paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027883116Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Exécution (droit)

Variantes de point d'accès

Contrats -- Exécution
[Nom commun]
Exécution de l'obligation
[Nom commun]
Exécution du contrat
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829432

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...