data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027475719
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Dommage corporel

Variantes de point d'accès

Blessures (droit)
[Nom commun]
Indemnisation du dommage corporel
[Nom commun]
Indemnités pour dommage corporel
[Nom commun]
Lésions corporelles
[Nom commun]
Préjudice corporel
[Nom commun]
Préjudice esthétique
[Nom commun]
Pretium doloris
[Nom commun]
Réparation du dommage corporel
[Nom commun]
Responsabilité pour dommage corporel
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119507883

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...