Assurance-vie -- Droit
Assurance -- Droit
De nautico fœnore en droit romain ; Des assurances sur la vie en droit français / par Edmond Verdier-Havart / Foix : Impr. typographique Barthe
Les nouveaux produits d'assurance-vie / Thierry Delvaux et Martine Magnée ; préface d'André Lamens / Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles , DL 1991, cop. 1991
Du Mutuum en droit romain ; Des assurances sur la vie en droit français / par Charles Tissier,... / Paris : impr. A. Parent , 1870
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 7, Cinquième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et des sociétés de capitalisation pendant l'année 1911 (Loi des 17 mars 1905 et 19 décembre 1907) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Service du contrôle des assurances privées) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1913
Le contrat d'assurance vie : comment choisir son contrat, comment optimiser son utilisation, rédiger une clause bénéficiaire, les points à surveiller / Jean-Francois Piraud / 5e édition / Paris : Éd. de Verneuil , imp. 2004
Le conjoint survivant face aux enfants du de cujus / Marine Meunier-Mollaret ; sous la direction de Jacques Foyer / , 2014
El seguro de vida / Hugo Mármol Marquís / Caracas : Universidad Central de Venezuela, Facultad de Derecho , 1964
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 3, Premier rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie (Loi des 17 mars 1905 7) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Service du contrôle des assurances privées) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1909
Le legs d'assurance-décès d'après le droit suisse / par Kemal Fikret Arik / Ambilly : Les Presses Zoniennes , 1941
Les libéralités à trois personnes / Christophe Vernieres ; sous la direction de Michel Grimaldi / , 2012
Du jeu en droit romain ; De l'assurance en cas de décès en droit français : vie entière / par C. V-Baron,... / Lyon : Impr. A. Waltener , 1883
Assurances sur la vie au profit de tiers et créanciers du preneur / par Marius Nicole,... / Lausanne : F. Haeschel-Dufey , 1921
Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie : droit & gestion de patrimoine / Michel Leroy / Labège : JurisCampus éditions
L'assurance-vie placement / Sophie Gonsard,... / [Rockland, Ont.] : SEFI , 1993
Les assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1904 / par J. Lefort,... / Lyon : Imprimerie Emmanuel Vitte , 1905
De la clause bénéficiaire dans les assurances sur la vie / par Raymond Mazel / Paris : A. Rousseau , 1904
Assurance-vie et gestion du patrimoine / Michel Leroy,... / 2e édition / Paris : Lextenso éditions , impr. 2014, cop. 2014
Les contrats d'assurance sur la vie et le droit patrimonial de la famille / Céline Béguin ; sous la direction de Yves Lequette / , 2011
Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie : droit & gestion de patrimoine / Michel Leroy / 31-Canéjan : Impr. Copymédia
Le droit notarial de l'assurance-vie : valeur de rachat, clause bénéficiaire et dénouement du contrat : exercices liquidatifs civils et fiscaux / Christophe Lesbats,... ; [préface de Raymond Le Guidec] / Paris : LexisNexis
Le règlement d'une succession en présence d'un légataire susceptible d'être frappé par l'incapacité de recevoir édictée à l'article L 116-4 du Code de l'action sociale et des familles ; [suivi de] La clause dite "MUSEL" / Aurélien Van Inghelandt ; sous la direction de Sandrine Chassagnard-Pinet / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2020
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie no 3, Premier rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie (Loi du 17 mars 1905) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'Assurance et de la Prévoyance sociales) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1909
La fiscalité successorale des contrats d'assurance-vie / Denis Orifelli / , 2003
Normes et réglementation comptables / [conçu et réalisé par Axa, sous la dir. de Jacques Tabourot, et Befec-Price Waterhouse, sous la dir. de Gérard Dantheny et Françoise Bussac] / A jour au 1er novembre 1996 / Paris : L'Argus , 1997
The Law and practice of life assurance contracts / by Andrew McGee / London : Sweet & Maxwell , 1995
De l'assurance sur la vie entre époux : thèse soutenue le 25 juin 1896 / par Ernest Gombaud,... / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2015
Modalidades clásicas y modernas del seguro de vida entera. Los seguros unit link / prólogo de Jesús Vegas Asensio / Madrid : Mapfre , 1997
La vente d'une ancienne usine classée pour la protection de l'environnement avec conservation des loyers par le vendeur [suivi de] Le contrat d'assurance-vie découvert tardivement / Clément Martinage ; sous la direction de Nicolas Leblond / [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2018
L'aléa dans le contrat d'assurance / Bruno Demont ; sous la direction de Laurent Leveneur / [S.l.] : [s.n.] , 2012
The laws of insurance : fire, life, accident and guarantee / James Biggs Porter / 5th edition / London : [s.n.] , 1908
Du terme incertain : droit romain ; De l'assurance sur la vie contractée par l'un des époux au profit de l'autre : droit français / par Edgar Bazenet,... / Dijon : Impr. régionale , 1888
Le conjoint survivant face aux enfants du de cujus / Marine Meunier-Mollaret ; sous la direction de Jacques Foyer / [S.l.] : [s.n.] , 2014
Du Contrat d'assurance sur la vie et des droits de mutation par décès auxquels il donne lieu : Droit civil - enregistrement avec un appendice sur l'enregistrement des polices / par Charles Dumaine,... / Paris : Delamotte fils et Cie, éditeurs , 1883
De l'idée d'assurance en droit romain, et notamment de la société de tous biens et du "nauticum foenus" ; De la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix / par Antoine Parrocel,... / , 1891
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 6, Quatrième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et des sociétés de capitalisation pendant l'année 1910 (Loi des 17 mars 1905 et 19 décembre 1907) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Service du contrôle des assurances privées) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1912
What Life Insurance is and what it does : A primer for Layman and Students / by William Alexander / New York : The spectator Company
Rapport de stage pour le diplôme supérieur du notariat / Gaëtane Guilhot ; sous la direction de Jean-Marie Plazy / , 2018
Les assurances sur la vie et la Cour de cassation en 1903 / par J. Lefort,... / Lyon : Imprimerie Emmanuel Vitte , 1904
Des assurances sur la vie : étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit : thèse pour le doctorat / par Louis Pondicq,... / Aix : Aix-Marseille Université , 2020
Des assurances sur la vie / Albert Blum / Nancy : imprimerie Nancéienne , 1877
L'approche patrimoniale de l'assurance-vie / Jean-Jacques Branche ; [préfaces de Jean Aulagnier, Pascal Julien Saint-Amand, Luc Mayaux] / Édition 2015 / Marseille : IS éd. , DL 2014, cop. 2014
Het Europa van de Verzekeringen : de richtlijnen van de derde generatie = = L'Europe de l'assurance : = les directives de la troisième génération / Katholieke universiteit Leuven, Centrum Verzekeringswetenschap / = Université catholique de Louvain, Licence en droit et économie des assurances / Antwerpen : Maklu , 1992
Assurance vie : prévoyance, épargne, retraite / Guy Lamelot, Jacques Leriche / 3e éd. ref. / Paris : Delmas , impr. 1994, cop. 1994
La fiscalité de l'assurance vie : souscription, détention, rachat, modification, dénouement des contrats / Philippe Baillot, Jean-François Piraud, Marc Thomas-Marotel / 5e édition / Antony : L'argus de l'assurance éditions , DL 2021
Informations génétiques et fonctions médicales : essai sur l'ambivalence de la condition juridique des médecins / par Dorothée Dibie-Krajcman ; [préface de Catherine Labrusse-Riou] / [édition] mis[e] à jour en septembre 2004 / Bordeaux : les Études hospitalières , 2011
L'aléa dans le contrat d'assurance / Bruno Demont ; sous la direction de Laurent Leveneur / , 2012
Critique de la formation en droit français de la théorie des assurances sur la vie / par François Lanflé / Paris : A. Rousseau , 1906
Des assurances sur la vie entre époux communs en biens / par Maurice Morand / Paris : A. Rousseau , 1895
Genes and insurance : ethical, legal, and economic issues / Marcus Radetzki, Marian Radetzki, Niklas Juth / Cambridge (UK) : Cambridge university press , 2003
L'utilisation de l'assurance-vie comme garantie des prêts bancaires / Sébastien Cetre / , 2003
Gestion du patrimoine privé : pratiques des contrats d'assurance-vie et de capitalisation / Guy Aubin,... Thomas Giraud,... Martine Giraud-Bouvet,... [et al.] / Paris : Ellipses , DL 2022
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 4, Deuxième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et des sociétés de capitalisation (Loi des 17 mars 1905 et 19 décembre 1907) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'Assurance et de la Prévoyance sociales) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1910
Assurance vie, vulnérabilité et dépendance / Nathalie Gaulon ; sous la direction de Philippe Pierre / , 2011
De l'extinction des servitudes rurales : droit romain ; Des assurances sur la vie, de leur caractère et de leurs effets au point de vue des tiers bénéficiaires : droit français / par Joseph Clos,... / , 1891
De la condition en France des sociétés d'assurances sur la vie étrangères et des réformes à y apporter / par E. Leyris / Paris : L. Larose , 1901
L'Attuazione delle 3 direttive CEE in materia di assicurazioni vita e danni : i decreti 17 marzo 1995 NN. 174 e 175 : prime considerazioni e testi normativi / Ciro G Corvese / Padova : CEDAM , 1997
Lebensversicherung und Geschäftsbesorgung : Kolloquium in memoriam Karl Sieg, Hamburg, 30. September 1998 / Hrsg. von Walter Karten [et al.] / Karlsruhe : VVW , 1998
Assurance-vie et gestion du patrimoine / Michel Leroy,... / Paris : Lextenso éditions , DL 2011
Le contrat d'assurance vie : comment choisir son contrat, comment l'optimiser, rédiger une clause bénéficiaire, les points à surveiller / Jean-Francois Piraud / 2e éd / Paris : Ed. de Verneuil , 1999
Des assurances sur la vie : étude du droit du bénéficiaire, nature et étendue de ce droit : thèse pour le doctorat / par Louis Pondicq,... / , 1896
De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris : droit romain ; Du contrat d'assurance sur la vie : droit français / par M. Auguste Marchal,... / Toulouse : Imprimerie Douladoure-Privat , 1886
Privatversicherungsrecht Teil 2, Versicherungsvertragsgesetz (Fortsetzung) / bearbeitet von Werner Vahldiek / Berlin : Walter de Gruyter , 1953
Le contrôle des opérations d'assurances sur la vie : commentaire de la loi du 25 juin 1930 et des règlements d'exécution / par Christian de Miomandre,... / Bruxelles : M. Weissenbruch , 19349
Steht der Lebensversicherungs-Gesellschaft ein selbständiger Schadensersatz-Anspruch gegen denjenigen zu, welcher den Tod des Versicherten schuldhaft verursacht hat? : Inaugural-Dissertation... / von Adolf Bargmann,... / Geestemü͏̈nde : Druck von G. Niebling , [1901]
L'attribution a titre gratuit du bénéfice du contrat d'assurance sur la vie : Essai d'une qualification libérale / Emmanuel Ergan ; sous la dir. de Philippe Pierre / , 1999
De l'intervention de l'État en matière d'assurance sur la vie : Contrôle et surveillance de l'état sur le fonctionnement et les opérations des compagnies d'assurances sur la vie / par Albert Vautrin / Nancy : Impr. L. Kreis , 1905
Assurance-vie et capitalisation / P. R. Baglin,... / Paris : Sirey , impr. 1962
Informations génétiques et fonctions médicales : essai sur l'ambivalence de la condition juridique des médecins / par Dorothée Dibie-Krajcman ; [préface de Catherine Labrusse-Riou] / [édition] mis[e] à jour en septembre 2004 / Bordeaux : Les Études hospitalières
De la fidejussio indemnitatis et du bénéfice de discussion en droit romain ; Du contrat d'assurance sur la vie dans ses rapports avec le droit civil et l'enregistrement en droit français / par L. Béchade / Paris : A. Giard , 1889
Essai sur les assurances sur la vie en cas de décès entre époux sous le régime de communauté / par Joseph Agaësse / Rennes : Impr. Fr. Simon , 1901
Sozialversicherung der Arbeiter und Angestellten : Erläuterungen zum 15. Kapitel des Arbeitsgesetzbuches der DDR / Herbert Püschel / 2. Auflage / Berlin : Tribüne , 1989
L'assurance sociale sur la vie / par Fernand Gombert,... / Paris : F. Alcan , 1925
L'approche patrimoniale de l'assurance-vie / Jean-Jacques Branche ; [préfaces de Jean Aulagnier, Pascal Julien Saint-Amand, Luc Mayaux] / [Marseille] : Libres d'écrire-IS éd. , DL 2013, cop. 2013
L'approche patrimoniale de l'assurance-vie / Jean-Jacques Branche ; [préfaces de Jean Aulagnier, Pascal Julien Saint-Amand, Luc Mayaux] ; [direction d'ouvrage : Harald Bénoliel] / Édition 2017 / Marseille : IS Edition , DL 2017
Les consommateurs et l'assurance-vie : rapport / Paris : OCDE , 1987
La clause bénéficiaire du contrat d'assurance-vie / Marie Buissart / [S.l.] : [s.n.] , 2009
Les libéralités à trois personnes / Christophe Vernières ; sous la direction de Michel Grimaldi / , 2012
Die betreibungsrechtliche Behandlung der Lebensversicherungsansprüche / vorgelegt von Harry Gisun ; genehmigt auf Antrag von Prof. Dr. M. Guldener / Winterthur : Verlag Hans Schellenberg , 1958
Étude sur la réserve des primes, la réduction et le rachat dans les contrats d'assurances sur la vie : thèse présentée et soutenue le 20 février 1900 / par Jules Francez,... / , 1900
Droit français des assurances sur la vie dans leurs rapports avec le droit civil et spécialement des bénéficiaires du contrat : droit français [suivi de] ; De Nautico Foenore : droit romain / par Joseph Blondel,... / Paris : impr. de E. Donnaud , 1874
Die rechtliche Beurteilung des Lebensversicherungsvertrages zugunsten eines Dritten im Verhältnis zwischen dem Versicherungsnehmer und dem Dritten : Inaugural-Dissertation / von Hans Bartetzko / Borna-Leipzig : Buchdruckerei R. Noske , 1906
L'État et l'assurance sur la vie en cas de décès : réglementation de l'assurance sur la vie en France : thèse soutenue le 13 février 1902 / par Étienne Battier,... / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2019
Société civile de portefeuille : démembrement, assurance-vie, contrat de mariage : avantages comparés et applications pratiques / Henry Royal / Paris : EFE , 1999
Assurance-vie, propriété et gestion d'actifs : opportunités et défis pour un instrument à la croisée du monde financier / Eva Gyori-Toursel,... ; préface de Jean Bigot / Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso , DL 2017
Origine de l'hypothèque et aperçu sur les garanties hypothécaires du bailleur : Droit romain ; De l'assurance sur la vie en général et spécialement de l'assurance sur la vie entre époux (vie entière) : Droit français / par Jules-Romain Couturier,... / Vienne : E.-J. Savigné , 1889
Journées notariales de la personne et des familles : Paris, 14-15 mars 2016 / Paris : LexisNexis , 2016, cop. 2016
De l'idée d'assurance en droit romain, et notamment de la société de tous biens et du "nauticum foenus" ; De la nature juridique du contrat d'assurance sur la vie en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix / par Antoine Parrocel,... / Aix : Aix-Marseille Université , 2020
Assurance vie : de la prévoyance à la gestion du patrimoine / Olivier Roumélian ; préface de Bernard Hatoux / Paris : EFE, Édition formation entreprise , impr. 2007
Traité général des assurances terrestres en droit français I, Introduction, règles générales du contrat d'assurance II, Assurances de dommages, règles générales III, Assurances de choses, assurances de responsabilité IV, Assurances de personnes, vie,..., maladie / Maurice Picard, André Besson / Paris : Lib. générale de droit et de jurisprudence , 1938-1945
Étude de la loi du 17 mars 1905 relative à la surveillance et au contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de la vie humaine : thèse pour le doctorat / par T. Jourdan,... / , 1908
L'État et l'assurance sur la vie en cas de décès : réglementation de l'assurance sur la vie en France : thèse soutenue le 13 février 1902 / par Étienne Battier,... / , 1902
De l'assurance sur la vie entre époux : thèse soutenue le 25 juin 1896 / par Ernest Gombaud,... ; sous la direction de M. Ch. Le Coq de Kerland / , 1896
Assurance vie placement et gestion de patrimoine / Sophie Gonsard ; préface de Jean Aulagnier / Paris : SEFI Ed. , DL 2003, cop. 2003
De nautico foenore en droit romain ; Des assurances sur la vie en droit français / par C. Duteillet / Poitiers : Typ. H. Oudin , 1875
De norske livsforsikrings-selskapers forening 1915-1940 / en oversikt ved K. Lorange / Oslo : Grøndahl og sons Boktrykkeri , 1940
Houseman and Davies law of life assurance / David Houseman / 11th ed. / London : Butterworths , c1994
Informations génétiques et fonctions médicales : (essai sur l'ambivalence de la condition juridique des médecins) / Dorothée Dibie-Krajcman ; sous la direction de Catherine Labrusse-Riou / , 2002
Contrat d'assurance-vie et époux communs en biens / Virginie Dublois / [S.l.] : [s.n.] , 2012
Droit des assurances / Jean Rogge, coordinateur ; Vincent Callewaert, Claude Devoet, Jean-Luc Fagnart / Bruxelles : Bruylant , DL 2013, cop. 2013
Assurance-vie, épargner et transmettre / Paris : Intérêts privés , 2003
Assurance vie, vulnérabilité et dépendance / Nathalie Gaulon ; sous la direction de Philippe Pierre / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses , [2020]
Quels produits de prévoyance pour le particulier ? / Marc Bertrand / Paris : L'Argus , 1994
The laws of insurance : fire, life, accident, and guarantee : embodying cases in the English, Scotch, Irish, American, Australian, and Canadian courts / by James Biggs Porter,... ; assisted by William Feilden Craies,... / 7th edition / London : Sweet & Maxwell , 1925
Assurance-vie, mode d'emploi / [réalisé par l'équipe rédactionnelle d'] "Intérêts privés" / Paris : Groupe "Revue fiduciaire" , impr. 2008
Assurance-vie et contrats de capitalisation / [conçu et realisé par la rédaction des Editions Francis Lefebvre] ; [en collaboration avec Pascal Julien Saint-Amand,... Sophie Gonsard,...] / 2e édition / Levallois Perret : Éditions Francis Lefebvre , DL 2022
Les sûretés sur contrat d'assurance vie / Karine Vilret-Huot / Paris : L'Argus Ed. , imp. 2007
Englisches Lebensversicherungsrecht als Leitbild für deutsches Lebensversicherungsrecht : Entwicklungslinien des selbstgeschaffenen Rechts englischer und deutscher Lebensversicherer im 18. und 19. Jahrhundert / von Thomas Heuermann / Berlin : Duncker & Humblot
Du terme incertain en droit romain ; De l'assurance sur la vie contractée par l'un des époux au profit de l'autre en droit français : thèse présentée et soutenue le 20 juin 1888 / par Edgar Bazenet,... / , 1888
"Concerter" l'économie à la française : histoire de la régulation de l'assurance-vie, 1930-1950 / Claus M. Musterle ; mémoire dirigé par MM. Alain Chatriot et Nicolas Delalande / , 2016
De la stipulation pour autrui et de la gestion d'affaires notamment dans leurs rapports avec l'assurance sur la vie au profit d'un tiers : thèse soutenue le 26 juin 1897 / par Etienne Naples,... / , 1897
Démembrement d'un bien en direct et utilisation d'une structure juridique : Jeudi 17 et Vendredi 18 novembre 1994 / Edition Formation Entreprise / Paris : EFE, Département Formation , 1994
Assurances sur la vie : de la transmission du bénéfice du contrat / par Paul Bailly,... / Paris : Recueil périodique des assurances , 1894
Le contrat d'assurance vie : comment choisir son contrat, comment optimiser son utilisation, rédiger une clause bénéficiaire, les points à surveiller / Jean-Francois Piraud / 6e édition / Paris : Editions de Verneuil , impr. 2006
De la clause bénéficiaire au profit d'un tiers déterminé contenue dans un contrat d'assurance sur la vie en cas de décès / Albert Desfrères / Nancy : A. Crépin-Leblond , 1911
L'attribution à titre gratuit du bénéfice du contrat d'assurance sur la vie : essai d'une qualification libérale / par Emmanuel Ergan / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2000]
Le contrat d'assurance vie en droit comparé franco-marocain / Hicham Elhabbouli ; sous la direction de Philippe Casson / , 2015
Des stipulations faites en vue de la mort en droit romain ; De l'assurance sur la vie en droit français / par M. Henri Caizergues / Toulouse : Typographie Mélanie Dupin , 1874
Private Altersvorsorge und Gläubigerschutz : dargestellt am Beispiel der Lebensversicherung / Christian Wollmann / Tübingen : Mohr Siebeck , cop. 2010
La souscription d'une assurance-vie par un époux commun en bien / Anne Chenu / , 2004
Des assurances sur la vie : dans leur rapport avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement / par Léon-Adrien de Montluc / Paris : Alcan-Lévy , 1870
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 1bis, : Formules et barèmes des primes ou cotisations minima des opérations d'assurance sur la vie d'après les bases fixées par le décret du 20 janvier 1906 rendu en execution de l'article 9, [parragraphe] 5°, de la loi du 17 mars 1905 / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'Assurance et de la Prévoyance sociales)
Assurance-vie et contrats de capitalisation / conçu et realisé par la rédaction des Editions Francis Lefebvre ; en collaboration avec Pascal Julien Saint-Amand,... Sophie Gonsard,... / Levallois Perret : Éditions Francis Lefebvre , DL 2019
L'essentiel du droit de l'assurance-vie / Alban Fréneau / Levallois-Perret : Studyrama , impr. 2016
Nouveau traité de l'assurance sur la vie : doctrine, jurisprudence, droit comparé / par J. Lefort,... / Paris : M. Rivière et Cie , 1920
L'escompte des effets de commerce et l'assurance sur la vie / par J.-B. Gautherin,... / Paris : Imprimerie et Librairie Centrales des Chemins de Fer , 1884
Fire and life insurance in the Dutch Republic : development and legal aspects / by Delphine Sirks / Berlin : Duncker & Humblot
Prise en compte des discontinuités de Cours Financiers en Assurance et Finance / Rivo Randrianarivony ; sous la direction de François Quittard-Pinon / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Des assurances sur la vie contractées au profit de bénéficiaires indéterminés / par Georges Zimmermann... / Paris : Librairie de la société du Recueil Sirey , 1911
De la clause à ordre dans les polices d'assurances sur la vie / André Martin / Paris : Recueil Sirey , 1930
Journées notariales de la personne et des familles : Paris, 24-25 mars 2014 / Paris : LexisNexis , 2014
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie N° 5, Troisième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et des sociétés de capitalisation (Loi des 17 mars 1905 et 19 décembre 1907) / réunis par le Ministère du Travail et de la prévoyance sociale (Service du contrôle des assurances privées) / Paris : Berger-Levrault & Cie , 1912
Assurance vie, vulnérabilité et dépendance / Nathalie Gaulon ; sous la direction de Philippe Pierre / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2012
Du contrôle de l'Etat en matière d'assurances et particulièrement dans les assurances sur la vie / par Albin Poujad / Paris : Imprimerie H. Jouve , 1905
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie n° 11, Huitième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie, des sociétés de capitalisation et des sociétés d'épargne pendant l'année 1920 (Lois des 17 mars 1905, 19 décembre 1907 et 3 juillet 1913) / réunis par le Ministère du Travail (Contrôle des assurances privées) / Paris : Imprimerie nationale , 1923
L'assurance vie en cas de décès : son fonctionnement et ses intérêts / Faranaz Vali ; sous la direction de Marie-Céline Kuhn / Saint-Denis (Réunion) : BU Espace Océan Indien, Université de La Réunion , 2017
La prévoyance en assurance vie / Christelle Habert ; sous la direction de Marie-Luce Demeester / [Lieu d'édition inconnu] : [éditeur inconnu] , 2005
Des assurances sur la vie au point de vue fiscal / par A. Crinier / Paris : A. Rousseau , 1911
Assurances en cas de décès et droit successoral : Art. 476, 529 et 563, al. 2 C. / André Rossel / Lausanne : Imprimerie Léon Burki , 1919
Les contrats d'assurance sur la vie et le droit patrimonial de la famille / Céline Béguin ; sous la direction de Yves Lequette / [S.l.] : [s.n.] , 2011
Seguro de personas e inteligencia artificial : Cátedra Uría-Menéndez-Icade de regulación de los mercados / Abel B. Veiga Copo, director ; Miguel Martínez Muñoz, coordinador / Cizur Menor : CivitasThomson Reuters , DL 2022
Le suicide en matière d'assurances sur la vie / M.-E. David / , 1938
Lebensversicherungsansprüche und -anwartschaften bei der güter- und erbrechtlichen Auseinandersetzung (unter Berücksichtigung der beruflichen Vorsorge) / Pierre Izzo / [Freiburg, Schweiz] : Universitätsverlag Freiburg Schweiz , c1999
Les assurances sur la vie au point de vue théorique et pratique / par A. Typaldo-Bassia,... / Paris : Librairie Marescq aîné, Chevalier-Marescq et Cie, éditeurs , 1892
De l'assurance sur la vie considérée comme moyen de crédit / par Paul Bedorez / Paris : A. Rousseau , 1903
Le placement en assurance-vie : épargne, revenus futurs, transmission, avantages fiscaux / Michel Leroy / Paris : Gualino , DL. 2013, cop. 2013
La donation indirecte : Recherches sur l'instrumentalisation de sa qualification / Anne-Lou Randegger ; sous la direction de Claude Brenner / , 2022
L'essentiel du droit de l'assurance-vie / Alban Fréneau / Levallois-Perret : Studyrama , 2019
Les nouveaux produits d'assurance vie : droit civil et droit fiscal / avec des contributions de Jean-Marc Binon [et al.] ; sous la direction de Bernard Dubuisson et Christian Jaumain / Louvain-la-Neuve : Bruylant-Academia , 1999
Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale : [rapports sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et des sociétés de capitalisation] / Paris : [éditeur inconnu] , 19??-19??
Gestion du patrimoine privé : pratiques des contrats d'assurance-vie et de capitalisation / Guy Aubin,... Thomas Giraud,... Martine Giraud-Bouvet,... [et al.] / Paris : ellipses
La donation indirecte : Recherches sur l’instrumentalisation de sa qualification / Anne-Lou Randegger le 2022 [ Université Paris-Panthéon-Assas ]
La prévoyance en assurance vie / Christelle Habert le 2005 [ Orléans ]
Prise en compte des discontinuités de Cours Financiers en Assurance et Finance / Rivo Randrianarivony le 2008 [ Lyon 1 ]
L'attribution a titre gratuit du bénéfice du contrat d'assurance sur la vie : Essai d'une qualification libérale / Emmanuel Ergan le 1999 [ Rennes 1 ]
Assurance vie, vulnérabilité et dépendance / Nathalie Gaulon le 2011 [ Rennes 1 ]
Le contrat d'assurance vie en droit comparé franco-marocain / Hicham Elhabbouli le 2015 [ Rennes 1 ]
L'aléa dans le contrat d'assurance / Bruno Demont le 2012 [ Paris 2 ]
Informations génétiques et fonctions médicales : (essai sur l'ambivalence de la condition juridique des médecins) / Dorothée Dibie-Krajcman le 2002 [ Paris 1 ]
Les libéralités à trois personnes / Christophe Vernières le 2012 [ Paris 2 ]
Les contrats d'assurance sur la vie et le droit patrimonial de la famille / Céline Béguin le 2011 [ Paris 2 ]
Le conjoint survivant face aux enfants du de cujus / Marine Meunier-Mollaret le 2014 [ Paris 2 ]