paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027742776Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Assurance contre les bris de machines

Variantes de point d'accès

Assurance bris de machines
[Nom commun]
Assurance des machines
[Nom commun]
Machines -- Assurances
[Nom commun]

Source

Guide juridique Dalloz

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119720358

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...