Garantie

Garantie

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Identifiant pérenne de la notice : 02760702X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02760702X/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Garantie

Variantes de point d'accès

Garantie (droit)

[Nom commun]

Garantie (vente)

[Nom commun]

Garantie des vices cachés

[Nom commun]

Obligation de garantie

[Nom commun]

Vices cachés

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Responsabilité du fait des produits - Voir aussi

Diagnostics immobiliers

Responsabilité contractuelle

Vente, Droit

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11961070h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : WarrantyDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85145282Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : GarantieDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2003-12-02Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02760702X

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 17-02-1984

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 05 h 59

... Références liées : ...