Sociétés -- Impôts

Sociétés -- Impôts

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Identifiant IdRef : 027763498

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sociétés -- Impôts

Variantes de point d'accès

Impôt sur le revenu des sociétés

[Nom commun]

Impôt sur les bénéfices des sociétés

[Nom commun]

Impôt sur les sociétés

[Nom commun]

Impôts sur les sociétés

[Nom commun]

Sociétés -- Profits -- Impôts

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur le système fiscal applicable aux sociétés. Les documents sur l'aspect économique des impôts appliqués aux entreprises particulières sont sous Entreprises -- Impôts

Notices d'autorité liées

Autre Entreprises , Impôts - Voir aussi

Déduction des amortissements

Entreprises , Création

Groupes de sociétés , Impôts

Impôt différé

Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux

Entreprises , Évaluation

Entreprises , Finances

Sociétés , Finances

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF131629914

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb131629913

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Corporations--TaxationDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032951Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Sociétés -- ImpôtsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2004-06-22Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027763498

Créateur de la notice : 0004

Création : 20-06-1985

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 16-06-2021 à 09 h 49

... Références liées : ...