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Identifiant IdRef : 027994406
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Comptes rendus des débats

Variante de point d'accès

Compte rendu des débats
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie uniquement en subdivision de sujet ou de forme aux collectivités (parlements et autres assemblées délibérantes appropriées), par ex. France. Assemblée nationale (1958-....) -- Comptes rendus des débats

Notices d'autorité liées

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF11991940X

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en subdivision

... Références liées : ...