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Identifiant pérenne de la notice : 027791602Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Impôts

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Impôts -- Droit à tous sujets noms communs

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie uniquement en subdivision à tous sujets noms communs pour les divers impôts sur des activités, des biens, etc., ou ceux touchant des catégories de contribuables


Notices d'autorité liées

Autre   Impôt (Voir aussi)

Source

Grand Larousse universel

Grand Robert de la langue française, 2001

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Taxation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-26
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Impôts
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-26
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...