Procédure orale

Procédure orale

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Identifiant IdRef : 027882632

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Procédure orale

Variante de point d'accès

Oralité (procédure)

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Débats judiciaires - Voir aussi

Éloquence judiciaire

Plaidoirie

Procédure d'audience

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829158

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982915h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Oral pleadingDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85095247Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Procédure oraleDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-28Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027882632

Créateur de la notice : 0004

Création : 08-07-1985

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 16-06-2021 à 15 h 09

... Références liées : ...