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Identifiant pérenne de la notice : 027480739Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sécurité sociale -- Cotisations

Variantes de point d'accès

Charges sociales
[Nom commun]
Cotisation sociale
[Nom commun]
Cotisations de sécurite sociale
[Nom commun]
Cotisations sociales
[Nom commun]
Prélèvements obligatoires
[Nom commun]
Prélèvements sociaux
[Nom commun]

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Social security taxes
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Sécurité sociale -- Cotisations
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1996-07-03
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...