http://www.idref.fr/027480844
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primary topic: Droit funéraire
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created: 1982-12-21
modified: 2021-06-15T10:43:46
editorial note: Dict. pratique de droit funéraire / J. L. Bringuier, 1998
editorial note: Panorama de droit funéraire : jurisprudence commentée / D. Dutrieux, 2006
editorial note: Le droit funéraire français / G. Chaillot, 1997
editorial note: Traité de législation et règlementation funéraire / J. P. Tricou, 2009

Droit funéraire
type: Concept
FRBNF: 11951147
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alternative label: Funérailles -- Droit
alternative label: Inhumation -- Droit
alternative label: Législation funéraire
alternative label: Rites et cérémonies funéraires -- Droit
alternative label: Sépulture -- Droit
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notation: 340
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type: Concept
label: Pompes funèbres

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type: Concept
label: Violations de sépultures

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type: Concept
label: Crémation

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type: Concept
label: Exhumation

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type: Concept
label: Inhumation

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type: Concept
label: Rites et cérémonies funéraires

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type: Concept
label: Droit funéraire (droit romain)

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type: Concept
label: Cimetières -- Droit

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type: Concept
label: Concessions funéraires

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type: Concept
label: Décès (droit)

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label: Droit administratif

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type: Concept
label: Droit civil

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Dictionnaire pratique du droit funéraire / document réalisé de septembre 1995 à février 1996 par Mr. Jean-Luc Bringuier / Marseille : Ernst & Young , 1996

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le médecin généraliste face à la situation de mort violente avec suspicion de suicide en Ille-et-Vilaine / Edouard Bloch ; [sous la dir. de] Renaud Bouvet / , 2018

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle Lévy / Paris : Estem

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Étude d’une bibliographie scientifique au sujet des cimetières lyonnais entre 1770 et 1800 / Manon Demonfaucon ; sous la direction de Philippe Martin,… / Villeurbanne : Enssib , 2019

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit funéraire Tome I, Analyse de la réglementation / Damien Dutrieux / 3e éd. / Paris : MB formation , 2004

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le régime juridique des concessions funéraires / par Damien Dutrieux,... / Voiron : La Lettre du cadre territorial , 2001

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Manuel des concessions de terrains dans les cimetières / par Émile Graille / Paris : Recueil Sirey , 1933

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Petit lexique de droit funéraire / Ariane Gailliard / Paris : Lefebvre Dalloz , DL 2024

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Arrêté qui réglemente le service des porteurs de corps dans les enterrements / Mairie de Limoges / Limoges : Chatras , 1867

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Des res religiosae & du jus sepulcri : droit romain ; Inhumations & sépultures : droit français / Ernest Bonduel / Lille : Impr. V. Ducoulombier , 1886

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 10e édition / Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux ; coordination, Émilie Audigié / Édition 2015 / Chamalières : Éditions Pédagofiche , DL 2015

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Espaces funéraires, lieux sacrés / Paul Moulin ; sous la direction de Monsieur François Saint-Bonnet, ... / , 2017

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes : pompes funèbres, cimetières, espaces cinéraires, état civil, police, transport de corps, chambres funéraires, chambres mortuaires, crématoriums, habilitation / sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge / Paris : Imprimerie nationale , 1998

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Rapport sur les sépultures, présenté à l'administration centrale du département de la Seine. Par le C[itoy]en Cambry, administrateur du département de la Seine, administrateur du Prytanée François, et de l'Académie des antiquaires de Cortone.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La crémation / par Damien Dutrieux / Paris : MB Formation , 2003

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Reponse pour l'administrateur du Chapitre des Accoules de Marseille. contre les religieux Observantins de la même ville.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Du "jus sepulcri" à Rome : droit romain ; Étude sur les capitulations entre l'Empire ottoman et la France et sur la réforme judiciaire en Egypte : droit français / Auguste Benoit ; président E. Lederlin,... / Nancy : Typogr. G. Crépin-Leblond , 1890

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le service extérieur des pompes funèbres / Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; [réd. par Guillaume Aujaleu] / Paris : Direction générale des collectivités locales , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Fuori le mura : la genesi dei cimiteri extraurbani nell'Italia napoleonica (1806-1814) / Stefano Levati / Roma : Viella

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle Lévy / Paris : Estem , DL 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Pompes funèbres : défense des droits des fabriques et consistoires / [Charles Hamel] / Paris : Imprimerie Lahure , 1902

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les droits de sépulture dans le Maine, l'Anjou et la Touraine au XIVe siècle / par l'abbé A. Angot / Mamers : G. Fleury et A. Dangin , 1892

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: De la législation de la sépulture / par André Bertrand / Paris : A. Chevalier-Marescq , 1904

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Sépultures publiques et particulières / par autorisation du Ministère de l'Intérieur / [S.l.] : [s.n.] , an IX [1801]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: L'Article 14 du décret du 23 prairial de l'an XII sur les sépultures considéré au point de vue économique et social / Th. Ducrocq,.. / [Paris] : Association française pour l'avancement des sciences , [1884?]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu,... ; préface de Xavier Labbée,... / Paris : l'Harmattan , 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le Droit funéraire français 1, Les Opérations funéraires (excepté dans le cimetière) / Georges Chaillot / Ouvrage avec mise à jour. / Ternay : Pro Roc , 1995

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Débiteurs privés de sépulture / A. Esmein / Rome : P. Cuggiani , 1885

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 4e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2007

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 7e édition / Paris : Berger-Levrault , impr. 2013, cop. 2013

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Continuation de la personne d'un défunt : conséquences de cette fiction : en droit romain et en droit français / par Georges-Charles Marseille / Paris : impr. de Vve Renou, Maulde et Cock , 1873

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Du droit en matière de sépulture : rapport présenté au Congrès des Catholiques du Nord et du Pas-de-Calais, novembre 1880 / par M. l'abbé A. Pillet / Lille : Imprimerie Lefebvre-Ducrocq , 1881

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les funérailles et les sépultures : aspects civils et administratifs / Jean-Marie R. Van Bol / Bruxelles : Larcier , 2003

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Pratique des opérations funéraires : application du droit funéraire, rédaction des différents actes, gestion des cimetières et des espaces cinéraires / [publié par les éditions Weka] ; [direction scientifique Bertrand Humel] ; [rédaction Guillaume Grandin, Fabrice Luginbühl, Aurélie Maurer, et al.] / Éd. 2013-2014 / Paris : Éd. Weka , DL 2013

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Mémoire a consulter, consultation et observations, pour Mre. Olive, prêtre, docteur en sainte théologie, curé perpétuel de l'Eglise paroissiale St. Ferréol de la ville de Marseille : contre le Sieur administrateur du vénérable chapitre de l'Eglise noble & insigne collégiale des comtes de St. Victor de la même ville. M. DCC. LXXXIV.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La protection pénale du mort / [mémoire] présenté et soutenu fpar Chloé Voillemot ; [sous la direction de] Monsieur Bertrand de Lamy,... / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 2007

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Traité des nouveaux droits de la mort Tome II, La mort, incarnation(s) cadavérique(s) / présenté lors du colloque du Mans, 13-14 novembre 2014 ; organisé par les laboratoires juridiques Themis-UM, CERSA & C3RD des Universités du Maine, de Paris II & Catholique de Lille & l'association Collectif l'Unité du droit ; sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; [préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur] / Grenoble : L'Épitoge , DL 2014, cop. 2014

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Guide de législation funéraire / Guy Sénac de Monsembernard,... Marc Sénac de Monsembernard,... Roger Vidal / 6e éd. / Paris : Litec , 2003

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Canadian guide to death & dying / by Jill Watt / 1st ed. / Vancouver : International Self-Counsel Press , cop.1974

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Funérailles et sépultures : traité pratique de police et d'administration / Emile Martin,... / Paris : La vie communale et départementale , [1931]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Reichtum begraben : Aushandlungsprozesse "kostspieliger Bestattungspraxis" in China zwischen Religionspolitik und Religionsökonomie / Philipp Hetmanczyk / Berlin : De Gruyter

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code funéraire : les principes législatifs, réglementaires et internationaux du droit funéraire / [par Xavier Anonin] / 2e édition / Paris : Éditions de l'Aître - Maître Xavier ANONIN , DL 2024

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Du tombeau et de la violation de sépulture en droit romain ; De l'assurance obligatoire contre les accidents du travail en économie politique : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1890 / par Gustave Detroye,... / , 1890

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Réponse à un libelle distribué aux habitants de Sarreboug / le Maire de la ville de Sarrebourg, Président du Conseil Municipal Colle / Lunéville : Imprimerie de Pignatel , [1841]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: L'État et la mort / Jeanne Mesmin d'Estienne,... ; préface de Didier Truchet,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ une marque de Lextenso , DL 2016

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Guide pratique de législation funéraire / E. Graille / 4e éd / Paris : LITEC , 1985

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu ; sous la direction de Xavier Labbée / [S.l.] : [s.n.] , 2008

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard ; sous la direction de Blandine Mallet-Bricout / , 2015

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code pratique des opérations funéraires Tome 1, Pompes funèbres / [éd. par] Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / Paris : le Moniteur , 1996

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel ; sous la direction de Jean-Marie Auby / , 1990

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Droit funéraire et gestion des cimetières : addendum à jour au 1er avril 1993 / Marie-Thérèse Viel / Paris : Berger-Levrault , 1993

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIIIe et XIXe siècles / Franck Sabourin ; sous la direction de Jacques Poumarède / [S.l.] : [s.n.] , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La sépulture au point de vue du droit et de la loi / par M. Maurice André, ... / , 1876

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard ; préface de Blandine Mallet-Bricout,... / [Bayonne] : Institut universitaire Varenne , DL 2017

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les droits du cadavre : respect et irrespect des dernières volonté / Bernard Mouffe / Bruxelles : Bruylant

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Dialogues entre le droit et la mort / sous la direction de Mariève Lacroix, Alicia Mâzouz, Valérie Ménès-Redorat / Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais , DL 2017

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu,... ; préface de Xavier Labbée,... / Paris : l'Harmattan , DL 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La place du corps / Hubert Brunou, réal. / Paris : la Huit production , [DL 2007]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Disputing the dead : U.S. law on aboriginal remains and grave goods / H. Marcus Price / Columbia : University of Missouri press , 1991

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Guide pratique de législation funéraire / E. Graille / 3e éd / Paris : Libr. techniques , 1973

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code pratique des opérations funéraires : Pompes funèbres, cimetières, concessions / Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / 2e éd. / Paris : le Moniteur , 2000

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La dépouille mortelle, chose sacrée : à la découverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2009]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Messieurs, les interests de toutes les Eglises cathedrales sont si communs qu'il est bien difficile de les affoiblir en quelqu'une, sans que les autres n'en ressentent le contre-coup... / [Sans lieu, 1661]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le médecin généraliste face à la situation de mort violente avec suspicion de suicide en Ille-et-Vilaine / Edouard Bloch ; [sous la dir. de] Renaud Bouvet / Rennes : Université de Rennes , 2018

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sépultures.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Étude d’une bibliographie scientifique au sujet des cimetières lyonnais entre 1770 et 1800 / Manon Demonfaucon ; sous la direction de Philippe Martin,… / , 2019

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Droit romain : De l'acquisition de la possession par l'héritier ; Droit français : Des inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux / par M. Auguste-Joseph Chareyre,... / Paris : L. Larose et Forcel , 1884

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les incidences de la législation funéraire en droit de la famille / Rachel Verhee / [S.l.] : [s.n.] , 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code pratique des opérations funéraires / Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot ; coord. éd. Ghislaine Malandin / 3e éd. / Paris : le Moniteur , 2004

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les opérations funéraires : textes législatifs et réglementaires / Ministère de l'intérieur, [Direction générale des collectivités locales] ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté / Ed. mise à jour au 11 octobre 1995 / Paris : Direction des journaux officiels , 1995

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Guide pratique de législation funéraire / Emile Graille / 3e éd. / Paris : Librairies techniques , 1970

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Charlotte Watine ; Aude Habrial, directrice de la publication ; Émilie Audigié, rédactrice en chef / Édition 2018-2019 / Nohanent : Editions Groupe Pédagofiche , DL 2018

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Funerum sepulcrorumque magnificentia : Begräbnis- und Grabluxusgesetze in der griechisch-römischen Welt mit einigen Ausblicken auf Einschränkungen des funeralen und sepulkralen Luxus im Mittelalter und in der Neuzeit / Johannes Engels / Stuttgart : F. Steiner , 1998

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le statut juridique du cadavre / Mathilde Folco ; sous la direction de Cécile Pérès / , 2022

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel ; sous la direction de Jean-Marie Auby / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3 , 1990

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La législation des funérailles et des pompes funèbres / par René Gouffier,... / Paris : A. Pedone , 1902

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Dissertatio Juridica Inauguralis De Sepultura Gratis Concedenda, Daß die Begräbnisse denen Rechten und der Billigkeit nach umsonst und ohne Entgeld verstattet werden solten, Quam Favente Divino Numine, Rectore Magnificentissimo Domino, Domino Guilielmo Henrico Duce Saxoniae, Juliaci, Cliviae, Ac Montium, Angariae Westphaliaeque &c. &c. Illustri JCtorum ordine decernente, Sub Præsidio D. Guilielmi Hieronymi Bruckneri, JCti, Consil. Sax. Pandect. Prof. Publ. Cur. Prov. Facult. Jurid. Et Scabin. Assessoris, Dn. Patroni ac Praeceptoris aeternum devenerandi Pro Licentia Summos in utroque jure Honores & Privilegia Doctoralia legitime consequendi, Publico eruditorum examini submittet Johannes Henricus Heunisch, Suevofurto-Francus. D. XI. Febr. MDCCVIII. Horis ante et pomeridianis

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Législation funéraire : cimetières, concessions de terrains, crématoriums, actes de décès, prélèvements d'organes, pompes funèbres, police des funérailles, modèles d'actes / Roger Vidal,... Guy Senac de Monsembernard,... / 5e édition / Paris : Litec , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le Droit funéraire français 2, Lieux de sépulture et d'accueil du souvenir humain / Georges Chaillot / Ternay : Pro Roc , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Interpellation de M. Barthélemy Saint-Hilaire...sur l'exécution du décret du 23 prairial an XII... : réforme de la loi sur les sépultures / Jules Barthélemy Saint-Hilaire ; Corps législatif / Paris : Imprimerie et librairie du Journal officiel , 1870

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les concessions funéraires / Damien Dutrieux-- / Sceaux : La Librairie du Funéraire , 1998

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit des sépultures à Toulouse, 1805-1865 : du sol des cimetières paroissiaux aux roues des corbillards / Franck Sabourin / , 1993

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La législation de la mort en France : des textes à la pratique médicale / Laroche Raymond,... ; [président du jury Marcel Colin] / , 1977

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le Régime des sépultures suivant le dernier état de la doctrine et de la jurisprudence, avec l'examen critique des nouveaux projets de lois / par Henri Daniel-Lacombe / Paris : Pedone-Lauriel , 1886

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Ländliche Friedhöfe in Unterfranken / Ludger Heuer / Dettelbach : Verlag J.H. Röll

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Pratique des opérations funéraires / [publié par les éditions Weka] ; [rédaction Marie-Christine Montfort, Guillaume Grandin, Fabrice Luginbühl, Aurélie Maurer] / Éd. 2014-2015 / Paris : Éd. Weka , DL 2014, cop. 2014

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Governing the dead : sovereignty and the politics of dead bodies / edited by Finn Stepputat / New York, NY : Manchester University Press , 2014

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les rites et usages funéraires : essais d'anthropologie juridique / ouvrage coordonné par Jean-François Boudet ; [édité par] Aix-Marseille Université, Laboratoire interdisciplinaire de droit des médias et mutations sociales (LID2MS) / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2019

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 9e éd., à jour au 3 mars 2018 / 95-Domont : Dupli-print

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le monopole des pompes funèbres / par Joseph Pulby,... / Paris : V. Giard et E. Brière , 1904

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les obsèques en France / Jean-François Auby,... / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1997, cop. 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Reponse pour le religieux Observantins de la ville de Marseille. contre l'administrateur du Chapitre des Accoules, & celui de St. Martin de la même ville.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux ; coordination, Émilie Audigié / Édition 2016 / Chamalières : Éditions Pédagofiche , DL 2016

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Etude critique d'un rituel areligieux créé par les pompes funèbres : approches théologiques, philosophiques et psychologiques / présenté par Didier Destin / [S.l.] : [s.n.] , 2003

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Traité des nouveaux droits de la mort Tome I, La mort, activité(s) juridique(s) / présenté lors du colloque du Mans, 13-14 novembre 2014 ; organisé par les laboratoires juridiques Themis-UM, CERSA & C3RD des Universités du Maine, de Paris II & Catholique de Lille & l'association Collectif l'Unité du droit ; sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; [préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur] / Grenoble : L'Epitoge , DL 2014, cop. 2014

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Rencontre autour du corps malade : prise en charge et traitement funéraire des individus souffrants à travers les siècles : actes de la 10e Rencontre du Gaaf, Athénée municipal de Bordeaux, 23-25 mai 2018 / sous la direction de Sacha Kacki, Hélène Réveillas, Christopher J. Knüsel / Reugny : Groupe d'anthropologie et d'archéologie funéraire , 2021

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Ordinis Juridici In Academia Vitembergensi H.T. Decanus Jo. Godofredus Kraus, D. Digesti Infortiati Et Novi Professor Publicus, Curiae Provincialis, Et Scabinatus Vitembergensis, Nec Non Judicii Provincialis Inferioris Lusatiae Assessor Lectori Benevolo S.P.D. De Sumtibus Sepulturae Eorumque Restitutione

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Scritti di storia giuridica 9, Tra antichita e medioevo / Giulio Vismara / Milano : A. Giuffrè , 2000

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les Cimetières confessionnels dans le département de la Moselle de 1804 à 1905 : l'application de l'article 15 du décret impérial du 23 prairial an XII (12 juin 1804) / Noémi Laszlo ; sous la direction de M. Richard Hugues / , 2002

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel ; sous la direction de Jean-Marie Auby / , 1990

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Funérailles écologiques : pour des obsèques respectueuses de l'homme et de la planète / Brigitte Lapouge-Déjean & Laetitia Royant ; photographies de Serge Lapouge ; préface de Gilles Clément / Mens : Terre vivante , DL 2017

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d' administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire / Sénat, session ordinaire de 2005-2006 ; par Jean-Pierre Sueur, Jean-René Lecerf,... / Paris : Sénat , 2006

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le Nouveau monopole municipal des pompes funèbres : son principe, son étendue et ses limites : étude critique et commentaire de la loi du 28 décemmbre 1904 d'après les débtas parlementaires et l'ancienne jurisprudence / Paul Gilles, ... / Paris : Hôte des chambres syndicales , [1905]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle lévy / Bruxelles : De Boeck digital , 2011, cop. 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 5e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2009

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Proposition de loi tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations : notice et documents adressés à MM. les sénateurs et députés, le 18 avril 1894 / par l'auteur de la proposition de loi, M. Charles Lefebvre,... / [Nouveau tirage mis à jour] / Paris : Imprimerie Charles Crépin , 1902

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Ecclesiastical sepulture in the new code of canon law / John Anthony O'Reilly / Washington : Catholic University of Americas.n. , 1923

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Concentration et concurrence dans les Pompes funèbres : un exemple de contrôle privé du service public / Maïténa Ambatlle Manciet ; sous la direction de Gilles Martin / , 1985

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Arrest de reglement pour les droits de mariages, convoys, enterremens, & bouts-de-l'an. Du vingt-sept juillet mil sept cent seize.

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La vie urbaine : 1934 / Institut d'urbanisme de l'université de Paris / Paris : Vincent, Fréal & Cie, éditeurs , 1934

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Fragen des Friedhofsrechts / Wilhelm Laforet / [S.l.] : [s.n.] , [s.d.]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le notaire et le droit funéraire / Françoise Pégard épouse Coeuilte / [S.l.] : [s.n.] , 2010

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Konfessionelle Grabfelder auf öffentlichen Friedhöfen : historische Entwicklung und aktuelle Rechtslage / Cla Reto Famos, René Pahud de Mortanges, Burim Ramaj / Zürich : Schulthess , 2016

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Droit funéraire et gestion des cimetières / Marie-Thérèse Viel / Paris : Berger-Levrault , 1991

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Législation de la mort / Christiane Vitani,... ; [président du jury Louis Roche] / , 1961

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 8e édition, à jour au 15 septembre 2015 / Paris : Berger-Levrault , cop. 2015

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Des institutions funéraires convenables à une République qui permet tous les cultes, & n'en adopte aucun; mémoire lu par Roederer, dans la séance publique de l'Institut national des Sciences & des Arts, le 15 Me∫∫idor, l'an 4, [par Roederer]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Traité des nouveaux droits de la mort / sous la direction de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur / Le Mans : Éditions l'Épitoge , [Diff]. Lextenso

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Petit manuel de législation funéraire : pour le concours national de thanatoprateur / Xavier Antonin / [Lyon] : AFITT Éditions , [2022]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Opérations funéraires / Jean-François Boudet,... / Paris : Dalloz , 2020

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Petit lexique de droit funéraire / Ariane Gailliard / Paris : Dalloz

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 3e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2005

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Mau Mau's daughter : a life history / Wambui Waiyaki Otieno ; edited and with an introduction by Cora Ann Presley / Boulder : Lynne Rienner Publishers , 1998

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit funéraire Tome I, Analyse de la réglementation / Damien Dutrieux / 2ème éd. / Paris : MB formation , 2002

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La mort visible : l'impact de "l'Adieu au visage" dans le travail du deuil / par Emilie Buron ép Adam, Infirmière diplômée d'Etat / Paris : Sorbonne Université. Faculté de médecine , 2023

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit funéraire Tome II, Textes et documents / Damien Dutrieux / 3e éd. / Paris : MB formation , 2004

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les sépultures : Devant l'histoire, l'archéologie, la liturgie, le droit ecclésiastique et la législation civile / par M. Édouard Hornstein,... / Paris : J. Albanel , 1868

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Droit romain : De l'acquisition de la possession par l'héritier ; Droit français : Des inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux / par M. Auguste-Joseph Chareyre,... / Paris : Sciences Po , 2016

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Morts marginales : anthropologie des carrés des indigents / Lucas Gaffanti ; sous la direction de Sophie Duchesne / , 2010

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Sacralisation en ultramodernité : le cas de la législation funéraire française / Camille Collin ; directeurs du mémoire M. Jean-Marie Donegani et M. Philippe Portier / , 2017

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy ; avec la participation de Nathalie Thouly ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux / Chamalières : Éd. Pédagofiches , DL 2013

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Au Sénat : pétition pour obtenir la modification et le complément de l'article 77 du code Napoléon / par Frédéric Billot / Aix : Achille Makaire, imprimeur-libraire , 1865

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les concessions funéraires / par Damien Dutrieux,... / Paris : MB Formation , 2003

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Handbuch des Friedhofs- und Bestattungsrechts : Mit ausführlicher Quellensammlung des geltenden staatlichen und kirchlichen Rechts / von Jürgen Gaedke / 7., aktualisierte Aufl. Stand : 1. Juni 1997. / Köln : Heymanns , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Daniel Mastin / 2e éd / Paris : Sofiac , 2001

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Pour une actualisation de la législation funéraire : rapport d'étude présenté [au Ministre de l'intérieur par Jacques Aubert / rapport général Jean-François Auby,... / rapporteur Jacques Hayward,... / Paris : la Documentation française , 1981

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le business de la mort : les acteurs du trépas en France / Faouzi Bensebaa et Fabien Eymas / Paris : L'Harmattan

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe / sous la direction de Anne Fornerod / Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Daniel Mastin / Paris : Sofiac , 1997

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Exercitium Academicum De Jure Sepulcrorum, quod Deo Domino Sepulcrorum Favente, sub Tutamine Viri Magnifici, Nobilissimi, Amplissimi, consultiss. nec non Excellentissimi Dn. Johannis Rebhanii, JCti. Comit. Palat. Caesar. diversor. Imperii Stat. Consil. Collegii Jur. ap. Argentorat. Universit. Antecess. senior. celeberrimi &c. Patroni, Fautor. ac Praecept. sui multis nominibus laudandi, amandi. Eruditis disquirendum offert Johannes Georgius Michael, Mense Aprili

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code funéraire : les principaux textes législatifs, réglementaires et internationaux du droit funéraire / [textes rassemblés par Xavier Anonin] / Éd. 2024 / [Paris] : Éditions de l'Aître , DL 2023

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit et la mort : le principe républicain de liberté funéraire à l'épreuve du temps / par Didier Jourdan / Montpellier : Multi copy , 1989

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: De la législation de la sépulture / par André Bertrand / Paris : A. Chevalier-Marescq Editeurs , 1904

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Du signe certain de la mort : nouvelle épreuve pour éviter d'être enterré vivant / par Michel-Hyacinthe Deschamps,... / Paris : V. Masson , 1851

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Guide d'audit et de contrôle des services funéraires / par Jean-Luc Bringuier-- / Voiron : La Lettre du cadre territorial , 1999

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Messieurs, l'entreprise nouvelle & extraordinaire d'un curé de cette ville, lequel de fait & de force a levé & porté en son Eglise le corps d'un de nos confreres, chanoine de nostre Eglise, decedé dans l'estenduë de sa Parroisse au prejudice du droict qui nous appartient... / [Sans lieu, 1650]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La mort, l'art et le patrimoine : le registre funèbre, un controverse patrimoniale / Tiphaine Duvillie / , 2011

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Aux origines des cimetières contemporains : les réformes funéraires de l'Europe occidentale, XVIIIe-XIXe siècle / sous la direction de Régis Bertrand & Anne Carol / Aix-en-Provence : Presses universitaires de Provence , 2016

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code pratique des opérations funéraires Tome 2, Cimetières, concessions / [éd. par] Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / Paris : le Moniteur , 1996

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; préface de Jean-Pierre Sueur / 6e édition / Paris : Berger-Levrault

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La loi du 29 décembre 1904 sur le régime des pompes funèbres / par E. Dugas / Paris : A. Rousseau , 1905

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La mort visible : l'impact de "l'Adieu au visage" dans le travail du deuil / par Emilie Buron ép Adam, Infirmière diplômée d'Etat / , 2023

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les morts dans le droit du XIXème siècle / Elisabeth Andrieux / , 2000

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Panorama du droit funéraire : jurisprudence commentée / sous la direction de Damien Dutrieux / Paris : Editions Weka , DL 2006

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIII et XIXe siècles / Franck Sabourin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1998]

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La sépulture au point de vue du droit et de la loi / Maurice André / Toulouse : [Éditeur inconnu] , 1876

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La pratique notariale des concessions funéraires et sépultures / Eric Lacombe / , 1996

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Opérations funéraires / [Jean-François Boudet] / Paris : Dalloz , 2020

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le Respect dû aux morts / Alice Larue ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2018

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Gestion des corps contaminés par des agents NRBC / Arnaud Lefebvre ; Directeur du mémoire Docteur Lionel Lachenaud / , 2020

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La mort de l'animal en droit public / Manon Salle ; sous la direction de Frédéric Colin / , 2023

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Memoire pour les religieux Observantins de la ville de Marseille, intimés en appel de sentence arbitrale, rendue par les arbitres y dénommés le 23 mai 1771. contre l'administrateur du Chapitre des Accoules de ladite ville, appellant.

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe / sous la direction de Anne Fornerod / Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg , DL 2019

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit en matière de sépulture : précédé d'une étude sur le matérialisme contemporain et les funérailles dans l'Antiquité et chez les peuples modernes / par Léon Roux,... / Paris : Lecoffre fils et Cie , 1875

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La patrimonialisation des restes humains / Bertille Leconte ; sous la direction de Boris Bove / Rouen : SCD de l'Université de Rouen , 2025

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subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté] / Éd. mise à jour au 29 octobre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le business de la mort : Les acteurs du trépas en France / Faouzi Bensebaa et Fabien Eymas / Paris : l'Harmattan , 2021

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Aux origines des cimetières contemporains : les réformes funéraires de l'Europe occidentale, XVIIIe-XIXe siècle / sous la direction de Régis Bertrand & Anne Carol ; [auteurs] Frédéric Bertrand, Régis Bertrand, Diego Carnevale...[et al.] / Aix-en-Provence : Presses universitaires de Provence

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Code pratique des opérations funéraires : pompes funèbres, cimetières, concessions / Antoine Carle,..., Claude Ferradou,... ; avec la collaboration de Dylan Laroche,..., Mohamed Ait Sidi Hammou,..., Anthony Alaimo,... / [4e édition] / Paris : Editions Le Moniteur

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIIIe et XIXe siècles / Franck Sabourin le 1997 [ Toulouse 1 ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Concentration et concurrence dans les Pompes funèbres : un exemple de contrôle privé du service public / Maïténa Ambatlle Manciet le 1985 [ Nice ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La mort de l'animal en droit public / Manon Salle le 2023 [ Aix-Marseille ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel le 1990 [ Bordeaux 1 ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu le 2008 [ Lille 2 ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Le droit et la mort : le principe républicain de liberté funéraire à l'épreuve du temps / Didier Jourdan le 1989 [ Montpellier 1 ]

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type: Document
subject: Droit funéraire
bibliographic citation: Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard le 2015 [ Lyon 3 ]

Calames-2023062716312464811
type: Document
bibliographic citation: [ARCH/POR/164/16] Lettre de J.-E.-M. Portalis au Premier Consul au sujet des funérailles de Mme Chomeray, actrice de l'Opéra, 25 ventôse [entre l'An IX et XII] (entre mars 1801 et mars 1804) / 6 feuillets

Calames-202311221728189671
type: Document
bibliographic citation: [ARCH/POR/164/89-91] Rapports de J.-E.-M. Portalis concernant les sépultures, les cimetières et le droit funéraire, An XII-1807 (1804-1807) / 3 pièces