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Identifiant IdRef : 027777243
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Responsabilité professionnelle

Variantes de point d'accès

Faute professionnelle
[Nom commun]
Négligence professionnelle
[Nom commun]
Professions -- Responsabilité
[Nom commun]
Responsabilité civile professionnelle
[Nom commun]
Responsabilité pour faute professionnelle
[Nom commun]
Responsabilité professionnelle -- Droit
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision [+ subd. géogr.] aux catégories de personnes (catégories socioprofessionnelles ou de personnel), par ex. : Médecins -- Responsabilité professionnelle

Notices d'autorité liées

Assurance de responsabilité professionnelle
Responsabilité des constructeurs
Responsabilité (droit)
Responsabilité contractuelle

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133190437
Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13319043r

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027777243
Dernière modification : 16-01-2016 à 06 h 13

... Références liées : ...