027480259
1982-12-21
2021-06-16T06:41:39
13318719
Responsabilité (droit)
Responsabilité juridique
Responsabilité légale
Fonctionnaires -- Responsabilité
Responsabilité civile
Responsabilité pénale
Pluralité de responsables
Assurance de responsabilité civile
Banques -- Responsabilité
Clauses de non-responsabilité
Communes -- Responsabilité
Contrainte (droit)
Employeurs -- Responsabilité
État -- Responsabilité
Faute (droit)
Hôpitaux -- Responsabilité
Indemnisation
Nécessité (droit)
Organisations internationales -- Responsabilité
Personnes morales -- Responsabilité
Postes -- Responsabilité
Responsabilité contractuelle
Responsabilité délictuelle
Responsabilité des constructeurs
Responsabilité du fait des bâtiments
Responsabilité du fait des choses
Responsabilité du fait des produits
Responsabilité pour accidents de chemins de fer
Responsabilité pour accidents de montagne
Responsabilité pour accidents de navigation
Responsabilité pour accidents de ski
Responsabilité pour accidents de véhicules spatiaux
Responsabilité pour accidents sportifs
Responsabilité pour dommages à l'environnement
Responsabilité pour dommages causés par les incendies
Responsabilité pour dommages dus à la pollution atmosphérique
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par le bruit
Responsabilité pour dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Responsabilité professionnelle
Service social -- Responsabilité
Obligations (droit)
340
Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats comprenant : la responsabilité civile des délits prévus par les lois pénales, et des quasi-délits... / par M. A. Sourdat,... / 2. édition, revue et augmentée / Paris : Cosse, Marchal et Billard , 1872
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec la participation de André Guidicelli, Christophe Guettier, Didier Krajeski... [et al.] / 6e édition / Paris : Dalloz
Second-best justice : the virtues of Japanese private law / J. Mark Ramseyer / Chicago : The University of Chicago Press
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité Tome II, : sujets corrigés / Valérie Da Silva / Paris : l'Harmattan , 2011
Essays in law and economics : corporations, accident prevention and compensation for losses / Ed. Michael Faure, Roger Van den Bergh / Antwerpen : Maklu , cop. 1989
Les clauses de fin de contrat / Vanessa Frasson ; sous la direction de William Dross / , 2014
La prévention du risque sanitaire à travers deux modèles : la France et les Etats-Unis d'Amérique / Catherine Corbel-Ecalard ; sous la direction de Marie-Laure Moquet / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2010
Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire / René Chapus,... ; préface de Marcel Waline,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1954
L'homme coupable : critique d'une philosophie de la responsabilité / Jean-Marc Trigeaud / Bordeaux : éd. Bière , DL 1999, cop. 1999
Les équipes professionnelles et la responsabilité civile / Isabelle Pascual ; sous la direction de Jean Hauser / , 1996
Réflexions sur la responsabilité civile : évolution et problèmes actuels en droit comparé / Christian Larroumet / Montréal : Université McGill, Institut de droit comparé , 1983
Droit : série STMG terminale, bac technologique : enseignement de spécialité / Christine Plasse / Bourg-en-Bresse : FontainePicard , DL 2020
Essai d'une théorie générale de la responsabilité en droit administratif / Sébastien Gouhier ; sous la direction de Christophe Guettier / [S.l.] : [s.n.] , 2000
Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle / Marie-Anne Daillant ; sous la direction de Michèle Bégou-Davia et de Olivier Descamps / , 2016
La sage-femme et la prévention du risque médico-légal / Sandrine Hilaire / [S.l.] : [s.n.] , 1996
Actualité en droit de la responsabilité / UB3 ; [organisé par] ULB, Faculté de droit [et] Barreau de Bruxelles, Ordre français des avocats ; Pierre Van Ommeslaghe, coordinateur ; [contributions] Jean-Luc Fagnart, Paul Alain Foriers, Pierre Van Ommeslaghe / Bruxelles : Bruylant , 2010, cop. 2010
L'obligation d'information dans les contrats / Mustafa El Gharbi / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1996
Essai d'une théorie générale de la responsabilité en droit administratif / par Sébastien Gouhier / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
Troubles anormaux de voisinage et opérations immobilières / Luisa De almeida ; sous la direction de Nadège Reboul-Maupin / , 2018
Deliktsrecht in Europa : Systematische Einführungen, Gesetzestexte, Übersetzungen / herausgegeben von Christian v. Bar ; unter Mitwirkung von Helmut Grothe, Andreas Spickhoff / Köln : Carl Heymann , c1994
Principes du droit belge de la responsabilité extra-contractuelle Volume I, [L'acte illicite] / L. Cornelis / Bruxelles : Bruylant , DL 1991
Responsabilité et société / Bénédict Winiger / Bâle : Helbing Lichtenhahn
La réparation des atteintes aux biens : dans le contentieux des responsabilités civile et administrative / Louis-Marie Boucraut,... ; préf., Jean-Claude Ricci,... Jean-Marie Pontier,... / Paris : Gazette du Palais , 1993
La responsabilité subjective dans la clinique auprès de jeunes en conflit avec la loi / Alexandra Escobar Puche ; sous la direction de Michel Grollier / Rennes : Université Rennes 2 , 2021
Les nouvelles exigences de la responsabilité publique / actes du dixième colloque international, jeudi 9 et vendredi 10 mars 2000 / Paris : Institut de management public , 2001
L'apparence, source de responsabilité / par François Giraut / Paris : Les éd. Domat-Montchrestien , 1937
La responsabilité des fabricants de tabac / Audrey Vigeant / , 2001
Les Destinées contemporaines du principe de la personnalité des peines / René Morel / [S.l.] : [s.n.] , 1968
De la Responsabilité en cas de faute partagée dans le droit anglo-saxon et le droit français comparés / par F. Terlez / Paris : Rousseau , 1938
Recherche sur la responsabilité des organes de la tutelle : Etude de droit suisse / par Philippe Junod,... / Lausanne : Imprimerie H. Jaunin S.A. , 1953
Précis des accidents d'automobile / par Jean Bedour,... et ses collaborateurs / 3e édition / Paris : Société générale d'imprimerie et d'édition , 1955
Non-state actors and international law / edited by Andrea Bianchi,... / Aldershot : Ashgate , 2009
Des obligations et de la responsabilité du commissionnaire en marchandises : thèse soutenue le 4 mars 1911 / par R. Texier,... / , 1911
Equality, responsibility, and the law / Arthur Ripstein / Cambridge (GB) [etc.] : Cambridge University Press , 1999
Challenging power : democracy and accountability in a fractured world / Cynthia Kaufman / London, UK : Bloomsbury Academic, Bloomsbury Publishing Plc , 2020
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Law of tort / John Cooke / 5th ed / London ; New York ; Paris [etc.] : Longman , 2001
L'illecito / Massimo Franzoni / 2a ed. / Milano : Giuffrè , cop. 2010
La théorie de la responsabilité en droit civil et en droit pénal / Jean Brethe de la Gressaye,... / Paris : E. de Broccard , 1928
Essai sur les problèmes de responsabilité posés par la construction aéronautique civile / Colette Meyer-Alauzen / [S.l.] : [s.n.] , 1961
Essai sur la spécificité des règles d'engagement de la responsabilité médicale publique / Nathalie Jagueneau ; sous la dir. de Denys De Bechillon / [S. l.] : [s. n.] , 2006
Mineurs confiés : risques majeurs ? : étude de droit suisse sur la responsabilité civile, contractuelle et pénale des adultes qui prennent en charge des mineurs hors du cadre familial / Yves Delessert ; préface de Frédéric Cerchia / Nouvelle édition entièrement mise à jour et augmentée / Genève : Editions IES , 2018
The common law of obligations / P.J. Cooke, D.W. Oughton / 2nd ed. / London : Butterworths , 1993
Les entreprises multinationales et le droit de l'environnement / Vanina Barkat ; Thierry Garcia,... Directeur de recherche / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Haftungsfolgen im bürgerlichen Recht : eine Darstellung auf rechtsvergleichender Grundlage / von Hans Stoll / Heidelberg : C.F. Müller , c1993
Le principe de précaution face à l'incertitude scientifique : l'émergence d'une responsabilité spécifique dans le champ sanitaire / [édité par l'] Université Lille 2, Centre de recherches Droits et perspectives du droit ; étude dirigée par Sophie Fantoni-Quinton,... et Johanne Saison-Demars,... / [Lille] : Communauté d'universités et d'établissements Lille Nord de France , 2016
La responsabilité des organisateurs de manifestations sportives au regard des spectateurs ou tiers / Patricia Palmero / , 1984
La dépendance économique née d'un contrat d'intégration en droit des obligations / Fabrice de Boüard / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]
Traçabilité et responsabilité / sous la direction de Philippe Pédrot ; avant-propos de Marie-Angèle Hermitte / Paris : Economica , DL 2003
La sage-femme face à ses responsabilités : étude de l'évolution de la responsabilité des sages-femmes au regard de la jurisprudence et de la loi du 4 mars 2002 / par Aude Cayzergues / [S.l.] : [s.n.] , 2006
Justifying private law remedies / [Third Australian Obligations Conference, Brisbane, Australia, August 2006] ; edited by Charles EF Rickett / Oxford : Hart , 2008, cop. 2008
Antropología jurídica de la responsabilidad / Ignasi Terradas Saborit (Coord.) ; Carol Greenhouse, Diana Sarkis, Francisco Andrés santos... [et al.] / 1a edición / Santiago de Compostela : Andavira , DL 2011
De la clinique au tribunal : l'obligation de précision du geste chirurgical / Laurent Rosset ; sous la direction de Madame le Docteur A. Devillers / [S.l.] : [s.n.] , 2010
La liberté de prendre des risques / Hugo Barbier ; sous la direction de Jacques Mestre / , 2009
Die Haftung wegen Verletzung von Aufklärungspflichten : ein Beitrag zur culpa in contrahendo und zur positiven Forderungsverletzung unter Berücksichtigung der Schuldrechtsreform / von André Pohlmann / Berlin : Duncker und Humblot , 2002
Some recent pattern and trends in communicable disease legislation in selected European countries / inaugural meeting on "human nature and degrees of responsability", Cremona, Italy, 16-18 may 1996 ; Sev S. Fluss ; The Center for social ethics and policy (University of Manchester) / [S. l.] : [s. n.] , [1996]
La charge tutélaire / Claire Hérin ; sous la direction de Annick Batteur et de Gilles Raoul-Cormeil / , 2017
Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France / [journées d'études des 22 et 23 mai 2003 organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers et la Faculteit der Rechtsgeleerdheid - Katholieke Universiteit Nijmegen] ; sous la direction de Rose-Noëlle Schütz, Dominique Breillat et André Giudicelli / Paris : LGDJ , DL 2005
Complementary & alternative medicine : legal boundaries and regulatory perspectives / Michael H. Cohen / Baltimore : Johns Hopkins University Press , cop. 1998
La responsabilité et ses transformations : responsabilités civiles et pénales / Geneviève Viney ; La mission 2000 en France / Vanves : CERIMES [éd., distrib.] , [2010]
La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement : contribution à l'étude des mécanismes de conciliation / Aurélie Tomadini ; sous la direction de Philippe Billet / [S. l.] : [s. n.] , 2014
Le renouvellement des sources internes du droit et le renouveau du droit de la responsabilité [Ressource électronique] / par Mireille Lehot ; dir. Denis Mazeaud / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Österreichisches Haftpflichtrecht Band 2, Besonderer Teil / von Helmut Koziol / 2. neubearb. Aufl. / Wien : Manz , 1984
Droit et responsabilités / Pierre-Brice Lebrun / Paris : Éd. du CNFPT , 2005
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international / Alice Lopes Fabris ; préface de Vincent Négri,... / [Bayonne] : Institut Francophone pour la justice et la démocratie , DL 2022
Emociones, responsabilidad y derecho / Daniel González Lagier / Madrid : Marcial Pons , 2009
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lecuyer ; sous la direction de Loïc Cadiet / , 2004
Droit de la responsabilité : domaines choisis / sous la coordination de François Glansdorff, Patrick Henry ; contributions de Jean-Pierre Buyle, Gilles Dejemppe, Ann-Lawrence Durviaux... [et al.] ; [édité par la] Commission Université-Palais, Université de Liège / Liège : Anthemis , DL 2010, cop. 2010
Mélanges en l'honneur de Claude Grellier : droit de la santé, responsabilité et réparation / études coordonnées par Hélène Gaumont-Prat et le Centre de recherche droit privé et droit de la santé (EA 1581) de l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, COMUE Paris Lumières / [Bordeaux] : LEH Édition , 2020
Autorité et responsabilité administrative. = = 2011 : / Nicolas Fortat ; sous la direction de Nathalie Albert 219#1
Die Lebensmittelhygiene als primäre Verantwortung des Lebensmittelunternehmers in der EU, der Schweiz und den USA : Rechtsvergleich der betrieblichen präventiven Programme und Verfahren und Darlegung von Reformvorschlägen : mit Einbezug der FAO/WHO-Codex Alimentarius / Frankfurt am Main : Fachmedien Recht und Wirtschaft, dfv Mediengruppe
Le régime de la responsabilité civile au cas où une personne est mise à la disposition d'une autre / Vao Vincent Sonzahi ; sous la direction de Daniel Veaux / , 1986
Les problèmes juridiques soulevés par le projet de liaison fixe entre le Maroc et l'Espagne à travers le Détroit de Gibraltar / Nadir Ismaili / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1997]
A qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine, une propriété revisitée / Marie-Sophie De Clippele ; sous la direction de Marie Cornu et de François Ost / , 2019
Infortunistica nella circolazione stradale, nel lavoro, nello sport : danni, risarcimento, assicurazione / Mauro Sella, Massimo Palisi, Roberto Bausardo... [et al.] / Padova : CEDAM , 2008
La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants / par Claude Wiart et l'équipe rédactionnelle de La Péniche / 38-Voiron : Editions Territorial , cop. 2000
Reato colposo e modelli di responsabilità : le forme attuali di un paradigma classico / a cura di Massimo Donini, Renzo Orlandi / Bologna : Bononia University Press , cop. 2013
Séminaire du Programme risques collectifs et situations de crise : actes de la onzième séance, 23 avril 1998, Ecole nationale supérieure des mines de Paris / [sous la direction de Claude Gilbert] / [Grenoble] : Programme risques collectifs et situations de crise, CNRS , 1998
Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur / Elisabeth Condamin-Meunier ; sous la direction de Marguerite Boutelet / , 2000
La responsabilité du fait des sites et sols pollués par les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) / Morgane Batteria ; sous la direction de Laurent Neyret / , 2023
Le principe d'immunité juridictionnelle en droit administratif français : histoire d'un paradoxe / Pascal Binczak ; sous la direction de Pierre-Laurent Frier / , 2000
Le retard dans l'exécution des contrats, XIIe-XIXe siècle : contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle / Marie-Anne Daillant ; préface d'Olivier Descamps,... / [Bayonne] : Institut universitaire Varenne , DL 2017
Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile / par Jean Bellissent ; sous la direction de Rémy Cabrillac / [S. l.] : [s. n.] , 1999
Besitz und Haftung des Vindikationsbeklagten / Markus Wimmer / Köln : Böhlau , 1995
L'engagement pour autrui / Stéphane Prigent ; Sous la direction de Loic Cadiet / , 2001
L'appréhension du droit des personnes handicapées / Myriam El Amrani ; sous la direction de Emmanuel Terrier / , 2014
Liber amicorum Yvette Merchiers / [par Kris Bernauw, Stefaan Beyaert, Javier Camacho de los Rios... [et al.] / Brugge : Die Keure , 2001
Actualités en droit de la responsabilité / Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet et Jean van Zuylen ; coordinateur, Geoffroy Cruysmans / Bruxelles : Bruylant , DL 2015
La faute de gestion en droit des sociétés / par Serge Hadji-Artinian / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
Die Haftung von Arbeitnehmern, Geschäftsführern und leitenden Angestellten : zugleich ein Beitrag zu den Grundprinzipien der Haftung und Haftungsprivilegierung / Bernd Sandmann / Tübingen : Mohr Siebeck , c2001
Droit : 1re STMG / [ouvrage coordonné par] Philippe Idelovici,... ; Elisabeth Campain, Véronique Deltombe, Bruno Foray / Paris : Delagrave , DL 2023
Rendre des comptes : nouvelle exigence sociétale / sous la direction de Hervé Dumez ; avec les contributions de Magali Ayache, Dominique Barella, Hervé Dumez... [et al.] / Paris : Dalloz , 2008
Guide de la responsabilité du maire / Association des maires de France / 3e édition / Paris : Berger-Levrault , 1999
L'expertise dans le contentieux de la responsabilité médicale / Hugues Norbert Souamounou ; sous la direction de Marie-Laure Moquet-Anger / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Droit civil : obligations, responsabilité civile : DEUG droit 2e année, TD, examens / Muriel Bourgeois / Paris : Centre de publications universitaires , DL 2000
La responsabilité des architectes et entrepreneurs après la réception des travaux Tome 1, : contribution à l'étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun / par Bernard Soinne ; préface de Jean Patarin,.. / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1969
La responsabilité pour faute dans les rapports intrafamiliaux / Nathalie Roget / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2008]
Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture / Claude Boissier / 4e édition / Paris : Lamarre , impr. 1998
Reconceptualising strict liability for the tort of another / Christine Beuermann / Oxford [etc.] : Hart Publishing , 2019
Traité de droit civil : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, assurance de responsabilité / Geneviève Viney,... Patrice Jourdain,... ; sous la direction de Jacques Ghestin / 2e édition / Paris : LGDJ , DL 2001
Responsabilités et assurances dans le domaine de la construction / Jacques Clément,... ; [préface [par] François Llorens,...] / Paris : Economica , DL 1987
De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / Chantal Russo ; sous la direction de Gilles J. Martin / , 1999
Le préjudice : une notion en devenir / Journée de la responsabilité civile 2004 ; éd. par Christine Chappuis et Bénédict Winiger / Genève [etc.] : Schulthess , 2005, cop. 2005
The law of misstatements : 50 years on from Hedley Byrne v Heller / edited by Kit Barker, Ross Grantham and Warren Swain / Oxford : Hart Publishing , 2015, cop. 2015
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lécuyer / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2005]
La responsabilité / [préface, Henri Batiffol] / Paris : Sirey , 1977
Responsabilités civile et pénale des médias : presse, télévision, Internet / Emmanuel Dreyer,... / 3e édition / Paris : LexisNexis SA , DL 2012
A responsabilidade civil pelos conteúdos ilícitos colocados e difundidos na Internet : em especial da responsabilidade pelos conteúdos gerados por utilizadores / João Fachana,... / Coimbra : Almedina , 2012
L'abus dans l'exécution du contrat / Afef Hasnaoui Chafiaa ; préface de Mohamed Kamel Charfeddine / Paris : l'Harmattan
Essai sur la notion de garantie / Nicolas Bargue ; directeur de la recherche Patrice Jourdain / , 2008
Trademark secondary liability on internet platforms : a comparative approach between Europe and the United States / Alexandra Dear ; under the direction of Joan Divol / [S.l.] : [s.n.] , 2013
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, André Guidicelli, Didier Krajeski... [et al.] / 7e édition / Paris : Dalloz , 2008
Prendre la responsabilité au sérieux / Alain Supiot, Mireille Delmas-Marty / Paris : P.U.F.
Responsabilité civile et assurances / Paris : Ed. techniques , 1988-
Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats : comprenant : la responsabilité civile des délits prévus ou non par les lois pénales, et des quasi-délits... / par M. A. Sourdat,... / 3e éd. / Paris : Marchal, Billard et Cie , 1876
La responsabilité du fait des activités de police / Marion Wujek-Moreau ; sous la direction de Hélène Pauliat / , 2019
Les évolutions contemporaines du préjudice / Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis et Alexandre Dumery / Paris : L'Harmattan
L'anormalité en droit de la responsabilité civile / Benjamin Ménard,... ; préface de Stéphanie Porchy-Simon,... / Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
La responsabilité du chef de l'Etat dans la pratique constitutionnelle récente : (étude de droit comparé) / par Ezekiel Gordon... / Paris : Jouve , 1931
Haftungsbeschränkung und Mindesthaftung / Alexander Bruns / Tübingen : Mohr Siebeck , 2003
Tort law in Chile / Alfredo Ferrante / Alphen aan den Rijn : Wolters Kluwer
La responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat / par Edouard Thoulon,... / , 1898
Responsabilité et sanction en droit talmudique et comparé / Abraham Weingort ; avant-propos de Joseph Mélèze Modrzejewski,... / Genève : Droz , 1998
Morality, authority, and law : essays in second-personal ethics I / Stephen Darwall / Oxford : Oxford university press , 2013
Die Causa im französischen und deutschen Zivilrecht / von Harm Peter Westermann / Berlin : Walter de Gruyter & Co , 1967
Die Haftung der Leitungsorgane von Kapitalgesllschaften : Verhandlungen der Fachgruppe für Vergleichendes Handels- und Wirtschaftsrecht anlässlich der Tagung der Gesellschaft für Rechtsvergleichung in Würzburg vom 13.-16.9.1989 / Karl Kreuzer (Hrsg.) / 1. Aufl. / Baden-Baden : Nomos , 1991
Haftpflicht im Privatrecht Band I, / Alfred Keller / 6., vollst. überarb. und erg. Aufl. / Bern : Stämpfli , 2002
Normes comptables et droit privé : analyse juridique des documents comptables / Julien Gasbaoui ; préface Jacques Mestre,... / [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2014, cop. 2014
Il concetto di responsabilità nell'ordinamento giuridico e nell'ordinamento canonico : profili comparativi / Maria Antonella Cutruzzolà / Roma : Pontificia università lateranensis , 2018
Charlesworth & Percy on negligence / J. Charlesworth / 8th ed. / London : Sweet & Maxwell , 1990
Teorías y aplicaciones sobre la noción de responsabilidad jurídica / editores, Ángel Sánchez de la Torre,... Isabel Araceli Hoyo Sierra,.. / Madrid : Dykinson , DL 2009
Allgemeines Haftungsrecht / Erwin Deutsch / 2., völlig neugestaltete und erw. Aufl. / Köln : C. Heymann , 1996
Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur / par Élisabeth Condamin-Meunier / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
Les collectivités territoriales & leurs responsabilités : responsabilité des élus, service public local, élections locales, urbanisme, marchés publics, environnement, pouvoirs de police / [sous la dir. de Catherine Ribot] / Édition 2003 / Paris : Éditions du Juris-Classeur , 2003
Artificial legal entities : essays on legal agency and liability / Karel Beran, Petr Čech, Bohumil Dvořák... [et al.] / Praha (CZ) : Wolters Kluwer , 2019
La codification du droit de la responsabilité des organisations internationales : étude des travaux de la Commission du droit international relatifs au projet d'articles sur la responsabilité des organisations internationales / Ayham Alata ; sous la direction de Stéphane Doumbé-Billé / , 2014
La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque / Laurène Mazeau ; sous la direction de Jérôme Julien et de Hugues Kenfack / , 2010
L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg ; préface Alain Bernard,... ; Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires, [Centre de droit économique] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004, cop. 2004, DL 2004
La responsabilité des établissements de santé publics du fait de leur mission de soins : contribution à l'étude comparée des droits français et espagnol / Stéphane Clavé ; sous la direction de Michel Bélanger / , 2000
Jurisprudence récente. De la prescription de l'action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs / par M. Edmond Benoît-Lévy / Paris : Marescq aîné , 1880
Comportamento processuale e risarcimento del danno / Roberto Beghini / Padova : CEDAM , 2003
Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles / Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles ; sous la direction d'Yves Lequette / 2000
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La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Patrice Jourdain / Bruxelles : Bruylant , 2018
Die Prospekthaftung im englischen und im deutschen Recht / von Horst Roller / Berlin : Duncker & Humblot , c1991
L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé / Jacques Demarez / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1967
Integrating scientific expertise into regulatory decision-making : doing things safely with words : rules and laws / Jens Rasmussen / Florence : European University Institute , [1996]
Intention et responsabilité civile / par Aline Vignon-Barrault ; préface Denis Mazeaud,... ; Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, faculté de droit et de science politique , 2004
Giustizia e responsabilità : atti del Convegno tenutosi a Firenze il 24 novembre 2001 / a cura di Vanni Malagola Anziani ; contributi di Sergio Moravia ... [et al.] / Milano : A. Giuffrè , 2003
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lécuyer,... ; préface de Loïc Cadiet / Paris : Dalloz , 2006
Actuassurance : revue numérique [sic] en droit des assurances / Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza / Lyon : [s.n] , 2008-2017
Future law : blockchain, industrie 4.0, internet of things, robotik / von Philipp Reusch,... und Niklas M. Weidner / Frankfurt am Main : Fachmedien Recht und Wirtschaft, dfv Mediengruppe
L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg ; sous la dir. de Jean-Pierre Laborde et Alain Bernard / , 2002
La responsabilité décennale des constructeurs en droit public / Franck Moderne,... / Paris : Dalloz , DL1993
Gemeineuropäisches Deliktsrecht Erster Band, Die Kernbereiche des Deliktsrechts, seine Angleichung in Europa und seine Einbettung in die Gesamtrechtsordnungen / von Christian v. Bar,... / München : C.H. Beck , 1996
La notion de seuil en droit de l'environnement / Marie-Paule Grevêche / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2002]
The american tort process / John G. Fleming / Oxford : Clarendon Press , 1988, cop. 1988
Prévention du risque médico-légal en obstétrique / Béatrice Leblond / , 1995
Limitation of liability for maritime claims : a study of U.S. law, Chinese law, and international conventions / by Xia Chen / The Hague : Kluwer Law International , 2001
Responsabilité individuelle, garanties collectives : accidents corporels : réduire les risques et réparer sans faute / Fondation Nationale Entreprise et Performance / Paris La Défense : FNEP , 1995
Réflexions sur la responsabilité des professionnels de santé du fait des infections nosocomiales / Sabrina Rahmouni ; sous la direction de Cyril Clément / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Montagne et responsabilité : actes de la journée d'étude Magistrats - Club alpin français, Chambéry, 30 mai 1997 / [Lieu de publication inconnu] : Club alpin français , [1997?]
Une responsabilité à raison de la gestion publique : la responsabilité devant la cour de discipline budgétaire et financière / Christophe Pierucci ; sous la dir. de M. Robert Hertzog,... / [S.l.] : [s.n.] , impr. 2003
Incorporating Rights : Strategies to Advance Corporate Accountability / Erika George / New York : Oxford University Press , 2021
Assurances et responsabilité civile / [par] N. Jacob et Ph. Le Tourneau / Paris : Dalloz , 1972-74
L'assurance-responsabilité contre les risques de pollution / Said Elsayed Kandil ; sous la direction de Philippe Delebecque / , 2000
Communicable diseases, lifestyles and personal responsability : ethics and rights : annual progress report, 1st april 1996-31 march 1997 / The Center for social ethics and policy (University of Manchester) ; Coordinator, John Harris / [S. l.] : [s. n.] , [1997]
Studien zur elterlichen Aufsichtspflicht : Grundlagen und Dogmatik des [section symbol] 832 BGB / von Albrecht Fuchs / Bielefeld : Gieseking , 1995
Die existenzvernichtende Haftung von Vorstandsmitgliedern in der Aktiengesellschaft : eine Untersuchung der Notwendigkeit und Möglichkeiten einer Beschränkung der Vorstandshaftung im geltenden und künftigen Recht / Philipp Scholz / [Jena] : JWV, Jenaer Wissenschaftliche Verlagsgesellschaft , 2014
Théorie générale de l'acte juridique et droit économique / Jean-Marc Bahans ; sous la direction de Jean Hauser / , 1998
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Responsabilités du médecin du travail en matière d'aptitude / Marie-Amandine Christia-Lotter ; sous la direction de Georges Leonetti / [S.l.] : [s.n.] , 2007
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La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété / Hélène Hiriart ; sous la direction de Xavier Henry / , 2018
Il trustee nella gestione dei patrimoni : responsabilità e risoluzione dei conflitti / a cura di Duccio Zanchi ; presentazione di Cesare Massimo Bianca ; [testi di] Esther Arroyo Amayuelas, Stephen Arthur, Angelo Barba... [et al.] / Torino : G. Giappichelli , 2009
Fundamentos del derecho civil patrimonial Vol. V, La responsabilidad civil extracontractual / Luis Diez-Picazo... / Cizur Menor : Thomson Reuters-Civitas , 2011
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Making rights real [Ressource électronique] : activists, bureaucrats, and the creation of the legalistic state / Charles R. Epp / Chicago : University of Chicago Press , 2009
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Ausservertragliches Haftpflichtrecht / von Heinz Rey / 2. überarbeitete und erg. Aufl. / Zürich : Schulthess Polygraphischer Verlag , 1998
Grenzüberschreitende Einflussnahme im Konzern : Konzernleitung, Kontrolle, Haftung ; auf Grundlage des deutschen, französischen und US-amerikanischen Rechts / Maximilian Lotz / Tübingen : Mohr Siebeck
Rôle et responsabilité du chirurgien-dentiste face à un enfant maltraité / Isabelle Rodrigues ; sous la direction de Nadège Jegat / , 2004
Remplacement en anesthésie et réanimation : analyse de pratique et aspects médicaux légaux / Sébastien Daval / , 2009
Responsabilité et minorité / Denis Hubert,... ; Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature / Bordeaux : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature , 1989
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Tort law / Catherine Elliott and Frances Quinn / 10th edition / Harlow : Pearson , 2015, cop. 2015
Betriebs-, Firmen- und Vermögensübernahme : eine Gesamtdarstellung der haftungsrechtlichen Probleme bei Einzelrechtsnachfolge ([Paragraphen] 613a, 419 BGB; [Paragraph] 25 HGB; [Paragraph] 75 AO) / von Gert Commandeur / München : C.H. Beck , 1990
The philosophy of tort law / Izhak Englard / Aldershot : Dartmouth , c1993
Die Haftung des GmbH-Geschäftsführers im deutschen und spanischen Recht / Christian Ochs / Frankfurt am Main : P. Lang , cop. 2008
L'expertise médico-légale et la question de responsabilité / par Gilbert Ballet / [Reprod. en fac-sim.] / Paris : L'Harmattan , DL 1999
Quelle information médicale du patient dans cinq situations courantes en médecine générale ? / Nicolas Venot ; sous la dir. d'Alain Falaise / [S.l.] : [s.n.] , 2004
Droit des technologies avancées Tome 2, Contrats et responsabilité : le régime juridique de l'activité technologique avancée / François Rossignol de la Ronde / Bruxelles : la Charte , 2019
La responsabilité administrative des services hospitaliers / Paul Friot / [S.l.] : [s.n.] , 1984
Les concepts fondateurs des droits des usagers du système de santé / Claude Evin ; sous la direction de Jean-Marie Clément / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Infortuni sul lavoro e risarcimento del danno / Stefano Giubboni, Andrea Rossi / Milano : Giuffrè , cop.2012
Droit des obligations : notions et mécanismes en matière de responsabilité / [Conférence, 20 octobre 2014, à Bruxelles] / Jean-François Romain, coordinateur ; [organisée par la] Faculté de droit & criminologie, Université libre de Bruxelles ; Université Saint-Louis Bruxelles ; Barreau de Bruxelles, Ordre français ; Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Jean-François Romain / Bruxelles : Bruylant , DL 2014, cop. 2014
Recht und Verantwortung : kongress der Schweizerischen Vereinigung für Rechts- und Sozialphilosophie, 11.-12. Juni 2010, Universität Zürich = = Droit et responsabilité : congrès de l'Association suisse de philosophie du droit et de philosophie sociale, 11-12 juin 2010, Université de Zurich / [Herausgegeben von] Bénédict Winiger, Matthias Mahlmann, Philippe Avramov... [et al.] / Stuttgart : Franz Steiner
Activités physiques et sportives de loisirs : fondements et mise en jeu de la responsabilité / Claude Bouquin ; sous la direction de Michel Taupier / [S.l.] : [s.n.] , 1974
Implications pratiques et théoriques de la loi du 4 mars 2002 sur la responsabilité civile du médecin généraliste / Julien Jeanty ; directeur de thèse : Guislain Ruelland / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Textbook on torts / Michael A. Jones / 5th edition / London : Blackstone press limited
Odgovornost u organizacijama udruženog rada : referati za savetovanje, februar 1978. g / [urednik Bor. T. Blagojević] / Beograd : Savremena administracija , 1978
Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comparée / sous la direction de Nathalie Albert-Moretti,... Fabrice Leduc,... Olivia Sabard,... / Paris : LexisNexis , DL 2017
Progrès scientifique et responsabilité administrative / Chrystelle Schaegis / Paris : CNRS éditions , impr. 1998, cop. 1998
La responsabilité des communes du fait de leur intervention dans le domaine économique / Léandre Serge Perronet Moyen ; sous la direction de Jean-Marie Pontier / [S.l.] , 2000
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte ; sous la direction de Pierre-Laurent Frier / , 2003
La créativite humaine en droit : rapport de synthèse des travaux / présenté par Nathalie Nevejans... ; Université d'Artois / [S.l.] : [s.n.] , 2014
Law and irresponsibility : on the legitimation of human suffering / Scott Veitch / New York., NY : Routledge-Cavendish , cop. 2007
The law of misstatements : 50 years on from Hedley Byrne v Heller / edited by Kit Barker, Ross Grantham and Warren Swain / Oxford : Bloomsbury , 2015, cop.2015
Les recours entre coobligés / Marine Ranouil ; sous la direction de Patrice Jourdain / , 2013
Garde et préposition à propos du capitaine de navire et du commandant d'aéronef / par Gaston de Lestang,... ; préface de Michel de Juglart / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1963
Die Voraussetzungen der Haftpflicht des Kraftfahrzeughalters : nach dem Reichsgesetz über den Verkehr mit Kraftfahrzeugen vom 3. Mai 1909, unter besonderer Berücksichtigung der Haftungsprinzipien dieses Gesetzes / von Ernst Hellmut v. Schimpff / Berlin : W. Rothschild , 1912
L'obligation au passif social en droit des sociétés : Pour une nouvelle approche / Alexandrine Guillaume ; sous la direction de Corinne Regnaut-Moutier / [S.l.] : [s.n.] , 2013
Mineurs confiés : risques majeurs ? : étude de droit suisse sur la responsabilité civile, contractuelle et pénale des adultes qui prennent en charge des mineurs hors du cadre familial / Yves Delessert ; préface de Frédéric Cerchia / Genève : Éditions ies , 2020
Le renouvellement des sources internes du droit et le renouveau du droit de la responsabilité / par Mireille Lehot ; sous la direction de Denis Mazeaud / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Prérogatives et responsabilités des institutions du personnel d'entreprise : contribution à la théorie des droits-fonctions / Anne-Lise MOUGEL-ZABEL ; sous la direction de François Duquesne / Paris : Université Paris Est - Créteil Val de Marne , 2010
Die Haftung der Schiffer im griechischen und römischen Recht / A.J.M. Meyer-Termeer / Zutphen (NL) : Terra , 1978
Stand und Entwicklung des italienischen Rechts der Unternehmenszusammenschlüsse (gruppi di società / gruppi di imprese) / Corina Leimert / Frankfurt am Main : P. Lang , cop. 2010
La gestion des risques juridiques / Franck Verdun / Paris : Éd. d'Organisation , impr. 2006, cop. 2006
Causation and responsibility : an essay in law, morals, and metaphysics / Michael S. Moore / Oxford : Oxford University press , cop. 2009
La responsabilité civile et médicale en implantologie / mémoire présenté par Laurence Desille ; [sous la direction du Docteur Dominique Maxence] / [S.l.] : [s.n.] , 2001
Jugement de responsabilité : le poids de l'histoire, des stéréotypes et des émotions / Karen Douchet ; sous la dir. Patrick Gosling / [S.l.] : [s.n.] , 2003
La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne ; sous la direction de Antoine Gaudemet / , 2022
La sécurisation de la gestion fiduciaire : pratiques conventionnelles et islamiques / Amal Abdallah ; préface de Philippe Merle / Bruxelles : Bruylant , 2006
La responsabilité pour faute dans les rapports intrafamiliaux / Nathalie Roget ; sous la direction de Patrick Maistre du Chambon / , 2007
Essai de synthèse sur la responsabilité juridique en matière de contaminations post-transfusionnelles par le syndrome d'immuno-déficience acquise / François Rouillé ; sous la direction de Gilles Darcy / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2006
La délégation de compétences des organisations internationales / Abdelbasset Ibrahim ; préface de Daniel Dormoy / Paris : L'Harmattan
La responsabilité des gens de justice / XXIIe colloque des instituts d'études judiciaires, Nantes, les 8 et 9 novembre 1996 ; organisé par l'Institut d'études judiciaires de Nantes et le DEA de droit privé de la faculté de droit de Nantes / Paris : Dalloz , 1997
Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle : études de droit comparé / sous la direction de Bernard Dubuisson et Patrice Jourdain / Bruxelles : Bruylant , DL 2015
Fonctionnement de la justice et responsabilités / Juliette Courteix ; sous la direction de Geneviève Viney / , 2005
Ex-post liability rules in modern patent law / Rosa Castro Bernieri / Antwerp : Intersentia , cop. 2010
La liberté de prendre des risques / Hugo Barbier,... ; préface Jacques Mestre,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2011
Symposium Stark : neuere Entwicklungen im Haftpflichtrecht : veranstaltet zum 70. Geburtstag von Emil W. Stark / herausgegeben im Auftrag der Rechts- und Staatswissenschaftlichen Fakultät der Universität Zürich von Heinrich Honsell und Heinz Rey / Zürich : Schulthess Polygraphischer Verlag , cop. 1991
Ignorance and moral responsibility / Michael J. Zimmerman / Oxford : Oxford University Press , 2022
Intention et responsabilité civile Tome I, / par Aline Vignon-Barrault ; préf. Denis Mazeaud,... ; Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004
Introduction à la notion d'acte abstrait / par Hélène Croset / Bourg : Impr. V. Berthod , 1930
Research handbook on corporate liability / edited by Martin Petrin,... and Christian Witting,... / Cheltenham (UK) : Edward Elgar Publishing
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli,... [et al.] / Treizième édition / Paris : Dalloz
Rôle et responsabilité des opérateurs de plateforme en ligne : approche(s) transversale(s) ou approches sectorielles ? : actes du colloque du 24 novembre 2016 / organisé par le Master 2 "Droit du commerce électronique et de l'économie numérique" de l'Ecole de droit de la Sorbonne et le Département de recherche en droit de l'immatériel de la Sorbonne (DReDIS) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) ; sous la direction de Juliette Sénéchal et Sophie Stalla-Bourdillon ; préface de Judith Rochfeld / Paris : IRJS Éditions , DL 2018
Travaux de l'Association Henri Capitant pour la culture juridique française T. IX, 1955 : [Journées belges de Louvain, Bruxelles et Bruges et Travaux du groupe français] / Association Henri Capitant / Paris : Librairie Dalloz , 1957
Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ? : [actes du colloque qui s'est tenu le 10 décembre 2010 à Versailles et le 13 décembre 2010 à Poitiers] / [organisé par l'Institut de droit public (IDP-Poitiers) et le Centre Versailles-Saint-Quentin institutions publiques (VIP-Saint-Quentin-en-Yvelines)] ; sous la direction de Jean-Paul Markus ; avec les contributions de Dieter Birnbacher, Didier Blanc, Christian Byk... [et al.] / Paris : Dalloz , 2012
La responsabilité des dirigeants : connaître l'essentiel / Jean-Baptiste Rozès / La Plaine-Saint-Denis : AFNOR éd. , impr. 2011, cop. 2012
Droit de la responsabilité et des contrats, régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 10e édition / Paris : Dalloz , impr. 2014, cop. 2014
Responsabilité individuelle, garanties collectives : accidents corporels : réduire les risques et réparer sans faute / Fondation nationale entreprise et performance, mission 1994 / Paris : Presses universitaires de France , cop. 1998
La Responsabilité extracontractuelle du donneur de crédit en droit comparé / sous la dir. de Lucien Simont,... et André Bruyneel,... / Paris : Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international , 1984
Les devoirs de l'actionnaire / Romain Dumont,... ; préface de Bertrand Fages,... / Paris La Défense : LGDJ un savoir-faire Lextenso , DL 2022
Le moment du dommage : analyse du rôle du temps dans la détermination et la réparation du dommage / Benoît Chappuis / Zürich : Schulthess , 2007, cop. 2007
La réparation du dommage (I), ; Perspectives nouvelles du droit (II), : thèmes, méthodes et historiographie en France et en Italie : [actes du] séminaire doctoral franco-italien / sous la direction de Eric Gojosso et Giuseppe Grisi / Poitiers : Presses universitaires juridiques de Poitiers , DL 2022
Droit de la responsabilité, 1996 : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles... / Philippe Le Tourneau,... Loi͏̈c Cadiet,... / Paris : Dalloz , 1996
Mélanges en l'honneur de Claude Grellier : droit de la santé, responsabilité et réparation / études coordonnées par Hélène Gaumont-Prat et le Centre de recherche Droit privé et droit de la santé (EA 1581) de l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, COMUE Paris Lumières / Bordeaux : Les Études Hospitalières édition , DL 2018
La notion de contrainte en droit pénal / Jean-François Faucanie ; sous la direction de Roger Bernardini / , 1994
Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats... Tome 1, / par M. A. Sourdat,... ; avec la collaboration de M. Louis Sourdat,... / 5e éd. revue et augmentée / Paris : Marchal et Billard , 1902
”Trust” in private international law / by David Hayton / by Kaj Hober,... / Leiden : M. Nijhoff , 2014
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité Tome I, : sujets corrigés / Valérie Da Silva / Paris : l'Harmattan
Théorie générale des obligations et responsabilité civile / Vincent Perruchot-Triboulet ; sous la dir. de Jacques Mestre / , 2001
Du bon usage du principe de précaution : réflexions et modes d'action / Philippe Kourilsky / Paris : Ed. O. Jacob , DL 2001
Privaatrechtelijke aspecten van de sleep- en duwvaart : (The Law of Tug and Towage) / J. G. ter Meer / Zwolle : W.E.J. Tjeenk Willink , c1993
Festschrift für Erich Steffen zum 65 : Geburtstag am 28. Mai 1995 : Der Schadensersatz und seine Deckung / hrsg. von Erwin Deutsch, Ernst Klingmüller, Hans Josef Kullmann / Berlin : W. de Gruyter , 1995
Österreichisches Haftpflichtrecht Bd. 1, Allgemeiner Teil / Helmut Koziol / 2., neubearb. Aufl. / Wien : Manz , 1980
La Responsabilidad administrativa del empresario en la relación laboral / Antonio José Valverde Asencio ; prólogo de Salvador del Rey Guanter / Madrid : Civitas , 1996
La responsabilité des établissements de santé publics du fait de leur mission de soins : contribution à l'étude comparée des droits français et espagnol / par Stéphane Clavé / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
Le droit international privé et le principe de non-discrimination / par Johan Meeusen / by V. Gowlland-Debbas,... / Leiden : M. Nijhoff , 2012, cop. 2012
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité Tome I, : sujets corrigés / Valérie Da Silva / Paris : l'Harmattan , 2011
Anwaltshaftungsrecht / begründet von Max Vollkommer,... ; bearbeitet von Reinhard Greger,... und Jörn Heinemann,... / 5. Auflage / München : C. H. Beck
Die Verantwortlichkeit des Arztes für fahrlässiges Verhalten anderer Medizinalpersonen : über die strafrechtliche Verantwortlichkeit des Arztes für fremde Fahrlässigkeit im Rahmen medizinischer Arbeitsteilung / Hans-Werner Umbreit / Frankfurt am Main : P. Lang , c1992
From normativity to responsibility [Ressource électronique] / Joseph Raz / [Oxford] : Oxford University Press , 2012
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016 : [actes du colloque organisé sous la direction du Comité d'histoire de la Cour de cassation, 3 juin 2019, Grand' chambre de la Cour de Cassation] / sous la direction de Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot ; avec les contributions de Hugues Adida-Canac, Dominique Allix, Jean Barthélemy... [et al.] / Paris : Dalloz , 2019
Sex trafficking : a private law response / Tsachi Keren-Paz / Abingdon, Oxon : Routledge , cop. 2013
Die Begründung neuer Erklärungspflichten und der Gedanke des Vertrauensschutzes / von Rainer Loges / Berlin : Duncker & Humblot , c1991
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La responsabilité individuelle dans les actes de violence collective : le cas de l'Allemagne nazie / par Stéphane Gillet ; sous la direction de André Tosel,... / [S.l.] : [s.n.] , 2007
La patologia mentale in rapporto all'etica e al diritto : appendice ai Principii di scienza etica / F. de Sarlo e G. Calò / Milano : R. Sandron editore , [1908]
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Der verantwortungsbezogene Rechtswidrigkeitsbegriff im öffentlichen und bürgerlichen Recht : Neuorientierung und Fortführung der Rechtswidrigkeitsdiskussion über die Antitheitik von Erfolgsunrechtslehre und Handlungsunrechtslehre hinaus / von Peter Olivet / Zugleich zweite Auflage des Titels "Erfolgsunrechtslehre und Handlungsunrechtslehre aus der Sicht des öffentlichen Rechts". / Berlin : Duncker & Humblot , 1996
American Transitional Justice : Writing Cold War History in Human Rights Litigation / Natalie R. Davidson / Cambridge : Cambridge University Press , 2020
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Constitution et responsabilité : des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité : actes du colloque de Toulouse, 5 et 6 octobre 2007 / organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques de l'Université de Toulouse 1 sciences sociales ; sous la responsabilité de Xavier Bioy ; préface d'Henry Roussillon ; introduction de Bertrand Mathieu ; conclusions de Michel Troper / Paris : Montchrestien , DL 2009
Les contrats en cours dans le redressement et la liquidation judiciaires / Philippe Roussel Galle ; [sous la direction de] Arlette Martin Serf / , 1997
Intention et responsabilité civile / Aline Vignon-Barrault / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
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Les transformations de la responsabilité : étude sur la pensée juridique / par Léon Husson / Paris : Presses universitaires de France , 1947
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Skadeståndsansvar f°or styrelseledamot och verkställande direktör : en aktiebolagsrättslig studie i kopmarativ belysning / Rolf Dotevall / Stockholm : Norstedts , 1989
La notion de partie au contrat (en droit privé) / Pauline Henrisey ; Jean Pierre Gastaud,... Directeur de thèse / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2007
Le lien de causalité entre la faute et le dommage apprécié par les tribunaux répressifs / Georges Rives ; Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques / Toulouse : l'auteur , 19??
Fatti illeciti, art. 2043-2059 / Massimo Franzoni / Bologna : Zanichelli , 1993
De la responsabilité du fait d'autrui / par Georges Thoyot / Paris : L. Larose & L. Tenin , 1910
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L'anormalité dans le droit de la responsabilité civile : contribution à la recherche d'une unité en responsabilité civile extracontractuelle / Carole Hassoun ; sous la direction de Jérôme Julien / , 2018
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Regard juridique sur les documents comptables / Julien Gasbaoui ; [sous la direction de] Jacques Mestre / , 2012
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La responsabilité de la société mère à l'égard des tiers / Aurélie Langlois-Colson ; sous la direction d'Isabelle Urbain-Parleani / , 2001
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Les problèmes juridiques du sport : responsabilité et assurance : colloque, Nice, 17-18 mars 1983 / [organisé par le] LARJEPTAE [Laboratoire d'études et de recherches juridiques, économiques et politiques sur les transformations des activités de l'État, et le] Centre de droit du sport / Paris : Economica , 1984
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Contribution à l'étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances / Matthieu Robineau,... ; préface de Marie-Luce Demeester,... / Paris : Defrénois , DL 2006
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La nueva "cultura de la responsabilidad" : en la democracia española / Esther González Hernández (Dir.) / Granada : Comares , 2019
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Thèse pour la licence... / par Charles Decori
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 11e édition / Paris : Dalloz , 2017
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Droit : série STMG terminale, bac technologique : livre du professeur / Christine Plasse / Edition 2020/2021 / Bourg-en-Bresse : FontainePicard , DL 2020
Nullité, restitutions et responsabilité / Catherine Guelfucci Thibierge ; sous la direction de Jacques Ghestin / , 1989
De la responsabilité du malade mental / Franck Bouyssou ; [sous la dir. du] Docteur Moreau / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Les régimes de responsabilité pour les activités à risque en France et au Brésil / Verônica Vieira Amorim ; sous la direction de Dominique d' Ambra / , 2021
La notion de réparation de dommages en droit administratif français / Marcel Sousse,... ; préface de Jean-Marie Pontier,... / Paris : LGDJ , DL 1994
Moral responsability towards third parties : paper presentations / International ethical conference, Haarlem, the Netherlands, 12th-15th february 1997 ; The Center for social ethics and policy (University of Manchester) [et al.] / [S. l.] : [s. n.] , [1997]
Le refus des autorités publiques de déférer à la formule exécutoire : Jean Donval / , 1939
La responsabilité des acteurs de l'arbitrage / présentée et soutenue publiquement par Leandro Rigueira Renno Lima ; sous la direction de Thomas Clay,... / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Jumpstart torts : reading and understanding tort cases / Ross Sandler / New York : Wolters Kluwer , cop. 2012
Fonctionnement de la justice et responsabilités / Juliette Courteix ; directeur de recherche Geneviève Viney / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , 2005
Die Haftung des Geschäftsherrn gegenüber Dritten nach römischem und nach heutigem bürgerlichem Recht / von Colmar Bauer / Breslau : Druck von H. Fleischmann , 1912
La responsabilité des prestataires techniques de l'internet / Régis Buchillet ; sous la direction de Matrine Barré-Pepin / , 2002
Financial regulation and civil liability in European law / edited by Olha O. Cherednychenko,... Mads Andenas,... / Cheltenahm : Edward Elgar Publishing
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution du contrat, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires, garanties de l'assurance, assurances construction et automobile / Philippe Le Tourneau,... [et] Loïc Cadiet,... / Édition 2002/2003 / Paris : Dalloz , impr. 2002
L'engagement pour autrui / Stéphane Prigent / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2002]
La soumission des États aux tribunaux internes et la théorie des immunités des États / Michel Cosnard / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1994]
La politique de précaution / Corinne Lepage, François Guery / Paris : Presses universitaires de France , DL 2000
Contribution à l'étude de l'investissement socialement responsable : Les stratégies de légitimation des sociétés de gestion / Frédérique Déjean ; sous la direction de Bernard Colasse / , 2004
L'objectivation de la faute civile personnelle extracontractuelle à l'époque contemporaire / Marine Coradin ; sous la direction de Jean-Jacques Taisne / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Medical negligence / by Michael A. Jones / London : Sweet & Maxwell , 1991,
Pour une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal / Alexandre Grevet ; sous la direction de Thibaut Massart / , 2016
Accessory liability / Paul S Davies / Oxford : Hart Publishing , 2015, cop. 2015
La responsabilité de l'assuré social dans l'assurance maladie / Gilles Huteau ; sous la dir. de Jean-Pierre Chauchard / [S. l.] : [s. n.] , 2013
Le droit des travaux d'intérêt public : l'embellissement de Lyon au XVIIIe siècle / Mégane Delporte ; sous la direction de Philippe Delaigue / , 2021
La notion de seuil en droit de l'environnement / Marie-Paule Grevêche ; sous la direction de Martine Remond-gouilloud / , 2002
Comparative stimulations for developing tort law : compensation for personal injuries, all-or-nothing rule, liability of children and the notion of fault, liability for agents, lawful alternative conduct, finding of a violation / Helmut Koziol (ed) ; contributors: Bjarte Askeland, Jean-Sébastien Borghetti, Michael D. Green [et al.] / Wien : Jan Sramek Verlag , cop. 2015
Les contrats conclus par les agences de voyages : histoire d’une évolution / Dominique Tandonnet-Gency ; sous la direction de François Chabas / , 2001
Recht, Sport, Technik und Wirtschaft in mehrdimensionalen Perspektiven : liber amicorum für Klaus Vieweg zum 70. Geburtstag / Herausgegeben von Sigrid Lorz, Thomas Regenfus, Anne Röthel und Hans-Dieter Spengler / Berlin : Duncker & Humblot
Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020 / sous la direction de Gustavo Cerqueira et Vanessa Monteillet ; avec les contributions de Christophe Albiges, Oliver Berg, Jean-Sylvestre Bergé... [et al.] / Paris : Dalloz , 2021
La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne,... ; préface de Antoine Gaudemet,... / Paris : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2023
La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales / Emma Chenillat,... ; préface de Michel Bouvier,... / La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / Chantal Russo / Paris : Dalloz , 2001, cop. 2001
Charlesworth & Percy on negligence : fourth cumulative supplement to the seventh edition : up to date to September 1, 1987 / by R. A. Percy,... / London : Sweet & Maxwell , 1987
Prévenir les risques : de quoi les experts sont-ils responsables ? : [actes du séminaire Les risques de l'expertise, actes d'expertise et responsabilités, Paris, avril 1994-février 1996] / [organisé par le Centre de prospectives et de veille scientifique de la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques] ; dirigé par Geneviève Decrop et Jean-Pierre Galland / La Tour-d'Aigues : Éd. de l'Aube , impr.1998, cop. 1998
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à internet / Willy Duhen ; avant-propos Hervé Isar,... ; préface Jean Frayssinet,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2013, cop. 2013
La responsabilité des dirigeants : connaître l'essentiel / Jean-Baptiste Rozès / La Plaine-Saint-Denis : AFNOR éd. , 2012
Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, André Guidicelli, Didier Krajeski... [et al.] / 7e édition / Paris : Dalloz , DL 2008
The economic analysis of tort law / by David W. Barnes, Lynn A. Stout / St. Paul, Minn. : West Pub. , 1992
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du Parlement Tome I, / Pierre-Clément Timbal ; avec la collab. de Josette Metman et Henri Martin / Paris : Éd. du C.N.R.S , 1973
Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau / Paris : Dalloz , 2008
Piscines et baignades : mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles / Jean-Pierre Vial,... / [Nouvelle édition] / Voiron : Presses universitaires du sport , 2019
Nullité, restitutions et responsabilité / Catherine Guelfucci épouse Thibierge / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1990
Law and uncertainty : risks and legal processes / edited by Robert Baldwin with the assistance of Peter Cane / London : Kluwer Law International , 1997
Nota sulla responsabilità senza colpa in ispecial modo del fatto della cose inanimate / per Carpignano Ettore ; R. Università di Torino, Facoltà di giurisprudenza / Asti : G. Brignolo , [1903]
L’obligation de garde : essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain / René Robaye / Bruxelles : Presses de l’Université Saint-Louis , 2019
Accountability and the law : rights, authority, and transparency of public power / edited by Piotr Mikuli and Grzegorz Kuca / London : Routledge, Taylor & Francis Group , 2022
Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie / par Annick Dorsner-Dolivet,... ; préface de Pierre Raynaud,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1986
Traité de droit civil : Introduction à la responsabilité / sous la direction de Jacques Ghestin / Geneviève Viney,... / 2ème édition / Paris : LGDJ , 1995
Les actions collectives en droit brésilien et en droit colombien / Thales Morais Da Costa ; sous la direction de Michel Verpeaux et de Tércio Sampaio Ferraz Júnior / , 2017
Le concours des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit franc̦ais et en droit suisse / par Abdel Razzak Abdel-Wahab,... / Alexandrie : Imprimerie du Commerce , 1963
L'office du juge en droit de la responsabilité médicale / Léo Wada ; sous la direction de Catherine Puigelier / , 2017
Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats... Tome 2, / par M. A. Sourdat,... ; avec la collaboration de M. Louis Sourdat,... / 5e éd. revue et augmentée / Paris : Marchal et Billard , 1902
Contribution à l'étude de l'investissement socialement responsable : Les stratégies de légitimation des sociétés de gestion / Frédérique Déjean ; sous la direction de Bernard Colasse / , 2004
Responsabilité civile et procédures collectives / Maxime Cottigny ; sous la direction de Denis Voinot / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Communicable diseases, lifestyles and personal responsability : final conference report, Amalfi, Italy, 17th-20th september 1998 / The Center for social ethics and policy (University of Manchester) ; coordinator, John Harris / [S. l.] : [s. n.] , [1998]
Association Henri Capitant pour la culture juridique française T.2, 1946 : Travaux[ / Association Henri Capitant] / Bad Feilnbach : Schmidt Periodicals , 1997
La rupture abusive des relations commerciales / Sébastien Petit / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2008]
Droit : Tle STMG : livre du professeur : le programme en 12 situations / Philippe Idelovici, Elisabeth Campain, Véronique Deltombe... [et al.] / Paris : Delagrave , DL 2020
Les responsabilités civiles diverses et le contrat d'assurances / par Mlle. Cocral et M.L. de Riedmatten / 3e édition / Versailles : Éditions de l'observateur , impr. 1966
Cases on legal liability / by Joseph Henry Beale / 2d ed. / Cambridge : Harvard University Press , 1925, c1920
Markesinis's German law of torts : a comparative treatise / [Basil S. Markesinis, John Bell, André Janssen] ; edited by John Bell and André Janssen, in collaboration with Colm McGrath ; with a foreword by Professor Basil S. Markesinis,... / 5th edition, entirely revised and updated. / Oxford [etc.] : Hart , 2019
Das bewegliche System : zur Karriere einer juristischen Denkfigur / Susanne Karoline Paas / Tübingen : Mohr Siebeck
La faute en droit de la sécurité sociale / Dorothée Barel / , 2001
Les actions en justice susceptibles d'être mises en oeuvre à la suite de la dissémination et de la mise sur le marché des organismes génétiquement modifiés : le cas des plantes transgéniques / Laurent Verdier ; sous la dir. de Dominique Thouvenin / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Santé et travail : le principe de précaution / Marisa Dias ; sous la direction de Pierre Lunel / [S.l.] : [s.n.] , 2005
La responsabilité médicale de la sage-femme / Fabienne Dietsch ; sous la dir. de P. Mangin / , 1994
Les dégâts du gibier : étude juridique et pratique, destruction, responsabilité / par Marcel Hérault. / Rennes : impr. de H. Riou-Reuzé , 1932
De La responsabilité des compagnies de chemins de fer dans le contrat de transport de marchandises / par Théodore Coche,... / , 1898
Les motifs d'exonération en droit pénal international / Barbara Drevet ; sous la direction de Valérie Malabat / , 2022
Jurisprudence en obstétrique : étude d'une base de données nationale du contentieux du CHU d'Amiens depuis 1990 / Anne Bourgain ; [sous la direction du] Docteur Jacky Nizard / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Le déclin de la responsabilité individuelle / par Geneviève Viney,... ; préface de André Tunc,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1965
La charge tutélaire / Claire Hérin ; sous la direction de Annick Batteur et de Gilles Raoul-Cormeil / , 2017
Bewijs en aansprakelijkheid : een rechtsvergelijkend onderzoek naar de bewijslast, de bewijsvoeringslast, het bewijsrisico en de bewijsrisico-omkering in het aansprakelijkheidsrecht / Ivo Giesen / Den Haag : Boom Juridische Uitgevers , 2001
Accountability for human rights violations by international organisations / Jan Wouters, Eva Brems, Stefaan Smis, Pierre Schmitt (eds.) / Cambridge : Intersentia
Schweizerisches Haftpflichtrecht Band I, Allgemeiner Teil / von Karl Oftinger / 5. Aufl. / Zürich : Schulthess, Polygraph. Verl. , 1995
製造物責任法の論点と解釈 : 詳解・分析「欠陥」「証明」の裁判例 / 平野裕之 著 / 東京 : 慶應義塾大学出版会 , 2021
محاضرات في المسئولية المدنية في تقنينات البلاد العربية / سليمان مرقس / القاهرة : دار النشر للجامعات المصرية , 1960
Responsabilité civile - Responsabilité pénale : Journée de la responsabilité civile 2014 / édité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger ; en collaboration avec Arnaud Campi / Genève : Schulthess, éditions romandes , 2015, cop. 2015
Formation of contracts and precontractual liability / International Chamber of Commerce / Paris, France : ICC Publishing , 1990
Medical liability in Europe : a comparison of selected jurisdictions / with contributions by Ewa Baginska, Philip Mielnicki, Suzanne Carval,... [et al.] ; Bernhard A. Koch (ed.) ; [edited by the European centre of tort and insurance law, ECTIL] / Berlin : De Gruyter , cop. 2011
Observations sur la réponse manuscrite du sieur Jean-Baptiste Simeon, maître charretier de cette ville, appellant de sentence rendue par le juge du Bourg Saint-André, le 3 août 1778. Pour le sieur Jean-Baptiste Linsola, aubergiste de la ville de Tarascon, intimé.
Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire / René Chapus / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1953
La réforme du droit de la responsabilité civile : regards croisés : actes des journées du 7 et 8 juin 2019 / [organisées par] IRJS (Université Paris 1) ; Université de Saint Domingue (PUCMM)) / sous la direction scientifique de Christine Boillot et Anne Gómez Castillo / Paris : Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne Éditions , DL 2019
La rupture abusive des relations commerciales / Sébastien Petit ; sous la direction de Françoise Dekeuwer-Défossez / [S.l.] : [s.n.] , 2007
Conception juridique de l’acte médical dans le cadre d’une pluralité d’intervenants / Florence Bientz ; sous la direction de Cyril Clément / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Carrier's liability under the Hague, Hague-Visby and Hamburg rules / by Sze Ping-fat / The Hague : Kluwer Law International , 2002
Tort liability for psychiatric damage : the law of "nervous shock / by Nicholas J. Mullany and Peter R. Handford / Sydney : Law Book Co. , 1993
La faute parentale / Sandrine Frémeaux ; [sous la direction de Jacqueline Rubellin-Devichi] / , 1998
Théorie générale des devoirs d'État / Jean Vauvilliers / Paris : Economica , DL 1995
Grounds of liability : an introduction to the philosophy of law / Alan R. White / Oxford [Oxfordshire] : Clarendon Press , 1985
Les responsabilités : Université d'été 2017 : [actes du colloque qui s'est tenu à Poitiers du 3 au 7 juillet 2016] / [organisé par l'équipe de recherche de la] Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers ; sous la responsabilité d'Elsa Berry, David Gantschnig, Laurence Gatti... [et al.] / Édition 2017 / Poitiers : Presses universitaires juridiques
La responsabilité pour les préjudices causés dans les stades lors de compétitions sportives / Jacques Bondallaz,... / Berne : Stämpfli , 1996
Key ideas in tort law / Peter Cane / Oxford : Hart Publishing, an imprint of Bloomsbury Publishing Plc , 2017
E-risk : liabilities in a wired world / Scott K. Lange, Julie K. Davis, Daniel Jaye...[et al.] / Cincinnati : National Underwriter , cop. 2000.
Interpreting the precautionary principle / édité par Tim O'Riordan and James Cameron / London : Earthscan Publications Ltd. , 1994
De la responsabilité du fait des choses : (théorie générale) / par Emile Bonnet / Poitiers : impr. A. Masson , 1907
Responsabilité des ingénieurs / Jean Temmerman / [s.l.] : Ecole Royal Militaire , 1963
Gläubigerschütz im brasilianischen und deutschen Aktien-Konzernrecht : Haftung der Muttergesellschaft für Verbindlichkeiten ihrer Tochtergesellschaft / Marcia Zeitoune / Frankfurt am Main : P. Lang , c1993
Une responsabilité à raison de la gestion publique : la responsabilité devant la Cour de discipline budgétaire et financière / Christophe Pierucci / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]
Les actions en justice susceptibles d'être mises en oeuvre à la suite de la dissémination et de la mise sur le marché des organismes génétiquement modifiés : le cas des plantes transgéniques / Laurent Verdier / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2005]
De l'administration légale du père légitime ou naturel : thèse soutenue le 18 mai 1905 / par Léon Roturier,... / , 1905
La lutte contre l'épidémie de sida dans les pays en développement : réflexion sur la situation en Côte d'Ivoire / Massandjé Traoré ; sous la dir. de Etienne Douat / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 12e édition / Paris : Dalloz , 2020
The Liability maze : the impact of liability law on safety and innovation / Peter W. Huber and Robert E. Litan, editors / Washington, D.C. : Brookings Institution
Les concours de responsabilités civiles / Hélène Laroche ; sous la direction de Claude Ophèle / , 2014
La place de la faute en droit de la responsabilité civile / Natacha Montheil ; sous la direction de Olivier Deshayes / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Law and autonomous machines : the co-evolution of legal responsibility and technology / Mark Chinen, ... / Cheltenham [etc.] : Edward Elgar Publishing
Die Beschränkung der persönlichen Gesellschafterhaftung bei Gesellschaft bürgerlichen Rechts und Partnerschaft / von Michael Eigner / Köln : O. Schmidt , 2004
L'indemnisation des victimes d'accidents corporels graves / [éd. par la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) et le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)] / Paris : FFSA , 2002
Le contrôle social : approches expérimentales des sanctions sociales négatives face à un comportement déviant / Peggy Chekroun ; sous la direction de Markus Brauer / [S.l.] : [s.n.] , 2002
Intermediary liability and freedom of expression in the EU : from concepts to safeguards / Aleksandra Kuczerawy / Cambridge (United Kingdom) : Intersentia , [2018]
Entreprise et pouvoir, autorité et responsabilité : actes du colloque de Rennes, 29 et 30 septembre 1983 / AIDE, Association internationale de droit économique / Paris : Économica , 1985
Dritthaftung aus culpa in cintrahendo für unwahre beschönigende Aussagen am Kapitalmarkt durch Vorstandsmitglieder einer Aktiengesellschaft / vorgelegt von Karin Messer / [S.l.] : [s.n.] , 2004
Risks and wrongs / Jules L. Coleman / Cambridge [England] : Cambridge University Press , 1992
The Law of obligations : essays in celebration of John Fleming / edited by Peter Cane and Jane Stapleton / Oxford : Clarendon Press , 1998, cop. 1998
The laws of robots : crimes, contracts, and torts / Ugo Pagallo / Dordrecht : Springer , cop. 2013
La responsabilité médicale et le droit commun de la responsabilité civile / Emile Arrighi de Casanova / [Aix-en-Provence] : ed. Provencales , 1946
La responsabilité civile du fait d'autrui : ruptures et continuités / Jérôme Julien ; préf. Philippe Le Tourneau,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix Marseille , 2001
Die Schadenersatzhaftung des Verkäufers nach dem Wiener Übereinkommen über internationale Warenkaufverträge vom 11. April 1980 / vorgelegt von Gritli Ryffel / Bern : P. Lang , 1992
La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales / Emma Chenillat ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2018
Responsabilité du fait des choses en droit français et chinois / Ming-Juan He / , 1990
Le droit privé suisse face au droit communautaire européen : questions actuelles en droit de la responsabilité civile et en droit des contrats = = Das schweizerische Privatrecht im Lichte des europäischen Gemeinschaftsrechts : aktuelle Fragen aus dem Haftpflicht- und Vertragsrecht / [organisée par l'Institut de droit européen] ; Franz Werro, Thomas Probst, éds. / Berne : Stæmpfli , 2004
Full responsibility : on pragmatic, political, and other modes of sharing action / Steven G. Smith / Albany : State University of New York Press
Imputabilité de l'origine professionnelle des cancers / par Stéphanie Vandentorren ; sous la direction de Louis Rachid Salmi / Grenoble : Atelier national de reproduction des thèses , 2005
Introduction to chinese torts law / Mo Zhang / Beijing : Tsinghua University Press , 2014
Communicable diseases, lifestyles and personal responsability : ethics and rights : final report / [The Center for social ethics and policy (University of Manchester)] ; coordinator, John Harris / [S. l.] : [s. n.] , 1999
Autorité et responsabilité : actes du colloque des 18 et 19 octobre 2007, Université du Maine / Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer France , 2008
La responsabilité entre époux / Renaud Rolland ; sous la direction de Gérard Champenois / 1997
Casebook on torts / by D. M. M. Scott, ... / London : Butterworths , 1969
Que reste-t-il du principe du non-cumul des responsabilités ? / Franck Roussel / , 1991
Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle / par Jacques Dupichot,... ; préface de Jacques Flour,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1969
L'intensité de l'obligation juridique : ou ; des obligations de diligence, de résultat et de garantie / Paul-André Crépeau ; Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec / [Montréal] : Y. Blais , 1989, cop 1989
The law of intervening causation / Douglas Hodgson / Aldershot, England : Ashgate , 2008
I fondamenti della responsabilità / Carlo Maiorca / Milano : A. Giuffrè , 1990
L'influence du droit international des droits de l'homme sur le droit des investissements / Boubacar El ide ; sous la direction de Sébastien Manciaux et de Mohamed Mahmoud Mohamed Salah / , 2022
Proximity, Levinas, and the soul of law / Desmond Manderson / Montreal : McGill-Queen's University Press , cop. 2006
The law of electronic commerce : EDI, FAX, and E-mail: technology, proof, and liability / Benjamin Wright / Boston : Little, Brown , c1993
Santé et travail : le principe de précaution / Marisa Dias / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2007]
La vraie morale se moque de la morale : être responsable / Alain Etchegoyen / Paris : Ed. du Seuil , DL 1999
Responsabilités et régulation des marchés financiers : recherche sur les rôles respectifs de l'autorité judiciaire et de l'autorité des marchés financiers / par Franck Nicolaieff ; sous la direction de Jacques Mestre / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Les stratégies juridiques des entreprises / Thierry Côme,... Gilles Rouet,... / Paris : Vuibert , 1997
Haftung für Suchwortergänzungen : die äußerungsrechtliche Haftung für Persönlichkeitsrechtsverletzungen durch Suchwortergänzungsfunktionen von Internetsuchmaschinen in Deutschland und Frankreich / Vera Eickhoff / Tübingen : Mohr Siebeck
The carrier's liability for deck cargo : a comparative study on English and Nordic law with general remarks for future legislation / Lina Wiedenbach / Heidelberg : Springer , cop. 2015
Droit civil : droit de la responsabilité : DEUG droit, 2ème année, 2ème série / Jérôme Casey / Année 2001-2002 / Bordeaux : Librairie Montaigne , 2002
Risque, responsabilité et précaution / Gilles Martin / Vanves : CERIMES [Centre de ressources et d'information sur les multimédias pour l'enseignement supérieur] [éd.] , [2008]
Recherche sur l'imputabilité en matière de responsabilités civile et pénale / Patrice Jourdain ; sous la direction de Jacques Foyer / Paris : [s.n.] , 1982
Die Haftung von Eisenbahnverkehrs- und Infrastrukturunternehmen im Rechtsvergleich : Deutschland, Frankreich, Italien, Österreich, Schweiz, Ungarn / Helmut Koziol (Hrsg) / Wien : Jan Sramek Verlag , 2019
La responsabilità giuridica degli enti ecclesiastici / a cura di Eduardo Baura e Fernando Puig / Milano : Giuffrè Francis Lefebvre
La responsabilité : actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit de Tours (1er-4 juin 2017) / textes réunis par Alexandre Deroche / Limoges : Pulim , DL 2019
Du dommage aux lésions collectives : recherches sur des concepts adaptés aux enjeux contemporains de la responsabilité internationale / Natalia Castro Nino ; sous la direction de Évelyne Lagrange et de Juan Carlos Henao / , 2017
Angebotsunterlagenhaftung : die Haftung für fehlerhafte Angebotsunterlagen bei öffentlichen Wertpapiererwerbs- und Übernahmeangeboten nach ̒12 WpÜG im Kontext konkurrierender Anspruchsgrundlagen und im Vergleich zu anderen Rechtsordnungen / Matthias Santelmann / Berlin : Tenea , 2003
Responsabilità, rischio, diritto e postmoderno : percorsi di filosofia e fenomenologia giuridica e morale / Alessandro Argiroffi, Luisa Avitabile / Torino : G. Giappichelli , 2008
Pour une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal / Alexandre Grevet ; sous la direction de Thibaut Massart / , 2016
L'adaptation de la causalité à l'évolution technoscientifique dans la responsabilité civile / Inès Amouri / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2011]
Recherche d’une prise en compte du risque technologique par le droit de la responsabilité / Hubert Guyomard / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
La responsabilité internationale des Etats de protéger les personnes et leurs propriétés / Thérèse Flore Ndzengone obame ; sous la direction de Christophe Euzet / , 2019
Jugement de responsabilité : le poids de l'histoire, des stéréotypes et des émotions / Karen Douchet ; sous la dir. Patrick Gosling / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2003
Diritto civile V, La responsabilità / C. Massimo Bianca / Seconda edizione / Milano : Giuffrè Editore , 2012, cop. 2012
Les troubles de voisinage / Federico Villamil Sanchez / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 1973
La fonction consultative en droit constitutionnel français / thèse pour le doctorat en droit (doctorat d'état - Droit public)... par Christian Gosserez,... / , 1971
Haftungsbeschränkungen zugunsten und zulasten Dritter : zugleich ein Beitrag zur Systematik des Schadenshaftungsrechts / von Matthias Katzenstein / Berlin : Duncker und Humblot , 2004
Om Erstatningsansvar for andres Handlinger særlig om Statsansvar for Embedshandlinger / af Bredo Morgenstierne / Kristiania : Tangen , [1887]
Premier congrès international de l'Association Henri Capitant pour la culture juridique française, Québec-Montréal, du 2 au 25 août 1939... / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
Relating to responsibility : essays for Tony Honoré on his eightieth birthday / edited by Peter Cane and John Gardner / Oxford : Hart , 2001
Principe de précaution et droit sanitaire : cas français / Pascal Leprêtre / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2006]
Guide de la responsabilité du maire / Association des maires de France / Paris : Berger-Levrault , 1995
Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris / par le Réseau Droit, Sciences et Techniques / Paris : LexisNexis , DL 2011
Nullité, restitutions et responsabilité / Catherine Guelfucci-Thibierge,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1992
Die Haftung des Arztes in zivil- und strafrechtlicher Sicht unter Einschluss des Arzneimittelrechts / mit Beiträgen von Richard Dirnhofer ... [et all.] ; Koordination, Peter J. Schick / Graz : Leykam , 1983, cop. 1983
Les conditions de la responsabilité en droit privé : éléments pour une théorie générale de la responsabilité juridique / Julien Michel Jean Lagoutte ; sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau et de Guillaume Wicker / , 2012
Responsabilité et régulation économique / sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche ; avec les contributions de Francisco Abriani, Laurent Benzoni, Nicolas Cellupica... [et al.] / Paris : Presses de Sciences Po , 2007, cop. 2007
La responsabilité / [présentation de René Sève] / Paris : Dalloz , DL 2022
La responsabilité du fait des produits défectueux : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / [Colloque, 31 mai et 1er juin 2012, à Saint-Jacques de Compostelle ; organisé par les laboratoires du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA] / [Paris] : IRJS Édition , DL 2013
Prendre la responsabilité au sérieux / sous la direction d'Alain Supiot et de Mireille Delmas-Marty / Paris : PUF , DL 2015
Droit : Tle STMG / sous la coordination de Jean-Charles Diry,... ; Grégoire Arnaud,... Stéphanie Barthel-Deslandes,... Pamela Favre... [et al.] / Paris : Foucher , DL 2020
La responsabilité de la société mère : panorama des moyens de protection des actionnaires minoritaires et des créanciers de sociétés dominées / Nina Sauerwein,... / Berne : Stämpfli éditions , 2006
La faute inexcusable en matière d'accident du travail et de maladie professionnelle / par Renée Jaillet,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , impr. 1980
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 12e édition / Paris : Dalloz , DL 2020
Le principe de précaution / Limoges : Société française pour le droit de l'environnement , 2000
La responsabilité juridique / Jean de Maillard, Camille de Maillard / Paris : Flammarion , 1999
La notion d'accord en droit privé / Youssef Guenzoui,... ; préface de Charley Hannoun,... / Paris : LGDJ , DL 2009, cop. 2009
The forms and functions of tort law : an analytical primer on cases and concepts / by Kenneth S. Abraham,... / Westbury (N.Y.) : Foundation Press , 1997
Responsibility : law and governance for living well with the Earth / edited by Betsan Martin, Linda Te Aho, and Maria Humphries-Kil / London [etc.] : Routledge, Taylor & Francis Group , 2019
Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en Europe : actes du colloque des 13 et 14 décembre 1990 / [organisé par le] Centre de droit des obligations de l'Université de Paris I ; sous la direction de Jacques Ghestin / [Paris] : LGDJ , impr. 1991, cop. 1990
Droit : Tle STMG / [ouvrage coordonné par] Philippe Idelovici,... ; Elisabeth Campain, Véronique Deltombe, Bruno Foray / Edition actualisée / Paris : Delagrave , DL 2022
Fin de la faute ? / Jean Combacau... [et al.] / Paris : Presses universitaires de France , 1987
Verantwortlichkeit und Freiheit : die Verfassung als wertbestimmte Ordnung : Festschrift für Willi Geiger zum 80. Gebutstag / herausgegeben von Hans Joachim Faller, Paul Kirchhof, Ernst Träger / Tübingen : Mohr , c1989
Séminaire du Programme risques collectifs et situations de crise : actes de la neuvième séance, 6 novembre 1997, École nationale supérieure des mines de Paris / [sous la direction de Claude Gilbert] / [Grenoble] : Programme risques collectifs et situations de crise, CNRS , impr. 1998
Studi di diritto civile 3, Obbligazioni e responsabilità / Francesco Caringella ; con la collaborazione di Danilo Dimatteo / [2a edizione] / Milano : A. Giuffrè , 2007
Der umgekehrte Haftungsdurchgriff im deutschen und US-amerikanischen Recht / Michael Brass / Frankfurt am Main : P. Lang , 2001
Théorie générale de l'acte juridique et droit économique / Jean-Marc Bahans ; sous la direction de Jean Hauser / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1998
La responsabilité du chemin de fer pour la mort et les blessures de voyageurs en trafic international : (convention du 26 février 1966, additionnelle à la CIV) / Marguerite Florio,... / Lausanne : Imprimeries Réunies , 1969
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lecuyer ; sous la direction de Loïc Cadiet / , 2004
Aspectos prácticos de la responsabilidad civil, mercantil y administrativa : con fundamentos legales y jurisprudencia / Antonio Moya Jiménez / Barcelona : Bosch , cop. 2005
Première évaluation des demandes d'indemnisations formées devant les juridictions du fond pour des contaminations virales non V.I.H. par des produits sanguins / Evelyne Serverin, ... ; Direction des Affaires civiles, Ministère de la Justice ; Direction Générale de la santé, Ministère des affaires sociales / Saint-Etienne : Université Jean Monnet, CERCRID , 1994
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Adaptabilité d'un établissement pharmaceutique exploitant à la commercialisation de spécialités pharmaceutiques / par Stéphanie Cattant ; sous la direction de Madame Marie Baumevieille / , 2004
Freiheit zur Verantwortung : Festschrift für Karl-Heinz Koch zum 75. Geburtstag am 14. Oktober 1999 / herausgegeben von Herbert Landau, Hermann Stephan, Martin W. Huff / Neuwied : Luchterhand , c1999
Drittmitverschulden im deutschen, englischen und französischen Recht : zur Auslegung des [section symbol] 254 Abs. 2 Satz 2BGB / von Ulrich Magnus,... / Heidelberg : C. Winter , 1974
The Limits of liability : keeping the floodgates shut / J. Spier (editor) ; C. von Bar ... [et. al.] / The Hague : Kluwer Law International , c1996
De la responsabilité résultant du contrat de transport : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1900 / par Henri Lejeune,... / , 1900
La réforme du droit de la responsabilité civile en France / 8èmes journées franco-allemandes, [Bordeaux, 18 et 19 octobre 2019] ; [organisées par le Centrum Für Europäisches Privatrecht (CEP) de l'Université de Münster et l'Institut de Recherche en Droit des affaires et du patrimoine (IRDAP) de l'Université de Bordeaux] ; sous la direction de Guillaume Wicker, Reiner Schulze et Gerald Mäsch / Paris : Société de législation comparée , DL 2021
La normalisation et la certification des services : aspects juridiques / Valérie Gomez-Bassac ; directeur de recherche : Mme Laurence Boy,... / [S.l.] : [s.n.] , 2004
Charlesworth on negligence / [Charlesworth] / 6th edition / London : Sweet & Maxwell , 1977, cop. 1977
Diritto civile 5, La responsabilità / C. Massimo Bianca / Milano : Giuffrè Ed. , 1994
La persona giuridica amministratore / Antonio Cetra / Torino : G. Giappichelli , impr. 2013, cop.2013
Développements récents du droit de la responsabilité civile : colloque = = Neuere Entwicklungen im Haftpflichtrecht : Kolloquium / [organisé par le Centre d'études juridiques européennes, Genève] ; ed. par Olivier Guillod / Zürich : Schulthess Polygraphischer Verlag , 1991
Die gesetzliche Haftung des Kraftfahrzeughalters im deutschen und schweizerischen Recht : Diss / Oskar Bechtel / Heidelberg : P. Braus , 1930
Die Verantwortlichkeit im Recht : Türkisch-Schweizerische Juristenwoche 1980 in Zürich und Bern / @Türkisch-Schweizerische Juristenwoche / Zürich : Schulthess , cop. 1981
Légitime défense et état de nécessité / Emilie Chadufau / , 2001
La responsabilité pénale des militaires et la protection juridique / capitaine J.-J. Salaün / , 1996
L'acceptation des risques dans le domaine sportif / Xavier Delrieu / , 1990
La notion de partie au contrat (en droit privé) / Pauline Henrisey ; Jean Pierre Gastaud,... Directeur de thèse / [S.l.] : [s.n.] , 2005
La participation de personnes privées à des opérations militaires : aspects juridiques / Chloe Dupont ; sous la direction de Syméon Karagiannis / , 2015
Les problèmes juridiques soulevés par le projet de liaison fixe entre le Maroc et l'Espagne à travers le Détroit de Gibraltar / Nadir Ismaili ; sous la direction de Jean-Pierre Quéneudec / , 1996
Pour une théorie générale de la responsabilité du fait d’autrui / par Claire Roux / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]
Haftpflicht im Privatrecht Band II, Schadenberechnung, Genugtuung, Ersatzpflicht mehrerer, Verjährung / Alfred Keller, ... / 2. überarbeitete und ergänzte Auflage / Bern : Stämpfli , 1998
Assurance et responsabilité de l'armateur du fait de ses préposés / Nicolas Ribon / [S.l.] : [s.n.] , [1987?]
Le contrat non négocié / par Souad Yadini-Naudot / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , [2001]
Limited responsibilities : Social movements and criminal justice / Tamar Pitch ; Translated by John Lea / Londres : Routledge
Protecting civilians : the obligations of peacekeepers / Siobhán Wills / Oxford : Oxford University Press , 2009
Tort law in the European Union / Gert Brüggemeier / Second edition / Alphen aan den Rijn : Wolters Kluwer
Ordinatio ad casum : legal causation in Italy (14th-17th centuries) / Guido Rossi / Frankfurt am Main : Vittorio Klostermann , 2023
Il risarcimento del danno da illecito concorrenziale / Anna Genovese / Napoli : Edizioni scientifiche italiane , 2005
La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque / Laurène Mazeau ; sous la direction de Jérôme Julien et de Hugues Kenfack / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2011
De relativiteit van de onrechtmatige daad / G.H. Lankhorst / Deventer : Kluwer , 1992
Law of tort / John Cooke,... / 14th edition / Harlow : Pearson
Responsabilité et aléa dans les villes de refuge bibliques / Sophia Ravanel-Aboudrar ; préface de François Terré / Paris : L.G.D.J. , DL 1996
The frontiers of liability / ed. by P. B. H. Birks / Oxford : Oxford university press , 1994
Penser aujourd'hui pour demain et pour longtemps : la responsabilité de la sécurité / Hubert Seillan / Bordeaux : Éd. Préventique , impr. 2004
Suomen vahingonkorvauslainsäädännön kehitys I, Rikoslainsäädäntö 1809-1875 / Antti Kivivuori / Helsinki : Helsingin yliopisto , impr. 1969
Traité de droit civil Tome V, Les obligations : effets / sous la direction de Jacques Ghestin / par Geneviève Viney,... / Paris : L.G.D.J. , 1988
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet / Willy Duhen ; [sous la direction de] Hervé Isar, ... / , 2012
Schadensersatz im Unionsprivatrecht : eine Studie zu Effektivität und Durchsetzung des Europäischen Privatrechts am Beispiel des Haftungsrechts / Christian Heinze / Tübingen : Mohr Siebeck
European tort law / Cees van Dam,... / 2nd edition / Oxford : Oxford University Press
La coutume, la tradition, la pratique et le droit écrit / [dir.de publ. Jacques Bouineau,...] ; publ. par l'Association Méditerranées et le Centre d'Etudes internationales sur la Romanité ; avec [la collab.] de la Faculté de Droit de La Rochelle / Paris : l'Harmattan , 2004
Accountability in the European Union / Carol Harlow ; Academy of European law, European university institute / Oxford : Oxford university press , 2002
La lutte contre l'épidémie de sida dans les pays en développement : réflexion sur la situation en Côte d'Ivoire / Massandjé Traoré ; sous la direction de Etienne Douat / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2005
Die Schadensersatzpflicht des Verkäufers für Sachmängel nach deutschem, schweizerischem und französischem Recht / vorgelegt von Hans-Peter Böttger / München : C. Schön , 1964
Des obligations : contrat et responsabilité / Maurice Tancelin / Montréal : Wilson & Lafleur , 1984
Ordinamento sportivo e calcio professionistico : tra diritto ed economia / a cura di Roberta Lombardi, Salvatore Rizzello, Mario R. Spasiano... [et al.] / Milano : Giuffrè , cop. 2009
L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Fabrice Leduc et Philippe Pierre / Bruxelles : Bruylant , DL 2016
Essai d'une théorie générale de la provocation / par Diane Portolano ; [sous la direction de] Gaëtan Di Marino / , 2011
The development of liability in relation to technological change / edited by Miquel Martín-Casals / Cambridge : Cambridge University Press , 2010
La responsabilité de la société mère à l’égard des tiers / par Aurélie Langlois-Colson / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2002]
Les relations de droit privé entre l'annonceur, l'agence de publicité et l'éditeur : en droit suisse avec un aperçu des droits allemand et français / Rémy Wyler,... / Genève : Droz , 1988, cop. 1988
Contribution à la restauration de la faute civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie / Annick Dorsner Dolivet ; sous la direction de Pierre Raynaud / , 1985
New directions in liability law / ed. by Walter Olson / New York : Academy of political science , 1988
Le déclin de la responsabilité individuelle / par Geneviève Viney ; sous la dir. de M. Rodière / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1965
LA FAUTE DE GESTION EN DROIT DES SOCIETES / SERGE HADJI ARTINIAN ; SOUS LA DIR. DE ALAIN VIANDIER / [S.l.] : [s.n.] , 2000
Le préjudice en droit pénal / Fiona Gil ; sous la direction de Romain Ollard / [s.l.] : [s.n.] , 2010
La responsabilité juridique du praticien hospitalier / Association nationale pour la formation continue du personnel médical des hôpitaux publics en administration et gestion (AFMHA) / Paris : AFMHA , [ca 1996]
La discreta práctica de la disciplina : la construcción de las categorías de la responsabilidad judicial en España, 1834-1870 / María Julia Solla Sastre / Madrid : Congreso de los Diputados , 2011
L'indemnisation publique des victimes d'infractions : l'indemnisation par le fonds de garantie / Armand Mbarga / Paris : l'Harmattan , 2000
Instruction sommaire pour les sieurs Besson et fils, négocians de la ville de Marseille contre noble Pierre d'Arvieux, & les sieurs Concler & compagnie.
Die Haftung im Steuerrecht / von Raymond Halaczinsky / 3. Auflage / Herne : Verlag Neue Wirtschafts-Briefe , 2004
Il danno risarcibile / Massimo Franzoni / 2a ed. / Milano : Giuffrè , cop. 2010
L'expertise dans le contentieux de la responsabilité médicale / Hugues Norbert Souamounou ; sous la direction de Marie-Laure Moquet-Anger / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2007
La responsabilité des dommages causés par explosion / Yves Gilbert / , 1983
Traité de la responsabilité civile en droit français civil, administratif, professionnel, procédural / René Savatier,... ; préface de Georges Ripert,... / 2e édition / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1951
Responsabilité civile et responsabilité pénale / François Chabas,... / Paris : Éditions Montchrestien , 1975
Essai sur les problèmes de responsabilité posés par la construction aéronautique civile / par Colette Meyer-Alauzen,... ; préface de Paul de La Pradelle / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1964
Legal aspects of satellite remote sensing / by Atsuyo Ito / Leiden : M. Nijhoff , 2011, cop. 2011
Justice et santé / Paris : Ed. de santé , 2005
Garantie et responsabilité contractuelles en droit des brevets d'invention : étude comparée de l'obligation de garantie dans les contrats de cession et de licence de brevets d'invention et de secrets de fabrique / Jacques Wittmer / Basel : Verlag für Recht , 1962
Haftungsausschluss durch Aushang : rechtsvergleichende Darstellung des deutschen, französischen, englischen und amerikanischen Rechts / Brigitte Pertschy / Frankfurt am Main : P. Lang , c1992
European intermediary liability in copyright : a tort-based analysis / Christina Angelopoulos / Alphen aan den Rijn : Wolters Kluwer International BV
La jurisprudence en matière de responsabilité du fait personnel pendant le protectorat au Maroc / Houda El Barhi ; sous la direction de François Paul Blanc / , 2003
Les transformations de la responsabilité : étude sur la pensée juridique / par Léon Husson,... / Paris : Presses universitaires de France , 1947
Le déclin de la responsabilité individuelle / par Geneviève Viney,... ; préface de André Tunc,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ , DL 2014 , cop. 2014
Les obligations 2, Sources : le fait juridique / Jacques Flour,... Jean-Luc Aubert,... / Paris : Armand Colin , 1981
La notion d'absolutisme d'après la jurisprudence du XIXème siècle / Ennaim Mimoun ; sous la direction de Mme le Professeur Anne-Marie Patault / , 1986
L'anormalité en droit de la responsabilité civile / Benjamin Ménard ; sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon / , 2016
Sex in peace operations [Ressource électronique] / Gabrielle Simm / Cambridge : Cambridge university press , 2013
La responsablité du chef d'entreprise / cet ouvrage a été rédigé par Laurence Attuel-Mendès / A jour au 1er juin 2018 / [Paris] : Ordre des experts-comptables
Qui fait la loi sur Internet ? : censure ou liberté, droits et responsabilités / Caroline Ouellet / [Sainte-Foy (Québec)] : Presses de l'Université Laval , 1998
Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Quézel-Ambrunaz ; dirigé par le professeur Philippe Brun / , 2008
Droit de la responsabilité : Morceaux choisis / Commission Université-Palais, Université de Liège ; Sous la coordination de Bernard Dubuisson et Patrick Henry / Bruxelles : Larcier , 2004
La responsabilité des sociétés de classification / Michel Ferrer ; préf. Christian Scapel,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004, cop. 2004
Redaktionelle Verantwortung / Europäischen Audiovisuellen Informationsstelle, Council of Europe ; Susanne Nikoltchev / Strasbourg : Europäischen Audiovisuellen Informationsstelle
Essai d'une théorie générale de la responsabilité en droit administratif [Ressource électronique] / Sébastien Gouhier ; sous la direction de Christophe Guettier / [S.l.] : [s.n.] , 2000
La pénalisation de la transmission volontaire du virus du sida par voie sexuelle / Hélène Costiou ; sous la direction de Alain Prothais / [S.l.] : [s.n.] , 2007
La responsabilità delle imprese nel diritto della concorrenza dell'Unione europea e la Direttiva 2014/104 / Paolo Iannuccelli / Milano : Giuffrè , cop. 2015
Le droit des pesticides au Bénin : conditions de mise sur le marché et la responsabilité des distributeurs / Jeacques Gbenonman Bonou ; sous la direction de Anne Penneau / , 2017
La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civile et administrative / Anais Hacene ; sous la direction de Claude Ophèle / , 2019
Les choses dangereuses / journées néerlandaises [La Haye, Rotterdam, Leyde, 11-14 septembre 1967] ; [organisées par l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française] / Paris : Jurisprudence générale Dalloz , DL 1971
La responsabilité des architectes et entrepreneurs après la réception des travaux Tomme [i. e. Tome] 2, : contribution à l'étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun / par Bernard Soinne ; préface de Jean Patarin / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1969
La responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative de droit algérien, marocain et tunisien / Salma Ben Ayed Sahli ; sous la direction de Madame Catherine Barreau Saliou / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Les responsabilités juridiques du pharmacien d'officine / Olivia Montagny ; sous la direction de Frédérique Grimaldi / [S.l.] : [s.n.] , 2009
Le Régime de la responsabilité civile au cas où une personne est mise à la disposition d'une autre / Vao Vincent Sonzahi / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1986
Droit : Tle STMG / ouvrage coordonné par Philippe Idelovici,... ; Mathilde Bonnet,... Philomène d'Angelo,... Stéphanie Da Silva,... [et al.] / Paris : Delagrave , DL 2020
Tort reform / Paul Ruschmann / Philadelphia : Chelsea House Publishers
Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1994]
Responsabilités et régulation des marchés financiers : recherche sur les rôles respectifs de l'autorité judiciaire et de l'autorité des marchés financiers / Franck Nicolaieff / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2009]
Custodia e deposito / Ugo Majello / Napoli : Edizioni scientifiche italiane , cop. 2010
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle : [XIVe et XVe] journées d'études [Poitiers-Roma TRE] Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi / sous la direction de Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon / Poitiers : Presses universitaires juridiques de Poitiers , DL 2019
Les responsabilités des juridictions : les fautes de la justice / François Sarda,... / Paris : Presses universitaires de France
Organisation générale de la nation pour le temps de guerre / Textes officiels mis à jour par le service du fichier législatif de la Présidence du Conseil / Paris : Journaux officiels , 1952
Étude quantitative nationale de la jurisprudence du contentieux disciplinaire en appel et en cassation concernant les médecins généralistes en France en 2021 / Adèle Li-Thiao-Té ; sous la direction de Karolina Griffiths / , 2023
Droit : Tle STMG : livre du professeur / [ouvrage coordonné par] Philippe Idelovici,... ; Elisabeth Campain, Véronique Deltombe, Bruno Foray / Paris : Delagrave , DL 2022
Toxic torts : science, law, and the possibility of justice / Carl F. Cranor,... / 2nd edition / New York, NY : Cambridge University Press , 2016
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code civil des français à l'ordonnance du 10 février 2016 / sous la direction de Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot ; avec les contributions de Hugues Adida-Canac, Dominique Allix, Jean Barthélemy...[et al.] / Paris : Dalloz , 2019
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 13e édition / Paris : Dalloz , DL 2023
Droit de la responsabilité et des contrats : régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli,... [et al.] / Édition 2017 / Paris : Dalloz , 2017
Les objets connectés : actes des journées du 17, 18 et 19 octobre 2017, IRJS (Université Paris 1), Externado (Bogota) / sous la direction de Martine Behar-Touchais / Paris : IRJS Éditions , DL 2018
L'analyse économique du droit dans les pays de droit civil : actes du colloque organisé les 28 & 29 juin 2000 / par le Centre de recherches et de documentation économiques de l'université de Nancy 2 ; sous la direction de Bruno Deffains,... ; préface de Guy Canivet ; [P. Ancel, B. Bouckaert, L. Cadiet... [et al.]] / Paris : Éditions Cujas
Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ? : [actes du colloque qui s'est tenu le 10 décembre 2010 à Versailles et le 13 décembre 2010 à Poitiers] / [organisé par l'Institut de droit public (IDP-Poitiers) et le Centre Versailles-Saint-Quentin institutions publiques (VIP-Saint-Quentin-en-Yvelines)] ; sous la direction de Jean-Paul Markus ; avec les contributions de Dieter Birnbacher, Didier Blanc, Christian Byk... [et al.] / Paris : Dalloz , 2012
De la responsabilité et de la garantie : accidents de transport et de travail / par Ch. Sainctelette / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]
De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / Chantal Russo / Paris : Dalloz , 2001
Le Déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : étude de droit comparé Libye-Egypte-France / par Abdel Salam Muzuaghi / Tripoli : Société d'édition, de distribution et de publicité , 1980
La réparation des dommages causés par les vices d'une chose / par Gérard-Jérôme Nana,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1982
Introduction à la responsabilité / Geneviève Viney,... / 3e édition / Paris : L.G.D.J , DL 2008
La notion d'organe au sens de l'art. 754 CO / Cédric Thaler / Lausanne : Bis et Ter , 2007
Innovation, assurance, responsabilité / François Ewald ... [et al.] / Paris : Scepra , 1993
La responsabilité, face cachée des droits de l'homme / [colloque organisé le 5 mars 2004 aux Facultés universitaires Saint-Louis] ; [par le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques et le Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et de la culture] ; sous la direction de Hugues Dumont, François Ost et Sébastien Van Drooghenbroeck / Bruxelles : Bruylant , 2005, cop. 2005
Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ? : [actes du colloque des 28 et 29 novembre 2019 organisé par l'IRJI de l'université de Tours] / sous la direction scientifique de Christian Garbar / Poitiers : Presses universitaires juridiques de Poitiers
L'assurance obligatoire de la responsabilité des accidents d'automobile : législations française et étrangères / Ch. Emmanuel Claeys,... ; préface de M. Léon Wechsler,... / Paris : Ed. de l'Argus , 1962, DL 1961
Dangers, accidents, maladies, catastrophes : responsabilité pénale / Hubert Seillan / Bordeaux : Editions p. , 1999
Responsabilités et numérique : actes du colloque du 1er juin 2018 / Nathalie Colette-Basecqz, Alexandre Cruquenaire, Edouard Cruysmans... [et al.] ; sous la coordination scientifique d'Hervé Jacquemin, Maureen Delgueldre, Hélène Preumont et Zoé Trusgnach / Limal (Belgique) : Anthemis , 2018
Persona e tutele giuridiche / Giovanni Comandé / Torino : G. Giappichelli , 2003
De la responsabilité / Paris : Presses de Sciences Po , 2008
Responsibility and fault / Tony Honoré / Oxford : Hart publishing , 1999, cop. 1999
Internet intermediaries and copyright law : EU and US perspectives / Stefan Kulk / Alphen aan den Rijn : Wolters Kluwer
Droit de la responsabilité : questions choisies / sous la direction de François Glansdorff / Bruxelles : Larcier , DL 2015
Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels / Jean Aigon / Toulouse : Imprimerie moderne Paillès et Châtaigner , 1935
L'Etat et la psychose : coupables mais pas responsables / Philippe Rappard / Paris : L'Harmattan , cop. 2000
Ûridičeskaâ otvetstvennost' : problemy i perspektivy / otv. red. P.A. Varul i I.A. Rebane / Tartu : Tartuskij Gosudarstvennyj Universitet , 1989
Responsabilité civile et nouvelles technologies : [actes de la Xe] Journée de la responsabilité civile 2018 / édité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger ; avec la collaboration d’Arnaud Campi et Dino Vajzovic / Genève : Schulthess, éditions romandes , 2019
De la responsabilité civile découlant des activités du garagiste / Monique Chambournier,... / [S.l.] : [s.n.] , 1964
La responsabilité des acteurs de l'Internet en matière de délits de presse / Fabrice Deliege ; sous la direction de François Fourment / [S. l.] : [s. n.] , 2006
Le risque en droit civil / Nadège Voidey ; sous la direction de M. Georges Wiederkehr,... / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2004
Die Unterbrechung des Kausalzusammenhanges durch willentliches Dazwischentreten eines Dritten : Eine dogmengeschichtliche Untersuchung / von Michael A. Ling / Berlin : Duncker & Humblot , 1996
Responsibility, restoration and fault / Bénédict Winiger / Cambridge (GB) : Intersentia
La responsabilité civile de l'arbitre / Matthieu Moreau-Cucchi ; sous la direction de Christophe Seraglini / , 2021
La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement : contribution à l'étude des mécanismes de conciliation / Aurélie Tomadini ; sous la direction de Philippe Billet / , 2014
L'exonération de responsabilité en droit civil / Isabelle Fréval / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2008]
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte ; sous la direction de Pierre-Laurent Frier / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses , 2003
La responsabilité subjective dans la clinique auprès de jeunes en conflit avec la loi / Alexandra Escobar Puche ; sous la direction de Michel Grollier / , 2021
Making rights real : activists, bureaucrats, and the creation of the legalistic state / Charles R. Epp / Chicago : University of Chicago Press , 2009
Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire / René Chapus,... ; préface de Marcel Waline,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias , 1954
Le droit international à l'épreuve du conflit des grands-lacs au Congo-Zaire : guerre-droit, responsabilité et réparations / Auguste Mampuya Kanunk'a-Tshiabo / Kinshasa : AMAEd. , DL 2004
Troubles anormaux de voisinage et opérations immobilières / Luisa De almeida ; sous la direction de Nadège Reboul-Maupin / , 2018
La responsabilità precontrattuale / Francesco Benatti ; introduzioni di Giovanni Perlingieri e Fiorenzo Festi / Napoli : Edizioni scientifiche italiane , cop. 2012
Responsability and the state : international conference, Barcelona, 29th may-1st june, 1997 / The Center for social ethics and policy (University of Manchester) / [S. l.] : [s. n.] , 1997
Gefährdungshaftung und Risikozuweisung / von Andreas Blaschczok / Köln : C. Heymann , c1993
La responsabilité du prestataire de services et du prestataire de soins de santé : une proposition de directive européenne / [actes du colloque organisé les 7 et 8 février 1992 à Louvain-la-Neuve par le Centre de droit de la consommation et l'Institut d'études européennes] ; Nadine Fraselle, éd / Louvain-la-Neuve : Academia Bruylant , 1992
Traité générale de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats, comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales et des quasi-délits...la responsabilité des accidents du travail d'après les lois du 9 avril 1898 et du 22 mars 1902 / Par M. A. Sourdat...avec la collaboration de m. Louis Sourdat,... / 5. édition revue et augmentée / Paris : Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs , 1902
Responsabilité des associations et de leurs dirigeants : responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité fiscale, responsabilité financière / [ouvrage conçu et réalisé par Patrice Macqueron,...] ; [en collaboration avec la Rédaction des Éditions Francis Lefebvre] / À jour au 15 novembre 2007 / Levallois : F. Lefebvre , impr. 2007
Essays in law and economics 3, : Financial markets and insurance / Dirk Heremans, Herman Cousy / Antwerpen : Maklu , cop. 1996
L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation en Europe : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance / Bruxelles : Bruylant , DL 2015
Haftpflichtrecht : ein Grundriss in Schemen und Tabellen / Max Keller ; Carole Schmied-Syz / 5., vollst. überarb. und erg. Aufl. / Zürich : Schulthess , 2001
Etude théorique et expérimentale de la responsabilité partagée entre le médecin et l'infirmier en pratique avancée / Dylan Martin-Lapoirie ; sous la direction de Sophie Harnay et de Cécile Bourreau-Dubois / , 2020
Responsabilità e tutela dei diritti : percorsi di diritto privato comparato / Gianluca Scarchillo / Napoli : Jovene , 2018
Persönlichkeitsschutz durch Haftungsrecht / von Tilman Hoppe / Berlin : Duncker und Humblot , 2001
Mass tort deals : backroom bargaining in multidistrict litigation / Elizabeth Chamblee Burch,... / Cambridge [etc.] : Cambridge University Press , 2019
À la recherche d'un nouveau droit fondamental à travers le droit civil, le droit pénal et le droit comparé / Raymond Legeais ; articles et conférences réunis par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers à l'occasion du jubilé universitaire de leur auteur / Paris : Éd. Cujas , DL 2003
The law of contribution and reimbursement / Charles Mitchell / Oxford : Oxford University Press , 2003
Vaccinations : état des lieux dans la Marne et perspectives d'avenir / Cathy Bender-Tong ; sous la dir. de Pierre Meyer / [S.l.] : [s.n.] , 2004
Causes d'irresponsabilité pénale et droit civil / Océane Le Rouge ; sous la direction de Julien Lagoutte / , 2017
La dépendance économique née d'un contrat d'intégration en droit des obligations / Fabrice de Boüard ; sous la direction de Geneviève Viney / , 2003
Le dommage anormal : contribution à l'étude d'une responsabilité de structure / Guy-Claude Henriot ; [préface et direction du président Marcel Waline] / Paris : Editions Cujas , 1960
La responsabilité des administrateurs hors de la faillite de la société anonyme : droit matériel, préparation du procès et procédure / Lino Hänni,... / Bâle : Helbing Lichtenhahn
International conference [on] Human nature and degrees of responsability, Cremona, Italy, 16-18 may 1996 / The Center for social ethics and policy (University of Manchester) / [S. l.] : [s. n.] , [1996]
The German law of Torts : a comparative treatise / Basil S. Markesinis and Hannes Unberath ; with a foreword by Walter Odersky,... and the Rt. Hon. Lord Justice Sedley / 4th edition / Oxford [England] : Hart publishing , 2002, cop. 2002
De la responsabilité des communes aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, avec un appendice sur son application à la ville de Paris / par Charles Valframbert,... / Paris : Larose , 1871
Les contrats internationaux de construction. Responsabilités et droit applicable / Yacine El issa ; sous la direction de Pierre Callé / , 2022
Code de la route et responsabilité automobile et routière / par Lucien Sirvin,... / Édition 1931 complète et illustrée contenant toutes les connaissances utiles aux usagers / Paris : Editions Occitania , 1931
The forms and functions of tort law / by Kenneth S. Abraham / 4th ed. / New York : Foundation Press Thomson/West , cop. 2012
Innovations apportées par la loi du 1er juillet 1938 sur les accidents du travail aux règles régissant les recours contre tiers responsables / par Henry Poilroux / [S.l.] : [s.n.] , 1946
La Responsabilité de l'administration peut-elle être engagée à l'occasion de l'occupation des lieux de travail par les salariés en grève? / Claude Hoche / Nancy : Impr. de G. Thomas , 1937
Le projet de loi pour le développement des responsabilités des collectivités locales : centralisation ou décentralisation ? / Maurice Bourjol / N° Spécial, décembre 1980 / Tours : Université de Tours, Faculté de droit et des sciences économiques de Tours, [Institut de gestion des collectivités locales] , [1980]
Das Vorrecht nach Art. 841 ZBG und die Haftung der Bank als Vorgangsgläubigerin / Heidi Pfister-Ineichen / Freiburg, Schweiz : Universitätsverlag , 1991
Textbook on torts / Michael A. Jones / 8th ed. / Oxford : Oxford University Press , cop. 2002
La protection de l'image des biens / Bérengère Gleize,... ; préface de Jean-Michel Bruguière,... ; avant-propos de Michel Vivant,... / Paris : Defrénois , DL 2008
La faute inexcusable en matière d'accident du travail et de maladie professionnelle / Renée Jaillet ; sous la direction de Jacques Ghestin / [S.l.] : [s.n.] , 1979
French civil liability in comparative perspective / edited by Jean-Sébastien Borghetti and Simon Whittaker / Oxford [etc.] : Hart Publishing , 2019
Le droit du sport : les responsabilités / par Daniel Veaux,... / Paris : LITEC , [1987]
Les responsabilités du fait de l'immeuble / Hélène Pichereau ; sous la direction de Michel Moreau / , 2014
Schadensersatzrecht / von Oliver Brand,... / München : Beck , 2010
La responsabilité éditoriale / Observatoire européen de l'audiovisuel, Conseil de l'Europe ; [édité par Susanne Nikoltchev] / Strasbourg : Observatoire européen de l'audiovisuel
La normalisation et la certification des services : aspects juridiques / Valérie Gomez-Bassac / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2006]
La responsabilité des chemins de fer en temps de guerre : 1870, 1914, 1939 : étude critique de doctrine, de législation et de jurisprudence / Jacques Razouls / Paris : Recueil Sirey , 1942
Convênios Administrativos : aspectos polêmicos e análise crítica de seu regime jurídico / Gustavo Alexandre Magalhães / São Paulo : Editora Atlas , 2012, cop. 2012
Schuldenhaftung nicht rechtsfähiger Vereine : Inauguraldissertation der hohen rechts- und staatswissenschaftlichen Fakultät der Kaiser-Wilhelms-Universität Strassburg zur Erlangung der Würde eines Doktors der Rechte / vorgelegt von Ernst Leese, Kammergerichtsreferendar zu Kalkberge (Mark) / , 1910
Les exclusions dans les assurances obligatoires de responsabilité / Paul Heutching ; sous la direction de Georges Durry / , 1984
Garantie des vices cachés et "responsabilité contractuelle de droit commun" / Paul Coëffard ; dir. Philippe Rémy / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Les conditions de la responsabilité en droit privé : éléments pour une théorie générale de la responsabilité juridique / Julien Lagoutte ; sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau et de Guillaume Wicker / , 2012
Liability : the legal revolution and its consequences / Peter W. Huber / New York : Basic Books , 1988
Kreuzpeilung : Festgabe für Marian Paschke / Peter Ehlers, Alexander Proelß, Klaus Ramming (Hg.) / Berlin : Lit
Le régime de responsabilité pesant sur le transporteur routier de marchandises / Marion Tison ; sous la direction de Maître Van Cauwenberghe / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
Economic criteria for criminalization : optimizing enforcement in case of environmental violations / Katarina Svatikova / Cambridge : Intersentia , cop. 2012
De la responsabilité des intermédiaires / Frédéric Goubet / [S.l.] : [s.n.] , 2003
L'état antérieur en droit commun dans le cadre de la responsabilité civile / Jean-François Redon / [S.l.] : [s.n.] , 1983
Vade-mecum de la prévention des problèmes médico-légaux aux urgences : à l'usage des personnels médicaux, soignants et administratifs / Anne-Laure Ducher / 2e édition revue et mise à jour. / Bordeaux : Les études hospitalières , 1999
Economics of information and law / Ejan Mackaay / Boston : Kluwer-Nijhoff Publ , cop. 1982
Law of tort / John Cooke,... / 10th edition / Harlow : Pearson , 2011
Die Haftung für Rat, Empfehlung und Auskunft nach dem geltenden deutschen Rechte : Inaugural-Dissertation der hohen rechts- und staatswissenschaftlichen Fakultät der Kaiser-Wilhelms-Universität Strassburg zur Erlangung der Doktorwürde / vorgelegt von Ernst Hecht / , 1912
La méthode d'un arrêtiste au XIXe siècle : Labbé : son application aux questions de responsabilité / Georges Cohendy / Paris : A. Rousseau , 1910
Gläubigerschutz durch § 32a GmbHG : ein Beitrag zur ökonomischen Analyse des Eigenkapitalersatzrechts unter Einbeziehung US-amerikanischer Regelungskonzepte / Edward Renger / Frankfurt am Main : P. Lang , 2004
Les contrats en cours dans le redressement et la liquidation judiciaires / Philippe Roussel Galle ; [sous la direction de] Arlette Martin Serf / Dijon : Université de Bourgogne , 2017
La direction de fait par personne interposée / Fanny Alexanian ; sous la direction de Monsieur Daniel Cohen / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
Le statut fiscal des dirigeants d'entreprise / Druon Delot ; sous la direction de Michel Bouvier / , 2001
Law and the modern mind : consciousness and responsibility in American legal culture / Susanna L. Blumenthal / Cambridge, Mass. [etc.] : Harvard University Press , 2016, cop. 2016
Community and collective rights : a theoretical framework for rights held by groups / Dwight Newman / Oxford : Hart Pub. , 2011
Conception juridique de l’acte médical dans le cadre d’une pluralité d’intervenants [Ressource électronique] / Florence Bientz ; sous la direction de Cyril Clément / Saint-Denis : Université de Paris VIII , 2013
Essai de synthèse sur la responsabilité juridique en matière de contaminations post-transfusionnelles par le syndrome d'immuno-déficience acquise / François Rouillé ; sous la dir. deGilles Darcy / [S.l] : [s.n.] , 2005
L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Fabrice Leduc et Philippe Pierre / Bruxelles : Bruylant , 2016
Responsabilité professionnelle des notaires / Jean-Luc Aubert ; préf. de la 1e éd. par Alain Bourdel / 2e éd. / Paris : Répertoire du notariat Defrénois , 1981
L' exonération de responsabilité en droit civil / Isabelle Fréval ; Laurence-Caroline Henry, Maître de conférences à l'Université de Nice-Sophia Antipolis, Directeur adjoint du CERDP, directeur de thèse / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Les transformations du droit public / Léon Duguit,... / [Reprod. en fac. sim.] / Paris : la Mémoire du droit , DL1999
Les recours entre coobligés / Marine Ranouil ; préface de Patrice Jourdain,... / Paris : IRJS éditions , DL 2014
La responsabilité civile / André Tunc,... / 2e édition / Paris : Économica , 1990
La responsabilité des notaires et l'Ordre public économique / Eva Calveyra ; sous la direction de Francine Demichel / [S.l.] : [s.n.] , 2005
Généticisation et responsabilités : actes du septième séminaire d'experts franco-québécois de l'Institut international de recherche en éthique biomédicale... tenu à l'Université René-Descartes (Paris V) les 5 et 6 décembre 2007 / sous la direction de Christian Hervé, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari... [et al.] ; avec les contributions de Bernard Andrieu, Michèle Marchand, Stéphane Bauzon... [et al.] / Paris : Dalloz , 2008
Tort law / Carol Brennan,... / 3rd edition / Oxford (UK) : Oxford University Press , cop.2015
FairEconomy : crises, culture, competition and the role of law / Wolfgang Fikentscher, Philipp Hacker, Rupprecht Podszun / Heidelberg : Springer , cop. 2013
Юридична вiдповiдальнiсть : цивiлiстичнi аспекти / ред. Н. I. Титова / Львiв : Вища школа , 1975
La responsabilité de l'enseignant : le guide juridique de l'école / Anne-Gaëlle Dubois-Dhulu, Yannick Dubois / Héricy : Éd. du Puits fleuri , DL 2009
Bulletin juridique des assurances / direction scientifique Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza / [Versailles] : EBCL , 2017-
Droit de la responsabilité et des contrats, régimes d'indemnisation / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 10e édition / Paris : Dalloz , 2014
Actuassurance : revue numérique en droit des assurances / Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza / Lyon : [Éditeur inconnu] , 2008-2017
The place of thrid country film and audiovisual works in European markets / Martin Kanzler, André Lange ; report prepared by the European Audiovisual Observatory for European Day 2008 / Strasbourg : European Audiovisual Observatory , 2008
Le risque en droit civil / Nadège Voidey ; préface Georges Wiederkehr,... ; [publié par la] Faculté de droit et de science politique, Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2005, cop. 2005
Qu'est-ce qu'être responsable ? : [actes du colloque, 29 avril 1997] / [organisé par "Sciences humaines" et le mécénat SEITA] ; [avec les contributions de] Marc Neuberg, François Ewald, Emmanuel Hirsch, Olivier Godard ; [sous la direction de Jean-Claude Ruano-Borbalan] / Auxerre : Sciences humaines
Solidaridad y derecho de dãnos : los límites de la responsabilidad colectiva / Carlos Gómez Ligüerre, ... ; prólogo Pablo Salvador Coderch / Cizur Menor : Thomson Civitas , DL 2007
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet / Willy Duhen ; sous la direction de Hervé Isar / , 2012
Garde et préposition / Gaston de Lestang / , 1962
Contrôle des risques : mieux comprendre les fonctions juridiques et de conformité / Jean-Michel Daunizeau, Martine Leimbach ; préface de Jean-Pierre Mattout,... / Paris : Revue Banque Éd. , DL 2011
Tort law / Catherine Elliott and Frances Quinn / 9th Edition / Harlow : Pearson , cop. 2013
Charlesworth & Percy on negligence / [John Charlesworth] / 7th edition / London : Sweet & Maxwell , 1983
Droit des obligations / Christian Lapoyade Deschamps,... Laurent Bloch,... Stéphanie Moracchini-Zeidenberg,... / 2e édition / Paris : Ellipses , DL 2008, cop. 2008
Les principes fondamentaux de l'arbitrage / présentée et soutenue publiquement par Laure Bernheim-Van de Casteele ; sous la direction de M. Thomas Clay,... / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Regard juridique sur les documents comptables / Julien Gasbaoui ; sous la direction de Jacques Mestre / , 2012
Principe de précaution et droit sanitaire : cas français / Pascal Leprêtre ; sous la dir. de Robert Etien / [S.l.] : [s.n.] , 2004
Etica del plurale : giustizia, riconoscimento, responsabilità / a cura di Egle Bonan, Carmelo Vigna / Milano : Vita e pensiero Università , 2004
L'elemento oggettivo del tort of negligence : indagine sui limiti della responsabilità delittuale per negligence nei paesi di common law / Paolo Gallo / Milano : Giuffrè , 1988
L'action des proches en réparation de la perte de soutien et du tort moral : (art. 45 al. 3 et 47 CO) / par Patrick Beauverd / Fribourg (Suisse) : [Éditeur inconnu] , 1987
The liability of internet intermediaries / Jaani Riordan,... / Oxford : Oxford University Press , cop. 2016
La responsabilità giuridica alla prova delle neuroscienze / Alessia Farano / Bari : Cacucci
Traité élémentaire de droit criminel et de législation pénale comparée / H. Donnedieu de Vabres,... / 2. éd. revue et mise à jour. / Paris : Recueil Sirey , 1943
Tort law and economic interests / Peter Cane / Oxford : Clarendon Press , 1991
L'évaluation du préjudice corporel en matière d'accidents de la circulation : méthodologies et pistes d'amélioration / Khadidja Thiam ; sous la direction de Jean-Marc Cavelier / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2015
Regulating risk through private law / edited by Matthew Dyson / Cambridge [etc.] : Intersentia , 2018
L'intelligenza artificiale in sanità : un'analisi giuridica / Francesca Lagioia / Torino : G. Giappichelli Editore
La responsabilité des acteurs de l'arbitrage / Leandro Rigueira Renno Lima / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2011]
L'adaptation de la causalité à l'évolution technoscientifique dans la responsabilité civile / Inès Amouri ; sous la direction de Marie-Luce Demeester / , 2010
La responsabilité pénale indirecte du supérieur hiérarchique pour violation du droit international humanitaire / Adel Chaouch Helel / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
From normativity to responsibility / Joseph Raz / Oxford : Oxford University Press , cop. 2011
Jahrbuch junger Zivilrechtswissenschaftler : 1990 : Kapitalmarktrecht, Schadensrecht, Privatrecht und deutsche Einheit : Hamburger Tagung, 17.-20. Juli 1990 / für die Gesellschaft Junger Zivilrechtswissenschaftler e.V. herausgegeben von Harald Baum ... [et al.] / Stuttgart : R. Boorberg , cop. 1991
Causalità giuridica / Rocco Blaiotta / Torino : G. Giappichelli , impr. 2010
La culpa de la víctima en la producción del daño extracontractual / Alcoz / Madrid [Spain] : Dykinson , 2003
Ignorance and moral responsibility / Michael J. Zimmerman / [Oxford] : Oxford University Press , 2022
La responsabilité dans les rapports de voisinage / Paul Leyat,... ; préface de M. Gabriel Marty,... / Paris : Recueil Sirey , 1936
Des Préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle / Jacques Dupichot / Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence , 1969
L'obligation d'information dans les contrats / Mustafa El Gharbi ; sous la direction de Michel Grimaldi / Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion , D.L.1997
De la responsabilité médicale [Ressource électronique] / Fernand Merlin ; sous la direction d'Alexandre Lacassagne / Lyon : Université Claude Bernard Lyon 1 , 2013
Le conflit patient-praticien : responsabilités, jurisprudence, prévention / Fanny Grandidier-Charlier ; sous la direction de Monsieur le Professeur Lucien Brisset / [S.l.] : [s.n.] , 2006
Sport et irresponsabilité pénale / Juliette Gros ; sous la direction de Elisa Baron / , 2019
Autorité et responsabilité administrative. / Nicolas Fortat ; sous la direction de Nathalie Albert / , 2011
Responsibility in law and morality / Peter Cane,... / Oxford : Hart publishing , 2002
Généticisation et responsabilités : actes du septième séminaire d'experts franco-québécois de l'Institut international de recherche en éthique biomédicale... tenu à l'Université René-Descartes (Paris V) les 5 et 6 décembre 2007 / sous la direction de Christian Hervé, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari... [et al.] ; avec les contributions de Bernard Andrieu, Michèle Marchand, Stéphane Bauzon... [et al.] / Paris : Dalloz , 2008
Le fondement de la responsabilité du transporteur / Christie Landsweerdt ; sous la direction de Françoise Auque / , 2016
Il rischio professionale : contributo alla teoria della responsabilità oggettiva : dissertazione di laurea / Vittorio Pugliese / Torino : P. Gerbone , 1909
Schweizerisches Haftpflichtrecht / Heinrich Honsell / 3. neubearb. Aufl. / Zürich : Schulthess , 2000
Pour une théorie générale de la responsabilité du fait d'autrui / Claire Roux ; sous la dir. de Pierre Collomb / [S.L.] : [s.n.] , 2001
La responsabilité du juge : colloque, 25 et 26 mars 1999 / [organisé par l']Ecole nationale de la magistrature ; sous la direction de Dominique Commaret ; sous le Haut patronage de Madame Elisabeth Guigou, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice / [S.l.] : Ecole Nationale de la Magistrature , 1999
Droit pénal des affaires : l'heure des comptes : actes de séminaire,[24] octobre 2014, Bruxelles / sous la coordination de Emmanuel Roger France ; préface d'André Kilesse / Bruxelles : Larcier , DL 2016, cop. 2016
L'état de nécessité / Carlos Hecker ; sous la direction de Sébastien Manciaux / [S. l.] : [s. n.] , 2007
La responsabilité du chef d'entreprise en droit communautaire : droit de la concurrence et de la consommation / Dominique-Lucie Boquet ,... / Paris : Nathan
Cases and materials on torts / Richard A. Epstein,... Catherine M. Sharkey,... / 10th ed. / New York : Wolters Kluwer , cop. 2012
Il nesso di causalità / Raniero Bordon / Torino : UTET giuridica , cop.2006
Haftung wegen Unmöglichkeit nach dem Schuldrechtsmodernisierungsgesetz : Haftungsregime, Haftungsfolgen, Grenzen der Haftung / von Simonida Cekovic-Vuletic / München : C. H. Beck , 2003
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle / Emmanuelle Juen ; sous la direction de Éric Loquin / , 2014
La notion de seuil en droit de l’environnement / Marie-Paule Grevêche / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
La directive 85/374/CEE relative à la responsabilité du fait des produits : dix ans après = = Directive 85/374/EEC on product liability : ten years after / Monique Goyens, ed / Louvain-la-Neuve : Centre de droit de la consommation , 1996
Les fonds de garanties : technique accéssoire d'indemnisation en cas d'échec des règles de la responsabilité civile / Philippe Casson / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1995]
Responsabilità ecclesiale, corresponsabilità e rappresentanza : atti della giornata canonistica interdisciplinare / [Paolo Gherri, ed.] / Città del Vaticano : Lateran University Press , Impr. 2010
La responsabilité du commissionnaire-expéditeur / par Georges Zimmermann,... / , 1955
La responsabilité individuelle dans les actes de violence collective : le cas de l'Allemagne nazie / par Stéphane Gillet ; sous la direction de André Tosel,... / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2007
Les fonds de garantie : accidents de la circulation et de chasse, infractions pénales, actes de terrorisme et contamination par le VIH / Philippe Casson ; préf. de Geneviève Viney / Paris : LGDJ , 1999
La place de la faute en droit de la responsabilité civile / Natacha Montheil ; sous la direction de Olivier Deshayes / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2013
De la responsabilité à raison du fait d'autrui : thèse soutenue le 22 mars 1872 / par Paul Boschet,... / , 1872
L'évolution de la notion de responsabilité en droit / Guillaume Bernard / Paris : Dalloz , 2008
Tort law : text, cases, and materials / Jenny Steele / 3rd edition / Oxford : Oxford University Press , cop. 2014
Haftung und Verhalten : eine ökonomische Untersuchung des Haftungsrechts unter Berücksichtigung begrenzter Rationalität und komplexer Präferenzen / Stefan Korch / Tübingen : Mohr Siebeck , cop. 2015
Les problèmes médico-légaux de la transfusion sanguine / Sophie Gromb,... / Paris : Éd. Eska , DL 1998
Ohne jegliche Haftung : Festschrift für Willi Fischer zum 65. Geburtstag : Beiträge zum schweizerischen Haftpflicht- und Schuldrecht / Herausgeber : Anna Böhme, Fabian Gähwiler, Fabiana Theus Simoni... [et al.] / Zürich : Schulthess , 2016, cop. 2016
La responsabilité civile du fait des bâtiments à l'égard des tiers / Anne Susini ; sous la direction de Géraud de Geouffre de la Pradelle / [S.l.] : [s.n.] , 1983
Getting incentives right : improving torts, contracts, and restitution / Robert D. Cooter and Ariel Porat / Princeton (N.J.) : Princeton University Press , cop. 2014
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Traité de droit civil / sous la dir. de Jacques Ghestin / par Geneviève Viney,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1982
Recherche d'une prise en compte du risque technologique par le droit de la responsabilité / Hubert Guyomard ; [sous la dir. de] Annick Batteur / [s.l.] : [s.n.] , 2002
Les responsabilités dans la société à responsabilité limitée / par Georges Martel / Aix-en-Provence : [s.n.] , 1955
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Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats ... / par A. Sourdat,... / Quatrième édtion, revue et augmentée / Paris : Marchal et Billard , 1887
Verabsolutierte Relativität : die Rechtsstellung des Dritten im Umfeld von Verträgen / Zürich : Schulthess , 2009
Essai sur les finalités punitive et réparatrice des responsabilités civile et pénale en droit français et iranien / Jafar Nory Yoshanloey ; sous la direction de Anne d' Hauteville / , 2011
Imputabilité de l'origine professionnelle des cancers / par Stéphanie Vandentorren ; directeur de thèse Louis Rachid Salmi / , 2005
L'obligation solidaire en droit administratif / Solange Darrigo ; sous la direction de Rozen Noguellou et de Norbert Foulquier / , 2022
Intention et responsabilité civile / Aline Vignon-Barrault ; sous la direction de Denis Mazeaud / , 2000
Imperfect competition and liability rules for invisible harm / Maxime Charreire ; sous la direction de Éric Langlais / , 2021
Civil liability for damage caused by Global Navigation Satellite System / Dejian Kong / Alphen aan den Rijn, The Netherlands : Wolters Kluwer
Guide juridique du chef d'établissement / Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Direction des affaires juridiques / Paris : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie , 1999
Droit des obligations : notions et mécanismes en matière de responsabilité / Jean-François Romain, coordinateur ; Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Jean-François Romain / Bruxelles : Bruylant , cop. 2014
Servizi telematici e criteri di responsabilità / Teresa Pasquino / Milano : A. Giuffrè , 2003
Le contrat de soins dentaires et les responsabilités en matière d'honoraires / Patrick Soucasse ; sous la direction de Léo Hanachowicz / [S.l.] : [s.n.] , 1981
La responsabilità dell'appaltatore / Maria Cristina Cervale / Milano : Giuffrè , 1999
Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont ; préface de François Collart Dutilleul et Gilles J. Martin / Paris : l'Harmattan , DL 1997, cop. 1997
Le tort moral en question / édité par Christine Chappuis et Bénédict Winiger en collaboration avec Arnaud Campi / Genève : Schulthess Éditions romandes , 2013
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La responsabilité des communes du fait de leur intervention dans le domaine économique / par Léandre Serge Moyen / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
Les transports aériens et le développement de l'Afrique en droit international public / Chistian Fabriès ; suivi de : La direction par l'assureur du procès en responsabilité / Jean de Montety / [Toulouse] : [s.n.] , 1959
Régime général des obligations et responsabilité civile / Vincent Perruchot-Triboulet ; préf. Jacques Mestre,... ; [publ. par l'] Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2002
Contribution à l'étude de l'investissement socialement responsable [Ressource électronique] : Les stratégies de légitimation des sociétés de gestion / Frédérique Dejean ; sous la dir.de Bernard Colasse / (S.l.) : (s.n.) , 2004
Le fondement de la responsabilité du transporteur / Christie Landsweerdt ; sous la direction de Françoise Auque / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
La parole des victimes / Jennifer Fluckiger ; sous la direction de Me Bonnard / [S. l.] : [s. n.] , 2010
L'obligation de restituer la chose d'autrui / Nouchine Hosseini / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1990
As peculiaridades da noção de culpa : um estudo de direito comparado / Mauro Bussani ; tradução Helena Saldanha / Porto Alegre : Livraria do Advogado Editora , 2000
Der Haftpflichtprozess : mit Einschluss des materiellen Haftpflichtrechts / Geigel / 21., völlig neubearbeitete Aufl. / München : C.H. Beck , 1993
Droit : terminale STMG : livre du professeur / Yvon Le Fiblec, Philippe Le Bolloch / Paris : Bertrand-Lacoste , 2020
Les juges, de l'irresponsabilité à la responsabilité ? : actes du colloque de l'Institut de sciences pénales et de criminologie d'Aix-en-Provence, 5-6 mai 2000 / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2000
Fault, responsibility, and administrative law in late Babylonian legal texts / F. Rachel Magdalene, Cornelia Wunsch, and Bruce Wells ; with contributions from E. Frahm, G. Frame, K. Kleber... [et al.] / University Park (Pa.) : Eisenbrauns
La responsabilité plurale en matière d'actes illicites, à l'exception du recours de l'assureur, d'après le Code fédéral des obligations / par Paul-Émile Schazmann,... / Genève : impr. de A. Kundig , 1928
Assurance et responsabilité / Association Internationale de Droit des Assurances, Section Luxembourg / Luxembourg : AIDA , 1994-
Das schweizerische Obligationenrecht sammt den Bestimmungen des Bundesgesetzes betreffend die persönliche Handlungsfähigkeit / mit allgemeinfasslichen Erläuterungen herausgegeben von Dr. A. Schneider,... ; unter Mitwirkung von Dr. H. Fick,... / Zürich : Druck und Verlag von F.Schulthess , 1882
Blurred lines of responsibility and accountability : human rights abuses at mega-sporting events / Daniela Heerdt / Cambridge : Intersentia , 2021
Networks as connected contracts / Gunther Teubner ; (translated by Michelle Everson) ; edited with an introduction by Hugh Collins / Oxford (GB) : Hart Pub. , 2011
La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété / Hélène Hiriart ; sous la direction de Xavier Henry / , 2018
Das "Prinzip Verantwortung" als verfassungsstaatliches Rechtsprinzip : rechtsphilosophische und verfassungsrechtliche Betrachtungen zur Verantwortungsethik von Hans Jonas / Jörg Schubert / Baden-Baden : Nomos , 1998
Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur / par Élisabeth Condamin-Meunier ; sous la direction de Mme Marguerite Boutelet,... / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [200-?]
La judiciarisation de la médecine / Journées d'éthique médicale Maurice Rapin ; organisées par l'Institut Maurice Rapin ; [sous la direction de] Didier Dreyfuss, François Lemaire, Hervé Outin / Paris : Flammarion médecine-sciences , DL 2004
La soumission des États aux tribunaux internes : face à la théorie des immunités des États / Michel Cosnard ; sous la direction de Brigitte Stern / , 1994
Les évolutions contemporaines du préjudice / Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis et Alexandre Dumery / Paris : l'Harmattan , 2019
Rechtsunkenntnis und Schadenszurechnung / Helmut Koziol / Wien : Jan Sramek Verlag , 2022
The European Convention on human rights as an instrument of tort law / Stefan Somers / Cambridge [etc.] : Intersentia , 2018
Tort law : text, cases, and materials / Jenny Steele / 5th edition / Oxford : Oxford University Press
Das schweizerische Obligationenrecht sammt den Bestimmungen des Bundesgesetzes betreffend die persönliche Handlungsfähigkeit / mit allgemeinfassl. Erläuterungen hrsg. von Dr. A. Schneider unter Mitwirkung von Dr. H. Fick gewesenem Redaktor des Obligationsrechtes / 2. durchges. u. verb. Auflage / Zürich : Schulthess , 1883
Garantie des vices cachés et " responsabilité contractuelle de droit commun / Paul Coëffard / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]
Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Quézel-Ambrunaz / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2009]
Contribution à l'étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances / Matthieu Robineau / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2005]
Droit : Tle STMG : livre du professeur / ouvrage coordonné par Philippe Idelovici,... ; Mathilde Bonnet,... Stéphanie Da Silva,... Jean Rakotoanosy,... / Paris : Delagrave , DL 2020
The illusion of accountability in the European Union / edited by Sverker Gustavsson, Christer Karlsson and Thomas Persson / London : Routledge , 2009
La responsabilité administrative des personnes publiques découlant des ouvrages de protection contre les inondations et submersions marines / Nicolas Hequet ; sous la direction de Florian Linditch / , 2017
The limits of law / ed. by Austin Sarat, Lawrence Douglas, Martha Merrill Umphrey / Stanford, Calif. : Stanford University Press , 2005
Recherche sur l'équilibre dans la responsabilité du transporteur de marchandises / Alexis A. Deguenon ; [sous la direction de Jocelyne Vallansan et Dorothé C.Sossa] / [S.l.] : [s.n.] , 2010
La responsabilité en matière de sport : étude critique de jurisprudence / par André Desplan / , [1967?]
Les distorsions du lien de causalité en droit de la responsabilité / actes du colloque des 15 et 16 décembre 2006, Faculté de droit et de science politique de Rennes ; avec Philippe Pierre et Nathalie Albert, Stathis Banakas... [et al.] / Paris : Lamy , 2007
Prérogatives et responsabilités des institutions du personnel d'entreprise : contribution à la théorie des droits-fonctions / Anne-Lise Zabel ; sous la direction de François Duquesne / , 2010
La responsabilité internationale de l’individu / Victoria Abellán Honrubia / Leiden : Brill , cop. 2008
L'obstétrique, une spécialité à risque médico-légal / Florence Pontgérard ; [sous la dir. de] Catherine Bardin-Bedu / [S.l.] : [s.n.] , 1995
La responsabilité juridique de la sage-femme lors de la délégation d’actes / Aurélie Vajou ; directeur de mémoire : Claire Dran / , 2017
La responsabilité civile des syndicats, de leurs représentants et des représentants du personnel / Gérard Lachaise ; sous la direction de Jean-Claude Javillier / , 1982
Métamorphoses de la responsabilité / Paris : L'Harmattan , 1996, cop. 1996
La contribution du juge judiciaire à la notion de dommage écologique. / Laure Cazalis ; sous la direction de Virginie Larribau-Terneyre / , 2020
Introduction à la responsabilité / Geneviève Viney,... / 4e édition / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso , DL 2019
La responsabilité des dirigeants associatifs : guide juridique et pratique / Yannick Dubois / Héricy : Éditions du Puits fleuri , 2017
Les transformations du droit civil / Joseph Charmont,... / Paris : Librairie Armand Colin , 1912
La directive C.E.E. du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux / Yvan Markovits,... ; préface de Jacques Ghestin,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1990
Charlesworth & Percy on negligence : second supplement to the seventh edition : up to date to September 1, 1985 / by R. A. Percy,... / London : Sweet & Maxwell , 1985
Responsabilité individuelle, garanties collectives / Fondation Nationale Entreprise et Performance / Paris : FNEP , 1995
La responsabilité à travers les âges / Marguerite Boulet-Sautel,... Guillaume Cardascia,... Jean-Philippe Levy,... [et al.] ; préface de Jean Imbert,... / Paris : Économica , DL 1989
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle / Emmanuelle Juen,... ; préface de Éric Loquin,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éditions , DL 2016
Recherches sur le développement de la pensée juridique et morale en Grèce : étude sémantique / Louis Gernet ; [préface d'Eva Cantarella ; traduite de l'italien par Pierre-Emmanuel Dauzat] / Paris : Albin Michel , DL 2001
Le management stratégique des risques juridiques / Franck Verdun,... / Paris : LexisNexis , impr. 2013, cop. 2013
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lécuyer,... ; préface de Loïc Cadiet / Paris : Dalloz , 2006
Penser la blessure : un éclairage philosophique sur la réparation du préjudice corporel / Jean-Baptiste Prévost,... ; préface de Philippe Brun / Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso , DL 2018
La délégation de compétences des organisations internationales / Abdelbasset Ibrahim ; sous la direction de Jean Matringe / , 2022
L'architecte et les travaux publics : contribution à l'étude du fondement et de la détermination de la responsabilité de l'architecte / par Christian Grellois / , 1985
La responsabilité des communes / Francis Chauvin,... / Paris : Dalloz , 1996
La responsabilité civile du comettant et l'abus de fonction / Henri Amouroux ; sous la direction de Jacques Treillard / , 1975
Les recours entre coobligés / Marine Ranouil / [Paris] : IRJS , 2014
Droit de la responsabilité et des contrats / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 9e édition / Paris : Dalloz , DL 2012
Personne et responsabilité / Institut de criminologie de Paris / Paris : Eska , 2002
Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire / René Chapus,... ; préface de Marcel Waline,... / [Reproduction en fac-similé] / Paris : Éditions La Mémoire du droit , 2010
Autoresponsabilità e autonomia privata / Valeria Caredda / Torino : G. Giappichelli , 2004
L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé / Jacques Demarez / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1967
Les bases juridiques de l'indémnisation des préjudices subis par les malades en milieu hospitalier : analyse des difficultés à propos d'une observation / Jean Girin ; [sous la dir. de] L. Cotte / [S.l.] : [s.n.] , 1988
The Limits of expanding liability : eight fundamental cases in a comparative perspective / J. Spier (editor) ; C. Von Bar ... [et al.] / The Hague : Kluwer Law International , c1998
La responsabilité, formes et discours / Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique ; textes réunis et présentés par D. Deroussin / Lyon : Université Jean Moulin-Lyon 3 , 2004
Der Gläubigerschutz im schweizerischen Aktienrechts-Konzern / Wolfgang Zürcher / Bern : Stämpfli , 1993
Ediorial Responsability / European Audivisual Observatory, Council of Europe ; [édité par Susanne Nikoltchev] / Strasbourg : Observatoire européen de l'audiovisuel
La réparation intégrale et les accidents du travail / Patricia Labeaume ; sous la direction de Jean-Pierre Laborde / , 1999
The development of medical liability in Germany, 1800-1945 / Colm Peter McGrath / Frankfurt am Main : Vittorio Klostermann , 2019
La responsabilité du proprietaire d'un ouvrage / par Ali Khademolomoum / Teheran : Imprimerie Taban , 1963
Le cheval : contrats et responsabilités / Institut du droit équin ; textes réunis et présentés par Bernard Callé,... / Limoges : Institut du droit équin , DL 2006
شائبة الخطأ في الحكم الجنائي : محاولة فقهية وعملية لأرساء نظرية عامة / محمد زكي أبو عامر
La responsabilité personnelle du directeur d'hôpital / Jean-Maurice Lasserre / [Paris] : Assistance publique , 1972
La responsabilité du fait des choses en droit argentin / par François Chabas
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale relatif à la responsabilité civile / Sénat, Session extraordinaire de 2008-2009 ; par MM. Alain Anziani et Laurent Béteille,... / Paris : Sénat , 2009
Philosophy of private law / William Lucy / Oxford : Oxford University Press , cop. 2007
Responsabilité et Antiquité Vol. 2, / Paris : l'Harmattan , 2003
Rôle de l’expert judiciaire et responsabilité expertale en odontologie / Baliteau Myriam / , 1999
Le sport amateur et le risque / Rémi Portes ; sous la direction de Olivier Sautel / , 2014
Völkerrechtliche Pflichten multinationaler Unternehmen / Heiner Geldermann / Baden-Baden : Nomos , 2009
Haftpflicht im Privatrecht / Alfred Keller / 5. vollständig überarbeitete und ergänzte Auflage. / Bern : Stämpfli , 1993
Der Begriff des Verschuldens im Privatrecht und im Strafrecht / Hans Kaspar Aebi ; genehmigt auf Antrag von Prof. Dr. K. Oftinger / Winterthur : Verlag P. G. Keller , 1957
Contribution à l'étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances / Matthieu Robineau ; sous la direction de Marie-Luce Demeester / [Lieu d'édition inconnu] : [éditeur inconnu] , 2004
Recherches sur la notion d'action récursoire en droit administratif français / Jean-Pierre Chiaverini ; sous la direction de Louis Favoreu / [Lieu de publication inconnu] , 1983
الخطأ في المسؤولية التقصيرية الشخصية / إعداد عبد الرحمان مصلح ; تحت إشراف مأمون الكزبري / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1979
Liability for negligent misstatements / by Christian Witting / Oxford : Oxford University Press , cop. 2004
La responsabilité environnementale : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Patrice Jourdain / Bruxelles : Bruylant , DL 2018
La responsabilité de l'arbitre (du juge privé) dans le droit du commerce international (droit français et droit comparé) / Bahram Taghipour ; sous la direction d'Eric Loquin / , 2013
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle / Emmanuelle Juen ; sous la direction d'Eric Loquin / [S. l.] : [s. n.] , 2014
Liber amicorum Jean-Luc Fagnart / Bruxelles : Anthemis , cop. 2008
L'obligation de garde : essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain / René Robaye / Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis , 1987, cop. 1988
Dirigeant d'entreprise : un statut complexe aux multiples visages : séminaire organisé à Liège [le] jeudi 6 mai 1999 / [par la] Commission Droit et vie des affaires, Faculté de droit de l'Université de Liège / Bruxelles : Bruylant , 2000
Intention et responsabilité civile [Ressource électronique] / Aline Vignon-Barrault ; sous la direction de Denis Mazeaud / , 2000
Amnesty in the age of human rights accountability : comparative and international perspectives / edited by Francesca Lessa,... Leigh A. Payne,... / Cambridge : Cambridge University Press , cop. 2012
Etude sur la responsabilité des administrateurs de sociétés anonymes : en droit français et en droit comparé / par Georges Godde / Paris : Marchal & Godde , 1911
L'encadrement juridique international des mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés / Odile Lim Tung ; sous la direction de Christian Le Stanc / , 2011
La responsabilità : rassegna di bibliografia e giurisprudenza : aggiornamento 2002 / [a cura di] Dante Guerrieri, Gigliola Guerrieri / Milano : Giuffrè , cop. 2003
Otvetstvennostʹ za narušenie trudovogo zakonodatelʹstva / L. A. Syrovatskaâ / Naučnoe izd. / Moskva : Ûridičeskaâ literatura , 1990
La Responsabilité directe et indirecte des sujets de droit international : [cours] / par Monsieur Giorgio Cansachi,... / Paris : Institut des hautes études internationales , 1968-69
Essays in law and economics 2, : Contract law, regulation, and reflections on law & economics / Ed. Boudewijn Bouckaert, Gerrit De Geest / Antwerpen : Maklu , cop. 1995
La responsabilità tributaria degli amministratori di società / Massimo Bianca / Milano : A. Giuffrè , 2000
La responsabilité pénale indirecte du supérieur hiérarchique pour violation du Droit international humanitaire / Adel Chaouch Helel ; Pr. Philippe Weckel, Dir. / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Haftungsstruktur und Minderung der Schadensersatzpflicht durch richterliches Ermessen : die probleme einer Abstufung der Haftung im Schadensersatzrecht - Kritik des "[artikle] 255a BGB" und Vorschlag für eine Neuformulierung / Ulrich Lorenz-Meyer / Tübingen : J. C. B. Mohr , 1971
Faute et illégalité dans la responsabilité publique / Sophie Grossrieder-Tissot ; sous la direction de Yves Weber / [S.l.] : [s.n.] , 1999
Droit de la responsabilité et des contrats : responsabilités administrative et pénale, responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle, formation et exécution des contrats, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats civils et commerciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, produits défectueux, réparation, actions récursoires / Philippe Le Tourneau,... Loi͏̈c Cadiet,... / Paris : Dalloz , DL 2000
La responsabilité contractuelle pour autrui / par Alexandre Soarec / Paris : Jouve , 1932
La responsabilité des dirigeants d'associations / Institut international de droit d'expression française / Le Vésinet : Ediena , 1992
Die Haftungsbegrenzung des Luftfrachtführers nach dem Warschauer Abkommen : Bestandsaufnahme und Ansätze für eine Neuregelung / Beatrix Schobel / Frankfurt am Main : P. Lang , c1993
Essai d'une théorie générale de la provocation / Diane Portolano,... ; préface de Gaëtan Di Marino,... / Paris : LGDJ , DL 2012
La responsabilité des sociétés de classification / Michel Ferrer ; sous la dir. de Christian Scapel / , 2001
Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats : comprenant notamment la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales et des quasi-délits...la responsabilité des accidents du travail / par M. A. Sourdat,... / 6e éd. completement revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence / Paris : Marchal et Godde , 1911
Problèmes de la responsabilité dans les différentes branches du droit / IXe journée franco-espagnoles de droit comparé, 6, 7 et 8 mai 1971 ; organisées par l'Institut de droit comparé des pays latins de l'Université de Toulouse et l'Institut de droit comparé de Barcelone / Toulouse : Université des sciences sociales , 1971
Le droit de la guerre à l'épreuve du conflit armé en République démocratique du Congo : quelques réflexions sur les défis, enjeux et perspectives / Providence Ngoy Walupakah, Sandra Muya Miyanga ; préface de Yves Sandoz / Saint-Denis : Publibook , 2015
Droit de la responsabilité / Commission Université-Palais, Université de Liège ; Sous la direction de Benoît Kohl ; l'ouvrage contient des contributions de Bernard de Cocquéau, Patrick Henry, Evelyne Langenaken, ...[et al.] / Liège : Anthemis , DL 2009
Le déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : [étude de droit comparé, Libye-Égypte-France] / par Abdel Salam Muzuaghi,... ; préface de Pierre Bonassies,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1981
Responsabilité juridique du médecin gériatre / Dr Nathaniel Magnan ; sous la direction de Madame le Pr. Bonin-Guillaume Sylvie / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
Responsabilité professionnelle et assurance des risques professionnels : [journées d'études organisées à Tournai les 7 et 8 décembre 1973] / [organisées par l'Association des diplômés en droit de l'Université de Louvain] / Bruxelles : F. Larcier , 1975
Schuld und Schuldursache (causa) / proefschrift... door Joannes Willem Huysinga / Amsterdam : gebr. Schröder , 1901
The development of medical liability / edited by Ewoud Hondius / Cambridge : Cambridge University Press , 2010
Les Thémiales de Riom 1999 : actes du colloque organisé à la Cour d'appel de Riom le jeudi 9 et le vendredi 10 septembre 1999 par l'Association Riom-Justice-Pays de Volvic sur le principe de précaution / Clermont-Ferrand : Presses universitaires de la faculté de droit de Clermont-Ferrand , 2000
The law of electronic commerce : EDI, FAX, and E-mail: technology, proof, and liability / Benjamin Wright / Boston : Little, Brown , c1991
De La responsabilité et de la faute lourde en matière d'accidents du travail / par S. Périssé, ... / Paris : [Publications du journale "Le génie civil" , 1892
Principe de précaution et sécurité sanitaire / Patrick Grosieux ; sous la diretion de Pierre Laurent Frier / , 2001
La responsabilité des dirigeants sociaux en droit OHADA : un modèle controversé dans sa mise en oeuvre / Issiaka Cissé / Saarbrücken : Éditions universitaires européennes , cop. 2012
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international / Alice Lopes Fabris ; sous la direction de Vincent Négri / , 2021
Les contrats portant sur les valeurs mobilières / Isabelle Rivière ; sous la direction de Yves Guyon / , 1997
Cases and materials on torts / by William L. Prosser,... John W. Wade,... Victor E. Schwartz,... / 7th ed. / Mineola, N.Y. : Foundation Press , 1982
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité Tome II, : sujets corrigés / Valérie Da Silva / Paris : l'Harmattan
Forme di responsabilità in età decemvirale : Atti del Convegno, Roma 7 dicembre 2007 / a cura di Luigi Capogrossi Colognesei, M. Floriana Cursi / Napoli : Jovene , 2008
La gestion des risques contractuels / Isabelle Laydi / [S. l.] : [s. n.] , 2008
The handbook on additional insureds / edited by Michael Menapace, Charles Platto, Timothy A. Diemand ... [et al.] / Chicago : Tort Trial and Insurance Practice Section, American Bar Association , cop. 2012
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics / Elise Boulineau ; sous la direction de Hélène Pauliat et de Nadine Poulet-Gibot Leclerc / , 2022
L'assurance obligatoire : de la responsabilité des accidents d'automobile / Charles Emmanuel Claeys / [S.l.] : [s. n.] , 1960
LE RECOURS EN MANQUEMENT ET LA MISE EN RESPONSABILITE DES ETATS MEMBRES EN DROIT COMMUNAUTAIRE / ERCUMENT TEZCAN ; SOUS LA DIRECTION DE MARIE-FRANCE CHRISTOPHE-TCHAKALOF / [S.l.] : [s.n.] , 1996
Festschrift für Hermann Lange zum 70. Geburtstag am 24. Januar 1992 / herausgegeben von Dieter Medicus ... [et al.] / Stuttgart : Kohlhammer , 1992
La responsabilité de l'Autorité européenne des marchés financiers en matière de supervision / Sophie Weiss ; sous la direction de Thierry Bonneau, ... / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2016
Le principe de précaution / Arnaud Gossement ; sous la direction de Jean-Claude Masclet / , 2001
Le risque en droit civil / Nadège Voidey ; sous la direction de M. Georges Wiederkehr,... / , 2003
Droit de la responsabilité et des contrats / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 9e édition / Paris : Dalloz , 2012
La responsabilité et ses transformations (responsabilités civiles et pénales) / par Geneviève Viney / Vanves : Service du Film de Recherche Scientifique [distrib.] , [2001]
De la responsabilité qui incombe au propriétaire et au conducteur d'un véhicule / René Galinier / Montpellier : impr. Causse Graille et Castelnau , 1931
Les conditions de mise en jeu de la responsabilité de l'Etat et le droit aérien / Journées de droit aérien, 29 et 30 avril 1993 ; Ministère de la défense, Direction de l'administration générale / Paris : Ministère de la défense , ca 1993
Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont / , 1993
Droit de la responsabilité : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles, formation et exécution du contrat, défaillances contractuelles et professionnelles, contrats spéciaux, régimes spéciaux d'indemnisation, accidents de la circulation, actions récusoires / Philippe Le Tourneau,... Loi͏̈c Cadiet,... / [Nouv. éd.] / Paris : Dalloz , 1998
Le droit pénal des activités sportives appliqué aux sports d'hiver / Vincent Gallet ; directeur de recherche Mr André Vitu / , 1994
Le contrôle social : approches expérimentales des sanctions sociales négatives face à un comportement déviant / Peggy Chekroun ; sous la direction de Markus Brauer / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2002
La responsabilité du médecin du travail / Jocelyne Ehlinger Michel / [S.l.] : [s.n.] , 1984
La responsabilité pénale des élus locaux / par Sophie Canadas-Blanc ; préface de M. le Pr Gabriel Roujou de Boubée,... / Paris : Editions Johanet , DL 1999
Verantwortung in Recht und Moral : Referate der Tagung der Deutschen Sektion der internationalen Vereinigung für Rechts- und Sozialphilosophie vom 2. bis zum 3. Oktober 1998 in Frankfurt-am-Main / hrsg. von Ulfrid Neumann und Lorenz Schulz / Stuttgart : F. Steiner , 2000
Towards a European building contract law : defects liability : a comparative legal analysis of English, German, French, Dutch, and Belgian law / C. E. C. Jansen / [Deventer] : W. E. J. Tjeenk Willink , 1998, cop. 1998
Les Exclusions de risques dans les assurances obligatoires de responsabilité / Paul Heutching / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1985
Haftungsfragen am Berg / Rahel Müller / Zürich : Dike
隣人訴訟の研究 : 論議の整理と理論化の試み / 小島武司, C. アティアス, 山口龍之 / 第 1版. / 東京 : 日本評論社 , 1989
Atipicità dell'illecito civile : una comparazione / Franco Ferrari / Milano : A. Giuffrè , 1992
Das freie Ermessen und seine Grenzen / von Rudolf von Laun,... / Leipzig : F. Deuticke , 1910
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Responsabilité juridiques de l'orthodontiste / Axel Parent ; sous la direction de Sahar-Moussa-Badran / , 2022
Conception juridique de l’acte médical dans le cadre d’une pluralité d’intervenants / Florence Bientz ; sous la direction de Cyril Clément / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2017
Sévices aux enfants : rôle de l'odontologiste (médico-légal) / par Etienne Crespeigne / [S.l.] : [s.n.] , 2006
The liability of public authorities in comparative perspective / edited by Ken Oliphant / Cambridge [etc.] : Intersentia
Della responsabilità traslatizia nei contratti cumulativi di trasporto / Luigi Abello / Napoli : F. Lubrano , 1913
Responsabilité et assurance construction / Jean-Pierre Karila & Gilbert Leguay / Paris : Éd. du CRIDON , 1999
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La responsabilità precontrattuale nella giurisprudenza / Davide Palmieri / Milano : A. Giuffrè , 1999
I fatti illeciti / Francesco Galgano / Padova : CEDAM , 2008
Droit des obligations / Christian Lapoyade Deschamps, .. / Paris : Ellipses , DL 1998
A formal model for accountability / Walid Benghabrit ; sous la direction de Jean-Claude Royer / , 2017
L'âge en droit privé / Pauline Magalie M'Bediobet Mabala ; sous la direction de Philippe Bonfils / , 2016
La culpabilité / Nathalie Sarthou-Lajus / Paris : Armand Colin
La responsabilité des architectes et entrepreneurs après la réception des travaux : contribution à l'étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun / par Bernard Soinne ; [sous la dir. de] M. le Professeur Patarin / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1969
Droit de la responsabilité et des contrats / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 8e édition / Paris : Dalloz , impr. 2010
Les transformations de la responsabilité : étude sur la pensée juridique / par Léon Husson,... / Paris : Presses universitaires de France , 1947
Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles / par Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2001]
La pertinence de la distinction entre les tiers et les usagers dans le contentieux des dommages de travaux publics : mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit Public / Elise Boulineau ; sous la direction de Hélène Pauliat / 2017
L'exception de nécessité en droit civil / Roger Pallard,... ; préf. de René Savatier,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1949
La responsabilité des architectes et entrepreneurs après la réception des travaux : contribution à l'étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun / par Bernard Soinne,... ; préface de Jean Patarin,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1969
L'azione civile nel processo penale / Alfonso Chiliberti / 3a. edizione / Milano : Giuffrè Editore
Droit : Tle STMG : le programme en 12 situations / Philippe Idelovici,... Elisabeth Campain,... Véronique Deltombe,... [et al.] / Paris : Delagrave , DL 2020
The development and making of legal doctrine / [édité par] Nils Jansen / Cambridge : Cambridge University Press , 2010
Tort law / Carol Brennan / Oxford : Oxford University Press , cop.2011
The science of proof : forensic medicine in modern France / E. Claire Cage, ... / Cambridge : Cambridge University Press , 2022
International organization and the law of responsibility / Clyde Eagleton / Leiden : Brill , cop. 2008
La protection des personnes vulnérables en droit international privé / Koffivi Gnaledome ; sous la direction de Guillaume Payan / , 2022
La responsabilité des propriétaires de navires de mer : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 21 janvier 1969 / par Antoine Vialard / , 1969
La responsabilidad fiscal y el término de duración de la garantía frente a los contratos estatales y la responsabilidad fiscal / Lucy Jeannette Bermúdez Bermúdez ; edición al cuidado de Carlos Antonio Agurto Gonzáles, Sonia Lidia Quequejana Mamani, Benigno Choque Cuenca / Argentina : Ediciones Olejnik , 2023
La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne ; sous la direction de Antoine Gaudemet / , 2022
Droit de la responsabilité et des contrats / [sous la direction de] Philippe Le Tourneau ; avec Cyril Bloch, Christophe Guettier, André Giudicelli... [et al.] / 8e édition / Paris : Dalloz , 2010
Les métamorphoses de la responsabilité / sixièmes Journées René Savatier, Poitiers, 15 et 16 mai 1997 ; [colloque commun aux Facultés de droit de l'Université de Montréal, de l'Université catholique de Nimègue et de l'Université de Poitiers] / Paris : Presses universitaires de France , 1997
La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civile et administrative / Anaïs Hacene-Kebir ; [préface de Claude Ophèle,...] / [Le Kremlin-Bicêtre] : mare & martin
Documents officiels : documents de la Conférence et comptes rendus analytiques des séances plénières et des séances des grandes commissions / Conférence des Nations Unies sur la responsabilité des exploitants de terminaux de transports dans le commerce international, Vienne, 2-19 avril 1991 / New York : Nations Unies , 1993
Responsabilité pénale des communes : délits non intentionnels, équipements recevant du public, activités sportives, culturelles et ludiques, cantines scolaires, pollution de l'eau, marchés et délégations de service public, études de cas concrets, droits de la défense / Dominique Thavez-Pipard ; préf. Pierre-Yves Collombat / Paris : Litec , DL 1999
Intelligenza artificiale e responsabilità civile in ambito sanitario / Assunta di Martino / Milano : Giuffrè Francis Lefebvre
La faute du transporteur / Alain Sériaux,... ; préf. de Pierre Bonassies,... / 2e éd. mise à jour / Paris : Economica , 1998
La responsabilité en crise / Laurence Engel / [Paris] : Hachette , 1995
La responsabilité de l'entreprise en Europe : un droit unique pour le Marché unique ? / Josiane Haas / Berne : Stæmpfli
La responsabilité pénale des hommes politiques / Christian Bigaut,... / Paris : LGDJ , impr. 1996, cop. 1996
La responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Loi du 9 avril 1898 : thèse pour le doctorat / par Edouard Thoulon,... / Marseille : Aix-Marseille Université , 2021
Traité de droit civil / sous la direction de Jacques Ghestin / Geneviève Viney..., Patrice Jourdain... / 2e édition / Paris : LGDJ , DL 1998
The ethics and law of omissions / edited by Dana Kay Nelkin, Samuel C. Rickless / New York : Oxford University Press , 2017
Die Haftung des Dispositionsgaranten : ein Beitrag zur Lehre von der negativen Vertrauenshaftung / Michael Bohrer / Ebelsbach : R. Gremer , 1980
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité : sujets corrigés / Valérie Da Silva / Paris : l'Harmattan
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du Parlement / Pierre-Clément Timbal ; avec la collab. de Josette Metman et Henri Martin / Paris : Éd. du C.N.R.S , 1973-1977
La responsabilité du propriétaire du bâtiment ou de tout autre ouvrage, étude de jurisprudence fédérale : code fédéral des obligations, article 67 / par Benjamin Méan / Lausanne : Imprimerie G. Vaney-Burnier , 1904
La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété / Hélène Hiriart le 2018 [ Université de Lorraine ]
La participation de personnes privées à des opérations militaires : aspects juridiques / Chloe Dupont le 2014 [ Strasbourg ]
Le fondement de la responsabilité du transporteur / Christie Landsweerdt le 2016 [ Lille 2 ]
La responsabilité des états membres de l'Union européenne à l'égard de la CEDH du fait du droit communautaire / Bertrand Ecochard le 2001 [ Montpellier 1 ]
Jugement de responsabilité : le poids de l'histoire, des stéréotypes et des émotions / Karen Douchet le 2003 [ Paris 10 ]
Le régime de la responsabilité civile au cas où une personne est mise à la disposition d'une autre / Vao Vincent Sonzahi le 1986 [ Nice ]
Le renouvellement des sources internes du droit et le renouveau du droit de la responsabilité / Mireille Lehot le 2001 [ Le Mans ]
Une responsabilité à raison de la gestion publique : la responsabilité devant la cour de discipline budgétaire et financière / Christophe Pierucci le 2003 [ Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008) ]
La responsabilité du fait des activités de police / Marion Wujek-Moreau le 2019 [ Limoges ]
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics / Elise Boulineau le 2022 [ Limoges ]
La responsabilité entre époux / Renaud Rolland le 1997 [ Paris 2 ]
La responsabilité internationale des Etats de protéger les personnes et leurs propriétés / Thérèse Flore Ndzengone obame le 2019 [ Perpignan ]
Les contrats conclus par les agences de voyages : histoire d’une évolution / Dominique Gency-Tandonnet le 2001 [ Paris 12 ]
Les contrats internationaux de construction. Responsabilités et droit applicable / Yacine El issa le 2022 [ université Paris-Saclay ]
Essai sur les finalités punitive et réparatrice des responsabilités civile et pénale en droit français et iranien / Jafar Nory Yoshanloey le 2011 [ Montpellier 1 ]
L'anormalité dans le droit de la responsabilité civile : contribution à la recherche d'une unité en responsabilité civile extracontractuelle / Carole Hassoun le 2018 [ Toulouse 1 ]
La responsabilité pour faute dans les rapports intrafamiliaux / Nathalie Roget le 2007 [ Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015) ]
Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat : à propos de l'évolution des ordres de responsabilité civile / Jean Bellissent le 1999 [ Montpellier 1 ]
La responsabilité de l'assuré social dans l'assurance maladie / Gilles Huteau le 2013 [ Nantes ]
L'anormalité en droit de la responsabilité civile / Benjamin Ménard le 2016 [ Lyon ]
Théorie générale des obligations et responsabilité civile / Vincent Perruchot-Triboulet le 2001 [ Aix-Marseille 3 ]
La soumission des États aux tribunaux internes : face à la théorie des immunités des États / Michel Cosnard le 1994 [ Paris 1 ]
Le recours en manquement et la mise en responsabilite des etats membres en droit communautaire / Ercüment Tezcan le 1996 [ Paris 5 ]
Les devoirs du créancier à l'égard de son débiteur / Élisabeth Condamin-Meunier le 2000 [ Dijon ]
Pour une théorie générale de la responsabilité du fait d'autrui / Claire Roux le 2001 [ Nice ]
La responsabilité des sociétés de classification / Michel Ferrer le 2001 [ Aix-Marseille 3 ]
Les principes fondamentaux de l'arbitrage / Laure Bernheim le 2010 [ Versailles-St Quentin en Yvelines ]
La liberté de prendre des risques / Hugo Barbier le 2009 [ Aix-Marseille 3 ]
La normalisation et la certification des services : aspects juridiques / Valérie Gomez-Bassac le 2004 [ Nice ]
Du dommage aux lésions collectives : recherches sur des concepts adaptés aux enjeux contemporains de la responsabilité internationale / Natalia Castro Nino le 2017 [ Paris 1 ]
Le sport amateur et le risque / Rémi Portes le 2014 [ Montpellier 1 ]
L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg le 2002 [ Bordeaux 4 ]
Liberté d'expression et responsabilité : étude de droit privé / Guillaume Lécuyer le 2004 [ Paris 1 ]
La contribution du juge judiciaire à la notion de dommage écologique. / Laure Cazalis le 2020 [ Pau ]
La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales / Emma Chenillat le 2018 [ Paris 1 ]
Les régimes de responsabilité pour les activités à risque en France et au Brésil / Verônica Vieira Amorim le 2019 [ Strasbourg ]
Les problèmes juridiques soulevés par le projet de liaison fixe entre le Maroc et l'Espagne à travers le Détroit de Gibraltar / Nadir Ismaili le 1996 [ Paris 1 ]
L'engagement pour autrui / Stéphane Prigent le 2001 [ Rennes 1 ]
Les actions en justice susceptibles d'être mises en oeuvre à la suite de la dissémination et de la mise sur le marché des organismes génétiquement modifiés : le cas des plantes transgéniques / Laurent Verdier le 2003 [ Paris 7 ]
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet / Willy Duhen le 2012 [ Aix-Marseille ]
Le droit des pesticides au Bénin : conditions de mise sur le marché et la responsabilité des distributeurs / Jeacques Gbenonman Bonou le 2017 [ Sorbonne Paris Cité ]
La lutte contre l'épidémie de sida dans les pays en développement : réflexion sur la situation en Côte d'Ivoire / Massandjé Traoré le 2003 [ Rennes 1 ]
La faute de gestion en droit des societes / Serge Hadji-Artinian le 2000 [ Paris 5 ]
La place de la faute en droit de la responsabilité civile / Natacha Montheil le 2011 [ Amiens ]
Etude théorique et expérimentale de la responsabilité partagée entre le médecin et l’infirmier en pratique avancée / Dylan Martin-Lapoirie le 2020 [ Université de Lorraine ]
La responsabilité civile de l'arbitre / Matthieu Moreau-Cucchi le 2021 [ université Paris-Saclay ]
La responsabilité pénale indirecte du supérieur hiérarchique pour violation du Droit international humanitaire / Adel Chaouch Helel le 2003 [ Nice ]
L'appréhension du droit des personnes handicapées / Myriam El Amrani le 2014 [ Montpellier 1 ]
Le contrat non négocié / Souad Yadini-Naudot le 2000 [ Nantes ]
La responsabilité des notaires et l'Ordre public économique / Éva Calveyra le 2005 [ Paris 8 ]
L'adaptation de la causalité à l'évolution technoscientifique dans la responsabilité civile / Inès Amouri le 2010 [ Aix-Marseille 3 ]
Les concours de responsabilités civiles / Hélène Laroche le 2014 [ Tours ]
Prérogatives et responsabilités des institutions du personnel d'entreprise : contribution à la théorie des droits-fonctions / Anne-Lise Zabel le 2010 [ Paris Est ]
La notion de partie au contrat (en droit privé) / Pauline Henrisey le 2005 [ Nice ]
Garantie des vices cachés et "responsabilité contractuelle de droit commun" / Paul Coëffard le 2003 [ Poitiers ]
Essai d'une théorie générale de la responsabilité en droit administratif / Sébastien Gouhier le 2000 [ Le Mans ]
La responsabilité des acteurs de l'arbitrage / Léandro Rigueira Renno Lima le 2010 [ Versailles-St Quentin en Yvelines ]
La notion de seuil en droit de l'environnement / Marie-Paule Grevêche le 2002 [ Paris 1 ]
Le risque en droit civil / Nadège Voidey le 2003 [ Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008) ]
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte le 2003 [ Paris 1 ]
Les concepts fondateurs des droits des usagers du système de santé / Claude Evin le 2001 [ Paris 8 ]
Faute et illégalité dans la responsabilité publique / Sophie Grossrieder-Tissot le 1999 [ Nancy 2 ]
La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque / Laurène Mazeau le 2010 [ Toulouse 1 ]
Essai sur la notion de garantie / Nicolas Bargue le 2008 [ Paris 1 ]
Les entreprises multinationales et le droit de l'environnement / Vanina Barkat le 2005 [ Nice ]
Contribution à l'étude de l'investissement socialement responsable : Les stratégies de légitimation des sociétés de gestion / Frédérique Déjean le 2004 [ Paris 9 ]
Recherche sur l'équilibre dans la responsabilité du transporteur de marchandises / Alexis Armand Deguenon le 2010 [ Caen ]
La responsabilité des communes du fait de leur intervention dans le domaine économique / Léandre Serge Moyen le 2000 [ Aix-Marseille 3 ]
L'expertise dans le contentieux de la responsabilité médicale / Hugues Norbert Souamounou le 2005 [ Rennes 1 ]
L' exonération de responsabilité en droit civil / Isabelle Fréval le 2008 [ Nice ]
Essai d'une théorie générale de la provocation / Diane Portolano le 2011 [ Aix-Marseille 3 ]
Santé et travail : le principe de précaution / Marisa Dias le 2005 [ Paris 8 ]
Essai sur la spécificité des règles d'engagement de la responsabilité médicale publique / Nathalie Jagueneau le 2006 [ Pau ]
La responsabilité du fait des choses incorporelles / Eugénie Petitprez le 2019 [ Amiens ]
A formal model for accountability / Walid Benghabrit le 2017 [ Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire ]
L'office du juge en droit de la responsabilité médicale / Léo Wada le 2017 [ Paris 8 ]
L'obligation au passif social en droit des sociétés : Pour une nouvelle approche / Alexandrine Guillaume le 2013 [ Caen ]
La faute parentale / Sandrine Frémeaux le 1998 [ Nice ]
Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Quézel-Ambrunaz le 2008 [ Chambéry ]
Regard juridique sur les documents comptables / Julien Gasbaoui le 2012 [ Aix-Marseille ]
Les contrats portant sur les valeurs mobilières / Isabelle Rivière le 1997 [ Paris 1 ]
La délégation de compétences des organisations internationales / Abdelbasset Ibrahim le 2022 [ Paris 1 ]
La responsabilité de la société mère à l'égard des tiers / Aurélie Langlois-Colson le 2001 [ Paris 1 ]
Le statut fiscal des dirigeants d'entreprise / Druon Delot le 2001 [ Paris 1 ]
La prévention du risque sanitaire à travers deux modèles : la France et les Etats-Unis d'Amérique / Catherine Corbel-Ecalard le 2010 [ Rennes 1 ]
Les motifs d'exonération en droit pénal international / Barbara Drevet le 2022 [ Bordeaux ]
La réparation intégrale et les accidents du travail / Patricia Labeaume le 1999 [ Bordeaux 4 ]
Troubles anormaux de voisinage et opérations immobilières / Luisa De almeida le 2018 [ Université Paris-Saclay (ComUE) ]
A qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine, une propriété revisitée / Marie-Sophie De Clippele le 2019 [ Université Paris-Saclay (ComUE) ]
La responsabilité du fait des sites et sols pollués par les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) / Morgane Batteria le 2023 [ université Paris-Saclay ]
La dépendance économique née d'un contrat d'intégration en droit des obligations / Fabrice de Boüard le 2003 [ Paris 1 ]
Essai de synthèse sur la responsabilité juridique en matière de contaminations post-transfusionnelles par le syndrome d'immuno-déficience acquise / François Rouillé le 2005 [ Paris 13 ]
Principe de précaution et droit sanitaire : cas français / Pascal Leprêtre le 2004 [ Paris 13 ]
L'encadrement juridique international des mouvements transfrontières des organismes génétiquement modifiés / Odile Lim Tung le 2011 [ Montpellier 1 ]
Autorité et responsabilité administrative. / Nicolas Fortat le 2011 [ Tours ]
Les conditions de la responsabilité en droit privé : éléments pour une théorie générale de la responsabilité juridique / Julien Lagoutte le 2012 [ Bordeaux 4 ]
Les responsabilités du fait de l'immeuble / Hélène Pichereau le 2014 [ Poitiers ]
La coresponsabilité dans les droits de la responsabilité civile et administrative / Anais Hacene le 2019 [ Tours ]
Principe de précaution et sécurité sanitaire / Patrick Grosieux le 2001 [ Paris 1 ]
Responsabilités et régulation des marchés financiers : recherche sur les rôles respectifs de l'autorité judiciaire et de l'autorité des marchés financiers / Franck Nicolaieff le 2008 [ Aix-Marseille 3 ]
Théorie générale de l'acte juridique et droit économique / Jean-Marc Bahans le 1998 [ Bordeaux 4 ]
De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / Chantal Russo le 1999 [ Nice ]
Les recours entre coobligés / Marine Ranouil le 2013 [ Paris 1 ]
Contribution à l'étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances / Matthieu Robineau le 2004 [ Orléans ]
Imputabilité de l'origine professionnelle des cancers / Stéphanie Vandentorren le 2005 [ Bordeaux 2 ]
La codification du droit de la responsabilité des organisations internationales : étude des travaux de la Commission du droit international relatifs au projet d’articles sur la responsabilité des organisations internationales / Ayham Alata le 2014 [ Lyon 3 ]
La responsabilité administrative des personnes publiques découlant des ouvrages de protection contre les inondations et submersions marines / Nicolas Hequet le 2017 [ Aix-Marseille ]
La responsabilité de l'arbitre (du juge privé) dans le droit du commerce international (droit français et droit comparé) / Bahram Taghipour le 2013 [ Dijon ]
Recherche d'une prise en compte du risque technologique par le droit de la responsabilité / Hubert Guyomard le 2002 [ Caen ]
La responsabilité des acteurs de l'Internet en matière de délits de presse / Fabrice Deliege le 2006 [ Nancy 2 ]
La notion de contrainte en droit pénal / Jean-François Faucanie le 1994 [ Nice ]
Le principe d'immunité juridictionnelle en droit administratif français : histoire d'un paradoxe / Pascal Binczak le 2000 [ Paris 1 ]
L'influence du droit international des droits de l'homme sur le droit des investissements / Boubacar El ide le 2022 [ Bourgogne Franche-Comté ]
Conception juridique de l’acte médical dans le cadre d’une pluralité d’intervenants / Florence Bientz le 2011 [ Paris 8 ]
Réflexions sur la responsabilité des professionnels de santé du fait des infections nosocomiales / Sabrina Rahmouni le 2008 [ Paris 8 ]
L'obligation solidaire en droit administratif / Solange Darrigo le 2022 [ Paris 1 ]
L'assurance-responsabilité contre les risques de pollution / Said Elsayed Kandil le 2000 [ Paris 1 ]
L'âge en droit privé / Pauline Magalie M'Bediobet Mabala le 2016 [ Aix-Marseille ]
La rupture abusive des relations commerciales / Sébastien Petit le 2007 [ Lille 2 ]
Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle / Marie-Anne Daillant le 2016 [ Université Paris-Saclay (ComUE) ]
La responsabilité subjective dans la clinique auprès de jeunes en conflit avec la loi / Alexandra Escobar Puche le 2021 [ Rennes 2 ]
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international / Alice Lopes Fabris le 2021 [ université Paris-Saclay ]
Les équipes professionnelles et la responsabilité civile / Isabelle Pascual le 1996 [ Bordeaux 4 ]
Intention et responsabilité civile / Aline Vignon-Barrault le 2000 [ Le Mans ]
La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement : contribution à l'étude des mécanismes de conciliation / Aurélie Tomadini le 2014 [ Dijon ]
La responsabilité du fait des produits défectueux : étude comparative de droit algérien, marocain et tunisien / Salma Ben Ayed Sahli le 2011 [ Rennes 1 ]
La responsabilité individuelle dans les actes de violence collective : le cas de l'Allemagne nazie / Stéphane Gillet le 2007 [ Nice ]
Le principe de précaution / Arnaud Gossement le 2001 [ Paris 1 ]
Altération du consentement et efficacité des sanctions contractuelles / Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles le 2000 [ Paris 2 ]
Les fonds de garanties : technique accéssoire d'indemnisation en cas d'échec des règles de la responsabilité civile / Philippe Casson le 1994 [ Paris 1 ]
Contribution à la restauration de la faute civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie / Annick Dorsner-Dolivet le 1985 [ Paris 2 ]
La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne le 2022 [ Université Paris-Panthéon-Assas ]
Les contrats en cours dans le redressement et la liquidation judiciaires / Philippe Roussel Galle le 1997 [ Dijon ]
La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle / Emmanuelle Juen le 2014 [ Dijon ]
La responsabilité des établissements de santé publics du fait de leur mission de soins : contribution à l'étude comparée des droits français et espagnol / Stéphane Clavé le 2000 [ Bordeaux 4 ]
La charge tutélaire / Claire Hérin le 2017 [ Normandie ]
Le droit des travaux d'intérêt public : l'embellissement de Lyon au XVIIIe siècle / Mégane Delporte le 2021 [ Lyon ]
Nullité, restitutions et responsabilité / Catherine Thibierge le 1989 [ Paris 1 ]
Les clauses de fin de contrat / Vanessa Frasson le 2014 [ Lyon 3 ]
Le contrôle social : approches expérimentales des sanctions sociales négatives face à un comportement déviant / Peggy Chekroun le 2002 [ Clermont-Ferrand 2 ]
La protection des personnes vulnérables en droit international privé / Koffivi Gnaledome le 2022 [ Toulon ]
Les actions collectives en droit brésilien et en droit colombien / Thales Morais da Costa le 2017 [ Paris 1 ]
Imperfect competition and liability rules for invisible harm / Maxime Charreire le 2021 [ Paris 10 ]
Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont le 1993 [ Nice ]
Pour une réforme de la solidarité du dirigeant au passif fiscal / Alexandre Grevet le 2016 [ Paris Sciences et Lettres (ComUE) ]
[MS 99/11] Cours de droit civil approfondi et comparé, Tome II, par le professeur Mr. Aulagnon [année de doctorat], du 11 mars au 1er avril 1935 (11 mars-1er avril 1935) / 23 feuillets