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Identifiant IdRef : 027480178Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Règlements

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règlements et procédures aux collectivités et parlements

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règles et constitutions religieuses aux ordres religieux

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règles (sports et jeux) aux sports et aux jeux

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119511020

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : RegulationsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-11-23URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001920Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : RèglementsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-11-23Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...