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Identifiant pérenne de la notice : 027846776Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027846776/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Règlement intérieur d'assemblée

Variantes de point d'accès

Assemblées -- Règlements et procédure
[Nom commun]
Assemblées délibérantes
[Nom commun]
Associations -- Règlements et procédure
[Nom commun]
Procédure des assemblées délibérantes
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Règlements et procédure aux parlements et autres assemblées délibérantes appropriées


Terme spécifique

  Procédure parlementaire


Notices d'autorité liées

Autre   Règlements et procédure (Voir aussi)
Autre   Statuts (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119800564

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Règlement intérieur d'assemblée
Terme équivalent dans un autre système : Parliamentary practice
Terme équivalent dans un autre système : Règlement intérieur d'assemblée
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-05
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027846776
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 07-07-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 12 h 53

... Références liées : ...