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Identifiant IdRef : 027616185Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Homicide

Variantes de point d'accès

Homicide et blessures par imprudence
[Nom commun]
Homicide involontaire
[Nom commun]

Source

Code de la route (art. L232)

Code de procédure pénale (art. 2-12)

Code pénal (art. 434-7)

La responsabilité pénale des médecins du chef d'homicide et de blessures par imprudence / M. Akida, 1994

Nouveau petit Robert 2010

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133188660

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : HomicideDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85061743Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...