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Identifiant IdRef : 027811212Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Traitements, indemnités, etc.

Variante de point d'accès

Traitements, pensions, etc.
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Salaires aux catégories de personnes

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie uniquement en subdivision aux catégories de personnes (catégories de fonctionnaires) et aux parlements

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119773065

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...