Travaux publics -- Droit
Travaux publics
Adjudication administrative
Servitudes administratives
Dizionario giuridico di urbanistica ed edilizia / Paolo Stella Richter / 2a edizione / Milano : Giuffrè Francis Lefebvre
Regime jurídico das empreitadas de obras públicas : anotado com jurisprudência / Jorge Carvalho da Silva / Coimbra : Coimbra Editora , 2006
Droit et pratique des marchés publics de travaux : passation, exécution, financement / Michel Villard, Yves Bachelot, Jean-Michel Roméro / Paris : Éditions du Moniteur , 1981
Droit administratif des biens : cours, réflexions et débats / Jacqueline Morand-Deviller,... et Pierre Bourdon,... Florian Poulet,... / 12e édition / Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 6e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , DL 2018
Passation et exécution des marchés de travaux publics : Commentaire des Cahiers des Clauses Administratives Générales / par Jacques Montmerle,... / Paris : Édition Eyrolles , 1966
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,...[et al.] / 6e édition / Paris : Dalloz , DL 2011
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / par Philippe Godfrin,... / 4e éd. revue et augm / Paris : Masson , 1994
La sécurité sur les chantiers du BTP : propositions de directive européenne en formation / par Helmut T. SCHWEER ; sous la dir. de Jean-Claude Roth / Metz : Université de Metz , 2008
Responsabilités et assurances dans le domaine de la construction / Jacques Clément,... ; [préface [par] François Llorens,...] / Paris : Economica , DL 1987
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... Philippe Terneyre,... / 8e édition / Paris : Dalloz , 2020
Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux / Daniel Chabanol, Jean-Pierre Jouguelet, François Bourrachot ; coordination éditoriale, Ghislaine Malandin / 4ème édition / Paris : Éditions Le Moniteur , impr. 2005
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 5e édition revue et augmentée / Paris : Eyrolles , DL 2018
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / 2e édition / Paris : Dalloz , 2021
Ejecución y financiación de obras públicas : estudio de la obra pública como institución jurídico-administrativa / Patricia Valcárcel Fernández ; prólogo, José Luis Piñar Mañas / 1a ed. / Cizur Menor (Navarre, Espagne) : Fundación Caixagalicia, Centro de Investigación Económica y Financiera , DL 2006
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics : contenant l'organisation administrative de la France, l'organisation du service des ponts et chaussées, les règles de la comptabilité... / par M. Cotelle,... / 3e éd. présentant dans leur dernier état la législation et les règlements, la jurisprudence du Conseil d'Etat et des Cours et la doctrine des auteurs / Paris : Dalmont et Dunod , 1859-1862
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 3e édition revue et augmentée / Paris : Eyrolles , DL 2016
Maître d'œuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger ; [dessins de Lionel Auvergne] / 7e édition mise à jour / Paris : Éditions Eyrolles , DL 2021
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / Paris : Gualino , [2012]
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 5e édition / Paris : Montchrestien , DL 2007
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 21e édition / Paris : Dalloz , 2015
Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics 1, / par Henri Prieux ; introduction de Albert Long-Depaquit ; préface de Georges Liet-Veaux / 6e édition refondue et augmentée / Paris : Editions du Moniteur des Travaux Publics , 1968
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / par Philippe Godfrin,... / 3e édition revue et augmentée / Paris : Masson , 1987
Droit des travaux publics / Jean Dufau,... / Paris : Presses universitaires de France , DL1998
Droits et obligations des signataires des marchés publics de travaux / Daniel Chabanol,... Jean-Pierre Jouguelet,... / Paris : Éd. du Moniteur , 1992
La concession de service public et de travaux publics / Christian Bettinger,... / Paris : Berger-Levrault , DL 1978
Droit administratif des biens / Jean-François Poli,... / Paris : Ellipses , DL 2003, cop. 2003
Les moyens matériels de l'action administrative : le domaine, les travaux publics / Centre national de la fonction publique territoriale ; [réd. par] Joe͏̈l-Pascal Biays, Michel Verpeaux,... / Paris : CNFPT , 1992
Droit administratif des biens / Christian Lavialle,... / Paris : Presses universitaires de France , DL 1996
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment / Antony : Groupe Le Moniteur , [199.?]-
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / Paris : LexisNexis , DL 2011
Droit administratif des biens / Sabine Boussard,... [et] Christophe Le Berre,... / Issy-les-Moulineaux : LGDJ Lextenso , DL 2014
Examen des conditions du mode d'adjudication des travaux publics / par M. Favier,... / Paris : Bachelier , 1824
Thèse pour la licence... / par Georges-Louis Tommasi
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,...[et al.] / 6e édition / Paris : Dalloz , 2011
L'essentiel du droit administratif des biens / Pascal Binczak, Sophie Nicinski / 2e édition / Paris : Gualino , DL 2005
Thèse pour la licence... / par Paul Gardiol
Traité de droit administratif Tome 2, Droit administratif des biens : la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics / Yves Gaudemet,... / 15e édition / Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éditions , DL 2014
Droit administratif des biens : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Odile de David-Beauregard / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Le leggi della prima legislatura per i trasporti e i lavori pubblici / Matera , 1973
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte ; sous la direction de Pierre-Laurent Frier / , 2003
Thèse pour la licence... / par Paul Béraud
Droit administratif des biens : expropriation, domaine, travaux publics / [Ministère de l'économie et des finances, Ministère du budget, Direction du personnel et des services généraux, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement] ; textes rassemblés par Jean-Claude Bonichot / Ed. mise à jour par Francis Lamy / Paris : CFPP , 1992
Législation du bâtiment / par D. Bricaud,... / Nantes : Université de Rennes , 1948
Préservation de l'environnement et travaux publics : difficultés pratiques et solutions juridiques / Hélène Chalmeton / Villeurbanne : [CCSD] , 2017
Marchés publics de travaux : modalités d'application du fascicule n° 65A : circulaire n° 99-54 du 20 août 1999 instituant un avis technique des coulis d'injection pour conduits de précontrainte, délivré par la commission interministérielle de précontrainte / Ministère de l'équipement, des transports et du logement, Direction des affaires économiques et internationales / La Défense : Direction des affaires financières et de l'administration générale, Bureau de l'édition, des impressions, et de la diffusion des archives , 1999
TP [travaux publics] annuaire 1989-1990 / Travaux publics de France / Paris : CIFTP , 1989
Thèse pour la licence... / par François-Barthélémy Ribou
Responsabilidad civil del contratista en el contrato de obra pública : obligaciones, riesgos e incumplimiento / Abelardo Leal, José Alejandro Sánchez / Bogotá, D.C., Colombia : Grupo Editorial Ibáñez , 2020
Le particularisme des travaux publics en droit administratif / Caroline Faure ; [préface de Delphine Costa,...] / Le Kremlin-Bicêtre : mare & martin , DL 2024
Las reclamaciones en las obras para las administraciones públicas / Urbano Fernández Rubio / Madrid : Colegio de Ingenieros de Caminos, Canales y Puertos , D.L. 1992
Thèse pour la licence... / par Auguste Marcorelles
L'Actualité juridique : bâtiment, travaux publics, concessions, reconstruction : revue mensuelle / Paris : Ed. du Moniteur des travaux publics , 1950-1953
Recueil, par ordre chronologique, de lois, décrets, ordonnances, règlements, circulaires, etc : concernant le service des ponts et chaussées / dressé par Alfred Potiquet / 2. éd., rev. et aug. / Paris : G. Jousset , 1872-1874
Droit administratif des biens : expropriation, domaine, travaux publics / Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Direction du personnel et des services généraux, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement ; textes rassemblés et mis à jour par Jean-Claude Bonichot / Paris : CFPP , 1985
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 3e édition / Paris : Gualino-Lextenso éd. , DL 2012, cop. 2012
La responsabilité décennale des entrepreneurs titulaires de marchés de travaux publics / par Colette Cantelaube,... / , 1965
I lavori pubblici tra etica e diritto / Carlo Iannello, Gerardo Marotta / Napoli : La scuola di Pitagora , 2008
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... [et al.] / 7e édition / Paris : Dalloz , DL 2016
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts, notes de synthèse / Jacqueline Morand-Deviller,... et Pierre Bourdon,..., Florian Poulet,... / 10e édition / Issy-les-Moulineaux : LGDJ une marque de Lextenso , DL 2018
Cours de droit administratif Livre premier, Organisation générale des services publics / Charles Georgin / 15 e éd. / Paris : Ecole spéciale des travaux publics , 1930
Les Formes des enquêtes administratives : en matière de travaux d'intérêt public / par Ernest Henry,... / Paris : Berger-Levrault et Cie , 1891
Urbanisme et environnement / Frédérique Baussan-Maujar, Denis Besse, Hervé Renucci / Paris : Ed. du CNFPT , DL 2004
L'Actualité juridique / [directeur-gérant André Maignan] / Paris : [éditeur inconnu] , 1945-1949
Droit administratif des biens : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Odile de David-Beauregard / Paris La Défense : Gualino , 2020
Maître d'œuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / Paris : Eyrolles , 2018
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / À jour de la réforme du code général de la propriété des personnes publiques / Paris : Gualino , DL 2007
Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'Ecole des ponts et chaussées Tome troisième, Des routes et des ponts, des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local, des tramways / par Léon Aucoc, ... / 2e édition revue et augmentée / Paris : Dunod, éditeur , 1882
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment / [Louis Dubois, fondateur] / Paris : Le Moniteur , 1903-
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso , 2016
Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'Ecole impériale des ponts et chaussées Tome premier [-troisième], / par Léon Aucoc,... / Paris : Dunod , 1869-1876
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 8e édition / Paris : Gualino-Lextenso éd. , DL 2012
Droit administratif des biens / Jean-François Giacuzzo,... / Paris : Dalloz
Le droit des travaux publics / Jean Dufau,... / 2e édition mise à jour et augmentée / Paris : Éditions du Moniteur , 1988
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 10e édition / Paris : Sirey , 2012
Thèse pour la licence... / par Henry de Boyer de Fonscolombe
Droit administratif : fonction publique de l'État, territoriale et hospitalière, domaine public, expropriation, réquisitions, travaux publics / Gustave Peiser,... / 14e éd. / Paris : Dalloz , 1997
Hygiène et sécurité dans les travaux du bâtiment, travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles : décret du 8 janvier 1965 et textes d'application, modifié par décret du 6 mai 1995, décret du 2 décembre 1998 et décret du 1er septembre 2004 / Institut national de recherche et de sécurité / 3e éd. / Paris : Institut national de recherche et de sécurité , DL 2005
Thèse pour la licence... / par Camille Carré
Thèse pour la licence... / par Paul de Périer-Lagarde
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 9e édition / Paris : Gualino éditeur , 2013
Traité administratif des travaux publics Vol 2, A jour au 15 juin 1926 1er complément, A jour au 15 octobre 1927 / par Louis Courcelle,... / Nouv. éd. complétement remaniée en 2 vol. et 1 complément du "Dictionnaire administratif des travaux publics" de A. Debauve / Paris : Dunod , 1927-1928
Droit administratif : fonction publique de l'État, territoriale et hospitalière, domaine publique, expropriation, réquisitions, travaux publics / Gustave Peiser,... / 15e éd. / Paris : Dalloz , 1999
Cours de droit administratif : les travaux publics / Mr Josse,... ; Ecole nationale des ponts et chaussées / [S.l.] : [s.n.]
Cours d'économie politique professé à l'École Nationale des Ponts et Chaussées Livre sixième, Les Travaux publics et les transports / par C. Colson,... / Edition électronique / Champs-sur-Marne : Ecole nationale des Ponts et Chaussées , 2011
Le Droit administratif de l'expropriation et des marchés de travaux publics : travaux publics, expropriation, occupation temporaire, dommages, marchés / par René Allard,. / 3 éd. mise à jour / Paris : Eyrolles , 1974
Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé : cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics : décret n.70-505 du 5 juin 1970 / Paris : Imprimerie des Journaux officiels , 1970
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment / Paris : Publications du moniteur , 1979-1981
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics... Tome premier, / par M. Cotelle,... / 3e édition / Paris : Dalmont et Dunod , 1859
Droit administratif des biens / Sabine Boussard,... Christophe Le Berre,... / 2e édition / Paris La Défense : LGDJ, une marque de Lextenso , DL 2019
Des travaux publics, de l'agriculture et du commerce en France Première partie, travaux publics, législation, première livraison : législation, histoire, réforme / par M. Raymond de Fresquet,.. / Paris : Bureaux du conseiller, gazette des chemins de fer , [186. ?]
Le droit des travaux sur immeubles bâtis / Christian Bellet,... / Voiron : La Lettre du Cadre Territorial , 1997
Histoire de la législation des travaux publics / par M. F. Malapert,... / Paris : Librairie générale de l'architecture et des Travaux Publics Ducher et Cie, éditeurs de la société centrale des architectes , 1880
Les Prix de règlement des travaux / par André Dequeker / Paris : Éditions du Moniteur des travaux publics , 1957
Le droit administratif des biens : en cartes mentales / Jérémy Bousquet,... / Paris : Ellipses , DL 2022
L' utilité publique et la propriété privée Tome 1, Doctrine et jurisprudence / par Annet Thomas / Villefranche : [s.n.] , 1902
Le principe d'intangibilité des ouvrages publics / Sébastien Gauthier / , 1999
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 5e édition / Paris : Gualino , DL 2007
Des offres de concours et de subventions en matière de travaux publics / Michel Couturier de Royas / Paris : A. Rousseau , 1913
Guide pour l'établissement des prix des travaux de bâtiment / Association Professionnelle pour l'Accroissement de la Productivité dans l'Industrie du Bâtiment - APROBA / Troisième édition / Paris : Société de diffusion des techniques du bâtiment et des travaux publics , 1966
De l'exécution des travaux publics et particulièrement des concessions / par M. Navier / Paris : Impr. de Chassaignon , 1830
Droit administratif des biens / Mathias Amilhat,... / [Levallois-Perret] : Bréal
Highlights of the Public works and economic development act of 1965 : Public law 89-136, together with an explanation of how it works, a section-by-section summary of major provisions, and legislative history. 89th Congress, 1st session / Committee on public works / Washington : U.S. Govt. Print. Off. , 1965
Traité administratif des travaux publics complément, / par Louis Courcelle,... / Nouvelle édition complètement remaniée en deux volumes et un complément, du dictionnaire administratif des travaux publics de A. Debauve / Paris : Dunod , 1928
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / Paris : Dalloz , 2019
Traité de droit administratif Tome II, la fonction publique, les domaines administratifs, l'expropriation / par André de Laubadère,... Jean-Claude Venezia,... et Yves Gaudemet,... / 10e édition / Paris : LGDJ , DL 1995, cop. 1995
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 20e édition / Paris : Dalloz , 2010
Manuel administratif à l'usage des architectes, maires, administrateurs, agents voyers et constructeurs / par F. Leray, A. Marchand / Paris : Librairie de la Construction Moderne , [1906]
Droit administratif des biens / Fanny Tarlet,... / Paris : Dalloz , 2022
Livre des entrepreneurs et concessionnaires de travaux publics : contentieux administratif en matière de travaux publics / par Ed. Delvincourt,... / 3e éd. entièrement ref. [de l'ouvrage de Th. Chevalier] / Paris : Durand , 1861
De la compétence en matière de travaux publics : thèse soutenue le 27 novembre 1902 / par Etienne Altairac,... / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2019
Bulletin officiel du Ministère de l'environnement et du cadre de vie (environnement, urbanisme, architecture, logement) et du Ministère des transports (transports terrestres, routes, ports maritimes, voies ,navigables, bases aériennes) Fascicule spécial n°78-51 ter, Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat Fascicule n°28, Exécutions de chaussées en béton de ciment : texte n°1367 / Ministère de l'environnement et du cadre de vie, Ministère des transports / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1978
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso éditions , 2015
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / 5e édition / Paris : LexisNexis , DL 2019
Nature du droit de concession en matière de travaux publics : dissertation lue à la séance de rentrée des Conférences des avocats stagiaires, le 9 décembre 1864 / par Amédée Nicolet, ... / Grenoble : Maisonville et fils , 1864
Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics 4, / par Henri Prieux ; introduction de Albert Long-Depaquit ; préface de Georges Liet-Veaux / 6e édition refondue et augmentée / Paris : Editions du Moniteur des Travaux Publics , 1968
Manuel de droit administratif : services des ponts et chaussées et des chemins vicinaux / par Georges Lechalas,... / Paris : Baudry , 1889-1898
Droit public des biens : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Odile de David-Beauregard / 18e [édition] / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2024
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 14e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , DL 2018
Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre 1892 / par L. Delanney,... / Paris : Berger-Levrault et Cie , 1893
Thèse pour la licence... / par Paul Vassillière
De la compétence en matière de travaux publics : thèse soutenue le 27 novembre 1902 / par Etienne Altairac,... / , 1902
La notion de travail public / Georges-Philippe Bloch,... ; préf. de Charles Eisenmann,... / Paris : Libraires techniques , 1965
La responsabilité des constructeurs / Hugues Périnet-Marquet,.. / Paris : Dalloz , 1996, cop. 1996
Des entreprises de travaux publics soumises aux clauses et conditions générales des ponts et chaussées et au cahier du service des chemins vicinaux / par Henri Porée,... [et] Henry Cuënot,... / Paris : Marchal et Billard , 1901
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 12e édition / Paris : Dalloz , 2018
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 12e édition / Paris : Sirey , DL 2018
Droit administratif des biens / Pierre Serrand,... Wojcieh Zagorski,... / 2e édition mise à jour / Paris : puf , DL 2024
Maître d'œuvre Bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 6e édition mise à jour / Paris : Editions Eyrolles , DL 2019
Opérations immobilières, architecture, espaces protégés : Déconcentration et unification des organismes consultatifs : (Décret n°69-825 du 28 août 1969) / Journal officiel de la République Française / Paris : Direction des journaux officiels , 1969
Circulaire N° 64 du 16 octobre 1967 relative au cahier des prescriptions communes applicables aux travaux relevant des services des ponts et chaussées / Paris : Imprimerie des Journaux officiels , 1967
Des modifications aux concessions de travaux publics en cours d'exécution / par R. Lainville,... / Paris : impr. Recueil Sirey , 1914
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics... Tome deuxième, / par M. Cotelle,... / 3e édition / Paris : Dalmont et Dunod , 1859
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 8e édition / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2023
Droit administratif des biens / Pierre Serrand,... Wojciech Zagorski,... / Paris : puf , DL 2021
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / Issy-les-Moulineaux : Gualino Lextenso , 2014
Dictionnaire administratif des travaux publics crée par A. Debauve,... : second supplément : Avril 1903 à Février 1913 / L. Courcelle,... / Paris : Dunod , 1913
Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud / Paris La Défense : Gualino , 2020
Cours d'économie politique professé à l'École Nationale des Ponts et Chaussées Livre sixième, Les Travaux publics et les transports / par C. Colson,... / Paris : Gauthier-Villars , 1907
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 8e édition / Paris : Sirey-[Dalloz] , 2006
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / 3e édition / Paris : LexisNexis , impr. 2015, cop. 2015
La sécurité sur les chantiers du BTP : propositions de directive européenne en formation / par Helmut T. SCHWEER ; sous la direction de Jean-Claude Roth / Grenoble : Atelier national de reproduction des thèses , 2002
Les travaux des collectivités locales / J. Singer / [Paris] : Sirey , 1959
Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle / Anne-Sophie Condette-Marcant ; sous la direction de André Rigaudière / 1997
Vergabe- und Vertragsordnung für Bauleistungen mit Vergabeverordnung (VgV) : VOB, Teile A und B / herausgegeben von Klaus Kapellmann, Burkhard Messerschmidt / 2. Aufl. / München : Beck , 2007
Revue du contentieux des travaux publics du bâtiment et des marchés de fournitures / fondée par Fernand de Ramel / Paris : [éditeur inconnu] , 1881-1914
Cours de droit administratif Annexes, Texte des principales lois et des principaux règlements administratifs visés dans le cours / Charles Georgin / Paris : Ecole spéciale des travaux publics , 1931
Cours de droit administratif en 1945-1946 Tome 1, Les travaux publics / Pierre Josse ; Ecole nationale des ponts et chaussées / Paris : [éditeur inconnu] , 1945-1946
Droit administratif des biens : domaine, travaux publics, expropriation pour cause d'utilité publique / Jean-Marie Auby,... Pierre Bon,... / 3e éd / Paris : Dalloz , 1995
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / 2e édition / Paris : LexisNexis , impr. 2013, cop. 2013
De la compétence des conseils de préfecture en matière de dommage causés par l'éxécution des travaux publics / par Gilbert Pillon,... / Lyon : A. Rey , 1900
Droit administratif des biens et urbanisme / [Centre national de la fonction publique territoriale, CNFPT] ; [réd. par] Michel Verpeaux, Nicolas Charrel, Dominique Maillot / Paris : CNFPT , 1995
Circulaire N° 50 du 1er septembre 1965 relative au cahier des prescriptions communes applicables aux travaux relevant des services des ponts et chaussées / Paris : Imprimerie des Journaux officiels , 1965
Thèse pour la licence... / par Paul Albini
Les contrats globaux de construction en Europe / Forum européen des entreprises générales, séminaire de Bruxelles du vendredi 7 mars 1997 ; [dir. Xavier Besançon] / Paris : Syndicat national du béton armé, des techniques industrialisées et de l'entreprise générale , 1997
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 5e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino , DL 2016
Thèse pour la licence... / par Constantin Roche
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Paris : Gualino , DL 1998
Thèse pour la licence... / par Eugène-Henri Lepinney
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 11e édition / Paris : Dalloz , 2015
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... / 4e édition / Paris : Dalloz , 2003
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / 3e édition / Paris : Dalloz
Le droit administratif des biens en schémas / Jean-Christophe Videlin,... / Paris : ellipses , DL 2024
Traité de droit administratif 2, Droit administratif des biens : les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics / André de Laubadère, Yves Gaudemet,... / 11e édition / Paris : LGDJ , 1998
Traité administratif des travaux publics Volume 1, à jour au 15 juin 1926 / par Louis Courcelle,... / Nouvelle édition complètement remaniée en deux volumes et un complément, du dictionnaire administratif des travaux publics de A. Debauve / Paris : Dunod , 1927
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 9e édition / Paris : Gualino , DL 2013, cop. 2013
La maîtrise d'ouvrage publique / par Olivier Hache et Jérôme Godard / Paris : MB Edition , DL 2003
Bulletin officiel du Ministère de l'environnement et du cadre de vie (environnement, urbanisme, architecture, logement) et du Ministère des transports (transports terrestres, routes, ports maritimes, voies ,navigables, bases aériennes) Fascicule spécial n°78-48 bis, Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat Fascicule n°35, Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : documents types (circulaire n°78-145 du 17 novembre 1978) : texte n°1292 / Ministère de l'environnement et du cadre de vie, Ministère des transports / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1978
Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales / Jacques Clément, Daniel Richer ; préface de Jacques Moreau / 2e édition / Paris : Économica , 1993
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 4e édition revue et augmentée / Paris : Eyrolles , DL 2017
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 7e édition / Paris : Montchrestien , DL 2012, cop. 2012
La dévolution des travaux au mieux-disant dans les marchés publics Ou Du bon usage de la réglementation à l'attention des entrepreneurs, maîtres d'ouvrages, maîtres d'oeuvre / Canalisateurs de France / Chambre des ingénieurs-conseil de France / Paris : Canalisateurs de France , 1994
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , 2018
Cours de droit administratif des biens / Jacqueline Morand-Deviller,... / 3e éd. / Paris : Montchrestien , DL 2003, cop. 2003
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , 2017
Ordonnance sur les travaux publics / [S. l.] : [s. n.] , 1858
Droit administratif des biens / Sabine Boussard,... Christophe Le Berre,... / Paris : LGDJ, un savoir faire de Lextenso
Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud / 3e édition / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2024
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / 6e édition / Paris : LexisNexis
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 3e éd. / Paris : Gualino , 2003, cop. 2003
Droit administratif des biens / Odile de David-Beauregard / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , 2019
Cours de droit administratif des biens : [cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêt avec corrigés] / Jacqueline Morand-Deviller / Paris : Montchrestien , DL 1999
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 2e édition revue et mise à jour / Paris : Eyrolles , DL 2013
Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud / 2e édition / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
Droit administratif des biens : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Odile de David-Beauregard / 15e [édition] / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , DL 2019
Droit administratif des biens : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Odile de David-Beauregard / 17e [édition] / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2022
Dispositifs de traitement de ponts thermiques in situ (DTPTiS) : Règles professionnelles - conception et exécution / EGF.BTP ; FFB / Paris : EGF-BTP , 2021
Droit administratif des biens : cours intégral et synthétique, outils pédagogiques / Odile de David-Beauregard / 16e [édition] / Paris La Défense : Gualino, un savoir faire de Lextenso , DL 2020
Droit administratif des biens / Mathias Amilhat,... / [Levallois-Perret] : Bréal , 2017
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 13e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , DL 2017
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 4e édition à jour de l'ordonnance du 21 avril 2006 relative à la partie législative du "Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP)" / Paris : Gualino , DL 2006
Gérer vos opérations de travaux : identifier les étapes de vos procédures, organiser et sécuriser vos actions, optimiser vos méthodes / [sous la direction scientifique de Sophie Valazza] / Éd. 2012 / Paris : Éd. Weka , DL 2011
Thèse pour la licence... / par E. Verdier
Il governo del territorio tra legislazione urbanistica, ambientale e delle opere pubbliche / Giorgio Bobbio, Mauro Vallerga ; a cura di Marilena Morino ; con i contributi di Emiliano Bottazzi e Filippo Scorcucci / Milano : Giuffrè , cop. 2010
Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées : chemins vicinaux, guerre, marine / par Jacques Montmerle, ... ; préf. de M. L. Rolland / 3e. éd. / Paris : Librairie de l'enseignement technique , 1943
Le marché de travaux publics : étude théorique et pratique des droits français et irakien / Mohammed Ali Khadum / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 1988
Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'Ecole des ponts et chaussées Tome premier, Organisation et attributions des pouvoirs publics / par Léon Aucoc,... / Deuxième édition revue et corrigée / Paris : Dunod , 1878
L'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités / Christian Cucchiarini, Xavier Besançon [i.e. Bezançon] et José-Michael Chenu ; coord. éd. Muriel Trémeur / Paris : le Moniteur , 2003
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 8e édition / Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éd. , DL 2014
Thèse pour la licence... / par Abel Cardot
Dictionnaire administratif des travaux publics Tome premier [-second], : complément ou 20e fascicule du Manuel de l'ingénieur des ponts et chaussées / par A. Debauve,... / Paris : Dunod , 1880
Compte rendu d'activité 1968 / Organisme technique régional, 76 - Rouen / [Paris] : Ministère de l'Equipement et du Logement , [1969]
Cours de droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 4e édition / Paris : Montchrestien , DL 2005
Les contrats de concession : transformations contemporaines d'une notion classique / Mélanie Cosso ; sous la direction de Bénédicte Delaunay et de Christian-Albert Garbar / , 2021
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,...[et al.] / 5e édition / Paris : Dalloz , 2007
Manuel juridique des travaux publics : commentaires des textes législatifs et administratifs de la jurisprudence à l'usage des techniciens, ingénieurs, architectes, entrepreneurs / par J. Marizis,... [et] Pierre Cot,... / Paris : Dunod , 1925
La legge quadro in materia di lavori pubblici / a cura di Antonio Carullo, Angelo Clarizza / 4a ed. / Padova : CEDAM , 2004
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / 2e édition revue et mise à jour / Paris : Eyrolles , impr. 2013, cop. 2014
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 11e édition / [Paris] : Sirey-Dalloz , 2015
Il contenzioso nei lavori pubblici / Liborio Graziuso / Padova : CEDAM , 2005
Fiches de droit administratif des biens : rappels de cours et exercices corrigés / Marjolaine Monot-Fouletier,... / Paris : Ellipses
Droit administratif des biens : Domaine, travaux publics, expropriation pour cause d'utilité publique / Jean-Marie Auby,... Pierre Bon,... / Paris : Dalloz , 1991
Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics / par Henri Prieux,... ; introduction de Albert Long-Depaquit,... ; préf. de Georges Liet-Veaux,... / 6e édition ref. et aug. / Paris : Éditions du Moniteur des travaux publics , 1968
Droit administratif des biens : l'essentiel du domaine des personnes publiques, de l'expropriation, et des travaux publics / Pascal Binczak, Sophie Nicinski / 3e édition / Paris : Gualino , DL 2007
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,.. / 17e éd. / Paris : Dalloz , 2002
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics ou Traité théorique et pratique de législation et de jurisprudence,... / par M. Cotelle,... / Seconde édition, revue et augmentée de traités concernant les mines et les chemins vicinaux, et d'une table alphabétique des matières / Paris : Carilian-Goeury et Vr Dalmont , 1838-1840
Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud / Issy-les-Moulineaux : Gualino, Lextenso , 2019
Le Moniteur des travaux publics et du batiment / Paris : Publications du moniteur , 1981-1982
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 7e édition / Paris : Gualino , DL 2011
Traité de droit administratif Tome 2, Droit administratif des biens : la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics / Yves Gaudemet,... / 13e édition / Paris : LGDJ , DL 2007, cop. 2008
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, ou Traité théorique et pratique de la législation et de la jurisprudence administrative et civile : concernant les routes, chemins de fer, fleuves et rivières navigables et flottables, les canaux de navigation, d'irrigation, de desséchement, les usines établies sur toute espèce de cours d'eau, les mines, minières, les hauts-fourneaux et autres établissements industriels exploités en vertu d'un titre d'autorisation émané de l'autorité administrative, les conflits d'attribution, etc. : avec un appendice contenant les nouvelles lois et ordonnances en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, le nouveau cahier des clauses et conditions générales, et un règlement inédit sur les usines à eau / par M. Cotelle,... / Paris : Carilian-Goeury , 1835
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 19e édition / Paris : Dalloz , 2007
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 9e édition / Paris : Sirey , DL 2009
Le droit administratif des biens en schémas / Jean-Christophe Videlin,... / Paris : ellipses
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 9e édition / Paris : Sirey , 2009
Traité de droit administratif Tome 2, Droit administratif des biens : la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics / Yves Gaudemet,... / 14e édition / Paris : LGDJ , DL 2011
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 13e édition / Paris : Sirey , DL 2020
Le droit des travaux publics 2, Privilèges particuliers, dommages de travaux publics : conditions et mise en oeuvre de la responsabilité, contentieux / Jean Dufau / 2e édition mise à jour et augmentée / Paris : Editions du Moniteur , DL 1988
Cours de droit administratif des biens / Xavier Braud / 2019-2020 / Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso , DL 2019
Le droit des travaux publics 1, Définition des travaux et ouvrages publics, formation, exécution et contentieux des marchés de travaux publics / Jean Dufau / 2e édition mise à jour et augmentée / Paris : Ed. du Moniteur , 1988
L'Actualité juridique / rédacteur en chef Maurice Le Juge de Segrais / Paris : Ed. du Moniteur des travaux publics , 1955-
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte ; sous la direction de Pierre-Laurent Frier / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses , 2003
Droit administratif des biens : domaine, travaux publics, expropriation pour cause d'utilité publique / Jean-Marie Auby,... Pierre Bon,... / 2e éd. / Paris : Dalloz , 1993
Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées : Chemins vicinaux, guerre, marine / par Jacques Montmerle, ... ; préface de M. L. Rolland, ... / 2e édition revue et augmentée / Paris : Recueil Sirey , 1936
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics... Tome quatrième, / par M. Cotelle,... / 3e édition / Paris : Dalmont et Dunod , 1862
Sociedades estatales de obras públicas / Julio V. González García / Valencia : Tirant lo Blanch , 2008
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 11e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso éditions , DL 2015
La passation des marchés de travaux publics au Congo / par Obongui Hervé / [Lieu de publication inconnu] , 1986
Traité théorique et pratique des travaux publics / par Albert Christophle,... / 2e éd. rev. et mise au courant de la législation et de la jurisprudence / Paris : Librairie Marescq ainé , 1889-1890
Cours de droit administratif des biens / Jacqueline Morand-Deviller,... / 2e éd. / Paris : Montchrestien , DL 2001
Thèse pour la licence... / par Paul Blachas
Droit administratif des biens / Gustave Peiser / 16e éd. / Paris : Dalloz , DL 2000
Thèse pour la licence... / par Louis Beuf
Des expertises en matière de travaux publics / par Alfred Doussaud,... / Paris : Marchal et Billard et Ce , 1880
Marchés publics de travaux : approbation du cahier des clauses administratives générales, décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié / [Commission centrale des marchés] / Éd. 1991 révisée / Paris : Direction des journaux officiels , 1999
Traité administratif des travaux publics Vol 2, : A jour au 15 juin 1926 / par Louis Courcelle,... / Nouvelle édition complétement remaniée en 2 vol. et 1 complément du "Dictionnaire administratif des travaux publics" de A. Debauve / Paris : Dunod , 1927
Revue de droit immobilier / Paris : Sirey , 1979-
Marchés publics de travaux : droits et obligations des signataires / Daniel Chabanol,..., Jean-Pierre Jouguelet,... / 3e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1999. / Paris : Le Moniteur , c1999
Proposition de loi tendant à instaurer un système d'indemnisation des citoyens pour les troubles qu'ils subissent du fait de l'implantation d'un ouvrage public nouveau / Assemblée nationale, douzième législature ; présentée par M. Alain Moyne-Bressand / Paris : Assemblée nationale , 2002
La responsabilité décennale des entrepreneurs en droit public français / par Colette Cantelaube,... ; préface de Jacques Montmerle / Paris : Édition Eyrolles , 1966
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... [et al.] / Edition 2016 / Paris : Dalloz , 2016, cop. 2016
Comment réussir un chantier de travaux publics ? : conception, réalisation, gestion et management / Claude Moïse Dembélé ; préface de Gérard Senac ; [avant-propos l'auteur] / Dakar : L'Harmattan
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 10e édition / Paris : Dalloz , 2012
Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales / Jacques Clément, Daniel Richer / Paris : Économica , 1989
Manuel pratique du permis de construire / par J.C. Vallet,... ; préface de M.M. Lemaire,... / Paris : Éd. du Moniteur des travaux publics , 1953
Droit des interventions publiques immobilières : domaine, expropriation, travaux publics... / François Sabiani,... / Paris : Masson , 1993
Marchés publics de travaux : approbation du cahier des clauses administratives générales, décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 modifié / [Commission centrale des marchés] / Éd. juin 1991 / Paris : Direction des journaux officiels , 2000
La maîtrise d'ouvrage publique / Olivier Hache / Paris : MB Formation , DL 2004
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 19e édition / Paris : Dalloz , DL 2007
Droit administratif des biens / Fanny Tarlet,... / 2e édition / Paris : Dalloz
Maîtrise d'ouvrage publique : gestion d'un projet de construction : mesures, interprétations, applications / Olivier Hache / Elancourt : Ginger Cated , 2016
Traité pratique du droit des travaux publics... / Henri Prieux ; introd. de Bernard Renaud,... ; préf. de Jean Cahen-Salvador,... et Georges Liet-Veaux / [5é édition revue et augmentée] / Paris : Ed. du moniteur des travaux publics , 1959
Thèse pour la licence... / par Ferdinand Jourdan
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux de ponts et chaussées (Cahier des 16 février 1892-30 septembre 1899) 2e partie, Annexes / par Charles Barry,... / 14e édition suivie de la loi du 24 juillet 1889 sur la Procédure devant les Conseillers de Préfecture / Paris : Marchal et Billard , 1904
Lavoro pubblico : ritorno al passato? : la legge Brunetta su produttività e contrattazione / a cura di Michele Gentile / Roma : Ediesse , cop. 2009
Thèse pour la licence... / par Basile Calligari
Maître d'œuvre Bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger ; [dessins de Lionel Auvergne] / Paris : Éditions Eyrolles , 2021
Manuel de droit administratif des biens / Jean-Gabriel Sorbara,... / Paris : PUF , DL 2016
Marchés publics de travaux : droits et obligations des signataires / Daniel Chabanol,... Jean-Pierre Jouguelet,... / 2e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1994 / Paris : le Moniteur , 1994
Traité de droit administratif Tome 2, droit administratif des biens : la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics / André de Laubadère, Yves Gaudemet,... / 12e édition / Paris : LGDJ , DL 2002
Bâtir une généralité : le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle / Anne-Sophie Condette-Marcant ; préface d'Albert Rigaudière / Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France , DL 2001
Recueil, par ordre chronologique, de lois, décrets, ordonnances, règlements, circulaires, etc : concernant le service des ponts et chaussées : tome II / dressé par Alfred Potiquet / seconde édition revue et augmentée / Paris : Gab. Jousset, Clet et Cie, éditeurs , 1872
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / par Philippe Godfrin,... / 5e éd. rev. et augm / Paris : A. Colin , 1997
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / Issy-les-Moulineaux : Gualino - Lextenso éditions , 2014
Gérer vos opérations de travaux : identifier les étapes de vos procédures, organiser et sécuriser vos actions, optimiser vos méthodes / [sous la direction scientifique de Sophie Valazza] / Edition 2013 / Paris : Ed. Weka , DL 2012
Conférences sur l'administration et le droit administratif faites à l'Ecole des ponts et chaussées Tome deuxième, Règles générales relatives à l'exécution des travaux publics / Léon Aucoc, ... / 2e édition revue et augmentée / Paris : Dunod , 1879
Nomenclature de la loi sur l'eau : application aux infrastructures routières : guide technique / Sétra ; [préambule [par] Patrice Parisé,..., Pascal Berteaud,...] / Bagneux : Sétra , [2004]
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / 2e édition / Paris : Dalloz , DL 2021
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / [7e édition] / Paris : Gualino, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / Paris : Eyrolles , DL 2012
Thèse pour la licence... / par Paul-Victor Pietra
Le Droit administratif de l'expropriation et des marchés de travaux publics : travaux publics, expropriation, occupation temporaire, dommages, marchés / par René Allard,... / 2e édition mise à jour / Paris : Eyrolles , 1971
Il programma triennale dei lavori pubblici / Ebron D'Aristotile / Gorle(Bergamo) : CEL , 2002
I lavori pubblici / Eugenio Picozza, Maria Alessandra Sandulli, Mario Solinas / Padova : CEDAM , 1990
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 6e édition / Paris : Gualino , DL 2010
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 4e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino Lextenso , DL 2014
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 9e édition / Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso , DL 2016
Legislazione delle opere pubbliche e dell'edilizia : appunti dalle Lezioni / Aristide Police ; a cura di Filippo Degni, W. Giulietti, G. Soricelli, F. Vetro / Torino : G. Giappichelli , cop. 2004
Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,... / 4e édition / Paris : LexisNexis , DL 2018
Traité pratique du droit des travaux publics : compléments et mise à jour de la 5é éd... / Henri Prieux / Paris : Ed. du moniteur des travaux publics , 1960
Le riserve nell'esecuzione dei lavori pubblici : ampia raccolta aggiornata di massime giurisprudenziali divisa per argomenti aggiornata alla Legge 109/1994 e s.m / Luigi Viggiano / 5a ed. / Milano : Il sole 24-ore , 2004
Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics 3, / par Henri Prieux ; introduction de Albert Long-Depaquit ; préface de Georges Liet-Veaux / 6e édition refondue et augmentée / Paris : Editions du Moniteur des Travaux Publics , 1968
La responsabilité des participants à la réalisation de l'ouvrage public / J. A. Clément,... G. J. Tabuteau,... / Paris : Centre de formation des personnels communaux (CFPC)
Cahier des prescriptions communes pour les travaux dépendant de l'administration des ponts et chaussées : Annexe III à la circulaire n°33 du 8 avril 1958 / Ministère des Travaux Publics, des Transports et du Tourisme / [s.l.] : [s.n.] , [s.d.]
Préservation de l'environnement et travaux publics : difficultés pratiques et solutions juridiques / Hélène Chalmeton ; sous la dir. de Gilles Bachelier et Raphaël Romi / , 2007
Droit administratif des biens : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / Jacqueline Morand-Deviller,... / 6e édition / Paris : Montchrestien , DL 2010
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 20e édition / Paris : Dalloz , DL 2010
Les victimes d'ouvrages publics : quelles garanties ? / Hariclia Athanassopoulou / , 1992
Il rapporto di lavoro pubblico dopo la riforma Brunetta : organizzazione, costituzione, vicende, estinzione : tutti gli schemi degli atti e dei regolamenti per la corretta applicazione / Angelo Capalbo, Francesca Caserta / [Matelica : Nuova giuridica , impr. 2010
صفقات الأشغال العمومية : دراسة نظرية وتطبيقية / إعداد عبد الله حداد ; تحت إشراف عبد الحق السقاط / [Lieu de diffusion inconnu] : [diffuseur inconnu] , 1985
Contrat d'entreprise et marché de travaux publics : contribution à la comparaison entre contrat de droit privé et contrat administratif / par François Llorens,... ; préface de Pierre Delvolvé,... / Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1981, cop. 1981
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / 3e édition / Courbevoie : Dalloz , DL 2024
Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / Jean-Marie Auby, Pierre Bon,... Jean-Bernard Auby,... [et al.] / 5e édition / Paris : Dalloz , DL 2007
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / Paris La Défense : Gualino, Lextenso , 2020
L'architecte et les travaux publics : contribution à l'étude du fondement et de la détermination de la responsabilité de l'architecte / par Christian Grellois / , 1985
Fiches de droit administratif des biens : rappels de cours et exercices corrigés / Marjolaine Monot-Fouletier,... / 2e édition / Paris : Ellipses , DL 2023
Les travaux publics et l'expropriation / P. L. Josse,... / Paris : Sirey , 1958
Corps de droit ottoman vol. IV, [Droit commercial intérieur. Droit des travaux publics] : recueil des codes, lois, règlements, ordonnances et actes les plus importants du droit intérieur, et d'études sur le droit coutumier de l'Empire ottoman / George Young / Charleston (S.C.) : BiblioLife , impr. 2009
Traité administratif des travaux publics / par Louis Courcelle,... / Nouv. éd. complétement remaniée en 2 vol. et 1 complément du "Dictionnaire administratif des travaux publics" de A. Debauve / Paris : Dunod , 1927-1928
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Droit administratif général Tome 2, / René Chapus,... / 3e éd. / Paris : Montchrestien , 1988
Thèse pour la licence... / par Jules Peirin
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La sécurité sur les chantiers du BTP : propositions de directive européenne en formation / Helmut T. SCHWEER ; sous la dir. de Jean-Claude Roth / [S.l.] : [s.n.] , 2002
Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / Paris : Eyrolles , 2017
Droit administratif des biens : cours, réflexions et débats / Jacqueline Morand-Deviller,... et Pierre Bourdon,... Florian Poulet,... / 13e édition / Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2024
Droit administratif des biens / Fanny Tarlet,... / 2e édition / Paris La Défense : Lefebvre Dalloz , DL 2024
Le droit administratif des biens : en cartes mentales / Jérémy Bousquet,... / Paris : Ellipses , 2022
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / Issy-les-Moulineaux : Gualino , 2018
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Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique / Léonard Hamburger / Paris : Eyrolles , 2019
Droit public des biens : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Odile de David-Beauregard / [18ème édition] / Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... / 6e éd. / Paris : A. Colin , impr. 2001
Droit administratif des biens / Fanny Tarlet,... / 2022 / Paris : Dalloz , DL 2022
Traité théorique et pratique des travaux publics : ou Résumé de la législation et de la jurisprudence sur l'organisation des travaux de l'État,... / par Albert Christophle,... / Paris : A. Maresq l'aîné , 1862
Droit administratif des biens / Jean-François Giacuzzo,... / Paris La Défense : Lefebvre Dalloz , 2023
Le Droit des travaux publics / Jean Dufau,... / Paris : Éditions du Moniteur , 1984
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / par Philippe Godfrin,... / 2e éd. revue et augmentée / Paris : Masson , 1983
Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement : Fascicule spécial N°70-93 bis : circulaire M.E.L. N070-115 du 27 octobre 1970 relative au Titre VI modifié : règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé : Fascicule 61 : Conception, calcul et épreuves des ouvrages d'art : du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat / 1re mention de responsabilité ; Mention de responsabilité de fonction différente / Paris : Imprimerie des Journaux officiels , 1970
Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics... Tome troisième, / par M. Cotelle,... / 3e édition / Paris : Dalmont et Dunod , 1859
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux de ponts et chaussées (Cahier des 16 février 1892-30 septembre 1899) 1re partie, Texte et commentaire / par Charles Barry,... / 14e édition suivie de la loi du 24 juillet 1889 sur la Procédure devant les Conseillers de Préfecture / Paris : Marchal et Billard , 1904
Droit administratif des biens / Christophe Roux,... / Paris : Dalloz , DL 2019
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 10e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino - Lextenso éditions , DL 2014, cop. 2014
Cours de droit administratif Livre deuxième, Fonctionnement de quelques services publics / Charles Georgin / 16 e éd. / Paris : Ecole spéciale des travaux publics , 1931
VOB, Teile A und B : Vergabe- und Vertragsordnung für Bauleistungen mit Vergabeverordnung (VgV) / herausgegeben von Klaus D. Kapellmann,... Burkhard Messerschmidt,... / 3. Aufl. / München : C. H. Beck , 2010
Thèse pour la licence... / par Ernest Mercinier
Spécial dossier "Obligation de moyens ou obligation de résultat?" / Office général du bâtiment et des travaux publics / Paris : OGBTP , 2019
L'histoire législative des travaux publics au Canada, 1764-1866 / Luc Le Blanc / Québec : Éd. GID , impr. 2009
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 7e édition / [Paris] : A. Colin , 2005
Dossier spécial "Le réemploi dans le bâtiment" / Office général du bâtiment et des travaux publics / Paris : OGBTP , 2020
La protection juridictionnelle de l'ouvrage public / Florence Cousseau / , 2004
Cours de droit administratif Livre deuxième, Fonctionnement de quelques services publics / Charles Georgin / 17 e éd. / Paris : Ecole spéciale des travaux publics , 1931
النظرية العامة لأملاك الإدارة والأشغال العمومية / أنس قاسم / الجزائر : ديوان المطبوعات الجامعية , 1983
Contrat d'entreprise et marché de travaux publics : contribution à la comparaison entre contrat de droit privé et contrat administratif / François Llorens ; sous la direction de Pierre Delvolve / [S.l.] : [s.n.] , 1978
Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics 2, / par Henri Prieux ; introduction de Albert Long-Depaquit ; préface de Georges Liet-Veaux / 6e édition refondue et augmentée / Paris : Editions du Moniteur des Travaux Publics , 1968
Traité administratif des travaux publics Deuxième complément, à jour au 25 janvier 1937 / par Louis Courcelle,... / Nouvelle édition complétement remaniée du Dictionnaire administratif des travaux publics par A. Debauve / Paris : Dunod , 1937
Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux de ponts et chaussées : cahier des 29 décembre 1910-2 juillet 1913 / par Charles Barry,... / 16e éd. complètement refondue et mise au courant / Paris : G. Godde , 1920
Droit administratif des biens / Jacqueline Morand-Deviller,... / Paris : Montchrestien , 1994
Dictionnaire administratif des travaux publics / par A. Debauve,... / Troisième édition augmentée d'un supplément / Paris : Dunod , 1903
Bulletin officiel du Ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire Fascicule spécial n°77-103 bis, Circulaire N°77-186 du 26 décembre 1977 relative à une instruction provisoire traitant des granulats routiers à employer sur les chantiers relevant de la direction des routes et de la circulation routière : travaux publics : urbanisme, logement : transports terrestres : bases aériennes : Urbanisme : Texte n° 1345 / Ministère de l'équipement et de l'Aménagement du territoire / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1977
Le opere pubbliche degli enti locali / a cura di Rino Gracili, con la collaborazione di Giuseppe Albanese ... [et al.] / Torino : UTET , 1993
Assemblée nationale. Proposition relative à la législation des travaux publics concédés à des associations chargées de les exécuter à leurs frais et périls, précédée d'un exposé des motifs, présentée le 7 juillet 1848, par le citoyen J. Cordier / Paris : Impr. de l'Assemblée constituante , 1849
Droit administratif des biens / Christophe Guettier,... / Paris : Presses universitaires de France , DL 2008
La mayor permanencia en el contrato de obra pública : presupuestos para su reconocimiento / Hans L. Neira Gaitán,... / Bogotá, Colombie : Grupo Editorial Ibáñez , 2021
Travaux publics, acquisitions et locations immobilières par l'Administration / Aurélien Vandeburie et Benoît Kohl / Bruxelles : Larcier , cop. 2016
Bulletin officiel du Ministère de l'équipement et du logement Fascicule spécial n°65-15 bis, Circulaire N°44 du 12 août 1965 portant approbation d'une instruction provisoire relative à l'emploi du béton précontraint dans les ouvrages du ministère des travaux publics et des transports : Travaux publics : Transports terrestres : Bases aériennes : Urbanisme : Texte n° 400 / Ministère des Travaux Publics / Paris : Imprimerie des Journaux Officiels , 1965
La Legge quadro in materia di lavori pubblici : 11 febbraio 1994 n. 109 / a cura di Antonio Carullo e Angelo Clarizia / Padova : CEDAM , 1994
Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux de ponts et chaussées / Commentaire par Charles Barry,... ; 18ème édition complètement refondue et mise au courant par Albert Texier,... / 18ème éd. / Paris : Editions techniques S. A. , 1943
Thèse pour la licence... / par Paul Narici
Thèse pour la licence... / par Antoine Ollivier
La pertinence de la distinction entre les tiers et les usagers dans le contentieux des dommages de travaux publics : mémoire présenté pour l'obtention du master 2 Droit Public / Elise Boulineau ; sous la direction de Hélène Pauliat / 2017
Recueil, par ordre chronologique, de lois, décrets, ordonnances, règlements, circulaires, etc : concernant le service des ponts et chaussées : tome III / dressé par Alfred Potiquet / seconde édition revue et augmentée / Paris : Gab. Jousset, Clet et Cie, éditeurs , 1864
Traité pratique du droit des travaux publics / par Henri Prieux,... ; introduction de Marcel Blosset,... ; préface de Georges Liet-Veaux,... / 4e éd. rev. et augm. / Paris : Éd. du moniteur des travaux publics , impr. 1954
L'Actualité juridique : revue mensuelle : droit administratif : compétence et procédure, marchés et travaux, responsabilité, dommages de guerre et reconstruction, urbanisme, travail, architectes et ordres professionnels, services publics, concessions, nationalisations, impôts / Paris : Ed. du Moniteur des travaux publics , 1954-1955
Traité pratique du droit des travaux publics / par Henri Prieux,... ; introd. de Bernard Renaud,... ; préfaces de Jean Cahen-Salvador,... et de Georges Liet-Veaux,... / [5e éd. rev. et augm.] / Paris : Editions du Moniteur des travaux publics , 1959-1960
L'essentiel du droit administratif des biens / Frédéric Colin / 2e édition / Paris : Gualino-Lextenso , DL 2010
Thèse pour la licence... / par Loutfy Kamil
Thèse pour la licence... / par Michel Ferrié
Droit administratif des biens / Charles Debbasch, Jacques Bourdon, Jean-Marie Pontier... [et al.] / 3e édition mise à jour / Paris : Presses universitaires de France , impr. 1999, cop. 1982
La responsabilité des personnes morales et de leurs collaborateurs dans le BTP / étude réalisée par la Commission des marchés et la Commission sociale d'EGF.BTP / Paris : EGF-BTP , 2009
Droit administratif des biens / Gustave Peiser,... / 21e édition / Paris : Dalloz , DL 2015
Droit administratif des biens / Charles Debbasch,... Jacques Bourdon,... Jean-Marie Pontier,... [et al.] / [2e éd. mise à jour] / Paris : Presses Universitaires de France , 1994
Bâtir une généralité : le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle / Anne-Sophie Condette-Marcant ; préf. d'Albert Rigaudière / Vincennes : Institut de la gestion publique et du développement économique
Droit administratif des biens : cours, réflexions et débats / Jacqueline Morand-Deviller,... et Pierre Bourdon,... Florian Poulet,... / 11e édition / Paris La Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2020
Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe Godfrin,... Michel Degoffe,... / 13e édition / Paris : Dalloz , 2020
Droit administratif des biens / Emmanuelle Gillet-Lorenzi, Seydou Traoré / Paris : CNFPT , cop. 2007
Guide de l'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités, contrat d'entreprise générale / Christian Cucchiarini, Xavier Bezançon et José-Michael Chenu ; coordination éditoriale : Muriel Trémeur / 2e édition [enrichie et augmentée] / Paris : Ed. le Moniteur , DL 2005
L'essentiel du droit administratif des biens / Pascal Binczak, Sophie Nicinski / Paris : Gualino , 2000
Droit administratif des biens / Odile de David Beauregard-Berthier / 12e édition / Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso , DL 2016
Droit et financement des marchés publics de travaux / Michel Villard,... Olivier Van Ruymbeke,... Jean-Luc Coudert,... / Paris : Ed. du Moniteur , 1991
La passation des marchés de travaux publics au Congo / Hervé Obongui le 1986 [ Montpellier 1 ]
Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle / Anne-Sophie Condette-Marcant le 1997 [ Paris 2 ]
La responsabilité du fait des dommages de travaux publics / Cécile Bourderotte le 2003 [ Paris 1 ]
Préservation de l'environnement et travaux publics : difficultés pratiques et solutions juridiques / Hélène Chalmeton le 2007 [ Nantes ]
La sécurité sur les chantiers du BTP : propositions de directive européenne en formation / Helmut Théodor Schweer le 2002 [ Metz ]
Les contrats de concession : transformations contemporaines d'une notion classique / Mélanie Cosso le 2021 [ Tours ]