Dict. pratique de droit funéraire / J. L. Bringuier, 1998
Panorama de droit funéraire : jurisprudence commentée / D. Dutrieux, 2006
Le droit funéraire français / G. Chaillot, 1997
Traité de législation et règlementation funéraire / J. P. Tricou, 2009
Droit funéraire
Pompes funèbres
Violations de sépultures
Crémation
Exhumation
Inhumation
Rites et cérémonies funéraires
Droit funéraire (droit romain)
Cimetières -- Droit
Concessions funéraires
Décès (droit)
Droit administratif
Droit civil
Dictionnaire pratique du droit funéraire / document réalisé de septembre 1995 à février 1996 par Mr. Jean-Luc Bringuier / Marseille : Ernst & Young , 1996
Le médecin généraliste face à la situation de mort violente avec suspicion de suicide en Ille-et-Vilaine / Edouard Bloch ; [sous la dir. de] Renaud Bouvet / , 2018
Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle Lévy / Paris : Estem
Étude d’une bibliographie scientifique au sujet des cimetières lyonnais entre 1770 et 1800 / Manon Demonfaucon ; sous la direction de Philippe Martin,… / Villeurbanne : Enssib , 2019
Le droit funéraire Tome I, Analyse de la réglementation / Damien Dutrieux / 3e éd. / Paris : MB formation , 2004
Le régime juridique des concessions funéraires / par Damien Dutrieux,... / Voiron : La Lettre du cadre territorial , 2001
Manuel des concessions de terrains dans les cimetières / par Émile Graille / Paris : Recueil Sirey , 1933
Petit lexique de droit funéraire / Ariane Gailliard / Paris : Lefebvre Dalloz , DL 2024
Arrêté qui réglemente le service des porteurs de corps dans les enterrements / Mairie de Limoges / Limoges : Chatras , 1867
Des res religiosae & du jus sepulcri : droit romain ; Inhumations & sépultures : droit français / Ernest Bonduel / Lille : Impr. V. Ducoulombier , 1886
Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 10e édition / Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux ; coordination, Émilie Audigié / Édition 2015 / Chamalières : Éditions Pédagofiche , DL 2015
Espaces funéraires, lieux sacrés / Paul Moulin ; sous la direction de Monsieur François Saint-Bonnet, ... / , 2017
Opérations funéraires : une nouvelle donne pour les communes : pompes funèbres, cimetières, espaces cinéraires, état civil, police, transport de corps, chambres funéraires, chambres mortuaires, crématoriums, habilitation / sous la dir. de Guillaume d'Abbadie et Guy Defarge / Paris : Imprimerie nationale , 1998
Rapport sur les sépultures, présenté à l'administration centrale du département de la Seine. Par le C[itoy]en Cambry, administrateur du département de la Seine, administrateur du Prytanée François, et de l'Académie des antiquaires de Cortone.
La crémation / par Damien Dutrieux / Paris : MB Formation , 2003
Reponse pour l'administrateur du Chapitre des Accoules de Marseille. contre les religieux Observantins de la même ville.
Du "jus sepulcri" à Rome : droit romain ; Étude sur les capitulations entre l'Empire ottoman et la France et sur la réforme judiciaire en Egypte : droit français / Auguste Benoit ; président E. Lederlin,... / Nancy : Typogr. G. Crépin-Leblond , 1890
Le service extérieur des pompes funèbres / Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; [réd. par Guillaume Aujaleu] / Paris : Direction générale des collectivités locales , 1997
Fuori le mura : la genesi dei cimiteri extraurbani nell'Italia napoleonica (1806-1814) / Stefano Levati / Roma : Viella
Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle Lévy / Paris : Estem , DL 2009
Pompes funèbres : défense des droits des fabriques et consistoires / [Charles Hamel] / Paris : Imprimerie Lahure , 1902
Les droits de sépulture dans le Maine, l'Anjou et la Touraine au XIVe siècle / par l'abbé A. Angot / Mamers : G. Fleury et A. Dangin , 1892
De la législation de la sépulture / par André Bertrand / Paris : A. Chevalier-Marescq , 1904
Sépultures publiques et particulières / par autorisation du Ministère de l'Intérieur / [S.l.] : [s.n.] , an IX [1801]
L'Article 14 du décret du 23 prairial de l'an XII sur les sépultures considéré au point de vue économique et social / Th. Ducrocq,.. / [Paris] : Association française pour l'avancement des sciences , [1884?]
La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu,... ; préface de Xavier Labbée,... / Paris : l'Harmattan , 2009
Le Droit funéraire français 1, Les Opérations funéraires (excepté dans le cimetière) / Georges Chaillot / Ouvrage avec mise à jour. / Ternay : Pro Roc , 1995
Débiteurs privés de sépulture / A. Esmein / Rome : P. Cuggiani , 1885
Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 4e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2007
Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 7e édition / Paris : Berger-Levrault , impr. 2013, cop. 2013
Continuation de la personne d'un défunt : conséquences de cette fiction : en droit romain et en droit français / par Georges-Charles Marseille / Paris : impr. de Vve Renou, Maulde et Cock , 1873
Du droit en matière de sépulture : rapport présenté au Congrès des Catholiques du Nord et du Pas-de-Calais, novembre 1880 / par M. l'abbé A. Pillet / Lille : Imprimerie Lefebvre-Ducrocq , 1881
Les funérailles et les sépultures : aspects civils et administratifs / Jean-Marie R. Van Bol / Bruxelles : Larcier , 2003
Pratique des opérations funéraires : application du droit funéraire, rédaction des différents actes, gestion des cimetières et des espaces cinéraires / [publié par les éditions Weka] ; [direction scientifique Bertrand Humel] ; [rédaction Guillaume Grandin, Fabrice Luginbühl, Aurélie Maurer, et al.] / Éd. 2013-2014 / Paris : Éd. Weka , DL 2013
Mémoire a consulter, consultation et observations, pour Mre. Olive, prêtre, docteur en sainte théologie, curé perpétuel de l'Eglise paroissiale St. Ferréol de la ville de Marseille : contre le Sieur administrateur du vénérable chapitre de l'Eglise noble & insigne collégiale des comtes de St. Victor de la même ville. M. DCC. LXXXIV.
La protection pénale du mort / [mémoire] présenté et soutenu fpar Chloé Voillemot ; [sous la direction de] Monsieur Bertrand de Lamy,... / [Lieu de production inconnu] : [producteur inconnu] , 2007
Traité des nouveaux droits de la mort Tome II, La mort, incarnation(s) cadavérique(s) / présenté lors du colloque du Mans, 13-14 novembre 2014 ; organisé par les laboratoires juridiques Themis-UM, CERSA & C3RD des Universités du Maine, de Paris II & Catholique de Lille & l'association Collectif l'Unité du droit ; sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; [préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur] / Grenoble : L'Épitoge , DL 2014, cop. 2014
Guide de législation funéraire / Guy Sénac de Monsembernard,... Marc Sénac de Monsembernard,... Roger Vidal / 6e éd. / Paris : Litec , 2003
Canadian guide to death & dying / by Jill Watt / 1st ed. / Vancouver : International Self-Counsel Press , cop.1974
Funérailles et sépultures : traité pratique de police et d'administration / Emile Martin,... / Paris : La vie communale et départementale , [1931]
Reichtum begraben : Aushandlungsprozesse "kostspieliger Bestattungspraxis" in China zwischen Religionspolitik und Religionsökonomie / Philipp Hetmanczyk / Berlin : De Gruyter
Code funéraire : les principes législatifs, réglementaires et internationaux du droit funéraire / [par Xavier Anonin] / 2e édition / Paris : Éditions de l'Aître - Maître Xavier ANONIN , DL 2024
Du tombeau et de la violation de sépulture en droit romain ; De l'assurance obligatoire contre les accidents du travail en économie politique : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1890 / par Gustave Detroye,... / , 1890
Réponse à un libelle distribué aux habitants de Sarreboug / le Maire de la ville de Sarrebourg, Président du Conseil Municipal Colle / Lunéville : Imprimerie de Pignatel , [1841]
L'État et la mort / Jeanne Mesmin d'Estienne,... ; préface de Didier Truchet,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ une marque de Lextenso , DL 2016
Guide pratique de législation funéraire / E. Graille / 4e éd / Paris : LITEC , 1985
La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu ; sous la direction de Xavier Labbée / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard ; sous la direction de Blandine Mallet-Bricout / , 2015
Code pratique des opérations funéraires Tome 1, Pompes funèbres / [éd. par] Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / Paris : le Moniteur , 1996
Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel ; sous la direction de Jean-Marie Auby / , 1990
Droit funéraire et gestion des cimetières : addendum à jour au 1er avril 1993 / Marie-Thérèse Viel / Paris : Berger-Levrault , 1993
La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIIIe et XIXe siècles / Franck Sabourin ; sous la direction de Jacques Poumarède / [S.l.] : [s.n.] , 1997
La sépulture au point de vue du droit et de la loi / par M. Maurice André, ... / , 1876
Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard ; préface de Blandine Mallet-Bricout,... / [Bayonne] : Institut universitaire Varenne , DL 2017
Les droits du cadavre : respect et irrespect des dernières volonté / Bernard Mouffe / Bruxelles : Bruylant
Dialogues entre le droit et la mort / sous la direction de Mariève Lacroix, Alicia Mâzouz, Valérie Ménès-Redorat / Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais , DL 2017
La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu,... ; préface de Xavier Labbée,... / Paris : l'Harmattan , DL 2009
La place du corps / Hubert Brunou, réal. / Paris : la Huit production , [DL 2007]
Disputing the dead : U.S. law on aboriginal remains and grave goods / H. Marcus Price / Columbia : University of Missouri press , 1991
Guide pratique de législation funéraire / E. Graille / 3e éd / Paris : Libr. techniques , 1973
Code pratique des opérations funéraires : Pompes funèbres, cimetières, concessions / Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / 2e éd. / Paris : le Moniteur , 2000
La dépouille mortelle, chose sacrée : à la découverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2009]
Messieurs, les interests de toutes les Eglises cathedrales sont si communs qu'il est bien difficile de les affoiblir en quelqu'une, sans que les autres n'en ressentent le contre-coup... / [Sans lieu, 1661]
Le médecin généraliste face à la situation de mort violente avec suspicion de suicide en Ille-et-Vilaine / Edouard Bloch ; [sous la dir. de] Renaud Bouvet / Rennes : Université de Rennes , 2018
Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sépultures.
Étude d’une bibliographie scientifique au sujet des cimetières lyonnais entre 1770 et 1800 / Manon Demonfaucon ; sous la direction de Philippe Martin,… / , 2019
Droit romain : De l'acquisition de la possession par l'héritier ; Droit français : Des inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux / par M. Auguste-Joseph Chareyre,... / Paris : L. Larose et Forcel , 1884
Les incidences de la législation funéraire en droit de la famille / Rachel Verhee / [S.l.] : [s.n.] , 2009
Code pratique des opérations funéraires / Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot ; coord. éd. Ghislaine Malandin / 3e éd. / Paris : le Moniteur , 2004
Les opérations funéraires : textes législatifs et réglementaires / Ministère de l'intérieur, [Direction générale des collectivités locales] ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté / Ed. mise à jour au 11 octobre 1995 / Paris : Direction des journaux officiels , 1995
Guide pratique de législation funéraire / Emile Graille / 3e éd. / Paris : Librairies techniques , 1970
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Charlotte Watine ; Aude Habrial, directrice de la publication ; Émilie Audigié, rédactrice en chef / Édition 2018-2019 / Nohanent : Editions Groupe Pédagofiche , DL 2018
Funerum sepulcrorumque magnificentia : Begräbnis- und Grabluxusgesetze in der griechisch-römischen Welt mit einigen Ausblicken auf Einschränkungen des funeralen und sepulkralen Luxus im Mittelalter und in der Neuzeit / Johannes Engels / Stuttgart : F. Steiner , 1998
Le statut juridique du cadavre / Mathilde Folco ; sous la direction de Cécile Pérès / , 2022
Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel ; sous la direction de Jean-Marie Auby / Lille : Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3 , 1990
La législation des funérailles et des pompes funèbres / par René Gouffier,... / Paris : A. Pedone , 1902
Dissertatio Juridica Inauguralis De Sepultura Gratis Concedenda, Daß die Begräbnisse denen Rechten und der Billigkeit nach umsonst und ohne Entgeld verstattet werden solten, Quam Favente Divino Numine, Rectore Magnificentissimo Domino, Domino Guilielmo Henrico Duce Saxoniae, Juliaci, Cliviae, Ac Montium, Angariae Westphaliaeque &c. &c. Illustri JCtorum ordine decernente, Sub Præsidio D. Guilielmi Hieronymi Bruckneri, JCti, Consil. Sax. Pandect. Prof. Publ. Cur. Prov. Facult. Jurid. Et Scabin. Assessoris, Dn. Patroni ac Praeceptoris aeternum devenerandi Pro Licentia Summos in utroque jure Honores & Privilegia Doctoralia legitime consequendi, Publico eruditorum examini submittet Johannes Henricus Heunisch, Suevofurto-Francus. D. XI. Febr. MDCCVIII. Horis ante et pomeridianis
Législation funéraire : cimetières, concessions de terrains, crématoriums, actes de décès, prélèvements d'organes, pompes funèbres, police des funérailles, modèles d'actes / Roger Vidal,... Guy Senac de Monsembernard,... / 5e édition / Paris : Litec , 1997
Le Droit funéraire français 2, Lieux de sépulture et d'accueil du souvenir humain / Georges Chaillot / Ternay : Pro Roc , 1997
Interpellation de M. Barthélemy Saint-Hilaire...sur l'exécution du décret du 23 prairial an XII... : réforme de la loi sur les sépultures / Jules Barthélemy Saint-Hilaire ; Corps législatif / Paris : Imprimerie et librairie du Journal officiel , 1870
Les concessions funéraires / Damien Dutrieux-- / Sceaux : La Librairie du Funéraire , 1998
Le droit des sépultures à Toulouse, 1805-1865 : du sol des cimetières paroissiaux aux roues des corbillards / Franck Sabourin / , 1993
La législation de la mort en France : des textes à la pratique médicale / Laroche Raymond,... ; [président du jury Marcel Colin] / , 1977
Le Régime des sépultures suivant le dernier état de la doctrine et de la jurisprudence, avec l'examen critique des nouveaux projets de lois / par Henri Daniel-Lacombe / Paris : Pedone-Lauriel , 1886
Ländliche Friedhöfe in Unterfranken / Ludger Heuer / Dettelbach : Verlag J.H. Röll
Pratique des opérations funéraires / [publié par les éditions Weka] ; [rédaction Marie-Christine Montfort, Guillaume Grandin, Fabrice Luginbühl, Aurélie Maurer] / Éd. 2014-2015 / Paris : Éd. Weka , DL 2014, cop. 2014
Governing the dead : sovereignty and the politics of dead bodies / edited by Finn Stepputat / New York, NY : Manchester University Press , 2014
Les rites et usages funéraires : essais d'anthropologie juridique / ouvrage coordonné par Jean-François Boudet ; [édité par] Aix-Marseille Université, Laboratoire interdisciplinaire de droit des médias et mutations sociales (LID2MS) / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2019
Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 9e éd., à jour au 3 mars 2018 / 95-Domont : Dupli-print
Le monopole des pompes funèbres / par Joseph Pulby,... / Paris : V. Giard et E. Brière , 1904
Les obsèques en France / Jean-François Auby,... / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1997, cop. 1997
Reponse pour le religieux Observantins de la ville de Marseille. contre l'administrateur du Chapitre des Accoules, & celui de St. Martin de la même ville.
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy, Charlotte Watine ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux ; coordination, Émilie Audigié / Édition 2016 / Chamalières : Éditions Pédagofiche , DL 2016
Etude critique d'un rituel areligieux créé par les pompes funèbres : approches théologiques, philosophiques et psychologiques / présenté par Didier Destin / [S.l.] : [s.n.] , 2003
Traité des nouveaux droits de la mort Tome I, La mort, activité(s) juridique(s) / présenté lors du colloque du Mans, 13-14 novembre 2014 ; organisé par les laboratoires juridiques Themis-UM, CERSA & C3RD des Universités du Maine, de Paris II & Catholique de Lille & l'association Collectif l'Unité du droit ; sous la responsabilité de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; [préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur] / Grenoble : L'Epitoge , DL 2014, cop. 2014
Rencontre autour du corps malade : prise en charge et traitement funéraire des individus souffrants à travers les siècles : actes de la 10e Rencontre du Gaaf, Athénée municipal de Bordeaux, 23-25 mai 2018 / sous la direction de Sacha Kacki, Hélène Réveillas, Christopher J. Knüsel / Reugny : Groupe d'anthropologie et d'archéologie funéraire , 2021
Ordinis Juridici In Academia Vitembergensi H.T. Decanus Jo. Godofredus Kraus, D. Digesti Infortiati Et Novi Professor Publicus, Curiae Provincialis, Et Scabinatus Vitembergensis, Nec Non Judicii Provincialis Inferioris Lusatiae Assessor Lectori Benevolo S.P.D. De Sumtibus Sepulturae Eorumque Restitutione
Scritti di storia giuridica 9, Tra antichita e medioevo / Giulio Vismara / Milano : A. Giuffrè , 2000
Les Cimetières confessionnels dans le département de la Moselle de 1804 à 1905 : l'application de l'article 15 du décret impérial du 23 prairial an XII (12 juin 1804) / Noémi Laszlo ; sous la direction de M. Richard Hugues / , 2002
Funérailles écologiques : pour des obsèques respectueuses de l'homme et de la planète / Brigitte Lapouge-Déjean & Laetitia Royant ; photographies de Serge Lapouge ; préface de Gilles Clément / Mens : Terre vivante , DL 2017
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d' administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire / Sénat, session ordinaire de 2005-2006 ; par Jean-Pierre Sueur, Jean-René Lecerf,... / Paris : Sénat , 2006
Le Nouveau monopole municipal des pompes funèbres : son principe, son étendue et ses limites : étude critique et commentaire de la loi du 28 décemmbre 1904 d'après les débtas parlementaires et l'ancienne jurisprudence / Paul Gilles, ... / Paris : Hôte des chambres syndicales , [1905]
Les soignants face au décès : pour une meilleure prise en charge du défunt / Isabelle lévy / Bruxelles : De Boeck digital , 2011, cop. 2009
Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 5e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2009
Proposition de loi tendant à l'abrogation des lois conférant aux fabriques des églises et aux consistoires le monopole des inhumations : notice et documents adressés à MM. les sénateurs et députés, le 18 avril 1894 / par l'auteur de la proposition de loi, M. Charles Lefebvre,... / [Nouveau tirage mis à jour] / Paris : Imprimerie Charles Crépin , 1902
Ecclesiastical sepulture in the new code of canon law / John Anthony O'Reilly / Washington : Catholic University of Americas.n. , 1923
Concentration et concurrence dans les Pompes funèbres : un exemple de contrôle privé du service public / Maïténa Ambatlle Manciet ; sous la direction de Gilles Martin / , 1985
Arrest de reglement pour les droits de mariages, convoys, enterremens, & bouts-de-l'an. Du vingt-sept juillet mil sept cent seize.
La vie urbaine : 1934 / Institut d'urbanisme de l'université de Paris / Paris : Vincent, Fréal & Cie, éditeurs , 1934
Fragen des Friedhofsrechts / Wilhelm Laforet / [S.l.] : [s.n.] , [s.d.]
Le notaire et le droit funéraire / Françoise Pégard épouse Coeuilte / [S.l.] : [s.n.] , 2010
Konfessionelle Grabfelder auf öffentlichen Friedhöfen : historische Entwicklung und aktuelle Rechtslage / Cla Reto Famos, René Pahud de Mortanges, Burim Ramaj / Zürich : Schulthess , 2016
Droit funéraire et gestion des cimetières / Marie-Thérèse Viel / Paris : Berger-Levrault , 1991
Législation de la mort / Christiane Vitani,... ; [président du jury Louis Roche] / , 1961
Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur] / 8e édition, à jour au 15 septembre 2015 / Paris : Berger-Levrault , cop. 2015
Des institutions funéraires convenables à une République qui permet tous les cultes, & n'en adopte aucun; mémoire lu par Roederer, dans la séance publique de l'Institut national des Sciences & des Arts, le 15 Me∫∫idor, l'an 4, [par Roederer]
Traité des nouveaux droits de la mort / sous la direction de Mathieu Touzeil-Divina,... Magali Bouteille-Brigant,... & Jean-François Boudet,... ; préface de M. le Président Jean-Pierre Sueur / Le Mans : Éditions l'Épitoge , [Diff]. Lextenso
Petit manuel de législation funéraire : pour le concours national de thanatoprateur / Xavier Antonin / [Lyon] : AFITT Éditions , [2022]
Opérations funéraires / Jean-François Boudet,... / Paris : Dalloz , 2020
Petit lexique de droit funéraire / Ariane Gailliard / Paris : Dalloz
Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois / 3e édition / Paris : Berger-Levrault , DL 2005
Mau Mau's daughter : a life history / Wambui Waiyaki Otieno ; edited and with an introduction by Cora Ann Presley / Boulder : Lynne Rienner Publishers , 1998
Le droit funéraire Tome I, Analyse de la réglementation / Damien Dutrieux / 2ème éd. / Paris : MB formation , 2002
La mort visible : l'impact de "l'Adieu au visage" dans le travail du deuil / par Emilie Buron ép Adam, Infirmière diplômée d'Etat / Paris : Sorbonne Université. Faculté de médecine , 2023
Le droit funéraire Tome II, Textes et documents / Damien Dutrieux / 3e éd. / Paris : MB formation , 2004
Les sépultures : Devant l'histoire, l'archéologie, la liturgie, le droit ecclésiastique et la législation civile / par M. Édouard Hornstein,... / Paris : J. Albanel , 1868
Droit romain : De l'acquisition de la possession par l'héritier ; Droit français : Des inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux / par M. Auguste-Joseph Chareyre,... / Paris : Sciences Po , 2016
Morts marginales : anthropologie des carrés des indigents / Lucas Gaffanti ; sous la direction de Sophie Duchesne / , 2010
Sacralisation en ultramodernité : le cas de la législation funéraire française / Camille Collin ; directeurs du mémoire M. Jean-Marie Donegani et M. Philippe Portier / , 2017
Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques / Jean-Michel Coffy ; avec la participation de Nathalie Thouly ; directeur de la publication, Stéphane Monchaux / Chamalières : Éd. Pédagofiches , DL 2013
Au Sénat : pétition pour obtenir la modification et le complément de l'article 77 du code Napoléon / par Frédéric Billot / Aix : Achille Makaire, imprimeur-libraire , 1865
Les concessions funéraires / par Damien Dutrieux,... / Paris : MB Formation , 2003
Handbuch des Friedhofs- und Bestattungsrechts : Mit ausführlicher Quellensammlung des geltenden staatlichen und kirchlichen Rechts / von Jürgen Gaedke / 7., aktualisierte Aufl. Stand : 1. Juni 1997. / Köln : Heymanns , 1997
Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Daniel Mastin / 2e éd / Paris : Sofiac , 2001
Pour une actualisation de la législation funéraire : rapport d'étude présenté [au Ministre de l'intérieur par Jacques Aubert / rapport général Jean-François Auby,... / rapporteur Jacques Hayward,... / Paris : la Documentation française , 1981
Le business de la mort : les acteurs du trépas en France / Faouzi Bensebaa et Fabien Eymas / Paris : L'Harmattan
Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe / sous la direction de Anne Fornerod / Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg
Cimetières et opérations funéraires : guide pratique / Daniel Mastin / Paris : Sofiac , 1997
Exercitium Academicum De Jure Sepulcrorum, quod Deo Domino Sepulcrorum Favente, sub Tutamine Viri Magnifici, Nobilissimi, Amplissimi, consultiss. nec non Excellentissimi Dn. Johannis Rebhanii, JCti. Comit. Palat. Caesar. diversor. Imperii Stat. Consil. Collegii Jur. ap. Argentorat. Universit. Antecess. senior. celeberrimi &c. Patroni, Fautor. ac Praecept. sui multis nominibus laudandi, amandi. Eruditis disquirendum offert Johannes Georgius Michael, Mense Aprili
Code funéraire : les principaux textes législatifs, réglementaires et internationaux du droit funéraire / [textes rassemblés par Xavier Anonin] / Éd. 2024 / [Paris] : Éditions de l'Aître , DL 2023
Le droit et la mort : le principe républicain de liberté funéraire à l'épreuve du temps / par Didier Jourdan / Montpellier : Multi copy , 1989
De la législation de la sépulture / par André Bertrand / Paris : A. Chevalier-Marescq Editeurs , 1904
Du signe certain de la mort : nouvelle épreuve pour éviter d'être enterré vivant / par Michel-Hyacinthe Deschamps,... / Paris : V. Masson , 1851
Guide d'audit et de contrôle des services funéraires / par Jean-Luc Bringuier-- / Voiron : La Lettre du cadre territorial , 1999
Messieurs, l'entreprise nouvelle & extraordinaire d'un curé de cette ville, lequel de fait & de force a levé & porté en son Eglise le corps d'un de nos confreres, chanoine de nostre Eglise, decedé dans l'estenduë de sa Parroisse au prejudice du droict qui nous appartient... / [Sans lieu, 1650]
La mort, l'art et le patrimoine : le registre funèbre, un controverse patrimoniale / Tiphaine Duvillie / , 2011
Aux origines des cimetières contemporains : les réformes funéraires de l'Europe occidentale, XVIIIe-XIXe siècle / sous la direction de Régis Bertrand & Anne Carol / Aix-en-Provence : Presses universitaires de Provence , 2016
Code pratique des opérations funéraires Tome 2, Cimetières, concessions / [éd. par] Guillaume d'Abbadie, Claude Bouriot / Paris : le Moniteur , 1996
Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires : guide pratique / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; préface de Jean-Pierre Sueur / 6e édition / Paris : Berger-Levrault
La loi du 29 décembre 1904 sur le régime des pompes funèbres / par E. Dugas / Paris : A. Rousseau , 1905
La mort visible : l'impact de "l'Adieu au visage" dans le travail du deuil / par Emilie Buron ép Adam, Infirmière diplômée d'Etat / , 2023
Les morts dans le droit du XIXème siècle / Elisabeth Andrieux / , 2000
Panorama du droit funéraire : jurisprudence commentée / sous la direction de Damien Dutrieux / Paris : Editions Weka , DL 2006
La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIII et XIXe siècles / Franck Sabourin / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1998]
La sépulture au point de vue du droit et de la loi / Maurice André / Toulouse : [Éditeur inconnu] , 1876
La pratique notariale des concessions funéraires et sépultures / Eric Lacombe / , 1996
Opérations funéraires / [Jean-François Boudet] / Paris : Dalloz , 2020
Le Respect dû aux morts / Alice Larue ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2018
Gestion des corps contaminés par des agents NRBC / Arnaud Lefebvre ; Directeur du mémoire Docteur Lionel Lachenaud / , 2020
La mort de l'animal en droit public / Manon Salle ; sous la direction de Frédéric Colin / , 2023
Memoire pour les religieux Observantins de la ville de Marseille, intimés en appel de sentence arbitrale, rendue par les arbitres y dénommés le 23 mai 1771. contre l'administrateur du Chapitre des Accoules de ladite ville, appellant.
Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe / sous la direction de Anne Fornerod / Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg , DL 2019
Le droit en matière de sépulture : précédé d'une étude sur le matérialisme contemporain et les funérailles dans l'Antiquité et chez les peuples modernes / par Léon Roux,... / Paris : Lecoffre fils et Cie , 1875
La patrimonialisation des restes humains / Bertille Leconte ; sous la direction de Boris Bove / Rouen : SCD de l'Université de Rouen , 2025
Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté] / Éd. mise à jour au 29 octobre 1996 / Paris : Direction des journaux officiels , 1996
Le business de la mort : Les acteurs du trépas en France / Faouzi Bensebaa et Fabien Eymas / Paris : l'Harmattan , 2021
Aux origines des cimetières contemporains : les réformes funéraires de l'Europe occidentale, XVIIIe-XIXe siècle / sous la direction de Régis Bertrand & Anne Carol ; [auteurs] Frédéric Bertrand, Régis Bertrand, Diego Carnevale...[et al.] / Aix-en-Provence : Presses universitaires de Provence
Code pratique des opérations funéraires : pompes funèbres, cimetières, concessions / Antoine Carle,..., Claude Ferradou,... ; avec la collaboration de Dylan Laroche,..., Mohamed Ait Sidi Hammou,..., Anthony Alaimo,... / [4e édition] / Paris : Editions Le Moniteur
La ville et les morts : droit et urbanisme funéraires à Toulouse aux XVIIIe et XIXe siècles / Franck Sabourin le 1997 [ Toulouse 1 ]
Concentration et concurrence dans les Pompes funèbres : un exemple de contrôle privé du service public / Maïténa Ambatlle Manciet le 1985 [ Nice ]
La mort de l'animal en droit public / Manon Salle le 2023 [ Aix-Marseille ]
Les problèmes juridiques de l'intervention communale en matière funéraire / Marie-Thérèse Viel le 1990 [ Bordeaux 1 ]
La dépouille mortelle, chose sacrée : à la redécouverte d'une catégorie juridique oubliée / Hélène Popu le 2008 [ Lille 2 ]
Le droit et la mort : le principe républicain de liberté funéraire à l'épreuve du temps / Didier Jourdan le 1989 [ Montpellier 1 ]
Les fondements du droit des sépultures / Ariane Gailliard le 2015 [ Lyon 3 ]
[ARCH/POR/164/16] Lettre de J.-E.-M. Portalis au Premier Consul au sujet des funérailles de Mme Chomeray, actrice de l'Opéra, 25 ventôse [entre l'An IX et XII] (entre mars 1801 et mars 1804) / 6 feuillets
[ARCH/POR/164/89-91] Rapports de J.-E.-M. Portalis concernant les sépultures, les cimetières et le droit funéraire, An XII-1807 (1804-1807) / 3 pièces