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1985-06-23
2021-06-16T11:21:33
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Photocopie et droit de reproduction
Photocopie -- Droit d'auteur -- Droit de reproduction
Photocopie et droit d'auteur
Reprographie -- Droit
Bibliothèques -- Services de photocopie
Droit d'auteur -- Droit de reproduction
Photocopying in libraries : the librarians speak / by Patricia Whitestone / White Plains New York : Knowledge industry publ , cop. 1977
L'utilisation des œuvres à titre privé / Mathieu Raffy / , 1997
Musique photocopiée, musique pillée ? : Actes du colloque de Nantes, jeudi 27 et vendredi 28 octobre 1994 / [organisé par l'association Conservatoires de France ; éd. Eric Sprogis] / Strasbourg : CNR , [199.?]
Le droit de copie en bibliothèque / Joëlle Campagne / , 1998
Le droit d'auteur et les menaces de la technique : communication faite à la séance [de l']Académie des beaux-arts du mercredi 8 avril 1992 / par Georges Koumantos ; présentation par M. Marcel Landowski ; [intervention de M. Prodromidès] / Paris : Palais de l'Institut , 1992
Le droit de reproduction dans un journal : l'exemple des imprimés et de la photothèque au "Nouvel Observateur" / Martine Chenot / Paris : s.n , 1981
Libraries and copyright : a guide to copyright law in the 1990s / by Laura N. Gasaway and Sarah K. Wiant / Washington, DC : Special Libraries Association , c1994
Le droit de copie en questions / [édité par l'] ADBS / Paris : ADBS Editions , 1998
Le droit de copie, des usages à la règle : actes du colloque organisé le 21 novembre 1995 / par le Groupement français de l'industrie de l'information / Paris : GFII, Groupement français de l'industrie de l'information , 1995
Estudio de los límites a los derechos de autor desde una perspectiva de derecho comparado : reproducción, préstamo y comunicación pública en bibliotecas, museos, archivos y otras instituciones culturales / coord., María Serrano Fernández ; Carla Bragado Herrero de Egaña, Alberto de Sá e Mello, Chiara Civitelli ... [et al.] / Madrid : Reus , DL 2017
Le respect du droit d'auteur face à la multiplication des photocopies / Sénat, Service des Affaires Européennes, Division des études de législation comparée / Paris : Sénat , 1994
Compte rendu du 53e congrès d'Athènes : du 23 au 26 mai 1976 / Association littéraire et artistique internationale / Paris : Hôtel du Cercle de la librairie , DL 1980, cop. 1980
Droit de reproduction par reprographie : le droit de copie / [Valérie Poiroud] ; [complété par Agnès Caron] / [S.l.] : [s.n.] , DL 1996
Les projets Luther Blissett et Wu Ming : les prémices d'une nouvelle ère de la littérature ? Ou comment, à l'heure d'Internet et de la mondialisation, un collectif d'auteurs italiens remet en cause le façonnement de l'œuvre littéraire, les modalités de sa diffusion, et le statut de l'auteur / Estelle Paint ; sous la direction de Silvia Contarini-Hak / , 2012
Copies... conformes ? : La photocopie dans l'enseignement musical : Dispositions juridiques et conseils pratiques : Vers des solutions à long terme / Conservatoires de France ; étude réalisée par Maître Bernard Grelon / [S.l.] : Conservatoires de France , DL 1994
El derecho de reproducción en la propiedad intelectual / Begoña Ribera Blanes ; prólogo : Juan Antonio Moreno Martínez / Madrid : Dykinson , c2002
Principes relatifs aux questions de droit d'auteur dans le domaine de la reprographie : Recommandation no R(90)11 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 25 avril 1990 et exposé des motifs / @Council of Europe. Committee of Ministers / Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe , c1995
Les projets Luther Blissett et Wu Ming : les prémices d'une nouvelle ère de la littérature ? Ou comment, à l'heure d’Internet et de la mondialisation, un collectif d'auteurs italiens remet en cause le façonnement de l'œuvre littéraire, les modalités de sa diffusion, et le statut de l'auteur / Estelle Paint le 2012 [ Paris 10 ]