Monique Mitrani, rapporteure au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2001
Les spécificités démographiques des régions et l'aménagement du territoire : rapport présenté au nom du Conseil économique et social / par M. Gérard François Dumont / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
L'organisation du spectacle vivant en France : rapport présenté .. / par Jean Robin / Paris : Journaux officiels , 1992
[4/DELTA/0998] France. Algérie (Guerre d'Algérie). Problème du Rapatriement des français d'Algérie posé en 1960-1961 (1958-1961) / 32 pièces
Orientation pour une politique souple d'accession à la propriété / Paris : Conseil économique et social , 1981
Les incidences des changements d'organisation des entreprises sur la nature et l'organisation du travail et sur l'emploi / étude présentée par la section du travail ; sur le rapport de M. Hervé Serieyx / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Conseil économique... Les Problèmes de la recherche scientifique et technique : [Rapport présenté au nom du Conseil économique par M. Camille Soula. Avis adopté le 9 juillet 1953. Annexes.] / Camille Soula / Paris : , Presses universitaires de France , 1953
Sports et économie : session de 1986 - séances des 8 et 9 avril 1986 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Nelson Paillou / Paris : Journaux officiels , 1986
Annuaire du Conseil économique / Paris : OFED [Office français d'éditions documentaires] , 1947-[19..]
Agriculture et activités nouvelles : facteur de dynamisme du monde rural : séance des 25 et 26 février 1997 / [du Conseil économique et social ; rapport présenté par Clovis Faki] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Le travail à temps partiel / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Jean-Louis Walter / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Les effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean Miot au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Les prochaines négociations commerciales entre la C.E.E. et les autres membres du G.A.T.T. / Paris : [s. n.] , 1973
Avis et rapports sur les principales options qui commandent la préparation du VIe Plan : question dont le Conseil économique et social a été saisi par lettre du Premier ministre en date du 16 avril 1970 / Conseil économique et social / Paris : [s. n.] , [1970]
La Situation actuelle du crédit à court terme et du crédit à moyen terme / Rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Georges Lutfalla / Paris : impr. des Journaux officiels , 1964
L'endettement public : rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Alain Prate / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Revenu national et conjoncture économique : rapports présentés au nom du Conseil économique / réd. par M. Jacques Dumontier / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1952
Les Obstacles à l'aménagement industriel du territoire et les moyens d'une relance de l'industrialisation des régions / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
L'évolution économique des États-Unis et ses incidences sur l'économie française : étude présentée par la Section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture sur le rapport de Monsieur Michel Rolant, le 28 avril 1981 / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
Développement de la politique d'économies d'énergie : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 mai 1981 sur le rapport de François Bizard / [Paris] : Conseil économique et social , [1981]
Mutations technologiques et artisanat du bâtiment : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Robert Buguet / Paris : Journaux officiels , 1990
L'accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par Dominique Forette au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
Le statut matrimonial : ses conséquences juridiques, fiscales et sociales / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
Les relations économiques entre la France et l'Europe centrale et orientale : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par / Bertrand Renouvin / Paris : Direction des journaux offciels , 1994
L'Endettement public : séance des 12 et 13 mars 1996 : rapport / présenté par Alain Prate ; Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 1996
Les Problèmes posés par le travail et l'emploi des femmes : Avis adopté par le Conseil Economique et Social au cours de sa séance du 15 octobre 1975 : Annexe à l'avis (Scrutins) : Déclarations des groupe / Rapport présenté par Eveline Sullerot / Paris : Conseil Économique et Social , 1975
Les ports maritimes et fluviaux, leur place dans l'économie française et leur rôle dans l'aménagement du territoire : séances des 27 et 28 avril 1993 / Conseil économique et social ; avis présenté par Jacques Brunier / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
L'élargissement de l'Union européenne : conséquences pour l'économie française / [Conseil économique et social ; rapport présenté par Alain Prate] / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Problèmes posés par la fusion des exécutifs européens et l'unification des traités : Rapport présenté au nom du Conseil économique et social / Louis Charvet / Paris : sn , 1967
Les Trois enjeux du sport français / par Nelson Paillou ; [publié par le CNOSF, le] Centre de droit et d'économie du sport, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges [et le] Conseil économique et social / Paris : Dalloz , 1986
La médecine du travail / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , [circa 1988]
Conseil économique... Diffusion et expansion de la technique française à l'étranger : [Rapport présenté par M. Roger Millot. Avis adopté par le Conseil économique le 24 mai 1955. Annexes.] / Roger Millot / (Paris,) Presses universitaires de France : Impr. administrative) , 1956
Investissement intellectuel : facteur de modernisation de l'industrie française : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par M. Hubert Bouchet / Paris : Journaux officiels , 1989
La coopération française en direction de l'Afrique : ses différentes formes, recherches de complémentarités : [22 janvier 1991] / Conseil économique et social, [Section des relations extérieures] ; rapport présenté par Jacqueline Gastinne / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
VIe plan de développement économique et social : 1971-1975 / projet soumis par le gouvernement à l'examen du conseil économique et social / Paris : Impr., des Journaux Officiels , [1971]
L'information économique et sociale : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par Jacqueline Laroche-Brion
Problèmes des prix et salaires Fasc. 1 à 3, / France, Éd. / Paris : Presses universitaires , 1949
Prospectives pour un développement durable : quelle politique de coopération avec les pays de l'Union économique et monétaire ouest africaine : avis et rapports / du conseil économique et social ; présenté par Mme Janine Cayet, au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
L'épidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Roger Buard / Paris : Journaux officiels , 1990
Les nouvelles techniques de commercialisation des produits de grande consommation : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Raymond Cerruti / Paris : Journaux officiels , 1991
Conjoncture économique au premier semestre 1991 : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jacques Meraud / Paris : Journaux officiels , 1991
Conjoncture économique : rapports présentés au nom du Conseil économique et social : Premier semestre 1969 / par Jacques Dumontier et André Malterre / Paris : Journaux officiels , 1969
Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ? / avis du Conseil économique et social ; présenté par Mme Evelyne Pichenot,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2002
Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Claude Chambonnaud au nom de la section du cadre de vie / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéen : bilan et perspectives du processus de Barcelone / avis du Conseil économique et social présenté par Jean-Claude Pasty / Paris : Les éd. des Journaux officiels , 2000
Conjoncture économique au premier semestre 1997 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Mme Michelle de Mourgues, rapporteur / Paris : Journaux officiels , 1997
L' Evolution des entreprises de transformation de l'agriculture et de l'alimentation et les nouvelles techniques de fabrication : leurs incidences sur l'emploi et les rémunérations : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 octobre 1982. Annexe à l'avis (scrutin) . Déclarations des groupes / Rapport présenté par Monsieur Gérard Fossé / Paris : Conseil économique et social , impr. 1982
La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ? : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Philippe Rouvillois,... et par M. Guy Le Fur,... / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Projet de création d'une prestation autonomie destinée aux personnes âgées dépendantes : séances des 12 et 13 septembre 1995 / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par monsieur Hubert Brin / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis du Conseil économique et social présenté / par M. Michel Muller, M. Charles Fiterman, M. Daniel Tardy, [et al.]... rapporteurs / Paris : Les éditions des Journaux officiels , 2000
Conjoncture économique 1970, Premier semestre 1970 / Rapports présentés au nom du Conseil économique et social par MM. Jacques Dumontier et André Malterre / Paris : Journaux officiels , 1970
Pour une politique intermodale : le transport combiné : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par Hubert Ghigonis au nom de la section des Économies régionales et de l'aménagement du territoire / [rapport présenté par Hubert Ghigonis] / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Les Assemblées consultatives : concurrentes ou partenaires des instances politiques ? / Conseil Economique et Social ; Assemblée permanente des Présidents des Conseils économiques et sociaux régionaux, avec le concours de Décentralion 2000 ; [préface de Mattéoli Jean] / Paris : Conseil Economique et Social , 1992
VIe plan de développement économique et social : 1971-1975 : [rapport général et annexes] / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1971
Le Cadre de vie des catégories de personnels soumis à des horaires particuliers : avis adopté par le / Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 novembre 1979 sur le rapport de M. Pierre Delmon / Paris : Journaux officiels , 1978
La Qualité de la vie dans les banlieues des grandes villes / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1984
L'information économique dans les régions : étude préparée et présentée le 20 décembre 1967 par / la Section de l'adaptation à la recherche technique et de l'information économique sur le rapport de ; Monsieur Roger Priouret / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 1967
Les relations franco-chinoises : étude présentée / par la section des relations extérieures ; sur le rapport de Monsieur Michel Brasier le 10 octobre 1995 / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Problèmes de la coopération entre les pays du Maghreb et la France dans les dommaines de l'immigration et de la formation : étude préparée et présentée le 20 décembre 1966 par / la Section du développement économique et social des pays autres que la France et de la coopération technique sur le rapport de / Jacques Augarde ; Conseil économique et social / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 1966
Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901 : séances des 23 et 24 février 1993 / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Marie Thérèse Cheroutre / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Les phénomènes de violence à l'encontre des jeunes : étude présentée par / la section des affaires sociales sur le rapport de Jean-Claude Delarue, Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1994
Exécution du Xe plan à mi-parcours : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Yves Chaigneau / Paris : Journaux officiels , 1991
Projet de loi portant réforme hospitalière : avis / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Adolphe Steg / Paris : Journaux officiels , 1990
Conjoncture économique au premier semestre 1982 / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 7 juillet 1982 ; rapport prés. par ... Jean Menu / Paris : Conseil économique et social , 1982
Le pari informatique : d'après une étude du Conseil Économique et Social sur les conséquences prévisibles du développement de l'automatisation de la gestion des entreprises / Pierre Lhermitte ; préface d'Emile Roche,... / Paris : Éditions France-Empire
La chaine alimentaire enjeux et défis en matière de qualité : réunion / organisée avec la collaboration du comité des applications de l'académie des sciences ; Conseil économique et social / [Paris] : Conseil économique et social , 1992
Rapport sur l'adaptation du 7e plan : projet soumis par le gouvernement à l'avis du Conseil économique et social, septembre 1978 / Paris : la Documentation française , 1978
La place et le rôle du secteur associatif dans le développement de la politique d'action sanitaire et sociale / rapport présenté par Henri Théry / Paris : Journal officiel , 1986
Quelles relations avec les pays situés dans la zone du détroit de Bab-el-Mandeb ? / étude du conseil économique et social ; présentée par Fanny Kowal / Paris : Ed. des journaux officiels , 1999
VIIème Plan (1976-1980) : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 19 mai 1976 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1976
Suite donnée aux avis du Conseil économique et social au cours de l'année 1970 / Conseil économique et social / Paris : [Éditeur inconnu] , [1970]
Les formes civiles du service national / Conseil économique et social, [séances des 24 et 25 octobre 1995] ; rapport présenté par Jean Bastide / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Les Déplacements en milieu urbain : Avis adopté au cours de la sénce du 23 juin 1976 par le Conseil écononique et social / Rapport présenté par André Schmider / Paris : Conseil économique et social , 1976
Les "archives orales" rôle et statut : mandature 1999-2004 : séance des 9 et 10 janvier 2001 : avis du Conseil économique et social / présenté par Mme Georgette Elgey, rapporteur au nom de la section du cadre de vie, Journal Officiel de la république française, avis et rapports du Conseil économique et social / Paris : les Editions des Journaux officiels , 2001
La protection des récoltes des agriculteurs : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 mai 1983 sur le rapport de André de Bretteville / [Paris] : Le Conseil , [1983]
Conjoncture économique : rapports / Paris : Journaux officiels , 19??
La sécurité des produits : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Noëlle Marotte / Paris : Journaux officiels , 1990
Femmes dans les lieux de décision : avis / du conseil économique et social sur le rapport présenté par Michèle Cotta au nom de la section du travail / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
Contribution du Conseil économique et social au débat sur le devenir du service national adoptée par la Section des affaires sociales... / sur le rapport de M. Jean Bastide / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la communauté économique européenne : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jacques Lallement / Paris : Journaux officiels , 1991
Les problèmes posés par le travail et l'emploi des femmes : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 15 oct. 1975 . Annexe à l'avis : scrutins. Déclaration des groupes / rapport présenté par Mme Evelyne Sullerot / [Paris : Journaux officiels ] , 1975
La protection et l'exploitation des océans et des fonds sous-marins : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 mars 1974 : Annexe à l'avis (scrutin) / Rapport présenté par Joseph Martray / [S.l.] : [s.n.] , 1974
Bulletin d'information du Conseil économique et social / [Paris] : Conseil économique et social , 1992-1997
Le Financement externe et la gestion de trésorerie des collectivités locales / avis adopté par le Conseil économique et social ; André Tissidre Rap. / Paris : CES , 1988
La sécurité dans les sports et les loisirs : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social par José Garcia / Paris : Journaux officiels , 1990
Enseignement à distance : réalités, enjeux et perspectives / Jean-Claude Barbarant ; Conseil économique et social / Paris : Impr. des Journaux officiels , 1997
L'avenir des systèmes de retraite : avis du / Conseil économique et social présenté par M. René Teulade, rapporteur au nom de la section des affaires sociales / Paris : Direction des Journaux officiels , 2000
Avant-projet de loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt / avis présenté au nom du Conseil économique et social ; par Madame Christiane Lambert / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
La Chaîne alimentaire : enjeux et défis en matière de qualité : [table ronde] 26 novembre 1992 / Paris : Conseil économique et social , 1992
Dictionnaire de sigles : domaines économiques et sociaux / Conseil économique et social, CNRS. Institut national de la langue française [INaLF] / [Paris] : Maison du dictionnaire , 1992
La restauration hors foyer : économie et sécurité alimentaire / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par Daniel Rabardel / Paris : Journaux officiels , 1991
Les modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations : avis du / Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Jean-Jacques Denizard au nom de la section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Situations de handicap et cadre de vie / Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par Vincent Assante au nom de la section du Cadre de vie / Paris : [Les éditions des Journaux officiels] , 2000
Conjoncture économique au premier semestre 1993 : avis présenté au nom du conseil économique et social / par Pierre Netter / Paris : Journaux officiels , 1993
Incidences économiques de la situation de la France en matière de brevets d'invention : étude préparée et présentée le 23 avril 1964 par / la Section de l'adaptation à la recherche technique et de l'information économique sur le rapport de ; Monsieur Gabriel Saintigny / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 1964
Orientation des élèves des Grandes écoles d'ingénieurs vers la recherche : étude présentée le 17 mars 1965 par / la Section de l'adaptation à la recherche technique et de l'information économique sur le rapport de ; Monsieur Pierre Padovani / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 1965
Problèmes posés par l'adhésion éventuelle de la Grande-Bretagne à la Communauté européenne du charbon et de l'acier : étude préparée et présentée le 5 février 1963 par / la Section de l'expansion économique extérieure sur le rapport de ; Louis Charvet / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 1963
La Qualité de la vie dans les banlieues des grandes villes / avis adopté au cours de sa séance du 9 novembre 1983 / par le Conseil économique et social ; rapport prés. par... André Girard / Paris : Conseil économique et social , 1983
Activite du Conseil économique : (1951-1954) / [Paris] : Presses universitaires de France , impr. 1954
Liste par ordre alphabétique de Mesdames et Messieurs les membres du Conseil économique : avec indication de leurs adresses : bureau, groupes de représentation et commissions du Conseil économique / Paris : Conseil économique
Avis et rapport sur le problème des échanges internationaux 1973, [Avis adopté par le Conseil Economique et social au cours de sa séance du 9 mai 1973] : Les prochaines négociations commerciales entre la C.E.E. et les autres membres du G.A.T.T / Paris : Journaux officiels , 1973
La démographie de la France : bilan et perspectives / Conseil économique et social ; rapport présenté par Évelyne Sullerot / Paris : La Documentation française
L'évaluation des politiques publiques : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Lucien Génin / Paris : Journaux officiels , 1991
Développement du tiers-monde et croissance française : [séances des 8 et 9 juin 1993] / Conseil économique et social ; rapport présenté par André Duffaure / Paris : Direction des journaux officiels , 1993
Conjoncture économique 1972/2, Deuxième semestre 1972 / Rapports présentés au nom du Conseil économique et social par MM. Jacques Dumontier et André Malterre / Paris : Journaux officiels , 1972
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1989
Rapport annuel / Conseil économique et social / Paris : Economica , 1990-2008
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1995
Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2002, n° 3262 Annexe n° 39, Premier ministre / Assemblée nationale / rapporteur spécial M. Georges Tron,... ; par M. Didier Mingaud,... / Paris : Assemblée nationale , 2001
Penser le bac professionnel : en 1985 au CES / Louis Andrieu / Paris : l'Harmattan
Le Conseil économique, un lieu de rencontres : séance solennelle du lundi 20 novembre 1989 / par Bernard Chenot,... / Paris : Palais de l'Institut , 1989
Guide du conseil économique et social / Centre de vulgarisation de la connaissance ; [réd. par Véronique Le Marchand, Laurent Michon] / Toulouse : Éd. Milan , 1998
Institutions et acteurs économiques et sociaux / EDF, Électricité de France / Éd. 1996 / Paris : EDF , 1996
Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale Tome 3, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances III, Conseil économique et social / Sénat / rapporteur spécial M. Claude Lise ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2001
Le Conseil économique et social / texte d'Agnès de La Morinerie ; illustrations de Pascale Collange ; préface de Jacques Dermagne,... / Paris : NANEditions , DL 2007
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances Annexe n° 31, Service du premier ministre III, Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2004-2005 / rapporteur spécial M.Jean-Claude Frécon ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2004
Services du Premier ministre III, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 2000
Rapport d'activité [Ressource électronique] / Conseil économique et social / Paris : Direction des Journaux officiels , 2005-
L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels : éléments pour une théorie de l'autonomie financière constitutionnelle / Vincent Dussart / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1996]
Private interests and public policy : the experience of the French Economic and Social Council / Jack Ernest Shalom Hayward / London : Longmans , 1966
Conseil national économique. Rapports / Paris : [s.n.] , 1927 et ss
Rapport d'activité 2005 / [Conseil économique et social] ; [préface de Jacques Dermagne] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2006
Rapport d'activité 2008 / [Conseil économique, social et environnemental], mandature 2004-2009 ; [préface de Jacques Dermagne] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2009
Les conseils économiques et sociaux / Pierre Bodineau,... / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1994, cop. 1994
Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances pour 2001, no 2585 Annexe no 39, Premier ministre / par M. Didier Mingaud,... / rapporteur spécial M. Georges Tron,... / Paris : Assemblée nationale , 2000
Proposition de loi organique tendant à assurer la représentation des retraités au Conseil économique et social / Assemblée nationale ; présentée par MM. Étienne Pinte, René André, Philippe Auberger... [et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2001
Journal officiel de la République française [Ressource électronique] / Paris : Conseil économique, social et environnemental , [200.?]-
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1993
L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels : éléments pour une théorie de l'autonomie financière constitutionnelle / Vincent Dussart ; sous la direction de Michel Lascombe / [S. l.] : [s. n.] , 1995
Liste des conseillers économiques et sociaux : bureau, groupes de représentation et sections du Conseil économique et social / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1979
Services du Premier ministre / Paris : Imprimerie nationale , 1996
Services du Premier ministre III, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 2001
Conseil économique et social : ancien Musée des Travaux Publics : architectes A. et G. Perret, 1937 / [Paris] : [Institut français d'architecture
Les conseils économiques et sociaux régionaux : des stratégies solidaires au service des régions : 25 ans, 1972-1997 / [Conseil économique et social] / Paris : Edisol , 1997
Le Conseil économique 1946-1960 : répertoire numérique détaillé / par Lauriane Kadlec,... et Pascal Raimbault,... ; sous la direction scientifique d'Alain Chatriot,... et de Christian Oppetit,... / Paris : Archives nationales , 2009
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1994
Conseil économique et social / [Conseil économique et social] / [Paris] : Conseil économique et social , 1996
Proposition de loi organique tendant à modifier le nombre des représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; présentée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Guy Penne et les membres du groupe socialiste... / Paris : Sénat , 2004
Proposition de loi organique tendant à assurer la représentation des retraités au Conseil économique et social / Assemblée nationale, douzième législature ; présentée par M. Étienne Pinte,... / Paris : Assemblée nationale , 2002
Activite du Conseil économique : (1951-1954) / [Paris] : Presses universitaires de France , impr. 1954
Le Conseil économique et social / Jean Frayssinet,... / Nouvelle édition / Paris : La Documentation française , 1996
Journal officiel de la République française / Paris : Direction des journaux officiels , 1947-
Le Conseil économique et social / par François Gaillard / Aubière (France) : Clermont-Reproduction , [ca 1975]
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004,adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances Annexe n° 31, Services du Premier ministre III, Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 / rapporteur spécial M. Claude Lise ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2003
Proposition de loi tendant à modifier le nombre des représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; présentée par MM. Christian Cointat, Robert Del Picchia, Mme Paulette Brisepierre...[et al.] / Paris : Sénat , 2003
L'activité du Conseil économique : 1954-1957 / Emile Roche / Paris : Institut d'observation économique , 1957
Le Conseil économique et ses premiers travaux : 1947-1951 / Nicolas Gobert / S.l : s.n , 1979
Les problèmes économiques généraux de la France dans la perspective de l'Union économique et monétaire européenne : [séances des 11 et 12 janvier 1994] / Conseil économique et social ; rapport présenté par Jean-Pierre Vignau / Paris : Direction des journaux officiels , DL 1994
L'Evaluation des politiques publiques : Séances des 11 et 12 décembre 1990 / [Avis adopté par le Conseil économique et social...La section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture ...a désigné M. Lucien Genin comme rapporteur.] / Paris : Journal officiel de la République française , 1990
Qu'est-ce que le Conseil économique et social ? / Jacques Dermagne ; [avant-propos de Claude Perrotin] / Paris : l'Archipel , DL 2005
L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels / Vincent Dussart ; préface de Michel Lascombe / Paris : CNRS éditions
Textes constitutifs du Conseil économique et social et réglement intérieur / [Paris] : Conseil économique et social , 1969
Le Conseil économique et social / François Gaillard ; sous la dir. de Georges Lescuyer / Paris : Université de Paris XIII, Faculté de Droit et de Science Politique , 1975
Proposition de loi organique visant à renforcer la représentation des professions libérales au sein du Conseil économique et social / Assemblée nationale ; présentée par M. Jean de Gaulle,... / Paris : Assemblée nationale , 2002
La vigie de la République / Jean-Bernard Andro, réalisateur / Paris : Artefilm[ed.] , 2006
Proposition de loi organique tendant à modifier la représentation des professions libérales au sein du Conseil économique et social / Assemblée nationale, onzième législature ; présentée par M. Alain Tourret,... / Paris : Assemblée nationale , 2002
Le Conseil économique et social / [Direction de la documentation française] ; [rédigé par] Jean Frayssinet,... / 2e éd. / Paris : la Documentation française , impr. 1996
Rapport d'activité 2006 / [Conseil économique et social], mandature 2004-2009 ; [préface de Jacques Dermagne] / Paris : Direction des Journaux officiels , 2007
Proposition de loi organique tendant à modifier le nombre des représentants des Français établis hors de France au Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; par Mmes Paulette Brisepierre, Monique Cerisier-ben Guiga, M. Jean-Pierre Cantegrit...[et al.] / Paris : Sénat , 2004
Die wirtschaftspolitische Beratung im Vergleich Frankreich und Bundesrepublik Deutschland / Thomas Schneider / Pfaffenweiler : Centaurus , 1989
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales, deuxième partie de la loi de finances III, Conseil économique et social / Sénat, session ordinaire de 2001-2002 / rapporteur spécial M. Claude Lise ; [réd.] par M. Philippe Marini,... / Paris : Sénat , 2001
Proposition de loi organique relative à la représentation des retraités au Conseil économique et social / Assemblée nationale, douzième législature ; présentée par MM. Bernard Perrut, Jean Auclair, Mme Martine Aurillac...[et al.] / Paris : Assemblée nationale , 2002
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1990
1992-1993 [Mille neuf-cent quatre-vingt douze/mille neuf cent quatre vingt treize] au palais d'Iena / Conseil économique et social / Paris : Edition et Publicité Réunies , 1993
Services du Premier ministre 03, Conseil économique et social / Paris : Imprimerie nationale , 1991
Le conseil économique et social en direct : missions, composition et travaux / préface Jacques Dermagne / Paris : Jean-Pierre Kalfon , 2003
Le Conseil économique et social / Jean Frayssinet / Paris : la Documentation française , 1986
Avant-projet de loi relatif à la réforme de la législation sur le repos dominical des salariés et l'ouverture des commerces le dimanche : rapport / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Albert Morel / Paris : Journaux officiels , 1991
VIIe [i.e. Septième] plan de développement économique et social : 1976-1980 / [projet soumis par le gouvernement à l'avis du Conseil économique et social] / Paris : Documentation française , [1976?]
La garantie des produits durables et le service après-vente : scrutins, déclaration des groupes / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 14 mai 1975 ; rapport présenté par Roger Kerinec / Paris : Journaux officiels , 1975
La coopération entre des états ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone Carai͏̈be / présenté au nom du Conseil économique et social ; par Jean Crusol / Paris : Journaux officiels , 1991
L'adaptation des entreprises françaises d'assurance à l'ouverture du marché européen dans le secteur des risques d'entreprises / par Yvette Chassagne / Paris : Journaux officiels , 1992
Liste des conseillers économiques et sociaux : bureau, groupes de représentation et sections du Conseil économique et social / Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1979
Les Problèmes du bruit : avis / adopté par le Conseil economique et social au cours de sa séance du 15 octobre 1980 sur le rapport de Monsieur Jean-Claude Delarue / [Paris] : Le Conseil , [1980]
La conjoncture économique au premier trimestre : annexe à l'avis (scrutin) : déclaration des groupes : état de la situation économique ; rapport présenté par Constantin Lougovoy : prévisions et politique économique et sociale ; rapport présenté par Jean Deleau / avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 5 juillet 1978 / Paris : Journaux officiels , 1979
Les formes civiles du service national : Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de la séance du 25 octobre 1995 : scrutin, déclarations des groupes / rapport présenté par M. Jean Bastide / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Problèmes posés par la repartition de l'accroissement de la productivité : annexes au rapport pour avis / présenté par Bertrand de Jouvenel / Paris : Conseil économique et social , 1960
L'avenir de l'industrie aéronautique et spatiale : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 juin 1974 : Annexe à l'avis (scrutins) / rapport présenté par M. Paul Huvelin / [Paris] : [Conseil économique et social] , 1974
Avis adopté... sur l'évolution de la politique de l'habitation / par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 juin 1974 / Paris : Conseil Economique et Social , [1974]
La qualité de l'habitat : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 26 novembre 1975.. / le Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1975
La Coopération transfrontalière au service de l'aménagement du territoire : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par / Christian Estrosi ; Conseil écomique et social / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Problèmes posés par la repartition de l'accroissement de la productivité : résumé du rapport pour avis / présenté par Bertrand de Jouvenel / Paris : Conseil économique et social , 1960
Les conditions dans lesquelles notre politique d'exportation pourrait être étendue et diversifiée : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 10 avril 1976 : annexe à l'avis (scrutin) : rapport / présenté par Jacques-Henry Gros / Paris : Journaux officiels , 1974
Les Adaptations administratives nécessaires à la préparation de la planification régionale, rapport / Willy Dimeglio / Paris : Conseil économique et social , 1983
Le Plan intérimaire (une stratégie pour deux ans : 1982-1983). Projet d'avis présenté au nom de la Commission spéciale du plan / par René Teulade / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
L'Aquaculture / Jérôme Le Henaff [Rapporteur] / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
Huitième plan : rapport sur les principales options du VIIIe plan : projet soumis par le gouvernement à l'avis du Conseil économique et social / Paris : Documentation française , [1980]
L'expatriation : les français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays : avis du Conseil économique et social sur le rapport présenté par M. Georges Ricout au nom de la section des relations extérieures / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Rapport annuel / Conseil économique et social / Paris : Economica , 1990-2008
La situation démographique de la France et ses implications économiques et sociales, bilan et perspectives : Conseil économique et social [séances du 27 et 28 juin 1978 ; Annexes à l'avis, scrutins ; Déclaration des groupes ; Rapport / présenté par Eveline Sullerot] / [Paris] : Conseil économique et social , 1979
La protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation / avis du Conseil économique et social ; sur le rapport présenté par M. Alain Chauvet. / Paris : les Ed. des journaux officiels , 1998
Projet de loi d'orientation pour la ville : projet d'avis présenté au nom de la section du cadre de vie [10 Avril 1991] / Conseil économique et social ; présenté par Monsieur Marcel Lair / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Hospitalisation de jour, hospitalisation à domicile alternatives à l'hospitalisation classique / rapporteur Serge Juskiewenski / [Paris] : Conseil économique et social , 1981
L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe : avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 décembre 1991 : scrutins, déclarations des groupes / Conseil économique et social ; rapport présenté par Madame Danièle Delorme / Paris : Direction des journaux officiels , 1991
Rapport sur les principales options du VIIIe plan : projet soumis par le gouvernement à l'avis du Conseil économique et social / [Commissariat général du plan] / Paris : la Documentation française , 1979
Journal officiel de la République française / Paris : Direction des journaux officiels , 1947-
La place et l'importance des transferts techniques dans les échanges extérieurs : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 8 juin 1982 sur le rapport de Maurice Saint-Cricq / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Les adaptations administratives nécessaires à la préparation de la planification régionale : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 23 novembre 1983 sur le rapport de Willy Dimeglio / [Paris] : Le Conseil , [1983]
Journal officiel de la République française [Ressource électronique] / Paris : Conseil économique, social et environnemental , [200.?]-
L'amélioration des conditions de vie en milieu rural et la protection de la nature : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 29 juin 1983 sur le rapport de André Laurent / [Paris] : Le Conseil , [1983]
L'emploi du personnel d'encadrement et les possibilités d'amélioration : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 mars 1981 sur le rapport de Paul Marchelli / [Paris] : Le Conseil , 1981
Les Différentes énergies (dont le nucléaire) dans le bilan énergétique français / Paris : Direction des Journaux officiels , 1981
Le tourisme, facteur de développement de l'outre-mer français / rapport présenté au nom du Conseil économique et social ; par M. Miguel Laventure / Paris : Direction des journaux officiels , 1997
Les liaisons autoroutières et routières à fort débit : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 27 janvier 1982 sur le rapport de Jacques Fabre / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Projet de loi portant réforme des méthodes de la planification : avis / adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 12 mai 1982 sur le rapport de Jacques Puymartin / [Paris] : Le Conseil , [1982]
Principales options du Ve plan / Jean Chardonnet ; Rapport présenté au nom du Conseil économique et social / Paris : Conseil économique et social , 1964
Conjoncture au premier semestre 1999 : avis du / Conseil économique et social présenté par M. Bernard Calvet, rapporteur au nom de la section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture / Paris : Direction des Journaux officiels , 1999
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire : étude présentée par la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire sur le rapport de M. Philippe Vasseur, le 14 novembre 1978 / Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1978
Rapport annuel / Conseil économique et social / Paris : Economica , 1990-2008
Les problèmes de l'énergie en France, à moyen et à long terme : Annexe à l'avis (scrutin) : Annexes au rapport / Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 3 juillet 1974 ; Présenté par M. Jean Pages / [Paris] : [Conseil économique et social] , 1974
L'évaluation de l'efficacité économique et sociale des aides publiques au logement : séances des 14 et 15 décembre 1994 / Rapport du Conseil économique et social ; présenté par Marcel Lair / Paris : Direction des JO , 1994
Assises nationales de la jeunesse du Conseil Economique et Social : Les Actes / Conseil économique et social / Paris : Le Cabinet du Président du Conseil économique et social , 2006
Commémoration du centenaire de la loi de 1901 au Conseil économique et social / Conseil économique et social / Paris : Direction des journaux officiels , [2001 ?]
L'évolution et les perspectives des besoins des français et leur mode de satisfaction : séances des 13 et 14 juin 1989 [et] rapport presenté au nom du Conseil économique et social / par M. Jacques Méraud / Paris : Direction des Journaux officiels , 1989-1990
Chasse et développement durable : la chasse, acteur du développement durable pour la France et pour l'Europe : les débats du [62e] Forum d'Iéna au Conseil économique et social, [29 mai 2008, Paris] / sous la direction de Victor Scherrer / Paris : Montbel , impr. 2008
Quels défis pour l'économie sociale? : 23ème Forum d'Iéna du Conseil économique et social, 24 juin 1999,. / Paris : Conseil économique et social , 1999
9e plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la première loi de plan / projet soumis par le gouvernement à l'approbation du Parlement après avis du Conseil économique et social / Paris : Journaux officiels , 1983
Les problèmes de l'eau : situation actuelle / avec la collab. du Conseil économique et social...[et al.] / Cachan : Ed. E.G.P , [1992]
Le suivi de l'effet de serre : avis du Conseil économique et social / présenté par M. Jean Gonnard,... [et] Mme Frédérique Rastoll,... / Paris : Direction des journaux officiels , 2000