Identifiant pérenne de la notice : 027598012
Notice de type
Collectivité
Note publique d'information : Décoration créée par arrêté du 26.05.1941, loi du 16.10.1941 et décret du 01.08.1942.
Statuts au J.O. des 24 et 25.08.1942
GDEL. Mourre. L'Ordre de la Francisque / Archiviste Jérôme, 1987
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