Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027665607
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Capitation

Variantes de point d'accès

Impôt par tête
[Nom commun]
Impôt de capitation
[Nom commun]
Taxe par tête
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119659211

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...