Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027480259
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Responsabilité (droit)

Variantes de point d'accès

Responsabilité juridique
[Nom commun]
Responsabilité légale
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Pour toute nouvelle vedette commençant par Responsabilité, faire un premier TG au type de responsabilité approprié, et un second à la vedette générique Responsabilité (droit) ; ne pas faire de lien à Responsabilité civile (ACN 179243), cf. note 611 sous Responsabilité civile

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133187195

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...