Biens incorporels

Biens incorporels

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Identifiant pérenne de la notice : 027795128

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027795128/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Biens incorporels

Variantes de point d'accès

Droit incorporel

[Nom commun]

Droits incorporels

[Nom commun]

Propriété incorporelle

[Nom commun]

Valeurs immatérielles

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Droit de l'immatériel - Voir aussi

Capital immatériel

Actions et défenses

Clientèle

Propriété industrielle

Propriété intellectuelle

Biens (droit)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11976077b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Intangible propertyDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85067082Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Choses in actionDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85024988Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Biens incorporelsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1994-12-14Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027795128

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 02-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 08 h 19

... Références liées : ...