Français des départements et collectivités d'outre-mer
[Nom commun]
Français des départements et territoires d'outre-mer
[Nom commun]
Français des territoires et possessions d'outre-mer
[Nom commun]
Français des DOM-TOM
[Nom commun]
Informations
Note générale sur le champ d'application :
Sous cette vedette, obligatoirement suivie d'une subdivision géographique ou de la subdivision : À l'étranger, directement ou après une subdivision de sujet, on trouve les documents sur les Français d'outre-mer hors des territoires et possessions d'outre-mer. Les documents sur les Français d'outre-mer dans les territoires et possessions d'outre-mer se trouvent sous des vedettes-matière telles que : France -- Territoires et possessions -- Moeurs et coutumes ; etc
Décret n° 2007-1062 du 5 juillet 2007 instituant un délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer - http://www.outre-mer.gouv.fr (2009-05-18)