Assistance
Identifiant IdRef : 027480259
Notice de type Rameau

Forme retenue

Responsabilité (droit)

Forme rejetée

Responsabilité juridique
[Nom commun]
Responsabilité légale
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Pour toute nouvelle vedette commençant par Responsabilité, faire un premier TG au type de responsabilité approprié, et un second à la vedette générique Responsabilité (droit) ; ne pas faire de lien à Responsabilité civile (ACN 179243), cf. note 611 sous Responsabilité civile

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133187195

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...