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Identifiant pérenne de la notice : 027625842Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Zones d'aménagement concerté

Variantes de point d'accès

ZAC
[Nom commun]
Zone d'aménagement concerté
[Nom commun]


Notice d'autorité liée

Source

Dict. de l'urbanisme et de l'aménagement / P. Merlin, F. Choay, 1988

Nouveau Littré 2006

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...