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Identifiant pérenne de la notice : 02783011XCopier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/02783011X/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Zonage -- Droit

Variante de point d'accès

Zones d'aménagement -- Droit
[Nom commun]


Notice d'autorité liée

Autre   Construction, Droit (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11978753r

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Zoning law
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Zonage -- Droit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1995-04-18
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02783011X
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 10 h 37

... Références liées : ...