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Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988
11982909
Droit d'auteur -- Droit de reproduction
Droit d'auteur -- Droit d'exploitation
Droit d'auteur -- Droits de reproduction
Droit de reproduction (droit d'auteur)
Droits de reproduction (droit d'auteur)
Exception de copie privée
Fair use (droit d'auteur)
Usage équitable (droit d'auteur)
Usage loyal (droit d'auteur)
Utilisation équitable (droit d'auteur)
Piratage (droit d'auteur)
Droit d'auteur et informatique
Photocopie et droit de reproduction
Droits d'auteur
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Music and video private copying : an international survey of the problem and the law / Gillian Davies and Michèle E. Hung / London : Sweet & Maxwell , 1993
Histoire du droit de reproduction mécanique / Philippe Parès, ... ; préface de A. Tournier ... / Paris : P. Parès , cop. 1952
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L'entreprise, usager des oeuvres de l'esprit / Elise Arfi ; sous la direction de Pierre-Yves Gautier / 2004
Qui paie pour la copie privée ? / directeur de publication Wolfgang Closs ; éditrice et coordinatrice Susanne Nikoltchev / Strasbourg : Observatoire européen de l'audiovisuel , cop. 2011
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Droit d'auteur 4.0 : Copyright 4.0 : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 22 février 2017 / Yaniv Benhamou, Jo Oliver, Elena Blobel,... [et al.] ; Jacques de Werra (éd.) / Genève [etc.] : Schulthess, Éditions romandes , 2018
Die urheberrechtliche Zulässigkeit elektronischer Pressespiegel : zugleich ein Beitrag zur Harmonisierung der Schranken des Urheberrechts in den Mitgliedstaaten der EU / Vera Glas / Tübingen : Mohr Siebeck , cop. 2008
Les Problèmes de droit d'auteur et de droits voisins liés à la reproduction des oeuvres par magnétophone et magnétoscope en droit français et dans les conventions internationales / Sylvie Cavalie / Lille 3 : Atelier national de reproduction des thèses , 1985
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L'exploitation de l'image des biens / Jean-Michel Bruguière,... / Paris : Victoires éditions , 2005
Le régime de la presse quant au droit de reproduction : étude comparative des principales dispositions nationales et internationales concernant la question / Jean de Rham / Lausanne : Imprimerie T. Geneux , 1932
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Le lien entre l' auteur et son oeuvre / par Claire Neirac-Delebecque / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2000]
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Billedkunsten i Retlig Belysning : em Fremstilling of den åndelige Ejendomsret til Kunotvaerker Arkitekur, Kunstindustre, Fotografier og Mønstre / Torben Lund / Kølenhavn : G.E.C. Gad , 1944
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Lutte contre le téléchargement illégal : lois Dadvsi et Hadopi / Emmanuel Derieux,... Agnès Granchet,... / Rueil-Malmaison : Lamy , DL 2010
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Le droit de l'édition appliqué [Tome 1], : chroniques juridiques de Livres Hebdo / Emmanuel Pierrat ; ont participé à la rédaction de la présente édition Hélène-Nickie Athanassi, Sébastien Derveaux, Marina Gaymard... [et al.] / Nantes : CECOFOP-Pro Libris , DL 2000
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Le droit d'auteur : un contrôle de l'accès aux œuvres ? = = Copyright : a right to control access to works ? / [contributions de] Séverine Dusollier, Jane C. Ginsburg, P. Bernt Hugenholtz... [et al.] ; coordonné par Séverine Dusollier / Namur : Facultés universitaires Notre-Dame de la paix , 2000
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Technology and copyright law : a guidebook for the library, research, and teaching professions / Arlene Bielefield and Lawrence Cheeseman / New York : Neal-Schuman Publishers , 1997
Droit d'auteur et agissements parasitaires / Virginie Rocolle / , 1998
L'oeuvre inexploitée / Yao Délali Adjalle-Dadji ; sous la direction de Philippe Gaudrat et de Alexandre Zollinger et de Komi Wolou / , 2016
Le droit de copie en questions / [édité par l'] ADBS / Paris : ADBS Editions , 1998
Pour une réforme du statut de la copie privée en droit d'auteur / Johann Fleutiaux ; sous la direction de Jérôme Huet / , 2017
A propos de la numérisation / Charlette Buresi ; Sous-direction des bibliothèques et de la documentation DES B3 / [Paris] : France. Sous-direction des bibliothèques et de la documentation , 1998
Rechtliche Aspekte digitaler Medien an Hochschulen / Janine Horn / Münster : Waxmann , 2015
Le faux artistique / Pierre Hénaff ; sous la direction d'André Lucas / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2006
Le droit de copie, des usages à la règle : actes du colloque organisé le 21 novembre 1995 / par le Groupement français de l'industrie de l'information / Paris : GFII, Groupement français de l'industrie de l'information , 1995
Public rights : copyright's public domains / Graham Greenleaf,... David Lindsay,... / Cambridge [etc.] : Cambridge University Press , 2018
Der Tonträgerpiraterieschutz im Immaterialgüterrecht / Nils Bortloff / Baden-Baden : Nomos Verl.-Ges. , 1995
Pour une réforme du statut de la copie privée en droit d'auteur / Johann Fleutiaux ; sous la direction de Jérôme Huet / , 2017
Le fair use et le fair dealing : étude de droit comparé / Pierre El Khoury / Montréal (Québec) : Éditions Thémis , cop. 2007
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Límites del derecho de reproducción en el entorno digital / Sebastián López Maza / Granada : Comares , 2009
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La mutation des droits d'auteur dans l'environnement numérique : l'émergence d'un droit d'accès / Nathalie Mikaelian / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2006]
L'Appropriation de l'information : [séminaire Droit et économie des productions immatérielles, Paris, 12-14 novembre 1984] / [organisé par l'Association Droit et informatique] ; [présenté par] Jean-Pierre Chamoux / Paris : Librairies techniques , DL 1986
Droit d'auteur et bibliothèques / sous la direction d'Yves Alix / [Nouvelle édition revue et augmentée] / Paris : Éd. du Cercle de la Librairie , DL 2012
Du bon usage de la piraterie : culture libre, sciences ouvertes / Florent Latrive ; préface de Lawrence Lessig ; postface inédite de l'auteur / Paris : La Découverte , DL 2007
Industries culturelles et nouvelles techniques / Ministère de la culture et de la francophonie ; rapport de la Commission présidée par Pierre Sirinelli / Paris : Ministère de la culture et de la francophonie , 1994
The EC directive on rental and lending rights and on piracy / by Jörg Reinbothe and Silke Von Lewinski / London : Sweet & Maxwell , 1993, cop. 1993
La présentation de l'oeuvre au public et le droit moral de l'auteur / par Mario Fabiani
Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique / Nicolas Craipeau / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2007]
Les monopoles d'exploitation sur l'image des biens et l'espace public / Ghislaine Jeaunaud / , 2001
Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pierrat / 4e édition revue et augmentée / Paris : Éditions du Cercle de la librairie , DL 2013
Le droit sur l'image des biens immobiliers / Marie-Elisabeth Audrerie Waroux / , 2002
Urheberrecht und Leistungsschutz im Tonstudio / Stefan Ernst / Baden-Baden : Nomos , 1995
Opensourcerecht : die urheber- und schuldrechtlichen Beziehungen zwischen Lizenzgeber und Lizenznehmer bei Open Source Software am Beispiel der General Public License (GPL) / Olaf Koglin / Frankfurt am Main : P. Lang , cop. 2007
Copyright in cyberspace : questions and answers for librarians / Gretchen McCord Hoffmann / New York : Neal-Schuman Publishers , c2001
Fair Use : ein Systemvergleich der Schrankengeneralklausel des US-amerikanischen Copyright Act mit dem Schrankenkatalog des deutschen Urheberrechtsgesetzes / Achim Förster / Tübingen : Mohr Siebeck , cop. 2008
Der zivilrechtliche Schutz gegen digitales Sound-Sampling : Zum Schutz gegen Übernahme kleinster musikalischer Einheiten nach Urheber-, Leistungsschutz-, Wettbewerbs- und allgemeinem Persönlichkeitsrecht / Bernhard Wessling / Baden-Baden : Nomos Verl.- Ges. , 1995
Réponses à HADOPI ; suivi d'Un entretien avec Jean-Luc Godard / par Juan Branco / [Paris] : Capricci , DL 2011
Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées : journée d'études à la Médiathèque de l'Agglomération troyenne, 18 novembre 2004 : actes réunis par Emmanuelle Chevry,... / [journée organisée par l'Université de Reims Champagne-Ardenne, l'Institut universitaire professionnel de Troyes et l'Agence de coopération Interbibly] / Reims : Université de Reims Champagne-Ardenne , DL 2005
Droit de reproduction par reprographie : le droit de copie / [Valérie Poiroud] ; [complété par Agnès Caron] / [S.l.] : [s.n.] , DL 1996
Le droit de l'information : guide pratique / [directrice de rédaction Louise Guerre ; préface de Didier Frochot ; Philippe Bazin, André Bertrand, Christiane Féral-Schuhl., et al.] / 2e édition / Paris : Archimag , [2006]
Droit d'auteur et bibliothèques / sous la direction d'Yves Alix / Paris : Cairn , 2019
La protection des photographies dans la communauté européenne : étude effectuée pour la Commission des Communautés européennes : rapport final / par Wladimir Duchemin ; Société de la propriété artistique et des dessins et modèles (SPADEM) / Paris : Association pour la recherche scientifique sur les arts graphiques , 1992
Wahrnehmung von Online-Musikrechten durch Verwertungsgesellschaften im Binnenmarkt / von Robert Heine / Berlin : De Gruyter Recht , cop. 2008
Le lien entre l'auteur et son oeuvre / Claire Neirac-Delebecque ; dir. par M. Jacques Raynard,... / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [200-?]
Le statut des oeuvres scientifiques en droit d'auteur français / Xavier Strubel / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1996]
Reprographie et droit d'auteur : étude pour l'établissement d'un droit à rémunération pour la reprographie des oeuvres imprimées, avant-projet de loi / Société des gens de lettres de France, Société civile des auteurs multimédia / Fontenay-sous-Bois : Impr.Quotidienne , 1990
Les projets Luther Blissett et Wu Ming : les prémices d'une nouvelle ère de la littérature ? Ou comment, à l'heure d'Internet et de la mondialisation, un collectif d'auteurs italiens remet en cause le façonnement de l'œuvre littéraire, les modalités de sa diffusion, et le statut de l'auteur / Estelle Paint ; sous la direction de Silvia Contarini-Hak / , 2012
Le droit d'auteur en faveur des pays en développement et son devenir à l'ère du numérique / Yousr Amri / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2011]
L'adaptation audiovisuelle des œuvres littéraires / Marine Legendre / , 2003
The nature of copyright : a law of users' rights / L. Ray Patterson & Stanley W. Lindberg ; foreword by Robert W. Kastenmeier / Athens : University of Georgia Press , 1991
The making available right : realizing the potential of copyright's dissemination function in the digital age / Cheryl Foong,... / Cheltenham : Edward Elgar Publishing
Droit de reproduction et droit de prêt : la profession en danger : demi-journée d'étude le 30 mai 1994, à Paris au Palais des Congrès / [organisée] par l'Association des professionnels de l'information et de la documentation / Paris : ADBS , 1994
Numérisation et œuvres orphelines / Samuel Lespets ; sous la direction de madame Isabelle Le Masne de Chermont, ... / Villeurbanne : Enssib , 2011
Les dérogations au droit d'auteur : l'exception de copie privée / Karim More / Rennes : Presses universitaires de Rennes , 2009
Le droit d'auteur face à la société de l'information / Guillaume Teissonnière / , 1995
Le projet de directive européenne sur le droit de prêt et ses conséquence pour les bibliothèques : actes de la journée d'études, Paris, 26 octobre 1992 / organisée par le Comité français de pilotage du plan d'action pour les bibliothèques de la Communauté européenne ; la Fédération française de coopération entre bibliothèques / Paris : FFCB
Médias et enseignement / par Agnès Granchet ; sous la direction de : M. Emmanuel Derieux,... / Villeneuve d'Ascq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III , 2005
Traitement national, copie privée sonore ou audiovisuelle et interprétation de la convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques / par Gunnar Karnell
Les nouveaux moyens de reproduction : papier, sonores, audiovisuels et informatiques / Journées néerlandaises [Amsterdam, Leyde, Utrecht, 26-30 mai 1986] ; [organisées par l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française] / Paris : Economica , DL 1988
L'œuvre inexploitée / Yao Délali Adjalle-Dadji ; [avant-propos de Komi Wolou] ; [préface d'Alexandre Zollinger et de Philippe Gaudrat] / Poitiers : Presses universitaires juridiques de Poitiers , DL 2019
Droit d'auteur et protection des œuvres dans l'univers numérique : droits et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des œuvres / Séverine Dusollier ; préface de André Lucas,... ; avant-propos de Yves Poullet,... / [Édition enrichie] / Bruxelles : Larcier , cop. 2007
Copyright in further and higher education libraries / revised and updated by Sandy Norman / 4th ed. / London : Library Association , 1999
Le droit de citation : propriété littéraire et artistique, droits voisins et droit des marques, étude de droit comparé : oeuvres littéraires... artistiques... banques de données, logiciels, jeux vidéo / Lionel Bochurberg,... / Paris : Masson , 1994
Digital books : competition and commerce / edited by Oliver A. Hagen / New York : Nova Science , cop. 2010
Le droit d'auteur en faveur des pays en développement et son devenir à l'ère du numérique / Yours Amri ; sous la direction de Hervé Cassan et de Habib Slim / [S.l.] : [s.n.] , 2008
Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pierrat / Paris : Ed. du Cercle de la librairie , 1998
Copyright law in an age of limitations and exceptions / edited by Ruth L. Okediji,... / New York, NY : Cambridge University Press , 2017
Le faux artistique / Pierre Hénaff ; sous la direction d'André Lucas / , 2005
Les droits patrimoniaux de l'auteur à lépreuve de la communication au public : pour une nouvelle cristallisation des droits? / David Masson / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1998]
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Femøren der voksede : bibliotekafgiften 1946-1996 / red. af Anna Johansen & Ejgil Søholm / København : Statens bibliotekstjeneste , 1996
El derecho de reproducción en la propiedad intelectual / Begoña Ribera Blanes ; prólogo : Juan Antonio Moreno Martínez / Madrid : Dykinson , c2002
Global mandatory fair use : the nature and scope of the right to quote copyright works / Tanya Aplin,... Lionel Bently,... / Cambridge [etc.] : Cambridge University Press , 2020
On the origin of the right to copy : charting the movement of copyrignt law in eighteenth-century Britain (1695-1775) / Ronan Deazley / Oxford : Hart , 2004
Usage de faux et droit de copie / [Pierre Housez] / Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes) : PEMF , DL 1999
Les citations en propriété intellectuelle : étude de droit comparé / Lionel Bochurberg ; sous la direction de Claude Colombet / , 1992
L'édition pédagogique : répondre à ses besoins iconographiques / Yoann Godmez / , 2011
Reprographie et droit d'auteur : étude pour l'établissement d'un droit à rémunération pour la reprographie des oeuvres imprimées, avant-projet de loi / Société des gens de lettres de France, Société civile des auteurs multimédia / [Fontenay-sous-Bois] : [Impr.Quotidienne]
Principes relatifs aux questions de droit d'auteur dans le domaine de la reprographie : Recommandation no R(90)11 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 25 avril 1990 et exposé des motifs / @Council of Europe. Committee of Ministers / Strasbourg : Editions du Conseil de l'Europe , c1995
Le statut des oeuvres scientifiques en droit d'auteur français / par Xavier Strubel ; sous la direction de Isabelle de Lamberterie / [S. l.] : [s.n.] , 1995
Copyright users' rights : contracts and the erosion of property / Pascale Chapdelaine,... / Oxford : Oxford University Press , 2017
Le droit à l'image des biens / Aurélie Lorans / , 2003
[Compte rendu du 52ème congrés de l'Association littéraire et artistique de Bale : 29 mars - 4 avril 1967] : Paris, 6 - 9 juillet 1970] / Association littéraire et artistique internationale / Paris : Hôtel du Cercle de la Librairie , 1972, cop. 1972
Performers' rights in Sri Lanka : singers' melancholia / Gowri Nanayakkara / Singapore : Palgrave Macmillan , [2019]
Les droits patrimoniaux de l'auteur à l'épreuve de la communication au public : pour une nouvelle "cristallisation" des droits ? / par David Masson ; sous la direction de Michel Vivant / [S. l.] : [s.n.] , 1997
Copyfraud and other abuses of intellectual property law / Jason Mazzone / Stanford, California : Stanford Law Books, an imprint of Stanford University Press , cop. 2011
O Direito de sequência dos artistas plásticos / Noronha Lourenço / Coimbras : Edition Almedina , 2021
L'entreprise, usager du droit d'auteur / Elise Arfi ; préface de Pierre-Yves Gautier,... / Paris : Litec , 2005
Límites a la propiedad intelectual y nuevas tecnologías : incidencias por la Ley 23/2006, de 7 de julio / Juan Antonio Moreno Martínez, coordinador ; Algarra Prats, E., Cabedo Serna, LL., Evangelio Llorca,R.... [et al.] / Madrid : Dykinson , 2008
Le faux artistique / Pierre Hénaff le 2005 [ Nantes ]
Le statut des oeuvres scientifiques en droit d'auteur français / Xavier Strubel le 1995 [ Montpellier 1 ]
Le Lien entre l'auteur et son oeuvre / Claire Neirac-Delebecque le 1999 [ Montpellier 1 ]
Les droits patrimoniaux de l'auteur à l'épreuve de la communication au public : pour une nouvelle "cristallisation" des droits ? / David Masson le 1997 [ Montpellier 1 ]
Médias et enseignement / Agnès Granchet le 2005 [ Paris 2 ]
Le droit de reproduction des oeuvres de l'esprit dans l'environnement numérique / Nicolas Craipeau le 2006 [ Nantes ]
Les exceptions au droit d'auteur : diversité et confrontation des intérêts / Karim More le 2007 [ Nantes ]
La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités / Elodie Rançon le 2018 [ Université Grenoble Alpes (ComUE) ]
La mutation des droits d'auteur dans l'environnement numérique : l'émergence d'un droit d'accès / Nathalie Mikaelian le 2004 [ Nice ]
Pour une réforme du statut de la copie privée en droit d’auteur / Johann Fleutiaux le 2017 [ Paris 2 ]
Les citations en propriété intellectuelle : étude de droit comparé / Lionel Bochurberg le 1992 [ Paris 1 ]
L'entreprise, usager des oeuvres de l'esprit / Elise Arfi le 2004 [ Paris 2 ]
La gestion collective des droits des auteurs : ses formes imposées par la loi hongroise et française / Dora Hajdu le 2016 [ Université Paris-Saclay (ComUE) ]
L'oeuvre inexploitée / Yao Délali Adjalle-Dadji le 2016 [ Poitiers ]
La déconstruction du droit d'auteur sous prétexte de technologie numérique / Orlanda Gisela Graça le 2012 [ Poitiers ]
Le droit d'auteur en faveur des pays en développement et son devenir à l'ère du numérique / Yousr Amri le 2008 [ Paris 5 ]
Les projets Luther Blissett et Wu Ming : les prémices d'une nouvelle ère de la littérature ? Ou comment, à l'heure d’Internet et de la mondialisation, un collectif d'auteurs italiens remet en cause le façonnement de l'œuvre littéraire, les modalités de sa diffusion, et le statut de l'auteur / Estelle Paint le 2012 [ Paris 10 ]
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